Conseil communal de Schaerbeek
Adelheid Byttebier
Ancienne conseillère · Écolo-Groen
- Conseillère communale, 2006 – novembre 2024
- Échevine, 2012 – 2024
En chiffres · toutes les années
- 0Questions écrites
- 0Questions orales
- 0Motions
- 0Interpellations et demandes
- 99Réponses au nom du Collège
- 60Interventions dans les débats
Votes nominatifs publiés par apps.1030.be (depuis juin 2013) : 5 819 pour, 4 contre, 2 abstentions.
Réponses au nom du Collège (99)
- 18 septembre 2024 · Point
Carsharing 2024 – Conventions Commune/Cambio et Commune/GetAround - Mise à jour - Approbation · vidéo
- 18 septembre 2024 · Demande
Parking Brussels (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
- 18 septembre 2024 · Demande
L’état d’avancement du déploiement des zones de stationnement obligatoires pour trottinettes et vélos électriques partagés (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU) · vidéo
- 29 mai 2024 · Question orale
Une nouvelle école communale secondaire néerlandophone à Mediapark (Question de Monsieur Anton SCHUURMANS) · vidéo
- 29 mai 2024 · Point
Règlement complémentaire de circulation routière - Différentes modifications (évaluation sous-maille Royale Sainte-Marie) - Approbation
- 24 avril 2024 · Point
L'extension des atteintes graves à la circulation automobile : le Collège compte-t-il transformer Schaerbeek en une campagne aussi déconnectée et inanimée qui lui? - Demande de Madame Fatiha Ahcini · vidéo
- 24 avril 2024 · Point en urgence
Augmentation considérable du volume de trafic sur l'avenue Eugène Demolder en raison de Good Move - Demande de Monsieur Matthias Kohnen · vidéo
- 27 mars 2024 · Point
La sécurité routière dans le quartier Stephenson - Demande de Monsieur Pieter Fannes · vidéo
- 27 mars 2024 · Demande
La fermeture de classe dans l’enseignement néerlandophone (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
- 27 mars 2024 · Point
L'impact des futurs travaux de la place Meiser sur les tissues économique et social des commerçants - Demande de Monsieur Mohamed Bolakhrif
- 27 mars 2024 · Point
Crèche Brichaut - Attribution de l'exploitation d'une crèche communale néerlandophone avec 50 places d'enfants rue Brichaut 13-15, 1030 Schaerbeek par le biais d'un bail de 30 ans au vzw i-mens, Tramstraat 61, 9052 Gent Zwijnaarde.
- 27 mars 2024 · Demande
Enquête publique sur la place Meiser - Attitude du collège (Demande de Monsieur Bernard GUILLAUME) · vidéo
- 21 février 2024 · Point
Crèche Brichaut - Appel aux exploitants d'une crèche communale néerlandophone avec 50 places d'enfants · vidéo
- 21 février 2024 · Demande
L’état d’avancement du déploiement des zones de stationnement obligatoires pour trottinettes et vélos électriques partagés (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU) · vidéo
- 21 février 2024 · Demande
Les Visit-Pass gratuit (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
- 21 février 2024 · Question orale
L'aménagement des quais de tram de la place Liedts (Question de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
- 24 janvier 2024 · Point
Stop à la propagande politique dans les écoles communales (maternelles et primaires) - Demande de Madame Fatiha Ahcini · vidéo
- 24 janvier 2024 · Demande
L'arrêt de l'opération Baboes à Schaerbeek (Demande de Monsieur Anton SCHUURMANS) · vidéo
- 24 janvier 2024 · Demande
Réduction de la ligne de tram 25 entre Rogier et Boondaal et de la future offre de tram à Schaerbeek (Demande de Monsieur Anton SCHUURMANS) · vidéo
- 24 janvier 2024 · Demande
Les Visit-Pass gratuit en 2024 (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)
- 20 décembre 2023 · Demande
Le projet de réaménagement de la place Meiser par la Région. Quelle est la position du collège et ses initiatives pour consulter la population? (Demande de Monsieur Bernard GUILLAUME) · vidéo
- 20 décembre 2023 · Question orale
La maille 2 du plan Good Move dans le quartier Royale Sainte-Marie (Question de Madame Angelina CHAN) · vidéo
- 20 décembre 2023 · Point
Les responsabilités de la commune concernant l'application du règlement de stationnement - Demande de Madame Ayat El Kholti · vidéo
- 18 octobre 2023 · Demande
L’implémentation des drop-off zones dans le cadre de la micromobilité régionale (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI) · vidéo
- 27 septembre 2023 · Demande
Compensation des places de stationnement hors voirie (Demande de Madame Naïma BELKHATIR) · vidéo
- 27 septembre 2023 · Point
Octroi d'une subvention aux écoles souhaitant pérenniser une rue scolaire (exercice 2022) · vidéo
- 3 juillet 2023 · Demande
Paiement dans les zones bleues (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
- 31 mai 2023 · Demande
L'organisation des activités durant les vacances scolaires pour les élèves de l'enseignement néerlandophone (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
- 21 décembre 2022 · Point
ASBL "Pro Velo - Institut de recherche et de promotion du vélo" en abrégé "Pro Velo" - Comptes 2021 - Prise d'acte · vidéo
- 21 décembre 2022 · Point
Carsharing 2022-2023 - Conventions Commune/Cambio et Commune/Get Around - Approbation · vidéo
- 21 décembre 2022 · Point en urgence
La clôture de l’enquête publique sur le projet de plan de stationnement (Point de Monsieur Cédric MAHIEU)
- 30 novembre 2022 · Point
Le réaménagement de l'avenue Princesse Elisabeth - Demande de Monsieur Thibaut Dechamps
- 19 octobre 2022 · Question orale
Le paiement aux horodateurs (Question de Madame Angelina CHAN) · vidéo
- 19 octobre 2022 · Question orale
Le plan de stationnement - Enquête publique (Question de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
- 7 septembre 2022 · Point
Règlement scolaire de l'année scolaire 2022-2023 - Approbation
- 29 juin 2022 · Point
Contrôle du stationnement réglementé par caméras ANPR (lecture automatique des plaques d’immatriculation) sur le territoire de Schaerbeek - Modification de l'avis donnée le 27.04.2022 · vidéo
- 1 juin 2022 · Demande
La mobilité dans la rue Rubens (Demande de Madame Lisa Saoul) · vidéo
- 27 avril 2022 · Point
Contrôle du stationnement réglementé par caméras ANPR (lecture automatique des plaques d’immatriculation) sur le territoire de Schaerbeek - Avis · vidéo
- 27 avril 2022 · Demande
L’interruption de circulation des trams 25 et 62 (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
- 30 mars 2022 · Point
Mise en œuvre du plan régional de mobilité Good Move - Contrat local de mobilité (CLM) "Colignon-Josaphat" - Scénarios de circulation - Pour information · vidéo
- 30 mars 2022 · Point
Service Nederlandstalig Onderwijs - Payement des factures d’Eurocom Software suite à l’implémentation du software d’enregistrement pour les services d’accueil, pour la fourniture des potages, repas chauds et fruits, TJEK.
- 30 mars 2022 · Motion
Le projet de réaménagement de l'avenue Princesse Elisabeth (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ) · vidéo
- 24 novembre 2021 · Demande
La scan Car (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
- 24 novembre 2021 · Question orale
Les nuisances subies par les riverains de la rue Floris. (Question de Madame Marie NYSSENS) · vidéo
- 29 septembre 2021 · Demande
Le plan d’aménagement de l’avenue Princesse Elisabeth (Demande de Madame Naïma BELKHATIR) · vidéo
- 30 juin 2021 · Point
Mission d'étude visant à l'élaboration d'un nouveau PACS (plan d'action communal de stationnement- Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
- 30 juin 2021 · Demande
Modalités de paiement du stationnement à Schaerbeek (Demande de Madame Vanessa LOODTS) · vidéo
- 26 mai 2021 · Point
Règlement de reconnaissance des initiatives de garde d'enfants Schaerbeekois (Kind & Gezin) - Approbation · vidéo
- 26 mai 2021 · Demande
Les tickets parking (Demande de Madame Döne SÖNMEZ) · vidéo
- 19 mai 2021 · Demande
La rue des Azalées en sens unique et l'abrogation de la séparation de la piste cyclable (Demande de Monsieur Matthias Vanwijnendaele et de Monsieur Jan Brumagne) · vidéo
- 28 avril 2021 · Demande
Les recettes de Parking.Brussels (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
- 28 avril 2021 · Question orale
L'avis du Collège concernant le plan régional de stationnement (Question de Monsieur Ibrahim DÖNMEZ)
- 27 janvier 2021 · Question orale
Zone "30" communale (Question de Monsieur Georges VERZIN) · vidéo
- 28 octobre 2020 · Demande
L'évaluation citoyenne et participative du nouveau Plan de Stationnement (Demande de Messieurs Georges VERZIN, Cédric MAHIEU et Matthieu DEGREZ) · vidéo
- 28 octobre 2020 · Point
Octroi de subsides aux associations des parents néerlandophones pour l'année 2020 - Approbation · vidéo
- 28 octobre 2020 · Question orale
Garderies dans les établissements néerlandophones (Question de Monsieur Taoufik BEN ADDI)
- 23 septembre 2020 · Demande
L'évaluation du Règlement relatif à la politique communale de stationnement (Demande de Monsieur Bernard GUILLAUME)
- 23 septembre 2020 · Motion
Réaménagement prioritaire de la place Meiser, des boulevards Lambermont et Wahis (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)
- 23 septembre 2020 · Demande
La situation avenue des Azalées (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
- 24 juin 2020 · Demande
Les impacts négatifs du blocage de l'avenue des Azalées. (Demande de Monsieur Aymeric Leruste). · vidéo
- 24 juin 2020 · Motion
Le stationnement redevance illégale (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)
- 27 mai 2020 · Point
Service Bibliothèque Néerlandophone - Règlement d'utilisateurs - Adaptation · vidéo
- 22 janvier 2020 · Motion
Modification du Règlement relatif à la politique communale de stationnement (Motion de Monsieur Axel BERNARD et Monsieur Abobakre BOUHJAR)
- 27 novembre 2019 · Point
Subventions PAVE, rangs scolaires et stationnement vélo - Conventions avec Bruxelles Mobilité - Approbation
- 27 novembre 2019 · Demande
La circulation et parcage des taxis sur le territoire de la commune (Demande de Monsieur Youssef HAMMOUTI)
- 23 octobre 2019 · Point
Projet de Plan Régional de Mobilité – Good Move - Enquête publique - Avis de la Commune de Schaerbeek - Approbation.
- 23 octobre 2019 · Point
Convention de délégation à parking.brussels des missions de contrôle et de perception des redevances du stationnement sur le territoire de la Commune - Approbation
- 11 septembre 2019 · Question orale
L'aménagement de la nouvelle ligne de bus sur l'avenue Voltaire (Question de Monsieur Yusuf YILDIZ)
- 19 juin 2019 · Point
Projet socio-éducatif de l'asbl Toekomst Atelier de l'Avenir (TADA en abrégé) dans les écoles communales René Magritte et Paviljoen, rue Van Oost, 46 et rue F.-J. Navez, 59 à 1030 Schaerbeek - Convention d'occupation et d'utilisation de biens communaux - Approbation
- 19 juin 2019 · Point
Création et balisage d'itinéraires cyclables communaux - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
- 19 juin 2019 · Point
Octroi de subsides aux associations des parents néerlandophones pour l'année 2019 - Approbation
- 19 juin 2019 · Question orale
Activités néerlandophones (Question de Monsieur Youssef HAMMOUTI)
- 29 mai 2019 · Question orale
La disponibilité d'internet dans les classes des écoles communales (Question de Madame Vanessa LOODTS)
- 8 mai 2019 · Point
Bâtiment Optima, Grande rue au Bois 80 - Déconstruction et stockage de matériaux réutilisables avant démolition - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
- 8 mai 2019 · Point
Fourniture et placement d'abris pour vélos dans l'espace public - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
- 30 janvier 2019 · Demande
La circulation à la place Liedts suite aux changements (Demande de Madame Emel KÖSE)
- 30 janvier 2019 · Demande
Les trottinettes électriques (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI)
- 21 juin 2017 · Point
Octroi de subsides aux associations néerlandophones sportives pour l'année 2017 - Approbation
- 25 janvier 2017 · Point
Composition de la Commission de la bibliothèque néerlandophone – Approbation
- 28 septembre 2016 · Point
Enseignement néerlandophone- Achat de matériel scolaire - Pour information
- 28 septembre 2016 · Point
Service Enseignement Néerlandophone - Achat de vélos enfants dans le cadre du "Schoolvervoerplan" - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- 24 février 2016 · Question orale
L'égalité Hommes-Femmes (Question de Monsieur Thomas ERALY)
- 25 novembre 2015 · Point
Enseignement Communal Néerlandophone - Approbation du règlement scolaire et brochure d'information
- 23 septembre 2015 · Point
Octroi de subsides aux associations néerlandophones socioculturelles pour l'année 2015 - Approbation
- 23 juin 2015 · Point
Bail emphytéotique entre la "Vlaamse Gemeenschapscommissie" et la commune de Schaerbeek relative à l’utilisation de l'espace 'De Kattepoel', situé avenue Rogier, 214 à 1030 Bruxelles par l'école "De Kriek" - Approbation
- 29 avril 2015 · Point
Ecole néerlandophone 'De Kriek' - Acquisition de nouveau mobilier fixe et adaptation du mobilier existant - Mode de passation et conditions de marché - Pour information
- 29 avril 2015 · Question orale
L'organisation des plaines de jeux à Schaerbeek (Question de Madame Bernadette VRIAMONT)
- 17 décembre 2014 · Point
Services Spécifiques – Enseignement néerlandophone – Achat de 6 costumes de zwarte piet - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- 17 décembre 2014 · Point
Revitalisation des sites Van Oost-Capronnier-Voltaire - Convention d'octroi de subside entre la 'Vlaamse Gemeenschapcommissie (VGC)' et la commune de Schaerbeek - Approbation
- 17 décembre 2014 · Point
Enseignement Néerlandophone Communale - Dossier de subvention 'Van Oost' - Approbation de la "déclaration d'intention pour le développement d'une 'Brede School'".
- 26 novembre 2014 · Demande
Bilan de la récapitalisation du Holding communal de 2009, pour la commune de Schaerbeek et suites de l'action en justice opérée à la suite (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- 22 octobre 2014 · Point
Octroi de subsides aux associations néerlandophones sportives pour l'année 2014 - Approbation
- 25 juin 2014 · Point
Règlement scolaire de l'enseignement communal néerlandophone - Approbation
- 26 février 2014 · Demande
Welkom in votre bibliotheek-Bienvenue dans uw bibliothèque (Demande de Monsieur Axel BERNARD et de Monsieur Quentin van den HOVE)
- 20 novembre 2013 · Question orale
Le tarif des garderies en vigueur dans le réseau communal néerlandophone de Schaerbeek (Question de Monsieur Georges VERZIN)
- 25 septembre 2013 · Point
Enseignement communal néerlandophone - Convention d'utilisation avec la Vlaamse Gemeenschapscommissie, pour le 'Kattepoel', avenue Rogier 214
- 29 mai 2013 · Point
Plan d'extension des capacités scolaires francophones du pouvoir organisateur communal - Présentation du plan de construction d'écoles pour l'extension des capacités scolaires néerlandophones du pouvoir organisateur communal
- 27 mars 2013 · Point
Composition d'un Comité d'avis 'Lokaal Cultuurbeleid'
- 17 décembre 2012 · Point
Site Optima - Etude du potentiel d'extension scolaire
Interventions dans les débats (60)
- 27 septembre 2023 · Point
Création et règlement du Conseil des jeunes néerlandophone. · vidéo
- 31 mai 2023 · Point
Règlement relatif à la politique communale de stationnement · vidéo
- 30 novembre 2022 · Point
Le projet de mobilité et de stationnement - Demande de Madame Ayat Elkholti
- 19 octobre 2022 · Point
Achat et placement de 20 boxes vélos - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
- 19 octobre 2022 · Question orale
La mise en oeuvre du 3ème volet du plan Good Move à Schaerbeek. (Question de Madame Angelina CHAN) · vidéo
- 28 septembre 2022 · Point
Projet de Plan d’Action Communal de Stationnement 2022 - Approbation · vidéo
- 29 juin 2022 · Point en urgence
Travail sur la mémoire de l'histoire de Schaerbeek - Création d'un Groupe de travail Décolonisation de l'espace public - Noms de rues · vidéo
- 23 février 2022 · Point en urgence
Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 juillet 2013 relatif aux zones de stationnement réglementées et aux cartes de dérogation - Avis du Conseil communal sur la proposition tarifaire. · vidéo
- 23 février 2022 · Demande
Le développement de l'enseignement bilingue à Schaerbeek (Demande de Monsieur Abdelhakim EL KARAOUI) · vidéo
- 22 décembre 2021 · Demande
Le tarif de la carte riveraine (Demande Monsieur Mohammed ABKOUI)
- 27 octobre 2021 · Demande
Comment la pénurie d'enseignants sera-t-elle combattue? (Demande de Monsieur Yuri DE BELDER)
- 29 septembre 2021 · Point
Mission d'étude visant à l'élaboration d'un nouveau PACS (plan d'action communal de stationnement) - Attribution du marché et majoration de la dépense - Pour information · vidéo
- 30 juin 2021 · Point
Règlement relatif à la politique communale de stationnement - Approbation · vidéo
- 31 mars 2021 · Motion
Motion relative à la revalorisation des barèmes des directions de écoles communales · vidéo
- 3 mars 2021 · Demande
La qualité de service fournie par Parking.Brussels (Demande de Madame Vanessa LOODTS) · vidéo
- 27 janvier 2021 · Demande
L'aménagement de l'avenue Princesse Elisabeth (Demande de Madame Naïma BELKHATIR) · vidéo
- 27 janvier 2021 · Motion
Convention avec "Parking- Brussels" : Avances trimestrielles - Refus de remises (Motion de Monsieur Georges VERZIN) · vidéo
- 16 décembre 2020 · Point
Provision constituée pour financer l'étude, la construction, l'aménagement de parkings souterrains - Conversion en Fonds de réserves extraordinaires - Pour information · vidéo
- 16 décembre 2020 · Point
Budget 2021- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation · vidéo
- 25 novembre 2020 · Point
Subsides "PAVE 2020", "Marquages cyclables 2020" et "Boxes vélos 2020": approbation des trois conventions avec la Région de Bruxelles-Capitale.
- 25 novembre 2020 · Point
Mission d'étude visant à l'analyse des opportunités de stationnements hors voirie - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
- 28 octobre 2020 · Demande
Les aménagements routiers en phase de test sur l'avenue Eisenhower et l'avenue des Azalées, et leur impact sur la qualité de vie dans le quartier (Demande de Monsieur Philippe CORNELIS) · vidéo
- 28 octobre 2020 · Point
Marché de services - Mission d’étude en vue du réaménagement des cours de récréation des écoles communales Paviljoen et René Magritte - Définition de la procédure de passation et fixation des conditions du marché d’étude - Pour information · vidéo
- 23 septembre 2020 · Demande
Les mesures pour la rentrée scolaire (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
- 29 avril 2020 · Point
Réglementation fiscale générale sur les mesures de soutien économique aux commerçants locaux Covid19 - Exercice 2020 - Approbation
- 19 février 2020 · Demande
Le règlement relatif à la politique communale de stationnement voté par le Conseil Communal le 23 octobre 2019 et entré en vigueur le 1er janvier 2020 (Demande de Monsieur Jesse Pappers)
- 18 décembre 2019 · Point
Taxe sur des emplacements de parcage - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification - Approbation
- 18 décembre 2019 · Point
Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- 23 octobre 2019 · Point
Règlement relatif à la politique communale de stationnement - Approbation
- 11 septembre 2019 · Point
Evaluation de la note stratégique de sécurité routière - Approbation
- 19 juin 2019 · Point
SERVICE MOBILITE - DIRECTION DEVELOPPEMENT STRATEGIQUE ET DURABLE - Adhésion à la centrale d'achat de l’Agence du stationnement de la Région de Bruxelles-Capitale "parking.brussels" - Approbation
- 19 juin 2019 · Demande
Evaluation du Plan de Sécurité routière 2018-2020 (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU).
- 29 mai 2019 · Point
Subside Sécurité Routière 2019 de Bruxelles Mobilité - Convention - Approbation
- 27 mars 2019 · Point
Plans écoles 2019-2024
- 5 décembre 2018 · Point
Installation et prestation de serment des membres du nouveau conseil communal
- 31 janvier 2018 · Point en urgence
Favoriser l'enseignement du néerlandais dans les écoles francophones communales. - Demande de Monsieur Axel BERNARD, Conseiller communal.
- 29 novembre 2017 · Point
Budget 2018 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- 21 juin 2017 · Point
Ouverture de l’école néerlandophone "GBS School 2" à partir du 1 septembre 2018 - Approbation
- 22 février 2017 · Question orale
L'instauration de la gratuité des garderies dans l'enseignement communal. (Question de Madame Derya ALIC)
- 26 octobre 2016 · Point
Chèques-Sport - Nouveau règlement - Approbation
- 28 septembre 2016 · Point
Octroi de subsides aux associations neérlandophones de jeunesse pour l'année 2016 - Approbation
- 25 mai 2016 · Point en urgence
ASBL Maison Autrique - Convention - Approbation
- 20 avril 2016 · Demande
Premier bilan de la mise en route des Chèques-Sport (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- 24 février 2016 · Point
Optima, Grande rue au Bois 76-80 - Projet de construction de l'école néerlandophone 'De Kriek' et d'une salle omnisports et extension de l'école 10 - Marché de services d'architecture - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- 23 septembre 2015 · Point
École néerlandophone 'De Kriek' - Grande rue au Bois 76 - Construction de classes préfabriquées - Travaux de raccordement au collecteur public - Pour information
- 23 juin 2015 · Point
Maison des Femmes - Rue Josaphat, 253 - Occupation par l'asbl SEED - Approbation
- 23 juin 2015 · Point
OPTIMA, Grande rue au Bois 76-80 - Projet de construction de l'école néerlandophone 'De Kriek' et d'une salle omnisports et extension de l'école 10 - Marché de services d'architecture - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- 1 avril 2015 · Question orale
Programme européen en faveur de la consommation de fruits à l'école (Question de Madame Lorraine de FIERLANT)
- 22 octobre 2014 · Point
Subsides aux associations s'occupant des jeunes de 12 à 18 ans - Exercice 2014 - Approbation
- 24 septembre 2014 · Point
Infrastructure - Techniques Spéciales - Renforcement des compteurs pour l'Enseignement Néerlandophone - Marchés stocks à imputer au budget extraordinaire - Pour information
- 24 septembre 2014 · Point
Maison des Femmes - Rue Josaphat, 253 - Occupation par l'asbl SEED - Approbation
- 28 mai 2014 · Point
Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire pendant l'année scolaire - Amendement
- 28 mai 2014 · Point
Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire (S.A.M.S.) pendant les congés scolaires - Amendements
- 28 mai 2014 · Question orale
Les inscriptions dans l'enseignement communal fondamental (Question de Madame Asma METTIOUI)
- 29 janvier 2014 · Point en urgence
Enseignement Néerlandophone communal - Convention "Brede School 2014" avec la 'Vlaamse Gemeenschapscommissie' pour GBS De Kriek - Approbation
- 18 décembre 2013 · Point
Règlement général d'ordre intérieur pour l'hôtel communal, le CSA/Vifquin et le CTR - Approuvé
- 18 décembre 2013 · Point
Convention entre la commune de Schaerbeek et la Vlaamse Gemeenschapscommissie concernant la gestion des affaires culturelles - Approbation
- 29 mai 2013 · Point
Plan pluriannuel d'extension des milieux d'accueil communaux francophones pour la petite enfance dit "Plan crèches communal"
- 5 décembre 2012 · Point
Installation et prestation de serment des membres du nouveau Conseil communal
- 5 décembre 2012 · Point
Election et prestation de serment du 10ème Echevin
Points votés contre (4)
Abstentions (2)