Conseil communal de Schaerbeek

Ahmed El Maslouhi

Ancien conseiller · PS

• Conseiller communal, octobre 2016 – septembre 2018

En chiffres · toutes les années

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• 18Interventions dans les débats

Votes nominatifs publiés par apps.1030.be (depuis juin 2013) : 577 pour, 6 contre, 11 abstentions.

Questions orales (3)

• 20 décembre 2017 · Question orale
  Le rapport du suivi du Projet Général d'Action d'Encadrement Différentié (Question de Monsieur Amhed EL MASLOUHI)
• 21 décembre 2016 · Question orale
  L'inégalité scolaire (Question de Monsieur Ahmed EL MASLOUHI)
• 30 novembre 2016 · Question orale
  La neutralité de l'administration communale (Question de Monsieur Ahmed EL MASLOUHI)

Interventions dans les débats (18)

• 20 juin 2018 · Point
  Règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale 2018 - Approbation
• 25 avril 2018 · Point
  Présentation du projet ILHO (Investigation Logement – Huisvesting Onderzoek)
• 28 février 2018 · Point
  BUDGET 2018 - MB 1 ORDINAIRE
• 31 janvier 2018 · Point en urgence
  Favoriser l'enseignement du néerlandais dans les écoles francophones communales. - Demande de Monsieur Axel BERNARD, Conseiller communal.
• 31 janvier 2018 · Point en urgence
  Question orale de M Ahmed EL MASLOUHI, Conseiller communal. - La situation des enseignants du pouvoir organisateur communal.
• 25 octobre 2017 · Point en urgence
  Le manque de vestiaires pour le cours de gymnastique à l'école 17 (question de Monsieur El Maslouhi)
• 25 octobre 2017 · Point en urgence
  le réaménagement du carrefour en haut de l'avenue dejase avec les rues Kennis et Wauters (question de Monsieur El Maslouhi)
• 13 septembre 2017 · Point en urgence
  VIVAQUA - Retrait des communes flamandes de l'intercommunale VIVAQUA et achèvement du processus de fusion par absorption entre VIVAQUA et HYDROBRU
• 31 mai 2017 · Point
  La prévention et la résorption de la pénurie de parking à Schaerbeek - Demande de Madame Fadaoua AMRANI
• 29 mars 2017 · Point
  Espace Vogler - Rue Vogler, 38 - Modification de l'avenant à la convention avec l'asbl Le Club des Petits Débrouillards - Approbation
• 29 mars 2017 · Point
  Convention entre la Commune et la Région de Bruxelles-Capitale - Convention entre la Commune et l'ASBL Aide aux Familles - Approbation
• 22 février 2017 · Point
  Création d'un Centre Sportif Local Intégré de référence sous la forme d'une ASBL dénommée "SPORT 10 30" - Pour information
• 25 janvier 2017 · Question orale
  La centralisation des inscriptions pour les écoles fondamentales de Schaerbeek (Question orale de Monsieur Ahmed EL MASLOUHI).
• 21 décembre 2016 · Point
  ASBL Harmonisation Sociale Schaerbeekoise en abrégé H.S.S. - Comptes 2015 - Prise d'acte
• 21 décembre 2016 · Point
  Répartition entre les communes du subside relatif au Plan bruxellois de prévention et de proximité de la région de Bruxelles-Capitale - Approbation
• 30 novembre 2016 · Point
  Budget 2017 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 26 octobre 2016 · Point
  Installation d'un éclairage festif en 2016 - Mode de passation et des conditions du marché - Approbation
• 26 octobre 2016 · Point
  Démission de Monsieur Yves Goldstein de ses fonctions de conseiller communal - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de son remplaçant

Points votés contre (6)

• 22 février 2017 · Point
  Aff. c/ Région de Bruxelles-Capitale - Autorisation d'introduire un recours en annulation devant le Conseil d'Etat contre l'article 1er du Gouvernement de la région de Bruxelles-Capitale du 15 septembre 2016 accordant une subvention globale de 125.638.896 € aux Communes dans le cadre du Plan bruxellois de Prévention et de Proximité 2016-2019
• 21 décembre 2016 · Point
  Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Nouveau règlement - Approbation
• 21 décembre 2016 · Point
  Répartition entre les communes du subside relatif au Plan bruxellois de prévention et de proximité de la région de Bruxelles-Capitale - Approbation
• 30 novembre 2016 · Point
  Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2017 - Renouvellement - Approbation
• 30 novembre 2016 · Point
  Budget 2017 du C.P.A.S.- Approbation
• 26 octobre 2016 · Point
  Budget 2016 - Modifications Budgétaires - Service ordinaire nr 6 - Service extraordinaire nr 7 - Approbation

Abstentions (11)

• 25 octobre 2017 · Point
  Modifications budgétaires ordinaire (MB4/2017) et extraordinaire (MB5/2017)
• 25 octobre 2017 · Point en urgence
  Avis de la Commune sur le projet de modification partielle du Plan Régional d'Affectation du Sol (PRAS) relatif à la liaison de transport en commun en souterrain nord sud et le rapport sur les incidences environnementales
• 29 mars 2017 · Point
  Convention entre la Commune et la Région de Bruxelles-Capitale - Convention entre la Commune et l'ASBL Aide aux Familles - Approbation
• 25 janvier 2017 · Point
  Budget 2017 - Service extraordinaire - Modification Budgétaire n°1 - Approbation
• 25 janvier 2017 · Point
  CPAS - Modification budgétaire n°4 de l'exercice 2016 - Prise acte
• 25 janvier 2017 · Point
  Aff. c/ S.P.R.L. KAMA - Taxe sur les établissements qui mettent des appareils de télécommunication à la disposition du public contre paiement - Exercice 2014 (art. de rôle : 000002 - lieu d'imposition : rue des Coteaux, 211 à 1030 Schaerbeek - Montant 12.500 €) - Demande d'autorisation d'interjeter appel
• 21 décembre 2016 · Point
  CPAS - Modification budgétaire n°3 de l'exercice 2016 - Approbation
• 21 décembre 2016 · Point
  Plan Communal de Développement Durable (PCDD) - Communication sur l'état d'avancement
• 30 novembre 2016 · Point
  Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Modification - Approbation
• 30 novembre 2016 · Point
  Budget 2017 - Dotation à la Zone de Police - Approbation
• 30 novembre 2016 · Point
  Budget 2017 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation