Conseil communal de Schaerbeek

Axel Bernard

Ancien conseiller · PTB*PVDA

Conseiller communal, 2012 – juin 2022

En chiffres · 2015

0Questions écrites
3Questions orales
2Motions
2Interpellations et demandes
0Réponses au nom du Collège
31Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2015 : 22 contre, 21 abstentions.

Questions orales (3)

16 décembre 2015 · Question orale
La restriction d'accès pour les parents aux écoles schaerbeekoises (Question de Monsieur Axel BERNARD)
25 novembre 2015 · Question orale
La politique d'installation et de promotion des vélobox à Schaerbeek(Question de Monsieur Axel BERNARD)
23 septembre 2015 · Question orale
La suppression du Bikepooling (Question de Monsieur Axel BERNARD)

Motions (2)

Interpellations et demandes (2)

16 décembre 2015 · Demande
Etat des lieux du projet de développement du site de l’ancienne gare Josaphat (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
25 novembre 2015 · Demande
Lutte contre le radicalisme (Demande de Monsieur Axel BERNARD)

Interventions dans les débats (31)

16 décembre 2015 · Point
Sibelgaz SCRL - Proposition de fusion - Approbation
16 décembre 2015 · Point
Convention 2015 entre le Programme de Prévention Urbaine et l'asbl Schaerbeek Information - Approbation
25 novembre 2015 · Point en urgence
Ordonnance suite au niveau d'alerte OCAM 4 et sur les mesures à prendre au sein de l'Administration communale et sur le territoire communale - Confirmation
25 novembre 2015 · Point
ASBL Harmonisation Sociale Schaerbeekoise - Comptes 2014 - Prise d'acte
28 octobre 2015 · Point
Budget 2015 - Modification budgétaire - Service ordinaire n°4 - Service extraordinaire n°5 - Approbation
23 septembre 2015 · Point
Charte fédératrice des Comités de quartier relative au survol aérien de Bruxelles - Approbation
23 septembre 2015 · Point
ASBL "Oeuvres des Colonies de Schaerbeek" - Comptes 2014 - Prise d'acte
23 septembre 2015 · Motion
L'accueil des candidats demandeurs d'asile (Motion du Collège des Bourgmestre et Echevins)
23 septembre 2015 · Point
Engagement des communes en vue de la COP21 (Conférence des parties sur le changement climatique de Paris du 30 novembre au 11 décembre 2015) - Approbation
23 septembre 2015 · Point
Espaces de proximité - Convention d'occupation de la maison de quartier Navez par CréAction - Renouvellement - Approbation
23 septembre 2015 · Point
Stationnement - Plan d'action Communal de Stationnement - Approbation
23 juin 2015 · Demande
Les conséquences financières et sociales de l'instauration des forfaits pour les garderies scolaires (Demande de Monsieur Georges VERZIN)
23 juin 2015 · Demande
Le réaménagement de la rue Van Oost et le plan de circulation du quartier Pavillon (Demande de Monsieur Abdallah KANFAOUI)
27 mai 2015 · Point
Espaces de proximité - Occupation des espaces Maison de quartier Navez et Van Dyck par l'asbl Atelier Mozaik - Approbation
27 mai 2015 · Point en urgence
Projet de reconnaissance du quartier commerçant "Brabant" en zone touristique - Approbation
27 mai 2015 · Point
Rapport des représentants communaux au Foyer schaerbeekois - Pour information
27 mai 2015 · Point
Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
29 avril 2015 · Demande
Répercussions et incidences directes du TTIP sur la commune de Schaerbeek (Demande de Monsieur Jérémie De Clerck)
29 avril 2015 · Question orale
Le commerce de proximité & Classes Moyennes (Question de Monsieur Yves GOLDSTEIN)
1 avril 2015 · Point
Plan communal de contrôle de la Prostitution - Pour information
1 avril 2015 · Point
Sanctions administratives - Ratification du protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d'infractions mixtes - Approbation
1 avril 2015 · Point
Fonds de pension - Etat de la situation - Prendre pour information
1 avril 2015 · Point
Règlement Chèques-Sport - Approbation
4 mars 2015 · Demande
Les nuisances subies dans la rue Van Oost (Demande de Monsieur Antonio CARUSO)
4 mars 2015 · Point
Primes d'accompagnement social - Exercice 2015 - Approbation
4 mars 2015 · Point
Prime à l’acquisition d’un bien immobilier unique - Instauration - Approbation
4 mars 2015 · Point
CPAS - Budget pour l'exercice 2015 - Approbation
28 janvier 2015 · Demande
Le test plan de mobilité Fraikin/Pavillon (Demande de Madame Vanderlinden)
28 janvier 2015 · Demande
Le viaduc Reyers (Demande de Monsieur Mahiat)
28 janvier 2015 · Point
Etude organisationnelle relative à l'implantation d'un nouvel établissement secondaire à Schaerbeek - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
28 janvier 2015 · Point
Budget 2015 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation

Points votés contre (22)

16 décembre 2015 · Point
Sibelgaz SCRL - Proposition de fusion - Approbation
16 décembre 2015 · Point
Taxe sur l’occupation de la voie publique à des fins commerciales - Exercices 2016 à 2020 – Nouveau règlement - Approbation
16 décembre 2015 · Point
Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2016 – Renouvellement - Approbation
16 décembre 2015 · Point
Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2016 - Renouvellement - Approbation
16 décembre 2015 · Point
Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification - Approbation
16 décembre 2015 · Point
Règlement redevance sur l’utilisation de caveaux d’attente, sur toute prestation extérieure fournie par le personnel du service des inhumations, sur toutes formalités administratives liées à un décès survenu à Schaerbeek, sur toute réouverture d’un caveau de famille, ainsi que sur toutes prestations du médecin commis par l’Officier de l’état civil - Modification
16 décembre 2015 · Point
Budget 2016 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier, février et mars 2016 - Approbation
16 décembre 2015 · Point
CPAS - Budget 2016 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier, février et mars 2016 - Approbation
16 décembre 2015 · Point
Stationnement - Règlement complémentaire de police - Modifications - Approbation
16 décembre 2015 · Point
Contrat de quartier Navez-Portaels - Opération 4C.1 - La formalisation esthétique fonctionnelle d'un lieu multimodal et de rencontre place Verboeckhoven - Marché de travaux - Majoration de la dépense - Approbation
25 novembre 2015 · Point
ASBL Harmonisation Sociale Schaerbeekoise - Comptes 2014 - Prise d'acte
25 novembre 2015 · Point
ASBL Schaerbeek Action Emploi - Comptes 2014 - Prise d'acte
25 novembre 2015 · Point
ASBL Jeunes Schaerbeekois au Travail - Compte 2014 - Prise d'acte
23 juin 2015 · Point
Comptes annuels 2014 - Arrêt provisoire - Approbation
23 juin 2015 · Point
Budget 2014 - Modifications de clôture ordinaire n° 10 et extraordinaire n° 11 - Approbation
23 juin 2015 · Point
Budget 2015 - Modifications budgétaires - Service ordinaire n° 2 et service extraordinaire n° 3 - Approbation
23 juin 2015 · Point
CPAS - Comptes des exercices 2013 et 2014 - Approbation
27 mai 2015 · Point
Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
27 mai 2015 · Point en urgence
Projet de reconnaissance du quartier commerçant "Brabant" en zone touristique - Approbation
29 avril 2015 · Point
Budget 2015 - Modification budgétaire extraordinaire n°1 - Approbation
1 avril 2015 · Point
Sanctions administratives - Ratification du protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d'infractions mixtes - Approbation
28 janvier 2015 · Point
Budget 2015 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation

Abstentions (21)

16 décembre 2015 · Point
Sécurisation de l'Institut Frans Fischer - Aménagement de cloisons coupe-feu - Travaux supplémentaires - Majoration de la dépense - Pour information
16 décembre 2015 · Point
Site Chazal – Construction d’une nouvelle aile pour l’école Chazal - Désignation de l'adjudicataire - Majoration de la dépense - Approbation
16 décembre 2015 · Point
Service Maîtrise des processus - Analyse et mise en œuvre d’un plan de refonte de la gestion de la relation citoyenne - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
25 novembre 2015 · Point
Contrat de Quartier Durable Coteaux-Josaphat - Opération 5.3 – Reconstruction d’un nouveau bâtiment (deux logements à vocation sociale) sis rue l'Olivier 78 - Marché de travaux – Majoration de dépense - Approbation
25 novembre 2015 · Point
Contrat de Quartier Durable Coteaux-Josaphat - Démolition reconstruction du 81 rue Josaphat – Marché de travaux – Majoration de dépense - Approbation
25 novembre 2015 · Point
Contrat de Quartier durable Coteaux-Josaphat - Réaménagement du Parc Rasquinet – Marché de travaux – Majoration de dépense - Approbation
25 novembre 2015 · Point
Programme d'enlèvement des enseignes obsolètes en collaboration avec Atrium Brussels - Convention - Approbation
23 septembre 2015 · Point
Taxe sur les cercles privés - Exercices 2016 à 2020 – Renouvellement et modification - Approbation
23 septembre 2015 · Point
Règlement redevance sur les marches, brocantes, foires, braderies et autres activités ambulantes - Exercices 2015 à 2018 – Modification - Approbation
23 juin 2015 · Point
ASBL Crèches de Schaerbeek - Comptes 2014 - Prise d'acte
23 juin 2015 · Point
Divers bâtiments communaux - Travaux de rénovation (marché stock) - Pour information
27 mai 2015 · Point
Hôtel communal + Ecole 17 - Remplacement des chaufferies et travaux connexes - Majoration de la dépense - Approbation
29 avril 2015 · Point
Mission d'étude - Etablir un cahier spécial des charges technique permettant la mise en concurrence d'entreprises pouvant assurer la maintenance et la remise en état des fontaines publiques (avec possibilité de télégestion des équipements) - Mission de service - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
4 mars 2015 · Point
Primes d'accompagnement social - Exercice 2015 - Approbation
4 mars 2015 · Point
Prime à l’acquisition d’un bien immobilier unique - Instauration - Approbation
4 mars 2015 · Point
CPAS - Budget pour l'exercice 2015 - Approbation
4 mars 2015 · Point
Ecole néerlandophone 'De Kriek' - Construction de classes préfabriquées - Majoration de la dépense - Pour approbation
28 janvier 2015 · Point
Construction d'une crèche passive 26 rue Marcel Mariën - Majoration de la dépense - Approbation
28 janvier 2015 · Point
Institut Frans Fischer - Construction d’un ascenseur pour les élèves à mobilité réduite - Majoration de la dépense - Approbation
28 janvier 2015 · Point
CTR - Aménagement des plateaux de bureaux - Mission d'architecte - Majoration de la dépense - Approbation
28 janvier 2015 · Point
Site Cambier - Construction d'une nouvelle 'Ecole du Parc' et de locaux pour une unité de scouts et guides - Majoration de la dépense - Pour information