Conseil communal de Schaerbeek

Axel Bernard

Ancien conseiller · PTB*PVDA

• Conseiller communal, 2012 – juin 2022

En chiffres · 2016

• 0Questions écrites
• 2Questions orales
• 0Motions
• 6Interpellations et demandes
• 0Réponses au nom du Collège
• 46Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2016 : 18 contre, 20 abstentions.

Questions orales (2)

• 20 avril 2016 · Question orale
  Le bilan du Schaernaval 2016 (Question de Monsieur Axel BERNARD)
• 23 mars 2016 · Question orale
  * * * * *CE POINT EST REPORTE* * * * * Le bilan du Schaernaval 2016 (Question de Monsieur Axel BERNARD)

Interpellations et demandes (6)

• 21 décembre 2016 · Demande
  L' avancement de la création de logements publics et sociaux sur le site Josaphat à Schaerbeek (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
• 30 novembre 2016 · Demande
  L' accueil des groupes en situation précaire à la Commune. (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
• 26 octobre 2016 · Demande
  L'accès aux écoles communales par les parents des élèves (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
• 29 juin 2016 · Demande
  Les cours de natation pour les enfants des écoles de Schaerbeek (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
• 20 avril 2016 · Demande
  Premier bilan de la mise en route des Chèques-Sport (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
• 23 mars 2016 · Demande
  * * * * *CE POINT EST REPORTE* * * * * Premier bilan de la mise en route des Chèques-Sport (Demande de Monsieur Axel BERNARD)

Interventions dans les débats (46)

• 21 décembre 2016 · Point
  ASBL "Sport Schaerbeekois" - Comptes 2015 - Prise d'acte
• 21 décembre 2016 · Point
  ASBL Harmonisation Sociale Schaerbeekoise en abrégé H.S.S. - Comptes 2015 - Prise d'acte
• 21 décembre 2016 · Point
  Plan Communal de Développement Durable (PCDD) - Communication sur l'état d'avancement
• 21 décembre 2016 · Point
  Répartition entre les communes du subside relatif au Plan bruxellois de prévention et de proximité de la région de Bruxelles-Capitale - Approbation
• 21 décembre 2016 · Point
  Lutte contre les logements inoccupés - Convention de mise à disposition du subside régional (25.000 €) - Approbation
• 21 décembre 2016 · Point
  Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Nouveau règlement - Approbation
• 30 novembre 2016 · Demande
  Les heures d'ouverture des écoles communales pendant les heures de garderie (Demande de Madame Ghestem)
• 30 novembre 2016 · Point
  Budget 2017 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 30 novembre 2016 · Demande
  La sécurité des usagers faibles et des modes doux sur la place Colignon (Demande de Monsieur Burniat)
• 30 novembre 2016 · Point
  Avenue Louis-Bertrand - Convention Bruxelles Mobilité relative à l’organisation et l’exécution des Etudes et des Travaux du réaménagement et de la mise en zone 30 de l’avenue - Approbation
• 30 novembre 2016 · Point
  Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2017 - Renouvellement - Approbation
• 30 novembre 2016 · Point
  Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Modification - Approbation
• 26 octobre 2016 · Point
  Le projet de construction sur le site Optima - Demande de Monsieur John Paul VAN VRECKEM
• 26 octobre 2016 · Point
  Parc Josaphat - "La Laiterie" - Appel à projet - Approbation
• 26 octobre 2016 · Point
  Inventaire de l'amiante dans divers bâtiments communaux - Marché de services - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
• 26 octobre 2016 · Point
  Chèques-Sport - Nouveau règlement - Approbation
• 26 octobre 2016 · Point
  Convention annuelle entre la commune de l'ASBL Neptunium - Approbation
• 26 octobre 2016 · Point
  Enseignement artistique – Règlement de travail du personnel enseignant de l'Académie - Approbation
• 26 octobre 2016 · Point en urgence
  ASBL "Mission Locale pour l'Emploi et la Formation de Schaerbeek" - Octroi d'une garantie bancaire de 500.000,00 € - Pour information
• 28 septembre 2016 · Point
  Hydrobru - Désignation de Madame Stéphanie GAUTIER en tant qu'expert financier, au sein du collège permanent d'experts d'Hydrobru - Approbation
• 28 septembre 2016 · Point
  Foyer Schaerbeekois - Rapport des représentants communaux au 31/12/2015 - Pour information
• 29 juin 2016 · Point
  CPAS - Compte 2015 - Approbation
• 29 juin 2016 · Point
  Convention entre la Commune de Schaerbeek et la zone de police 5344 relative au subventionnement spécifique « fraude sociale » dans le cadre du contrat de quartier Pogge - Approbation
• 29 juin 2016 · Point
  Convention de subvention avec l'asbl "2bouts" pour le projet "Repli identitaire et radicalisation violente, un support pédagogique d'expression groupale au départ du récit de jeunes concernés" de Madame I.Seret - Approbation
• 29 juin 2016 · Point
  Centre culturel de Schaerbeek - Proposition de conventions annuelles 2015 et 2016 - Approbation
• 25 mai 2016 · Point
  L'acquisition éventuelle par la commune de Schaerbeek du café "Aux 3 Rois" - Demande de Monsieur Philippe DEBROE
• 25 mai 2016 · Point
  Rénovation de la piscine Neptunium – Protocole Beliris - Approbation
• 25 mai 2016 · Point
  Stationnement - Plan d'Action Communal de Stationnement - Approbation
• 25 mai 2016 · Point en urgence
  ASBL Maison Autrique - Convention - Approbation
• 20 avril 2016 · Demande
  Le projet d'AG Real Estate, Place Jamblinne de Meux (Demande de Monsieur Lefébure)
• 20 avril 2016 · Point
  ASBL "Centre Culturel de Schaerbeek" - Avenant n°2 au Contrat-programme 2010-2013 entre la Fédération Wallonie-Bruxelles, le Centre culturel de Schaerbeek, la commune de Schaerbeek et la Commission communautaire française - Approbation
• 20 avril 2016 · Point
  CPAS - Transfert en date du 25 avril 2016 du siège social à l’adresse Boulevard Auguste Reyers n° 70 à 1030 Schaerbeek - Pour information
• 20 avril 2016 · Point
  Règlement relatif à la procédure de reconnaissance des associations figurant sur le site internet de la commune de Schaerbeek - Approbation
• 20 avril 2016 · Demande
  La réouverture du carrefour formé par la rue d'Anethan avec la Cage aux Ours (Demande de Monsieur Georges VERZIN)
• 20 avril 2016 · Motion
  Les propos du Ministre de l'Intérieur, Jan JAMBON (Motion à la demande de Monsieur Mohamed ECHOUEL)
• 20 avril 2016 · Motion
  Motion concernant le maintien des six zones de police bruxelloises
• 23 mars 2016 · Point
  Projet Van Oost - Vente des terrains communaux avenue Voltaire - Approbation
• 24 février 2016 · Demande
  L'application de la taxe sur les résidences non-principales touche de plein fouet les jeunes (Demande de Monsieur Welch)
• 24 février 2016 · Point
  ASBL Atout couleur - Comptes 2014 - Prise d'acte
• 24 février 2016 · Point
  Kituro Schaerbeek Rugby Club - Comptes 2014 - Subvention 2015 - Prise d'acte
• 24 février 2016 · Point
  Rénovation de la piscine Neptunium – Validation du dossier d’exécution et prise d’acte des conditions du marché BELIRIS, ainsi que du projet de protocole - Approbation
• 24 février 2016 · Point
  Divers bâtiments communaux - Concession domaniale pour l'installation et l'exploitation des panneaux photovoltaïques reliés au réseau –Texte de la convention de concession - Approbation
• 24 février 2016 · Point
  Redéfinition de la provision destinée à couvrir l'impact budgétaire des non valeurs de la fonction fiscale (040) du service ordinaire - Approbation
• 27 janvier 2016 · Demande
  La circulation rue Fraikin (Demande de Monsieur Delcourt)
• 27 janvier 2016 · Point
  Plan triennal 2016-2017-2018 - Approbation
• 27 janvier 2016 · Point
  C.P.A.S. - Budget pour l'exercice 2016 - Approbation

Points votés contre (18)

• 30 novembre 2016 · Point
  Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2017 - Renouvellement - Approbation
• 30 novembre 2016 · Point
  Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Modification - Approbation
• 30 novembre 2016 · Point
  Budget 2017 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 30 novembre 2016 · Point en urgence
  Contrat visant à promouvoir le développement économique locale et régional - Contrat 2016-2018 - Approbation
• 26 octobre 2016 · Point
  Budget 2016 - Modifications Budgétaires - Service ordinaire nr 6 - Service extraordinaire nr 7 - Approbation
• 28 septembre 2016 · Point
  Modifications budgétaire - Service ordinaire nr 4 - Service extraordinaire nr 5 - Approbation
• 29 juin 2016 · Point
  Convention entre la Commune de Schaerbeek et la zone de police 5344 relative au subventionnement spécifique « fraude sociale » dans le cadre du contrat de quartier Pogge - Approbation
• 29 juin 2016 · Point
  CPAS - Compte 2015 - Approbation
• 25 mai 2016 · Point
  Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification - Approbation
• 25 mai 2016 · Point
  Budget de l'exercice 2016 - Modification budgétaire n°2 - Approbation
• 25 mai 2016 · Point
  Budget de l'exercice 2016 - Modification budgétaire n°3 - Approbation
• 24 février 2016 · Point
  CPAS - Modification budgétaire n°4 de l'exercice 2015 du CPAS - Approbation
• 24 février 2016 · Point en urgence
  Budget 2016 - Modification budgétaire n°1 - Service extraordinaire - Approbation
• 27 janvier 2016 · Point
  Plan triennal 2016-2017-2018 - Approbation
• 27 janvier 2016 · Point
  Ordonnance du 19 juillet 2007 visant à améliorer la situation budgétaire des communes de la Région de Bruxelles-Capitale - Subside pour la période 2016-2018 - Pour information
• 27 janvier 2016 · Point
  C.P.A.S. - Budget pour l'exercice 2016 - Approbation
• 27 janvier 2016 · Point
  Budget de l'exercice 2016 - Dotation à la Zone de Police - Approbation
• 27 janvier 2016 · Point
  Budget de l'exercice 2016 - Service Ordinaire et extraordinaire - Approbation

Abstentions (20)

• 21 décembre 2016 · Point
  Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Nouveau règlement - Approbation
• 21 décembre 2016 · Point
  CPAS - Modification budgétaire n°3 de l'exercice 2016 - Approbation
• 30 novembre 2016 · Point
  Budget 2017 du C.P.A.S.- Approbation
• 30 novembre 2016 · Point
  Budget 2017 - Dotation à la Zone de Police - Approbation
• 28 septembre 2016 · Point
  Taxe sur les lieux de prostitution en vitrine - Exercices 2017 à 2021 – Renouvellement et modification - Approbation
• 29 juin 2016 · Point
  Budget 2015 - Modifications de clôture ordinaire n° 6 et extraordinaire n° 7 - Approbation
• 29 juin 2016 · Point
  Taxe sur les immeubles laisses à l’abandon ou négliges - Exercices 2016 à 2020 – Renouvellement et modification - Approbation
• 29 juin 2016 · Point
  Comptes annuels 2015 - Arrêt provisoire - Approbation
• 29 juin 2016 · Point
  Athénée Fernand Blum Roodebeek - Ecole 13 - Inspection du réseau d'égouttage - Augmentation de la dépense - Pour information
• 29 juin 2016 · Point
  Ecole n°1 et Institut Frans Fischer - Remplacement des chaufferies et travaux connexes - Majoration de la dépense - Approbation
• 29 juin 2016 · Point
  Centre culturel de Schaerbeek - Proposition de conventions annuelles 2015 et 2016 - Approbation
• 20 avril 2016 · Point
  Nuisances liées au survol aérien de la commune – Action devant le Tribunal de Première Instance de Bruxelles – Autorisation d’ester en justice - Approbation
• 20 avril 2016 · Point
  ASBL "Centre Culturel de Schaerbeek" - Avenant n°2 au Contrat-programme 2010-2013 entre la Fédération Wallonie-Bruxelles, le Centre culturel de Schaerbeek, la commune de Schaerbeek et la Commission communautaire française - Approbation
• 20 avril 2016 · Point
  Ilot 233 - Pose d'un éclairage public - Majoration de la dépense et changement du mode de financement - Pour information
• 23 mars 2016 · Point
  Projet Van Oost - Vente des terrains communaux avenue Voltaire - Approbation
• 24 février 2016 · Point
  Modification du règlement de police relatif aux heures de fermeture des débits de boissons - Approbation
• 24 février 2016 · Point
  Optima, Grande rue au Bois 76-80 - Projet de construction de l'école néerlandophone 'De Kriek' et d'une salle omnisports et extension de l'école 10 - Marché de services d'architecture - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
• 24 février 2016 · Point
  Construction d'une crèche passive rue Marcel Mariën - Mission d'études - Majoration de la dépense - Pour information
• 24 février 2016 · Point
  Ecole 16 boulevard Léopold III n°31 - Projet d'extension et de rénovation du bâtiment existant - Mission d'architectes - Majoration de la dépense - Pour information
• 24 février 2016 · Point
  Revitalisation des sites Van Oost, Capronnier et Voltaire - Mission de pilotage - Majoration de la dépense en vue d'une mission d'Assistance à Maître de l'ouvrage - Pour information