Conseil communal de Schaerbeek

Axel Bernard

Ancien conseiller · PTB*PVDA

• Conseiller communal, 2012 – juin 2022

En chiffres · 2021

• 0Questions écrites
• 0Questions orales
• 1Motions
• 1Interpellations et demandes
• 0Réponses au nom du Collège
• 8Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2021 : 11 contre, 16 abstentions.

Motions (1)

• 29 septembre 2021 · Motion
  Un encadrement contraignant des loyers en Région bruxelloise (Motion de Monsieur Axel BERNARD) · vidéo

Interpellations et demandes (1)

• 27 janvier 2021 · Demande
  Des objectifs ambitieux de logements publics et d’espaces verts sur le site de l’ancienne gare Josaphat (Demande de Monsieur Axel BERNARD) · vidéo

Interventions dans les débats (8)

• 24 novembre 2021 · Point
  Rénovation de la piscine Neptunium – Avenant 1 au protocole Beliris - Approbation · vidéo
• 24 novembre 2021 · Point
  Modification budgétaire 5 (MB5) - Approbation · vidéo
• 8 septembre 2021 · Demande
  Non à la circulation de transit entre Meiser et Bienfaiteurs (Demande de Madame Anneke Meersseman)
• 8 septembre 2021 · Point
  Marché public de services pour la réalisation d'une mission d’audit et d’optimisation des charges patronales de l’administration communale de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information · vidéo
• 30 juin 2021 · Point
  CPAS - Comptes de l'exercice 2020 - Approbation · vidéo
• 30 juin 2021 · Point
  Modifications budgétaires ordinaire (MB1) et extraordinaire (MB2) 2021 - Approbation · vidéo
• 30 juin 2021 · Point
  Subsides aux clubs sportifs pour l'année 2021 - Exercice 2020 - Approbation · vidéo
• 27 janvier 2021 · Demande
  La circulation et l'insécurité dans le quartier Azalées-Pâquerettes (Demande de Madame Najat El Khattabi) · vidéo

Points votés contre (11)

• 8 septembre 2021 · Point
  SCRL "Le Foyer Schaerbeekois" - Comptes 2020 - Prise d'acte
• 8 septembre 2021 · Point
  Convention d'occupation de la buvette de la salle Omnisports Kinetix par le club Canter · vidéo
• 8 septembre 2021 · Point
  Marché public de services pour la réalisation d'une mission d’audit et d’optimisation des charges patronales de l’administration communale de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information · vidéo
• 30 juin 2021 · Point
  CPAS - Comptes de l'exercice 2020 - Approbation · vidéo
• 30 juin 2021 · Point
  Budget 2020 - Modification budgétaire de clôture (MB 7/2020, MB 8/2020 et MB 9/2020) - Approbation · vidéo
• 30 juin 2021 · Point
  Comptes annuels 2020 - Arrêt provisoire - Approbation · vidéo
• 30 juin 2021 · Point
  Modifications budgétaires ordinaire (MB1) et extraordinaire (MB2) 2021 - Approbation · vidéo
• 30 juin 2021 · Point
  CPAS - Modification budgétaire N°0 de l'exercice 2021 - Approbation
• 30 juin 2021 · Point
  Règlement relatif à la politique communale de stationnement - Approbation · vidéo
• 27 janvier 2021 · Point
  Contrat de quartier durable "Pogge" - Immeuble sis chaussée de Haecht 300 - Situation de squat - Autorisation d'agir en justice en vue de l'expulsion - Approbation · vidéo
• 27 janvier 2021 · Motion
  Taxe Kilométrique - Projet d'ordonnance du gouvernement bruxellois d'instaurer une tarification kilométrique intelligente (Smart Move) (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ) · vidéo

Abstentions (16)

• 24 novembre 2021 · Point
  IRIS - Interhospitalière Régionale des Infrastructures des Soins - Nouveaux statuts - Approbation · vidéo
• 24 novembre 2021 · Point
  Modification budgétaire 5 (MB5) - Approbation · vidéo
• 24 novembre 2021 · Point
  ASBL "Agence Schaerbeekoise Immobilière Sociale" en abrégé "ASIS" - Comptes 2020 - Prise d'acte · vidéo
• 24 novembre 2021 · Point
  Subside à l'asbl Espace P, année 2022 - Approbation · vidéo
• 24 novembre 2021 · Point
  Instauration d'un régime de pension complémentaire 2ème pilier en faveur des membres du personnel contractuel de l'Administration communale de Schaerbeek - Approbation · vidéo
• 24 novembre 2021 · Point en urgence
  Règlement-taxe fixant les centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique - Exercice d'imposition 2022 - Renouvellement - Approbation · vidéo
• 8 septembre 2021 · Point
  ASBL "Académie des arts de la Parole, de la danse et de la musique de Saint-Josse-Ten-Noode/Schaerbeek" en abrégé "Académie des Arts" - Comptes 2020 - Prise d'acte · vidéo
• 8 septembre 2021 · Point
  Taxe sur les logements surnuméraires - Exercices 2021 à 2025 – Instauration · vidéo
• 8 septembre 2021 · Point
  Mise en vente des "vergers et pâturages" communaux sis à Genappe-Bousval et Court-Saint-Etienne - Vente par une vente publique aux enchères via "biddit.be" - Cahier des charges fixant les conditions de cette vente publique aux enchères - Approbation · vidéo
• 30 juin 2021 · Point
  Ordonnance de police du Bourgmestre - La diffusion, sur écrans, des matchs de l'EURO 2020 - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmation
• 30 juin 2021 · Point
  Contrat de quartier durable Stephenson - Acquisition du bien sis rue Stephenson 62 - Non respect des conditions de vente (remettre le bien libre de tout objet ou meuble) - Autorisation d'agir en justice - Approbation · vidéo
• 30 juin 2021 · Point
  Convention à titre provisoire, à conclure avec la société Clear Channel Belgium, pour assurer la transition jusqu'à l'attribution d'un nouvel appel d'offre pour assurer l'affichage des informations communales - Approbation · vidéo
• 30 juin 2021 · Point
  Contrat de quartier durable Pogge - Opération 3-1 - Espace public - Marché de travaux - Fixation du mode de passation et des conditions du marché de travaux - Approbation · vidéo
• 30 juin 2021 · Point
  Transfert du nettoiement et de l’entretien des voiries régionales de l’Agence Bruxelles-Propreté vers les Communes - Motion · vidéo
• 27 janvier 2021 · Motion
  Convention avec "Parking- Brussels" : Avances trimestrielles - Refus de remises (Motion de Monsieur Georges VERZIN) · vidéo
• 27 janvier 2021 · Point en urgence
  Utilisation des Bodycam par la police sur le territoire de Schaerbeek - Prolongation jusqu'au 1er avril 2021 - Approbation · vidéo