Conseil communal de Schaerbeek
Benjamin Devos
Conseiller communal · PTB*PVDA · Fiche sur 1030.be
- Conseiller communal, 2012 – juin 2013
- Conseiller communal, depuis décembre 2024
En chiffres · toutes les années
- 0Questions écrites
- 2Questions orales
- 1Motions
- 8Interpellations et demandes
- 0Réponses au nom du Collège
- 7Interventions dans les débats
Votes nominatifs publiés par apps.1030.be (depuis juin 2013) : 916 pour, 38 contre, 52 abstentions.
Questions orales (2)
Motions (1)
Interpellations et demandes (8)
Interventions dans les débats (7)
Points votés contre (38)
Abstentions (52)
- 16 septembre 2026 · Point
Règlement complémentaire de circulation routière - Différentes modifications - Approbation
- 16 septembre 2026 · Point
Protocole d'accord relatif aux Sanctions Administratives Communales en cas d'infractions mixtes - Approbation
- 16 septembre 2026 · Point
Protocole d'accord relatif aux Sanctions Administratives Communales en cas d'infractions mixtes commises par des mineurs - Approbation
- 16 septembre 2026 · Point
Externalisation partielle du placement et de l’enlèvement de dispositifs d’interdiction temporaire de stationnement en voirie - Libération de la tranche conditionnelle - Pour information · vidéo
- 24 juin 2026 · Point
Comptes annuels 2025 - Arrêt provisoire avant approbation définitive par la tutelle régionale
- 24 juin 2026 · Point
CPAS - Compte de l'exercice 2025 - Approbation · vidéo
- 24 juin 2026 · Point
CPAS - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2026 - Approbation · vidéo
- 24 juin 2026 · Point
Règlement scolaire de l'année scolaire 2026-2027 - Approbation
- 24 juin 2026 · Point en urgence
Règlement de police concernant l'usage des Espaces Verts situés sur le domaine public de la commune de Schaerbeek – Modification - Approbation
- 24 juin 2026 · Point en urgence
Chèque sport - Modification du règlement - Approbation
- 27 mai 2026 · Point
Election d'un nouvel Echevin en remplacement de Monsieur Martin de BRABANT, Bourgmestre ff, en application des articles 14bis, 15 et 18 de la Nouvelle loi communale · vidéo
- 22 avril 2026 · Point en urgence
Ordonnance de police interdisant la vente et la consommation de boissons alcoolisées dans le quartier Nord et aux alentours · vidéo
- 25 mars 2026 · Point
Ordonnance de police portant fermeture de tous les établissements accessibles au public à 1h du matin au plus tard dans le Quartier Nord - Approbation · vidéo
- 25 mars 2026 · Point
Règlement communal concernant les redevances pour les services liés à l’organisation d’activités scolaires et de frais de piscine de l’enseignement communal francophone - Modification
- 25 mars 2026 · Point en urgence
Programme WePulse – Domaine Hard RH – Confirmation de la souscription au Volet 1 « BUILD » et adhésion au Volet 2 « RUN » – Maintien de la décision de février 2026 pour le domaine Soft RH
- 11 février 2026 · Point
Ordonnance du Conseil communal autorisant temporairement sans permis d’urbanisme les extensions de terrasses et le placement de terrasses sur emplacement de stationnement - Prolongation
- 14 janvier 2026 · Point
Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - 2026 à 2030 – Renouvellement et modification · vidéo
- 14 janvier 2026 · Point
Prostitution et Quartier Nord - Diminution du Subside annuel à l'asbl UTSOPI - Approbation · vidéo
- 17 décembre 2025 · Point
Budget 2026 - Douzièmes provisoires - Approbation
- 17 décembre 2025 · Point
CPAS - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2025 - Approbation · vidéo
- 17 décembre 2025 · Point
Règlement-taxe fixant les centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique - Exercice d'imposition 2026 - Renouvellement
- 17 décembre 2025 · Point
Taxe sur les antennes d’émission émettant des radiations non ionisantes dont la fréquence est comprise entre 0,1 MHz et 300 GHz – Exercices d’imposition 2026 à 2030 – Renouvellement et modification
- 26 novembre 2025 · Point
Budget 2026 du C.P.A.S. - Approbation · vidéo
- 26 novembre 2025 · Point en urgence
Ordonnance de police du Bourgmestre - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmation · vidéo
- 15 octobre 2025 · Point
Contrat de quartier durable Petite colline - Opération 1.1 - "Axe vert de la Petite colline" - Réaménagement ponctuel de la rue Vandermeersch, de la place Lehon, de la rue Hancart et de la rue François Degreef - Mission complète d’architecture, d’ingénierie, et de coordination de sécurité et de santé - Marché d'étude - Avenant à la convention, supplément d'honoraires - Approbation · vidéo
- 15 octobre 2025 · Point
Règlement scolaire de l'année scolaire 2025-2026 - Modifications - Approbation
- 10 septembre 2025 · Point en urgence
Règlement fixant le tarif des potages, repas chauds, fruits et garde d'enfants pendant les périodes scolaires et de vacances pour les écoles communales néerlandophones - Approbation
- 25 juin 2025 · Point
Programme WePulse – Cadre particulier relatif au domaine FINANCE - Souscription au Volet 1 "BUILD" - Non souscription au Volet 2 "RUN" · vidéo
- 25 juin 2025 · Point
Règlement général pour l'occupation de locaux et terrains communaux - Modification du système d'indexation et de la grille tarifaire pour le service sport - Approbation · vidéo
- 25 juin 2025 · Point en urgence
Convention de sous-traitance des données entre la SRL CLS Innovation et l’Administration communale de Schaerbeek dans le cadre du projet de système de réservation des infrastructures communales
- 28 mai 2025 · Point
Ordonnance du 14 décembre 2017 - Transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois - Règlement général - Modification
- 28 mai 2025 · Point
Budget 2025 - Douzièmes provisoires - Approbation
- 28 mai 2025 · Point
Mise à disposition de personnel de cabinet pour les membres du Collège des Bourgmestre et Echevins - Modification du cadre spécifique - Approbation
- 28 mai 2025 · Point
Lutte contre les actes de malpropreté - Adaptation du dispositif "caméras" utilisé par SP&EV sur la base de la loi du 21 mars 2007 - Approbation
- 23 avril 2025 · Point
Comptes annuels 2024 - Arrêt provisoire avant approbation définitive par la tutelle régionale · vidéo
- 23 avril 2025 · Point
Budget 2024 - Modification budgétaire de clôture (MB 6/2024 et MB 7/2024) - Approbation
- 23 avril 2025 · Point
Abrogation du règlement organisant les modalités d’octroi d’une allocation pour les locataires des immeubles sis 214-270 rue du Progrès · vidéo
- 23 avril 2025 · Point
Convention relative à la gestion des immeubles expropriés de la rue du Progrès et l’accompagnement des habitants de ces immeubles, à passer avec la SA Infrabel - Avenant 1 - Approbation
- 23 avril 2025 · Point
Convention relative à la reconstruction du front bâti de la rue du Progrès à conclure avec la SA Infrabel - Avenant 1 - Approbation
- 23 avril 2025 · Point
Règlement organisant les modalités d’octroi d’une allocation pour les habitants des immeubles sis rue du Progrès 214, 218, 222, 224, 226, 230, 232, 234, 238-240, 244, 246, 248, 250, 252, 254, 260, 262-264, 266-268 et 270 - Approbation
- 23 avril 2025 · Point
Marché public de fournitures pour "la location de caméras pour la capture, l’enregistrement et le transfert sécurisé d’images d’infraction en matière de propreté dans la commune de Schaerbeek" - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information · vidéo
- 26 mars 2025 · Point
Avenue Princesse Elisabeth (entre Boulevard Lambermont et Place Verboekhoven) - Prise de possession partielle et Convention - Approbation · vidéo
- 26 mars 2025 · Point
Aff. c/ SIAMU - Contestation des frais liés à son intervention sur le territoire schaerbeekois - Demande reconventionnelle
- 26 mars 2025 · Point
Deux conventions établies dans le cadre du projet pilote visant un accompagnement durant 6 mois des équipes de l’Agence Bruxelles Propreté durant leurs missions matinales de nettoyage au sein du quartier Brabant par les gardiens de la paix - Avenant - Approbation · vidéo
- 19 février 2025 · Point
Proposition d'octroyer le titre honorifique d'Echevin à Madame Adelheid BYTTEBIER
- 22 janvier 2025 · Point en urgence
Gestion immobilière - Vente des biens communaux sis rue Quinaux, 40-42 · vidéo
- 16 décembre 2024 · Point
Modification budgétaire extraordinaire (MB5) - Approbation · vidéo
- 16 décembre 2024 · Point
Marché public de services ayant pour objet : "Mission de Manager Intérimaire pour le soutien et la coordination de l'équipe du service Prestations au sein du Département Hard RH de la Commune de Schaerbeek" - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information · vidéo
- 16 décembre 2024 · Point
Convention asbl Sport 1030 - Commune de Schaerbeek - Utilisation de la piscine Neptunium par les écoles communales francophones - Approbation · vidéo
- 16 décembre 2024 · Point
Règlement communal concernant les redevances pour les services liés à l’organisation d’activités scolaires et de frais de piscine de l’enseignement francophone. · vidéo
- 16 décembre 2024 · Point en urgence
Remplacement, à titre temporaire, des Conseillers Communaux non-réélus dans les Intercommunales - Prise d'acte
- 10 décembre 2024 · Point
Ordonnance du 14 décembre 2017 - Transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois - Règlement général - Approbation · vidéo