Conseil communal de Schaerbeek

Bernadette Vriamont

Ancienne conseillère · Vooruit

• Conseillère communale, 2000 – juin 2013
• Échevine, 2000 – 2006
• Conseillère communale, novembre 2014 – novembre 2018

En chiffres · 2014

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• 0Interpellations et demandes
• 0Réponses au nom du Collège
• 2Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2014 : 15 contre, 7 abstentions.

Interventions dans les débats (2)

• 26 novembre 2014 · Point
  CPAS- Modification budgétaire 1 de l'exercice 2014- Approbation
• 26 novembre 2014 · Demande
  Plan de mobilité - Quartier Pavillon (Demande de Monsieur Abdallah KANFAOUI)

Points votés contre (15)

• 17 décembre 2014 · Point
  Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2015 - Renouvellement
• 17 décembre 2014 · Point
  Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2015 – Renouvellement
• 17 décembre 2014 · Point
  Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
• 17 décembre 2014 · Point
  Règlement taxe sur les établissements qui mettent des appareils de télécommunication à la disposition du public contre paiement - Exercices 2015 à 2019 – Nouveau règlement
• 17 décembre 2014 · Point
  Taxe sur la mise a disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2015 à 2018 – Modification
• 17 décembre 2014 · Point
  Taxe sur les agences et succursales d’agences de paris aux courses de chevaux – Exercices 2015 à 2019 – renouvellement et modification
• 17 décembre 2014 · Point
  Taxe communale sur les salissures sur les voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci - Exercices 2015 à 2019 – Renouvellement et modification
• 17 décembre 2014 · Point
  Taxe de remboursement du coût des travaux effectues par la commune en matière d’établissement, de reconstruction ou d’entretien des trottoirs, bordures de trottoirs et filets d’eau - Exercices 2015 à 2019 – Renouvellement et modification
• 17 décembre 2014 · Point
  Budget 2014 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°8 - Approbation
• 17 décembre 2014 · Point
  Budget 2014 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n° 9 - Approbation
• 17 décembre 2014 · Point
  Budget 2015 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier, février et mars 2015 - Approbation
• 17 décembre 2014 · Point en urgence
  CPAS - Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2014 - Approbation
• 17 décembre 2014 · Point en urgence
  CPAS - Budget 2015 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier, février et mars 2015 - Approbation
• 26 novembre 2014 · Point
  CPAS- Modification budgétaire 1 de l'exercice 2014- Approbation
• 26 novembre 2014 · Point
  Avenant à la Convention relative à la gestion du stationnement - horodateurs - Approbation

Abstentions (7)

• 17 décembre 2014 · Point
  Plan de mobilité communal - Etude sur le stationnement - Mode de passation et fixation des conditions de marchés - Pour information
• 17 décembre 2014 · Point
  Aff. c/ S.A. HOLDING COMMUNAL (en liquidation) (défenderesse) – Irrégularité relative à l'augmentation de capital de septembre 2009 (violation de la loi du 16 juin 2006 relative aux offres publiques d’instruments de placement) - Approbation
• 17 décembre 2014 · Point
  Groupe Scolaire Josaphat/Ruche - Restauration des façades du préau - Mission d'architecture - Majoration de la dépense - Pour information
• 26 novembre 2014 · Point
  Local n°23 - Ecole Georges Primo - Occupation par l'asbl Darna - Convention d'occupation
• 26 novembre 2014 · Point
  Contrat de quartier durable Helmet - IM6 chaussée d’Helmet 343-347 rénovation d’un immeuble de logements et construction d’un équipement sportif de proximité en intérieur d’ilot. Marché de travaux – Majoration du coût - Approbation
• 26 novembre 2014 · Point
  Contrat de quartier durable Helmet - IM2&EP7 Rénovation et transformation de l’immeuble sis rue de l’Agriculture 110-112 à destination d’une MCAE (Maison communale d’accueil de l’enfance) pour partie et de logements pour le solde. Démolition d’un entrepôt en intérieur d’ilot pour la construction d’une crèche - Marché de travaux – Majoration du coût - Approbation
• 26 novembre 2014 · Point
  Contrat de quartier durable Helmet - Square Apollo - IM1 Transformation de logements en équipements communautaires - Marché de travaux – Majoration du coût - Approbation