Conseil communal de Schaerbeek

Bernard Clerfayt

Conseiller communal · L.B. (DéFI) · Fiche sur 1030.be

• Conseiller communal, depuis 1988
• Échevin, 1995 – 2000
• Bourgmestre, 2001 – 2007
• Bourgmestre, décembre 2011 – juillet 2019

En chiffres · 2011

• 0Questions écrites
• 0Questions orales
• 0Motions
• 0Interpellations et demandes
• 5Réponses au nom du Collège
• 18Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2011 : 0 contre, 0 abstention.

Réponses au nom du Collège (5)

• 21 décembre 2011 · Point
  ASBL "Kituro Schaerbeek Rugby Club" - Comptes 2009 et 2010 - Prendre acte
• 21 décembre 2011 · Point
  ASBL "Crèches de Schaerbeek" - Nouvelle convention de partenariat 2012-2013 - Approbation
• 21 décembre 2011 · Point
  Acquisition de logiciels applicatifs Atal, de matériel de sécurité pour la protection du réseau informatique et d'un scanner couleur grand format - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 21 décembre 2011 · Point
  Acquisition d'un I-phone - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 21 décembre 2011 · Point
  Règlement complémentaire de police - Modification - Approbation

Interventions dans les débats (18)

• 30 novembre 2011 · Demande
  Le projet de la crèche communale 'Lyra' sise avenue Plasky 40
• 30 novembre 2011 · Point
  Acte de concession sportive - Approbation
• 26 octobre 2011 · Point
  Externalisation du service de transports par bus - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
• 26 octobre 2011 · Point
  Revitalisation des sites Van Oost, Capronnier et Voltaire - Opération de partenariat public-privé - Approbation des nouvelles conditions du marché
• 26 octobre 2011 · Point
  Budget 2010 - Services Ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire de clôture n°5 - Approbation
• 26 octobre 2011 · Point
  Budget 2011 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°2 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n°3 - Approbation
• 7 septembre 2011 · Point
  Plan Communal de Développement (PCD) - Agenda Local 21 (AL 21) - Adoption
• 22 juin 2011 · Point
  Réglementation communale en matière de prostitution en vitrine composée d'un règlement de police et d'un règlement d'urbanisme - Adoption
• 22 juin 2011 · Motion
  L'ASBL Territoires de la Mémoire
• 25 mai 2011 · Demande
  La politique en faveur du vélo à Schaerbeek
• 25 mai 2011 · Point
  Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
• 4 mai 2011 · Point
  Revitalisation des sites Van Oost, Capronnier et Voltaire - Opération de partenariat public-privé - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 4 mai 2011 · Point
  Ecole Communale Néerlandophone
• 4 mai 2011 · Demande
  DEXIA : Rôle d'un des plus grands actionnaires (indirectes) de la banque : la commune de Schaerbeek
• 30 mars 2011 · Point en urgence
  Libéralisation des services postaux - Service postal universel - Convention de mandat entre la Commune de Schaerbeek et la Commune d'Ixelles dans le cadre d'un marché conjoint
• 23 février 2011 · Demande
  Projet Quadrilatère - Risques d'expropriation
• 23 février 2011 · Point
  Budget 2011 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 2 février 2011 · Point
  C.P.A.S. - Budget 2011 - Approbation