Conseil communal de Schaerbeek
Bernard Clerfayt
Conseiller communal · L.B. (DéFI) · Fiche sur 1030.be
- Conseiller communal, depuis 1988
- Échevin, 1995 – 2000
- Bourgmestre, 2001 – 2007
- Bourgmestre, décembre 2011 – juillet 2019
En chiffres · 2013
- 0Questions écrites
- 0Questions orales
- 0Motions
- 0Interpellations et demandes
- 47Réponses au nom du Collège
- 18Interventions dans les débats
Votes nominatifs en 2013 : 0 contre, 1 abstention.
Réponses au nom du Collège (47)
- 18 décembre 2013 · Point
Règlement général d'ordre intérieur pour l'hôtel communal, le CSA/Vifquin et le CTR - Approuvé
- 18 décembre 2013 · Point
Plan communal Logement - Approbation
- 18 décembre 2013 · Point en urgence
Rue Navez, 110 - Asbl Generations - Avenant à la convention d'occupation
- 18 décembre 2013 · Point en urgence
Règlement relatif aux conditions de nomination dans le grade de Directeur du Département Infrastrcuture - Approbation
- 18 décembre 2013 · Question orale
Hommage schaerbeekois à Nelson MANDELA (Question de Monsieur Yves GOLDSTEIN)
- 20 novembre 2013 · Point
La gestion de la piscine le Neptunium - Demande de Mme Colette Scheenaerts
- 23 octobre 2013 · Point
ASBL Neptunium - Comptes 2012 - Prise d'acte
- 23 octobre 2013 · Point
Aff. c/ O.N.S.S.-A.P.L. (partie adverse) – Demande, par courrier du 28/01/2011, de régulariser la part patronale des titre-repas accordés aux agents contractuels à partir du 1er octobre 2007, en raison de l’octroi de titres-repas à partir du 1er avril 2003, (prétendument) en remplacement de la prime de fin d’année – Jugement du Tribunal du travail de Bruxelles (7ème ch.) du 11 septembre 2013 (défavorable) - Recours d'appel
- 23 octobre 2013 · Point
Projet urbain Reyers - Convention pour le réaménagement du site RTBF/VRT - Approbation
- 23 octobre 2013 · Point
Budget 2013 - Modifications budgétaires ordinaire n° 3 et extraordinaire n° 4
- 25 septembre 2013 · Point
ASBL Aide aux Familles - Compte 2012 - Prise d'acte
- 25 septembre 2013 · Point
Achat de matériel d'équipement pour la/les salles(s) de réunion de l'hôtel communal - Mode de passation et fixation des conditions de marché - Pour information
- 25 septembre 2013 · Point
Convention d'occupation avec l'asbl Enfants & Compagnie - Local communal sis au sein du complexe Kinetix
- 25 septembre 2013 · Point
Kituro - Acte de concession - Avenant
- 25 septembre 2013 · Point
Ecole 14 - travaux de stabilisation du gymnase - Pour information
- 26 juin 2013 · Point
Modification du règlement général de police
- 26 juin 2013 · Point
Règlement général pour l'occupation de locaux et terrains communaux - Nouveau règlement
- 26 juin 2013 · Point en urgence
Le Plan Logement de la commune de Schaerbeek (Point de Monsieur Axel BERNARD)
- 26 juin 2013 · Question orale
Contribution de la commune à l'organisation des élections turques en 2014 ? (Question orale de Mme Isabelle DURANT)
- 26 juin 2013 · Question orale
Situation du tram 2000 (Question de Monsieur Frédéric NIMAL)
- 26 juin 2013 · Point
CHU Brugmann - Modifications des statuts
- 29 mai 2013 · Demande
La Plan Régional de la Politique de Stationnement
- 29 mai 2013 · Point
Projet de Plan Régional de Politique du Stationnement
- 29 mai 2013 · Point
Aff. c/ Etat Belge, SPF Aff. Intér. - Taxe sur les surfaces de bureaux, exercice 2010
- 29 mai 2013 · Point
Audit pour l'optimalisation du fonctionnement du garage communal et la gestion du charroi - Marché de service - Mode de passation et conditions de marché
- 29 mai 2013 · Point
Biens communaux construits ou rénovés dans le cadre des contrats de quartier - Fixation des valeurs locatives
- 29 mai 2013 · Point
Plan d'extension des capacités scolaires francophones du pouvoir organisateur communal - Présentation du plan de construction d'écoles pour l'extension des capacités scolaires néerlandophones du pouvoir organisateur communal
- 29 mai 2013 · Demande
La création d'un conseil schaerbeekois du dialogue interculturel et de la citoyenneté
- 29 mai 2013 · Point
Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
- 29 mai 2013 · Question orale
La nécessité des ralentisseurs dans la rue Pavillon
- 24 avril 2013 · Point en urgence
Hôpital Brugmann - Octroi de la garantie
- 24 avril 2013 · Point en urgence
Convention pour l'octroi d'une avance de trésorerie par le F.R.B.R.T.C.
- 24 avril 2013 · Question orale
Décision d'interdire la distribution de repas gratuits aux démunis autour et dans la gare du Nord
- 24 avril 2013 · Point
Représentation de la commune dans divers organismes
- 24 avril 2013 · Point
Accroissement du parc de logements de transit
- 24 avril 2013 · Point
Modification du Règlement général sur la police des transports funèbres, inhumations, cimetière et caveaux d'attente
- 24 avril 2013 · Point
Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2013 à 2017 – Instauration
- 24 avril 2013 · Point
Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
- 27 mars 2013 · Point
Infrastructure – Bâtiments – Acquisition de matériel de fêtes – Augmentation de la dépense
- 27 mars 2013 · Question orale
Le décès au CO d'un habitant Schaerbeekois
- 27 février 2013 · Point
Convention entre la commune de Schaerbeek et la zone de police pour l'année 2012 relative à l'allocation contrat de sécurité et de société - Approbation
- 27 février 2013 · Motion
Motion relative à l'étude de faisabilité de l'extension du réseau de transport en commun de haute performance vers le Nord à Bruxelles - Prise de position de la Commune de Schaerbeek
- 27 février 2013 · Point
Règlement de police relatif à la prostitution en vitrine
- 27 février 2013 · Point
Projet d'extension de l'école 16, Boulevard Léopold III - Mission de coordination de sécurité-santé
- 27 février 2013 · Point
Fête du Sacrifice 2012 - octroi d'un subside de 25.000 €
- 23 janvier 2013 · Question orale
La réactualisation du site internet de la Commune
- 23 janvier 2013 · Point
Amélioration de l'image de la rue d'Aerschot - Appel à idées - Mode de passation et conditions du marché
Interventions dans les débats (18)
Abstentions (1)