Conseil communal de Schaerbeek
Bernard Clerfayt
Conseiller communal · L.B. (DéFI) · Fiche sur 1030.be
- Conseiller communal, depuis 1988
- Échevin, 1995 – 2000
- Bourgmestre, 2001 – 2007
- Bourgmestre, décembre 2011 – juillet 2019
En chiffres · 2015
- 0Questions écrites
- 0Questions orales
- 0Motions
- 0Interpellations et demandes
- 58Réponses au nom du Collège
- 41Interventions dans les débats
Votes nominatifs en 2015 : 0 contre, 0 abstention.
Réponses au nom du Collège (58)
- 16 décembre 2015 · Point
Sibelgaz SCRL - Proposition de fusion - Approbation
- 16 décembre 2015 · Point
Convention 2015 entre le Programme de Prévention Urbaine et l'asbl Schaerbeek Information - Approbation
- 16 décembre 2015 · Point
Département Affaires Générales – Marché public de services juridiques prestés par avocat - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
- 16 décembre 2015 · Point en urgence
Convention relative à la Gestion Négociée de l'Espace Public (G.N.E.P.) lors d'événements supra-zonaux en région de Bruxelles-Capitale - Approbation
- 16 décembre 2015 · Motion
L'implantation d'une ligne haute tension à Schaerbeek (Motion de Monsieur Georges VERZIN et demande de Madame Joëlle van ZUYLEN)
- 16 décembre 2015 · Demande
Etat des lieux du projet de développement du site de l’ancienne gare Josaphat (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- 16 décembre 2015 · Point
Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2016 – Renouvellement - Approbation
- 16 décembre 2015 · Question orale
La restriction d'accès pour les parents aux écoles schaerbeekoises (Question de Monsieur Axel BERNARD)
- 25 novembre 2015 · Point
Dispositif d’accrochage Scolaire (D.A.S) 2015/2016 - Approbation
- 25 novembre 2015 · Point
Secrétariat des Assemblées - Maîtrise des processus - Développement d'un projet E-governement - Services complémentaires - Mode de passation et fixation des conditions pour les services complémentaires au marché - Approbation
- 25 novembre 2015 · Demande
Lutte contre le radicalisme (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- 25 novembre 2015 · Point en urgence
Ordonnance suite au niveau d'alerte OCAM 4 et sur les mesures à prendre au sein de l'Administration communale et sur le territoire communale - Confirmation
- 25 novembre 2015 · Point
ASBL Harmonisation Sociale Schaerbeekoise - Comptes 2014 - Prise d'acte
- 28 octobre 2015 · Point en urgence
Le survol aérien sur Bruxelles (Motion du Collège des Bourgmestre et Echevins)
- 28 octobre 2015 · Point
La pose d'une ligne à haute tension de 150.000 Volts à Schaerbeek
- 28 octobre 2015 · Question orale
Les actions concrètes planifiés en soutien à l'activité touristique à Schaerbeek
- 28 octobre 2015 · Point
ASBL "Joyeuse Enfance de Schaerbeek" - Comptes 2014 - Prise d'acte
- 28 octobre 2015 · Motion
Motion relative à l'aménagement global de la moyenne ceinture du pont Van Praet jusqu'au square Vergote inclus avec urgence de procéder à l'aménagement de surface place Meiser et boulevard Reyers
- 28 octobre 2015 · Point
Aff. c/ ETAT BELGE (représenté par son Ministre des Finances) - Dégrèvement du précompte immobilier et des centimes additionnels communaux au précompte immobilier opéré au bénéfice d'un contribuable schaerbeekois - Action en responsabilité civile
- 28 octobre 2015 · Point
Règlement général pour l'occupation des locaux et terrains communaux
- 28 octobre 2015 · Point
Modification du cadre du personnel et du personnel ACS - Départements des Services du secrétaire communal, Développement stratégique et durable, Services généraux, Ressources humaines, Services Spécifiques et Infrastructure
- 28 octobre 2015 · Point
Réaménagement de l'avenue Deschanel, tronçon entre la rue de la Consolation et le square Armand Steurs
- 28 octobre 2015 · Point
Subsides aux clubs sportifs pour l'exercice 2015 - Approbation
- 23 septembre 2015 · Point
SCRL "Le Foyer Schaerbeekois" - Comptes 2014 - Prise d'acte
- 23 septembre 2015 · Demande
La Laiterie (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT).
- 23 septembre 2015 · Point
ASBL "Oeuvres des Colonies de Schaerbeek" - Comptes 2014 - Prise d'acte
- 23 septembre 2015 · Motion
L'accueil des candidats demandeurs d'asile (Motion du Collège des Bourgmestre et Echevins)
- 23 septembre 2015 · Point
Brulabo scrl - Prévisions budgétaires et quotes-parts des communes associées pour l'exercice 2016 et procès-verbal de la réunion ordinaire de l'Assemblée Générale du 23 juin 2015 - Pour information
- 23 septembre 2015 · Point
Engagement des communes en vue de la COP21 (Conférence des parties sur le changement climatique de Paris du 30 novembre au 11 décembre 2015) - Approbation
- 23 septembre 2015 · Point
Espaces de proximité - Convention d'occupation de la maison de quartier Navez par CréAction - Renouvellement - Approbation
- 23 septembre 2015 · Point
Aff. c/ Etat belge (Ministre des Finances) – Dégrèvement du précompte immobilier opéré par le SPF Finances vers la fin 2012 (au bénéfice de la R.T.B.F. et de la V.R.T.) – Demande d'accès aux documents administratifs relatifs à ce dégrèvement, formée au nom de la Commune, sur base de la loi du 11 avril 1994 relative à la publicité de l’administration – Décision explicite de rejet (notifiée au Cabinet Bourtembourg par courrier du 23 juillet 2015) - Nouveau recours en annulation au Conseil d’Etat – Approbation
- 23 septembre 2015 · Point
Bien sis avenue Général Eisenhower, 132 - Désaffectation du domaine public - Bail à rénovation - Approbation
- 23 juin 2015 · Point
ASBL Crèches de Schaerbeek - Comptes 2014 - Prise d'acte
- 23 juin 2015 · Point
Espaces de proximité - Occupation de la salle Rasquinet par l'asbl "Association Tous ensemble" - Approbation
- 23 juin 2015 · Point
Convention de collaboration entre la VRT, la RTBF, la Région de Bruxelles-Capitale et la commune de Schaerbeek, d’une part, et l’ADT, d’autre part, concernant le projet de réaménagement du site VRT/RTBF - Addendum - Approbation
- 23 juin 2015 · Point
Contrat de quartier durable Coteaux-Josaphat - Opérations 2.1 - 4.1 – Réaménagement des voiries - Fixation du mode de passation et des conditions du marché de travaux - Approbation
- 23 juin 2015 · Question orale
L'interdiction des quads. (Question de Madame Barbara TRACHTE)
- 23 juin 2015 · Question orale
L'effondrement de la voirie rue Markelbach (Question de Monsieur Abdallah KANFAOUI)
- 23 juin 2015 · Question orale
Un skatepark à Schaerbeek (Question de Monsieur Quentin van den HOVE)
- 23 juin 2015 · Question orale
Démocratie participative, Schaerbeek à l'heure des Smart Cities (Question de Madame Lorraine de FIERLANT)
- 27 mai 2015 · Point
Espaces de proximité - Occupation des espaces Maison de quartier Navez et Van Dyck par l'asbl Atelier Mozaik - Approbation
- 27 mai 2015 · Point
Projet de convention 2015 entre la commune et l'Asbl Schaerbeek Information pour la mise en oeuvre du Programme de Prévention Urbaine - Approbation
- 27 mai 2015 · Point
Maison Autrique, chaussée de Haecht 266 - Restauration des façades avant et arrière - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- 27 mai 2015 · Point
Sibelgaz SCRL - Modifications de statuts et définition du mandat - Approbation
- 27 mai 2015 · Point
Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
- 29 avril 2015 · Point
Convention d'occupation pour le bien situé rue Van Dijck, 47 - Occupation par l'asbl Farra Foret - Approbation
- 29 avril 2015 · Point
Convention entre le service de la Propreté publique et l'asbl Schaerbeek-Info - Approbation
- 29 avril 2015 · Demande
Répercussions et incidences directes du TTIP sur la commune de Schaerbeek (Demande de Monsieur Jérémie De Clerck)
- 29 avril 2015 · Question orale
Les études de sol engagées par Beliris en vue de la construction du métro sur le territoire de la commune (Question de Madame Isabelle DURANT)
- 1 avril 2015 · Point
Plan communal de contrôle de la Prostitution - Pour information
- 1 avril 2015 · Point
Sanctions administratives - Ratification du protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d'infractions mixtes - Approbation
- 1 avril 2015 · Point
Taxe sur les débits de boissons autorisés à rester ouverts au-delà des heures fixées par le règlement de police - Exercices 2015 à 2019 – Instauration - Approbation
- 1 avril 2015 · Point
Règlement Chèques-Sport - Approbation
- 1 avril 2015 · Point
Convention clubs sportifs entre la Région de Bruxelles-Capitale, la commune de Schaerbeek et les clubs sportifs Schaerbeekois - Subside octroyé par la Région pour les établissements de formations sportives pour les jeunes - Approbation
- 1 avril 2015 · Point en urgence
* * * * * POINT RETIRE * * * * * PPU - Cellule de coordination du PPU - Encadrement des faucons pèlerins par le service Gardiens de la paix - Projet Pilote en RBC
- 1 avril 2015 · Point en urgence
Vente de gré à gré pour cause d'utilité publique des 4 appartements communaux et emplacements de parking sis rue François Bossaerts, 56-62 - Approbation
- 28 janvier 2015 · Point
Règlement de police relatif aux heures de fermeture des débits de boissons - Approbation
- 28 janvier 2015 · Point
Budget 2015 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
Interventions dans les débats (41)