Conseil communal de Schaerbeek
Bernard Clerfayt
Conseiller communal · L.B. (DéFI) · Fiche sur 1030.be
- Conseiller communal, depuis 1988
- Échevin, 1995 – 2000
- Bourgmestre, 2001 – 2007
- Bourgmestre, décembre 2011 – juillet 2019
En chiffres · 2016
- 0Questions écrites
- 0Questions orales
- 0Motions
- 0Interpellations et demandes
- 52Réponses au nom du Collège
- 30Interventions dans les débats
Votes nominatifs en 2016 : 0 contre, 0 abstention.
Réponses au nom du Collège (52)
- 21 décembre 2016 · Point
ASBL Harmonisation Sociale Schaerbeekoise en abrégé H.S.S. - Comptes 2015 - Prise d'acte
- 21 décembre 2016 · Point
Répartition entre les communes du subside relatif au Plan bruxellois de prévention et de proximité de la région de Bruxelles-Capitale - Approbation
- 21 décembre 2016 · Point
Convention avec Esperanto asbl - Approbation
- 21 décembre 2016 · Point
"Ecuries van de tram" - Rue Rubens, 95 - Contrat de bail avec la STIB - Convention d'occupation avec l'asbl Maison Fondée et l'asbl Ecuries van de tram - Approbation
- 21 décembre 2016 · Demande
L' avancement de la création de logements publics et sociaux sur le site Josaphat à Schaerbeek (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- 21 décembre 2016 · Question orale
Les nuisances provoquées par un établissement sis au coin des rues Vondel/Quinaux (Question de Monsieur Georges VERZIN)
- 30 novembre 2016 · Point
Budget 2017 - Dotation à la Zone de Police - Approbation
- 30 novembre 2016 · Point
Budget 2017 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- 30 novembre 2016 · Demande
La sécurité des usagers faibles et des modes doux sur la place Colignon (Demande de Monsieur Burniat)
- 30 novembre 2016 · Point
Dispositif d’accrochage Scolaire (D.A.S) 2016/2017 - Convention - Approbation
- 30 novembre 2016 · Point
Avenue Louis-Bertrand - Convention Bruxelles Mobilité relative à l’organisation et l’exécution des Etudes et des Travaux du réaménagement et de la mise en zone 30 de l’avenue - Approbation
- 30 novembre 2016 · Point
Octroi de subsides aux associations néerlandophones (socio)culturelles pour l'année 2016 - Approbation
- 30 novembre 2016 · Demande
Le réaménagement de la rue Josaphat et celles avoisinantes (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
- 30 novembre 2016 · Demande
La volonté régionale de modifier l'arrivée/départ de la E40, ses impacts pour Schaerbeek et pour la Région (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
- 30 novembre 2016 · Question orale
La neutralité de l'administration communale (Question de Monsieur Ahmed EL MASLOUHI)
- 30 novembre 2016 · Point
Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2017 - Renouvellement - Approbation
- 26 octobre 2016 · Point
Le projet de construction sur le site Optima - Demande de Monsieur John Paul VAN VRECKEM
- 26 octobre 2016 · Point
Parc Josaphat - "La Laiterie" - Appel à projet - Approbation
- 26 octobre 2016 · Point
Démission de Monsieur Yves Goldstein de ses fonctions de conseiller communal - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de son remplaçant
- 26 octobre 2016 · Point
Chèques-Sport - Nouveau règlement - Approbation
- 26 octobre 2016 · Point
Convention annuelle entre la commune de l'ASBL Neptunium - Approbation
- 26 octobre 2016 · Point en urgence
Fusion par absorption d’HYDROBRU par VIVAQUA – Augmentation du capital de VIVAQUA – Modification des statuts - Fin de mandat et désignation d'administrateurs - Fin de mandat des membres du collège des commissaires - Pouvoirs - Assemblée générale extraordinaire de VIVAQUA du 8 novembre 2016 ou à une date proche - Mandat
- 28 septembre 2016 · Point en urgence
Eandis Assets - Points de l'ordre du jour et constatation du mandat pour les assemblées générales de Sibelgaz et d'Eandis Assets du 3 octobre 2016 - Approbation
- 28 septembre 2016 · Point en urgence
Sibelgaz - Eandis Assets - Désigner 1 représentant et 1 suppléant comme représentant de la commune aux Assemblées Générales des associations chargées de mission Sibelgaz et Eandis Assets - Approbation
- 28 septembre 2016 · Question orale
Les animations estivales 2016 au parc Josaphat - Park to be (Question de Monsieur Jean-Pierre VAN GORP)
- 28 septembre 2016 · Question orale
La Laiterie (Question orale de Monsieur Yvan de BEAUFFORT).
- 28 septembre 2016 · Point
Hydrobru - Désignation de Madame Stéphanie GAUTIER en tant qu'expert financier, au sein du collège permanent d'experts d'Hydrobru - Approbation
- 28 septembre 2016 · Point
Maison Autrique asbl - Démission de Monsieur Albert Martens
- 29 juin 2016 · Point
Convention entre la Commune de Schaerbeek et la zone de police 5344 relative au subventionnement spécifique « fraude sociale » dans le cadre du contrat de quartier Pogge - Approbation
- 29 juin 2016 · Point
Convention de subvention avec l'asbl "2bouts" pour le projet "Repli identitaire et radicalisation violente, un support pédagogique d'expression groupale au départ du récit de jeunes concernés" de Madame I.Seret - Approbation
- 29 juin 2016 · Point
Service Informatique - Attribution des marchés de fournitures informatiques passés par une procédure négociée sans publicité sur base d'une facture acceptée - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- 29 juin 2016 · Point en urgence
Projet Green IT - Aménagement d'une salle serveur au CTR - Mode de passation et conditions du marché - Pour approbation
- 29 juin 2016 · Question orale
La situation d'urgence du café "Les Trois Rois" (Question de Monsieur Eric PLATTEAU)
- 25 mai 2016 · Point
L'acquisition éventuelle par la commune de Schaerbeek du café "Aux 3 Rois" - Demande de Monsieur Philippe DEBROE
- 25 mai 2016 · Point
Fabrique d'Eglise Sainte Marie - Compte 2015 - Aviser défavorablement
- 25 mai 2016 · Point
Octroi du titre de Citoyenne d'honneur à Madame Betty Scutenaire, artiste peintre schaerbeekoise
- 25 mai 2016 · Point
Octroi du titre de directeur honoraire à l'Institut Frans Fischer à Monsieur Alain MARCHAL
- 20 avril 2016 · Point
ASBL "Centre Culturel de Schaerbeek" - Avenant n°2 au Contrat-programme 2010-2013 entre la Fédération Wallonie-Bruxelles, le Centre culturel de Schaerbeek, la commune de Schaerbeek et la Commission communautaire française - Approbation
- 20 avril 2016 · Point
Cellule quartiers - Protocole d'accord entre le Ministre de la Sécurité et de l'Intérieur et la commune concernant l'octroi d'une allocation financière unique en vue de soutenir la lutte contre la radicalisation violente - Approbation
- 20 avril 2016 · Point
Règlement relatif à la procédure de reconnaissance des associations figurant sur le site internet de la commune de Schaerbeek - Approbation
- 20 avril 2016 · Question orale
L'appel à l'aide de l'Os à Moelle. (Question de Madame Barbara TRACHTE)
- 20 avril 2016 · Motion
Les propos du Ministre de l'Intérieur, Jan JAMBON (Motion à la demande de Monsieur Mohamed ECHOUEL)
- 23 mars 2016 · Point
Projet Van Oost - Vente des terrains communaux avenue Voltaire - Approbation
- 24 février 2016 · Point
ASBL Atout couleur - Comptes 2014 - Prise d'acte
- 24 février 2016 · Point
Kituro Schaerbeek Rugby Club - Comptes 2014 - Subvention 2015 - Prise d'acte
- 24 février 2016 · Point
Rénovation de la piscine Neptunium – Validation du dossier d’exécution et prise d’acte des conditions du marché BELIRIS, ainsi que du projet de protocole - Approbation
- 24 février 2016 · Point
Parc Josaphat - Tir à l'arc Sint Sebastiaan Gilde - Avenant n°1bis à l'acte de concession - Convention entre la Commune, l'asbl Sint Sebastiaan Gilde et la sprl La buvette Sint Sebastiaan - Approbation
- 24 février 2016 · Demande
L'application Mobile "1030 Schaerbeek" (Demande de Monsieur Seydi SAG)
- 24 février 2016 · Point
Redéfinition de la provision destinée à couvrir l'impact budgétaire des non valeurs de la fonction fiscale (040) du service ordinaire - Approbation
- 24 février 2016 · Point
CPAS - Modification budgétaire n°4 de l'exercice 2015 du CPAS - Approbation
- 27 janvier 2016 · Point
Nouveau contrat de quartier durable à Schaerbeek - Mission d'étude préalable - Mode de passation et condition du marché - Pour information
- 27 janvier 2016 · Point
Plan triennal 2016-2017-2018 - Approbation
Interventions dans les débats (30)