Conseil communal de Schaerbeek
Bernard Clerfayt
Conseiller communal · L.B. (DéFI) · Fiche sur 1030.be
- Conseiller communal, depuis 1988
- Échevin, 1995 – 2000
- Bourgmestre, 2001 – 2007
- Bourgmestre, décembre 2011 – juillet 2019
En chiffres · 2018
- 0Questions écrites
- 0Questions orales
- 0Motions
- 0Interpellations et demandes
- 59Réponses au nom du Collège
- 45Interventions dans les débats
Votes nominatifs en 2018 : 0 contre, 0 abstention.
Réponses au nom du Collège (59)
- 17 décembre 2018 · Point
Conseil d'action sociale - Election des membres
- 17 décembre 2018 · Point
Conseil de Police - Election des membres
- 17 décembre 2018 · Point
Convention de concession relative à la gestion du « centre sportif communal » du KINETIX, conclue entre la Commune de Schaerbeek et la S.A. VOP le 25 octobre 2006 – Prolongation pour une durée déterminée (limitée), du 10 février 2019 au 16 décembre 2019 - Approbation
- 17 décembre 2018 · Point
Programme de mandature communale 2018-2024 de la nouvelle majorité - Présentation et débat
- 17 décembre 2018 · Point
Ordonnance du 14/12/2017 - Transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois - Règlement général - Approbation
- 17 décembre 2018 · Point
Commissions du conseil communal - Fixation du nombre de commissions, du nombre de membres et désignations
- 17 décembre 2018 · Question orale
La sécurité routière zone 30 et le maintien (Question de Monsieur Arnaud Verstraete).
- 17 décembre 2018 · Question orale
Les 70 ans des droits de l'homme (Question de Monsieur Quentin van den HOVE).
- 5 décembre 2018 · Point
Communications relatives aux élections des membres du Conseil de l'Action Sociale et du Conseil de Police
- 5 décembre 2018 · Point
Election et prestation de serment des échevins
- 5 décembre 2018 · Point
Augmentation d’une unité du nombre d’échevins
- 21 novembre 2018 · Point
Budget 2019 - Budget initial - Approbation
- 21 novembre 2018 · Point
SCRL "Le Foyer Schaerbeekois" - Comptes 2017 - Prise d'acte
- 21 novembre 2018 · Point
Sites sportifs Terdelt et Wahis – Mission d’étude en vue de l’élaboration d’un Master plan pour les deux sites – Procédure de passation et conditions du marché – Procédure négociée sans publication préalable – Pour information
- 21 novembre 2018 · Point en urgence
Convention annuelle entre la Commune et l'ASBL Sport 1030 - Approbation
- 21 novembre 2018 · Question orale
La disposition des étalages dans les rues de Schaerbeek (Question de Monsieur Abdelkhalak KAJJAL)
- 24 octobre 2018 · Point
Le remplacement des bouleaux (malades ou déjà abattus) de l'avenue Fortin par une autre espèce non allergène - Demande de Madame Claire Massart
- 24 octobre 2018 · Point
Le Royal Tennis Club Lambermont - Demande de Monsieur Jack Chibli
- 24 octobre 2018 · Point
Procès-verbal du Conseil communal du 12 septembre 2018 - Approbation
- 24 octobre 2018 · Point
Parc Josphat, Crossing - Construction d'un bâtiment d'intérêt collectif à l'emplacement de l'ancienne tribune nord - Majoration de la dépense - Pour information
- 24 octobre 2018 · Point
BECI (Brussels Enterprises Commerce and Industry) - Charte Communale 2018-2024 - Les entreprises au cœur du développement local - Approbation
- 24 octobre 2018 · Point en urgence
Fonds de réserves pour Pension – Mise à jour du Règlement de gestion du Fonds d’investissement - Approbation
- 12 septembre 2018 · Point
Le soutien financier de la commune de Schaerbeek à l'ouverture de nouvelles Maisons Médicales au Forfait - Demande de Madame Joëlle Crema
- 12 septembre 2018 · Point
Contrat de quartier durable "Reine-Progrès" - Bien communal sis rue Jolly, 170-172 - Approbation
- 12 septembre 2018 · Point
Demande de subvention exceptionnelle de l'asbl Théâtre Océan Nord - Projet de convention annuelle - Approbation
- 12 septembre 2018 · Point
Contrôle interne - Mise en place du contrôle interne et de la maîtrise des processus au sein de l'administration communale de Schaerbeek - Etat d'avancement des projets.
- 12 septembre 2018 · Motion
Pour une meilleure qualité de l'air dans les écoles situées sur le territoire de Schaerbeek (Motion de Madame Bernadette VRIAMONT, Madame Sophie QUERTON et Monsieur Arnaud VERSTRAETE)
- 12 septembre 2018 · Question orale
La mise en œuvre du plan sécurité routière (Question de Monsieur Arnaud Verstraete).
- 12 septembre 2018 · Demande
Le développement de la friche Josaphat (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
- 20 juin 2018 · Point
One Bru - One Vote - Demande de Madame Olivia TEN HORN
- 20 juin 2018 · Point
Note stratégique sécurité routière - Approbation
- 20 juin 2018 · Point
Bien sis chaussée de Haecht 226 - Vente à Citydev - Modification du prix - Approbation
- 20 juin 2018 · Point
Règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale 2018 - Approbation
- 20 juin 2018 · Point
Subsides aux clubs sportifs pour l'année 2018 - Exercice 2018 - Approbation
- 30 mai 2018 · Motion
Motion du Collège : Schaerbeek commune hospitalière
- 30 mai 2018 · Point
Point inscrit à la demande de M. Axel Bernard, conseiller communal - La situation d'insécurité routière de la Place Liedts
- 30 mai 2018 · Point en urgence
Point inscrit à la demande de Monsieur Arnaud VERSTRAETE, conseiller communal - Etat des lieux de la sécurité routière à Schaerbeek
- 25 avril 2018 · Point
Présentation du projet ILHO (Investigation Logement – Huisvesting Onderzoek)
- 25 avril 2018 · Point
Concession de l’exploitation du « kiosque à bonbons » situé dans le parc Josaphat à 1030 Schaerbeek – Prolongation jusqu’au 31 décembre 2018 - Approbation
- 25 avril 2018 · Point
Rue Rubens 95 - Convention avec l'asbl Entrakt - Note stratégique 2.0 - Approbation
- 28 mars 2018 · Point
Prime communale aux initiatives citoyennes visant à démarrer une initiative de développement durable- Modification du règlement.
- 28 mars 2018 · Point en urgence
Point de Monsieur Yvan de BEAUFFORT, Conseiller communal - La mobilité sur l'axe Reyers-Meiser.
- 28 mars 2018 · Point en urgence
Point inscrit à la demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT, Conseiller communal - Citizen Lights.
- 28 mars 2018 · Point en urgence
Question orale de Mme Angelina CHAN, Conseillère communale - Le règlement européen à la protection des données personnelles.
- 28 février 2018 · Point
"1030 - Objectif: Zéro tué sur la route" - Demande de Madame Elise BLONDEL.
- 28 février 2018 · Point
Ouvrage sur l'histoire contemporaine de Schaerbeek : Convention avec Brussels Studies Institute (BSI)
- 28 février 2018 · Point
Rapport d'activités 2015-2017 relatif à la lutte contre la radicalisation violente sur le territoire schaerbeekois
- 28 février 2018 · Point en urgence
Question orale de Mme Angelina CHAN, Conseillère communale - Les mesures de gestion des sans-abris par grand froid.
- 28 février 2018 · Demande
Les ASBL Communales - Audit (Demande de Monsieur Jean-Pierre VAN GORP)
- 28 février 2018 · Point
BUDGET 2018 - MB 1 ORDINAIRE
- 31 janvier 2018 · Point
Projet Van Oost - Vente des biens communaux sis rue Van Oost, 48-54
- 31 janvier 2018 · Point
Prostitution sub-saharienne. Marché de service pour une recherche-action ethnographique. Procédure de passation et conditions du marché. Pour information.
- 31 janvier 2018 · Point
Mesures de sécurisation en urgence des abords du parc josaphat entre le rondpoint" de lalaing ", le pont azalées et la rue des Pâquerettes. - Demande de M Georges VERZIN.
- 31 janvier 2018 · Point
Tunnel tram sous la Place Meiser - Point inscrit à la demande de M. Georges VERZIN, conseiller communal.
- 31 janvier 2018 · Motion
Motion relative à l'information aux citoyens de l'offre SNCB sur le territoire communal - Demande de Mme Angelina CHAN;
- 31 janvier 2018 · Point en urgence
La ZIR Josaphat, à quand la transparence et une vraie concertation citoyenne? - Demande de M de Beauffort.
- 31 janvier 2018 · Point en urgence
Les nouveaux aménagements sur l'axe Reyers-Meiser sont dangereux et peu clairs. - Demande de M de Beauffort.
- 31 janvier 2018 · Motion
Motion concernant le projet de loi autorisant les visites domiciliaires
- 31 janvier 2018 · Point
METRO Nord – Etude de faisabilité concernant la construction au-dessus de la station Verboeckhoven – Procédure de passation et conditions du marché de services.
Interventions dans les débats (45)
- 17 décembre 2018 · Point
ASBL Agence Schaerbeekoise Immobilière Sociale en abrégé ASIS - Comptes 2017 - Prise d'acte
- 17 décembre 2018 · Point
Acquisition de gré à gré de l'entrepôt situé Avenue Georges Rodenbach 36+ à 1030 Schaerbeek - Approbation
- 17 décembre 2018 · Point
Règlement général pour l'occupation des locaux et terrains communaux - Occupation de locaux et terrains communaux pour la gestion des espaces de proximité (PPU) - Modification - Approbation
- 17 décembre 2018 · Point
Délégation au Collège des Bourgmestre et Echevins du pouvoir de nommer les membres du personnel - Approbation
- 17 décembre 2018 · Point
Délégation au collège des Bourgmestre et Echevins du pouvoir de choisir la procédure de passation des marchés publics et des contrats de concession et d'en fixer les conditions, pour les dépenses relevant du budget ordinaire et pour les marchés fondés sur un accord-cadre conclu - Article 234 § 4 et 234 § 5 de la nouvelle loi communale
- 17 décembre 2018 · Point
Seniorie Brems, rue Jean-Baptiste Brems 2 - Audit technique et étude de faisabilité de rénovation - Mission complémentaire - Majoration de la dépense - Approbation
- 17 décembre 2018 · Point
Subside à l'asbl Arkadia - Approbation
- 17 décembre 2018 · Point
Convention annuelle entre la Commune et l'ASBL Sports Schaerbeekois - Approbation
- 17 décembre 2018 · Point
ASBL "Les Amis d'Aladdin" - Convention 2018 - Approbation
- 17 décembre 2018 · Point en urgence
Règlement général pour l'occupation des locaux et terrains communaux - Tarification des locaux gérés par les services Etat-Civil et Population - Nouvelle annexe - Approbation
- 17 décembre 2018 · Point en urgence
Parc Josaphat, Crossing - Construction d'un bâtiment d'équipement d'intérêt collectif à l'emplacement de l'ancienne tribune Nord - Majoration de la dépense pour le budget des travaux - Approbation
- 5 décembre 2018 · Point
Remplacement, à titre temporaire, des Conseillers communaux non-réélus aux intercommunales - Approbation
- 5 décembre 2018 · Point
Election et prestation de serment d'un Echevin en remplacement de l'Echevin empêché
- 5 décembre 2018 · Point
Election et prestation de serment du 10ème Echevin
- 21 novembre 2018 · Point
Aff. c/ la R.T.B.F. et la V.R.T. - Dépôt de plaintes pour non-respect de la législation de l'UE
- 21 novembre 2018 · Point
Proposition d'octroyer des titres honorifiques aux Echevins et Conseillers communaux sortants
- 21 novembre 2018 · Point
Faire don d'une peinture de la collection au Flanders Field Museum - Pour information
- 21 novembre 2018 · Point
ASBL "Enfants & Compagnie - Convention 2018 - Approbation
- 24 octobre 2018 · Point
Convention de collaboration entre la commune de Saint-Josse-ten-Noode et la commune de Schaerbeek concernant la médiation dans le cadre de la politique de lutte contre les nuisances - Approbation
- 24 octobre 2018 · Point
Les nuisances générées par le complexe commercial rue de Genève, 512 - Demande de Madame Myriam Bossuroy
- 24 octobre 2018 · Point
CPAS - Modification budgétaire 3 de l'exercice 2018 - Approbation
- 12 septembre 2018 · Point
Contrat-programme 2018-2022 du Centre culturel de Schaerbeek - Approbation
- 12 septembre 2018 · Demande
Un cimetière pour tous (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- 20 juin 2018 · Point
Permis urbanisme 2018-171-085-000 (Tribune Nord du Crossing) - Demande de Monsieur Bernard TASSIER
- 20 juin 2018 · Point
Parc Josaphat - Pâturage des équidés - Convention d'occupation pour le projet "Les moutons bruxellois - Brusselse schapen" - Approbation
- 20 juin 2018 · Point
Parc Josaphat, Crossing - Construction d'un bâtiment d'équipement d'intérêt collectif à l'emplacement de l'ancienne tribune nord - Marché de travaux - Procédure de passation et conditions du marché - Approbation
- 20 juin 2018 · Point
La rénovation du Neptunium - Demande à Beliris à renforcer l’enveloppe financière dévolue au projet - Motion
- 30 mai 2018 · Point
Décès de la chanteuse Maurane - Dénomination de la place située au centre de la rue Jacques Rayé en square Maurane
- 30 mai 2018 · Point
Règlement de police relatif aux heures de fermeture des débits de boissons/Modification du règlement.
- 30 mai 2018 · Point
Mise à l'honneur du Lycée Emile Max dans le cadre de son centenaire
- 30 mai 2018 · Motion
Motion : Création d’une nouvelle ligne de NOCTIS sur le territoire de Schaerbeek
- 30 mai 2018 · Point en urgence
Contrat de quartier durable "Pogge" - Bien communal sis chaussée de Haecht 366 - Garage - Convention d'occupation avec l'association "Studio 1 bis projet Smart" - Approbation
- 30 mai 2018 · Point
CPAS - Comptes 2017 - Approbation
- 25 avril 2018 · Point
Démission de Mme GÜLES de ses fonctions de conseillère communale - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de Mme MALAMBA KIFAYA
- 25 avril 2018 · Point en urgence
Règlement relatif aux prestations exceptionnelles effectuées dans le cadre de l'organisation des élections - Approbation
- 28 mars 2018 · Point en urgence
Point inscrit à la demande de M. Axel Bernard, conseiller communal - Pollution de l'air par le dioxyde d'azote dans les écoles en Belgique - Les résultats de l'enquête pour Schaerbeek et les initiatives de la Commune à ce propos.
- 28 février 2018 · Point
Parc Josaphat (Laiterie - travaux d'électrification) - Renforcement compteur électrique pour exploitation HORECA - pour approbation
- 28 février 2018 · Point
Infrastructure (Bâtiment), Affaires générales (Gestion de la relation citoyenne) - Commande de 9 GSM et accessoires auprès de Proximus Spearit SA, adjudicataire de la centrale de marché de GIAL - pour information
- 28 février 2018 · Point
Foyer schaerbeekois - Nomination d'un représentant de la Commune en remplacement de Mme Berrin SAGLAM.
- 28 février 2018 · Point en urgence
Point inscrit à la demande de M. Axel BERNARD, Conseiller communal - La construction du parking souterrain Place Lehon, les conséquences sur le marché rue Royale Sainte-Marie et l'état du projet.
- 28 février 2018 · Point
VIVAQUA scrl - Représentation de la Commune aux Assemblées générales
- 28 février 2018 · Point en urgence
Point inscrit à la demande de M. Axel BERNARD, Conseiller communal - La décision d'abattre 134 arbres avenue Eugène Demolder.
- 31 janvier 2018 · Point
Règlement de police sur l’occupation de l’espace public à des fins commerciales
- 31 janvier 2018 · Point
Démission de Monsieur Eric PLATTEAU de ses fonctions de conseiller communal - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de Monsieur BEN ADDI Taoufik.
- 31 janvier 2018 · Question orale
La pertinence de la pose d'un grillage séparant les parcelles du cimetière multi-confessionnel du reste du cimetière de Schaerbeek (Question de M. Georges VERZIN)