Conseil communal de Schaerbeek

Bernard Clerfayt

Conseiller communal · L.B. (DéFI) · Fiche sur 1030.be

• Conseiller communal, depuis 1988
• Échevin, 1995 – 2000
• Bourgmestre, 2001 – 2007
• Bourgmestre, décembre 2011 – juillet 2019

En chiffres · toutes les années

• 1Questions écrites
• 7Questions orales
• 1Motions
• 0Interpellations et demandes
• 431Réponses au nom du Collège
• 369Interventions dans les débats

Votes nominatifs publiés par apps.1030.be (depuis juin 2013) : 6 838 pour, 3 contre, 106 abstentions.

Questions écrites (1)

• 3 avril 2026 · Question écrite
  Travaux de la Task Force Quartier Nord

Questions orales (7)

• 16 septembre 2026 · Question orale
  L’absence de prise en charge par le Fédéral des nombreux migrants en situation irrégulière à la gare du Nord (Question de Monsieur Bernard CLERFAYT) · vidéo
• 27 mai 2026 · Question orale
  Les dégradations à nos statues (Question de Monsieur Bernard CLERFAYT) · vidéo
• 27 mai 2026 · Question orale
  La fusion des Zones de Police Bruxelloises (Question de Monsieur Bernard CLERFAYT) · vidéo
• 27 mai 2026 · Question orale
  Les conséquences pour le fonctionnement de notre Conseil de la suppression du Conseil de Police. (Question de Monsieur Bernard CLERFAYT) · vidéo
• 22 avril 2026 · Question orale
  Les actions communales contre les nuisances sonores liées au survol aérien : la commune va-t-elle ester en justice ? (Question de Monsieur Bernard Clerfayt)
• 22 avril 2026 · Question orale
  Réaménagement de la rue Colonel Bourg par Bruxelles Mobilité (Question de Monsieur Bernard CLERFAYT)
• 15 octobre 2025 · Question orale
  Le financement du nouveau centre culturel est-il menacé par les annonces d'économies budgétaires de la Fédération Wallonie Bruxelle? (Question de Monsieur Bernard CLERFAYT) · vidéo

Motions (1)

• 29 novembre 2023 · Motion
  La situation au Proche-Orient et à la résolution pacifique du conflit israélo-palestinien (Motion de Monsieur Bernard CLERFAYT)

Réponses au nom du Collège (431)

• 10 septembre 2025 · Motion
  Garantir des marchés publics éthiques au sein de la commune de Schaerbeek (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
• 9 juillet 2019 · Question écrite
  Les avancées réalisées au sujet des subsides et projets pour l'organisation de la fête du sacrifice 2019 pour Schaerbeek.
• 19 juin 2019 · Point
  Dimanche sans voiture - 22 septembre 2019 - Règlement d’administration intérieure - Approbation
• 19 juin 2019 · Point
  SERVICE MOBILITE - DIRECTION DEVELOPPEMENT STRATEGIQUE ET DURABLE - Adhésion à la centrale d'achat de l’Agence du stationnement de la Région de Bruxelles-Capitale "parking.brussels" - Approbation
• 19 juin 2019 · Point
  Le Foyer Schaerbeekois - Assemblée Générale Extraordinaire du 18 juin 2019 - Pour information
• 19 juin 2019 · Point
  Changement de nom de la section de la rue d'Aerschot, entre l'av. de la Reine et la rue des Palais, en rue de Cologne - Approbation définitive
• 19 juin 2019 · Point
  Règlement relatif au Conseil consultatif du Bien-être de la personne animale - Approbation
• 19 juin 2019 · Demande
  La politique de rémunération dans les organismes paracommunaux (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)
• 19 juin 2019 · Demande
  Evaluation du Plan de Sécurité routière 2018-2020 (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU).
• 19 juin 2019 · Question orale
  Le Tour de France à Schaerbeek (Question de Madame Vanessa LOODTS)
• 29 mai 2019 · Point
  Foyer Schaerbeekois - Nomination des Administrateurs en vue de l'Assemblée Générale du lundi 20 mai 2019.
• 29 mai 2019 · Point
  Direction Infrastructure - Service Equipement - Arrêter le mode de financement des dépenses liées à l'acquisition des fournitures diverses commandées auprès des adjudicataires des marchés stock à bons de commande et contrats cadres valablement conclus en cours et devant être imputées sur le service extraordinaire 2019
• 29 mai 2019 · Point
  Marché public de fournitures visant l'acquisition d'une solution informatique de gestion des sanctions administratives communales - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
• 29 mai 2019 · Point
  Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Modification - Approbation
• 29 mai 2019 · Point en urgence
  Désignation des représentants communaux au sein des asbl communales, pluri-communales et dans les autres structures - Approbation
• 29 mai 2019 · Demande
  La fête du Sacrifice (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI)
• 29 mai 2019 · Point
  Subside Sécurité Routière 2019 de Bruxelles Mobilité - Convention - Approbation
• 8 mai 2019 · Point
  Changement du nom de la section de la rue Vanderlinden, entre la rue Pavillon et la rue James Watt, en rue Habiba-Ahmed - Demande de Madame Agnes Pietrak
• 8 mai 2019 · Point
  CPAS - Budget 2019 - Douzièmes provisoires pour le mois de juin - Approbation
• 8 mai 2019 · Point
  La circulation à vélo autour et dans le parc Josaphat - Demande de Monsieur Luc Degraer
• 8 mai 2019 · Point
  Remise de Brevet d'Elite du Travail à 2 citoyens schaerbeekois
• 8 mai 2019 · Point
  Démission de Madame Dominique Decoux de ses fonctions de conseillère communale - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de son remplaçant
• 8 mai 2019 · Motion
  Zéro plastique dans les services de l'administration communale de Schaerbeek (Motion de Madame Vanessa LOODTS)
• 8 mai 2019 · Motion
  L'hôpital Paul Brien (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)
• 8 mai 2019 · Question orale
  L'approche du parking illégal à Schaerbeek (Question de Monsieur Arnaud VERSTRAETE).
• 8 mai 2019 · Motion
  Motion de soutien à l’équipe éducative de l’école n°1, à sa direction, au personnel administratif et ouvrier ainsi qu’aux dirigeants administratifs et pédagogiques de la direction de l’enseignement communal schaerbeekois
• 27 mars 2019 · Point
  Contrat de quartier durable Reine-Progrès - Opération 1-2 – Construction d’un pôle d’équipements de quartier sur les terrains à bâtir sis rue Gaucheret 145 et 147 et rue Jolly 142-146 - Marché de travaux – Majoration de dépense
• 27 mars 2019 · Point
  Dénomination du square formé par les trois sections de la rue Jacques Rayé et attribuer le nom square Maurane - Approbation
• 27 mars 2019 · Point
  Projet d'Aménagement Directeur Josaphat (PAD) - Demande de Madame Krysia Sobieski
• 27 mars 2019 · Point
  Plans écoles 2019-2024
• 27 mars 2019 · Motion
  La volonté du Conseil communal de Schaerbeek de voir se réaliser dans les meilleurs délais la desserte de Schaerbeek en métro (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)
• 27 mars 2019 · Motion
  Assurer la neutralité de Schaerbeek-Info (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)
• 27 mars 2019 · Demande
  Les activités du parc "Citizen Lights" (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI)
• 27 mars 2019 · Point
  Projet de Plan d’Aménagement Directeur (PAD) "Mediapark" et son Rapport sur les Incidences Environnementales - Avis favorable sous conditions
• 27 février 2019 · Point
  Contrat de rénovation urbaine Brabant | Nord | Saint-Lazare 2017-2025 - Motivation et sollicitation du droit de recourir à l’expropriation pour les biens inscrits aux programmes de revitalisation urbaine - Approbation
• 27 février 2019 · Point
  Changement de nom de la section de la rue d'Aerschot, entre l'av. de la Reine et la rue des Palais, en rue de Cologne - Approbation
• 27 février 2019 · Point
  Règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale 2019 - Approbation
• 27 février 2019 · Motion
  Le maintien des boîtes rouges et une amélioration du service universel de Bpost (Motion de Monsieur Axel BERNARD)
• 27 février 2019 · Point en urgence
  Commissions du Conseil communal - Modifications - Pour information
• 27 février 2019 · Question orale
  La baisse de la population à Schaerbeek (Question de Monsieur Georges VERZIN)
• 27 février 2019 · Point
  Budget 2019 - Budget initial - Approbation
• 27 février 2019 · Point
  ASBL communales et pluricommunales - Prise d'acte
• 30 janvier 2019 · Point
  Service d'Appui Administratif et Financier - Coordination communale DAS - Subventions DAS 2018/2021 - 1ère Avance - Conventions générales et Conventions particulières - Approbation
• 30 janvier 2019 · Point
  Service d'Appui thématique et territorial (SATT) - Subvention de l'ASBL Espace P... - Année 2019 - Approbation
• 30 janvier 2019 · Point
  Autorisation d'introduire un recours en annulation devant le Conseil d'Etat contre l'arrêté royal du 02/09/2018 relatif à l’octroi d’une allocation contrat de sécurité et de société destinée aux communes ex-contrats de sécurité et de société dans le cadre de la mise en oeuvre d’une politique locale de sécurité et de prévention pour les années 2018-2019
• 30 janvier 2019 · Point
  Ordonnance du 14 décembre 2017 - Transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois - Règlement général - Modification - Approbation
• 30 janvier 2019 · Point
  Service maîtrise des processus - Résiliation de commun accord du marché public de services pour la dématérialisation du système d’information de l'AC de Schaerbeek - Approbation
• 30 janvier 2019 · Point
  Désignation des représentants communaux aux sein des intercommunales
• 30 janvier 2019 · Point
  Contrat de quartier durable Pogge - Conventions tripartites avec l'opérateur du projet « Activation de l'espace public» – Approbation
• 30 janvier 2019 · Point
  Convention entre l'asbl PAC Régionale de Bruxelles et la Commune de Schaerbeek - Approbation
• 30 janvier 2019 · Point en urgence
  Démission de Monsieur Denis Grimberghs de ses fonctions de conseiller communal - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de son remplaçant
• 30 janvier 2019 · Point en urgence
  Démission de Monsieur Mohamed EL ARNOUKI de ses fonctions de conseiller communal - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de son remplaçant
• 30 janvier 2019 · Motion
  Modification du fonctionnement du conseil communal (Motion de Madame Naïma BELKHATIR)
• 17 décembre 2018 · Point
  Conseil d'action sociale - Election des membres
• 17 décembre 2018 · Point
  Conseil de Police - Election des membres
• 17 décembre 2018 · Point
  Convention de concession relative à la gestion du « centre sportif communal » du KINETIX, conclue entre la Commune de Schaerbeek et la S.A. VOP le 25 octobre 2006 – Prolongation pour une durée déterminée (limitée), du 10 février 2019 au 16 décembre 2019 - Approbation
• 17 décembre 2018 · Point
  Programme de mandature communale 2018-2024 de la nouvelle majorité - Présentation et débat
• 17 décembre 2018 · Point
  Ordonnance du 14/12/2017 - Transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois - Règlement général - Approbation
• 17 décembre 2018 · Point
  Commissions du conseil communal - Fixation du nombre de commissions, du nombre de membres et désignations
• 17 décembre 2018 · Question orale
  La sécurité routière zone 30 et le maintien (Question de Monsieur Arnaud Verstraete).
• 17 décembre 2018 · Question orale
  Les 70 ans des droits de l'homme (Question de Monsieur Quentin van den HOVE).
• 5 décembre 2018 · Point
  Communications relatives aux élections des membres du Conseil de l'Action Sociale et du Conseil de Police
• 5 décembre 2018 · Point
  Election et prestation de serment des échevins
• 5 décembre 2018 · Point
  Augmentation d’une unité du nombre d’échevins
• 21 novembre 2018 · Point
  Budget 2019 - Budget initial - Approbation
• 21 novembre 2018 · Point
  SCRL "Le Foyer Schaerbeekois" - Comptes 2017 - Prise d'acte
• 21 novembre 2018 · Point
  Sites sportifs Terdelt et Wahis – Mission d’étude en vue de l’élaboration d’un Master plan pour les deux sites – Procédure de passation et conditions du marché – Procédure négociée sans publication préalable – Pour information
• 21 novembre 2018 · Point en urgence
  Convention annuelle entre la Commune et l'ASBL Sport 1030 - Approbation
• 21 novembre 2018 · Question orale
  La disposition des étalages dans les rues de Schaerbeek (Question de Monsieur Abdelkhalak KAJJAL)
• 24 octobre 2018 · Point
  Le remplacement des bouleaux (malades ou déjà abattus) de l'avenue Fortin par une autre espèce non allergène - Demande de Madame Claire Massart
• 24 octobre 2018 · Point
  Le Royal Tennis Club Lambermont - Demande de Monsieur Jack Chibli
• 24 octobre 2018 · Point
  Procès-verbal du Conseil communal du 12 septembre 2018 - Approbation
• 24 octobre 2018 · Point
  Parc Josphat, Crossing - Construction d'un bâtiment d'intérêt collectif à l'emplacement de l'ancienne tribune nord - Majoration de la dépense - Pour information
• 24 octobre 2018 · Point
  BECI (Brussels Enterprises Commerce and Industry) - Charte Communale 2018-2024 - Les entreprises au cœur du développement local - Approbation
• 24 octobre 2018 · Point en urgence
  Fonds de réserves pour Pension – Mise à jour du Règlement de gestion du Fonds d’investissement - Approbation
• 12 septembre 2018 · Point
  Le soutien financier de la commune de Schaerbeek à l'ouverture de nouvelles Maisons Médicales au Forfait - Demande de Madame Joëlle Crema
• 12 septembre 2018 · Point
  Contrat de quartier durable "Reine-Progrès" - Bien communal sis rue Jolly, 170-172 - Approbation
• 12 septembre 2018 · Point
  Demande de subvention exceptionnelle de l'asbl Théâtre Océan Nord - Projet de convention annuelle - Approbation
• 12 septembre 2018 · Point
  Contrôle interne - Mise en place du contrôle interne et de la maîtrise des processus au sein de l'administration communale de Schaerbeek - Etat d'avancement des projets.
• 12 septembre 2018 · Motion
  Pour une meilleure qualité de l'air dans les écoles situées sur le territoire de Schaerbeek (Motion de Madame Bernadette VRIAMONT, Madame Sophie QUERTON et Monsieur Arnaud VERSTRAETE)
• 12 septembre 2018 · Question orale
  La mise en œuvre du plan sécurité routière (Question de Monsieur Arnaud Verstraete).
• 12 septembre 2018 · Demande
  Le développement de la friche Josaphat (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
• 20 juin 2018 · Point
  One Bru - One Vote - Demande de Madame Olivia TEN HORN
• 20 juin 2018 · Point
  Note stratégique sécurité routière - Approbation
• 20 juin 2018 · Point
  Bien sis chaussée de Haecht 226 - Vente à Citydev - Modification du prix - Approbation
• 20 juin 2018 · Point
  Règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale 2018 - Approbation
• 20 juin 2018 · Point
  Subsides aux clubs sportifs pour l'année 2018 - Exercice 2018 - Approbation
• 30 mai 2018 · Motion
  Motion du Collège : Schaerbeek commune hospitalière
• 30 mai 2018 · Point
  Point inscrit à la demande de M. Axel Bernard, conseiller communal - La situation d'insécurité routière de la Place Liedts
• 30 mai 2018 · Point en urgence
  Point inscrit à la demande de Monsieur Arnaud VERSTRAETE, conseiller communal - Etat des lieux de la sécurité routière à Schaerbeek
• 25 avril 2018 · Point
  Présentation du projet ILHO (Investigation Logement – Huisvesting Onderzoek)
• 25 avril 2018 · Point
  Concession de l’exploitation du « kiosque à bonbons » situé dans le parc Josaphat à 1030 Schaerbeek – Prolongation jusqu’au 31 décembre 2018 - Approbation
• 25 avril 2018 · Point
  Rue Rubens 95 - Convention avec l'asbl Entrakt - Note stratégique 2.0 - Approbation
• 28 mars 2018 · Point
  Prime communale aux initiatives citoyennes visant à démarrer une initiative de développement durable- Modification du règlement.
• 28 mars 2018 · Point en urgence
  Point de Monsieur Yvan de BEAUFFORT, Conseiller communal - La mobilité sur l'axe Reyers-Meiser.
• 28 mars 2018 · Point en urgence
  Point inscrit à la demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT, Conseiller communal - Citizen Lights.
• 28 mars 2018 · Point en urgence
  Question orale de Mme Angelina CHAN, Conseillère communale - Le règlement européen à la protection des données personnelles.
• 28 février 2018 · Point
  "1030 - Objectif: Zéro tué sur la route" - Demande de Madame Elise BLONDEL.
• 28 février 2018 · Point
  Ouvrage sur l'histoire contemporaine de Schaerbeek : Convention avec Brussels Studies Institute (BSI)
• 28 février 2018 · Point
  Rapport d'activités 2015-2017 relatif à la lutte contre la radicalisation violente sur le territoire schaerbeekois
• 28 février 2018 · Point en urgence
  Question orale de Mme Angelina CHAN, Conseillère communale - Les mesures de gestion des sans-abris par grand froid.
• 28 février 2018 · Demande
  Les ASBL Communales - Audit (Demande de Monsieur Jean-Pierre VAN GORP)
• 28 février 2018 · Point
  BUDGET 2018 - MB 1 ORDINAIRE
• 31 janvier 2018 · Point
  Projet Van Oost - Vente des biens communaux sis rue Van Oost, 48-54
• 31 janvier 2018 · Point
  Prostitution sub-saharienne. Marché de service pour une recherche-action ethnographique. Procédure de passation et conditions du marché. Pour information.
• 31 janvier 2018 · Point
  Mesures de sécurisation en urgence des abords du parc josaphat entre le rondpoint" de lalaing ", le pont azalées et la rue des Pâquerettes. - Demande de M Georges VERZIN.
• 31 janvier 2018 · Point
  Tunnel tram sous la Place Meiser - Point inscrit à la demande de M. Georges VERZIN, conseiller communal.
• 31 janvier 2018 · Motion
  Motion relative à l'information aux citoyens de l'offre SNCB sur le territoire communal - Demande de Mme Angelina CHAN;
• 31 janvier 2018 · Point en urgence
  La ZIR Josaphat, à quand la transparence et une vraie concertation citoyenne? - Demande de M de Beauffort.
• 31 janvier 2018 · Point en urgence
  Les nouveaux aménagements sur l'axe Reyers-Meiser sont dangereux et peu clairs. - Demande de M de Beauffort.
• 31 janvier 2018 · Motion
  Motion concernant le projet de loi autorisant les visites domiciliaires
• 31 janvier 2018 · Point
  METRO Nord – Etude de faisabilité concernant la construction au-dessus de la station Verboeckhoven – Procédure de passation et conditions du marché de services.
• 29 novembre 2017 · Point
  Les suites liées aux cambriolages et l'insécurité toujours avérée dans la rue Renkin et aux alentours - Demande de Monsieur Frédéric FIEVE
• 29 novembre 2017 · Point
  Convention relative à la communication des données entre l'administration communale de Schaerbeek et la Banque Carrefour des Véhicules (BCV) - Approbation
• 29 novembre 2017 · Point
  Démission de Madame Onkelinx de ses fonctions de conseillère communale - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de Monsieur AYAD Abdelkrim
• 29 novembre 2017 · Demande
  La gestion de la sécurité routière à la chaussée de Haecht (Demande de Monsieur Arnaud VERSTRAETE)
• 29 novembre 2017 · Question orale
  Streaming des Conseils communaux (Question de Mme Angelina CHAN)
• 13 septembre 2017 · Point
  ASBL "Sport Schaerbeekois" - Comptes 2016 - Prise d'acte
• 13 septembre 2017 · Point
  ASBL Neptunium - Comptes 2016 - Prise d'acte
• 13 septembre 2017 · Point
  ASBL Crèches de Schaerbeek - Comptes 2016 - Prise d'acte
• 13 septembre 2017 · Point
  Conseil de Police - Remplacement de Madame Saglam - Election de Madame Sophie QUERTON
• 13 septembre 2017 · Point
  Subsides à l'asbl RenovaS - Avenant à la Convention de partenariat - Approbation
• 13 septembre 2017 · Point
  Aff. c/ Le Service Public Régional de Bruxelles-Mobilité - Recours en annulation devant le Conseil d'Etat à l’encontre de l’avis du Collège d’Urbanisme du 30 mars 2017 qui tient lieu de décision en application de l’article 173 du COBAT
• 13 septembre 2017 · Point
  Acte de concession - Royal Tennis Club Lambermont - Avenant - Approbation
• 13 septembre 2017 · Point
  Foyer Schaerbeekois - Rapport de gestion 2016 - Pour information
• 13 septembre 2017 · Motion
  La suppression du buste de l’ancien bourgmestre de Schaerbeek Roger Nols et son remplacement par une plaque éducative contre les idées d’extrême-droite (Motion de Monsieur Axel BERNARD)
• 21 juin 2017 · Point
  Le commerce de drogue et la nuisance y découlant dans la rue Vandeweyer, Place Lehon et les environs - Demande de Monsieur Rik VAN HOECKE
• 21 juin 2017 · Point
  Analyse du sol préalable au projet de potagers collectifs Rasquinet - Procédure négociée sans publicité - Pour information
• 21 juin 2017 · Point
  Espace Renan - Aménagement de zone extrême Nord - Mission d'étude et de direction des travaux - Mission complémentaire - Pour information
• 21 juin 2017 · Point
  Subsides aux associations s'occupant des jeunes de 12 à 18 ans - Exercice 2017 - Approbation
• 21 juin 2017 · Point
  Ouverture de l’école néerlandophone "GBS School 2" à partir du 1 septembre 2018 - Approbation
• 21 juin 2017 · Point
  Convention entre le Bureau Bruxellois de la planification et la commune de Schaerbeek concernant la transmission et l'utilisation de données dans le cadre du monitoring de l'offre scolaire en Région de Bruxelles-Capitale - Approbation
• 21 juin 2017 · Demande
  La sécurité des cyclistes et des piétons place Meiser (Demande de Monsieur Thomas ERALY)
• 21 juin 2017 · Demande
  L'organisation de nos commissions préparatoires aux conseils communaux (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
• 21 juin 2017 · Question orale
  Le taux de participation des délégués du conseil communal dans les organismes intercommunaux (Question de Monsieur Georges VERZIN)
• 21 juin 2017 · Point en urgence
  Rue Rubens, 95 - Avenant à la convention Commune, asbl Maison fondée et asbl Ecuries van de Tram - Approbation
• 21 juin 2017 · Question orale
  Les Cellules de Sécurité Intégrale Locales (Question de Monsieur Emin ÖZKARA)
• 31 mai 2017 · Point
  ASBL Neptunium - Comptes 2013, 2014 et 2015 - Prise d'acte
• 31 mai 2017 · Point
  Projet d'aménagement par la Région bruxelloise du site Josaphat - Demande de Madame Krysia SOBIESKI
• 31 mai 2017 · Point
  Immeuble communal sis rue Dupont, 58 - Nouveau contrat de bail avec l'asbl Wijkpartenariaat Brabantwijk - Approbation
• 31 mai 2017 · Point
  Parc Josaphat - La Laiterie - Acte de concession - Approbation
• 31 mai 2017 · Point
  Règlement relatif aux missions et au fonctionnement d'un Ombudsman - Approbation
• 31 mai 2017 · Demande
  Courrier abusif aux signataires d'une interpellation citoyenne (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
• 31 mai 2017 · Point
  Adhésion de la commune au réseau de lutte contre les idées d'extrême-droite "Territoires de la mémoire" - Approbation
• 26 avril 2017 · Point
  Collection d'œuvres d'art du sculpteur Olivier Brice - Désaffectation du domaine public - Approbation
• 26 avril 2017 · Point
  Service Informatique - Acquisition de licences Microsoft office - Pour information
• 26 avril 2017 · Point
  Equipement - Remplacement de l'appareil portable de téléphonie de M. le Bourgmestre - Fixation du mode de passation et des conditions du marché - Pour Information
• 26 avril 2017 · Point
  Contrat de quartier durable Pogge - Conventions avec les opérateurs du projet "Vivre Ensemble", "Employabilité", "Initiatives locales" et "Sensibilisation aux pratiques durables" – Approbation
• 26 avril 2017 · Demande
  Les politiques de santé publique à Schaerbeek - L'utilisation problématique du protoxyde d'azote (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
• 26 avril 2017 · Question orale
  Améliorer l'interaction entre les schaerbeekois et les collège/conseil/administration (Question de Monsieur Eric PLATTEAU)
• 26 avril 2017 · Question orale
  L'état de l'avenue du Diamant (Question de Madame Debora LORENZINO)
• 29 mars 2017 · Point
  La problématique de la pose des câbles Elia 150 kV - Demande de Monsieur Michel LEFEBURE
• 29 mars 2017 · Point
  Espace Vogler - Rue Vogler, 38 - Modification de l'avenant à la convention avec l'asbl Le Club des Petits Débrouillards - Approbation
• 29 mars 2017 · Point
  Subvention de l'ASBL Espace P... - Année 2017 - Approbation
• 29 mars 2017 · Point
  Contrat de mobilité - Renouvellement 2017 - Sch.021 - Approbation
• 29 mars 2017 · Point
  Règlement particulier de police relatif aux incivilités dans les transports en commun - Approbation
• 29 mars 2017 · Point
  Bâtiment CSA - Chaussée de Haecht 226 - Convention d'occupation par l'asbl ASIS (2ème étage) - Approbation
• 29 mars 2017 · Point
  Délégation au Collège des Bourgmestres et Echevins pour signer les conventions particulières d'exécution avec les partenaires locaux - Approbation
• 22 février 2017 · Point
  Commission Consultative de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoire (CCEAT) - Composition - Approbation
• 22 février 2017 · Point
  Aff. c/ Région de Bruxelles-Capitale - Autorisation d'introduire un recours en annulation devant le Conseil d'Etat contre l'article 1er du Gouvernement de la région de Bruxelles-Capitale du 15 septembre 2016 accordant une subvention globale de 125.638.896 € aux Communes dans le cadre du Plan bruxellois de Prévention et de Proximité 2016-2019
• 22 février 2017 · Point
  Démission de Monsieur Bram Gilles de ses fonctions de conseiller communal - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de Monsieur Luc DENYS
• 22 février 2017 · Point
  Contrat de quartier durable Pogge - Opération 6-1 - Etudes dépôt STIB - Appel à projets 2017-2021 – Cahier des charges - Approbation
• 22 février 2017 · Point
  Création d'un Centre Sportif Local Intégré de référence sous la forme d'une ASBL dénommée "SPORT 10 30" - Pour information
• 22 février 2017 · Point en urgence
  Fonds d'Impulsion à la Politique des Immigrés - Projet de répartition FIPI communal 2017 - Approbation
• 22 février 2017 · Demande
  Bonne gouvernance, transparence des mandats et des rémunérations au sein des organismes para communaux - Les cas du Neptunium (Demande de Monsieur Georges VERZIN)
• 22 février 2017 · Demande
  Disparition, sans avertissement ni enquête sérieuse, d'emplacements de parking réservés aux personnes à mobilité réduite(Demande de Monsieur Axel BERNARD)
• 22 février 2017 · Demande
  La présence de gardien de la paix aux abords de l'école (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
• 22 février 2017 · Question orale
  Le Bilan de l'évènement Citizen Lights (Question de Monsieur Georges VERZIN)
• 22 février 2017 · Question orale
  Le trajet participatif concernant metro Nord en la coordination en ce qui concerne le plan communal de mobilité (Question de Madame Bernadette VRIAMONT)
• 22 février 2017 · Point
  ASBL Agence Schaerbeekoise Immobilière Sociale en abrégé ASIS - Comptes 2015 - Prise d'acte
• 22 février 2017 · Point
  Plan Régional de Développement Durable - Proposition d'avis - Approbation
• 25 janvier 2017 · Point
  Trois leviers à actionner pour rendre possible le "Vivre ensemble" rue de la Poste : sensibiliser, éduquer et sanctionner - Demande de Madame Marie CORMAN
• 25 janvier 2017 · Point
  Service Informatique - Achat de serveurs auprès de la centrale de marchés de la ville de Bruges - Pour information
• 25 janvier 2017 · Demande
  L'incendie rue Fernand Séverin (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
• 25 janvier 2017 · Demande
  Les institutions para- et intercommunales et leur cadastre (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
• 21 décembre 2016 · Point
  ASBL Harmonisation Sociale Schaerbeekoise en abrégé H.S.S. - Comptes 2015 - Prise d'acte
• 21 décembre 2016 · Point
  Répartition entre les communes du subside relatif au Plan bruxellois de prévention et de proximité de la région de Bruxelles-Capitale - Approbation
• 21 décembre 2016 · Point
  Convention avec Esperanto asbl - Approbation
• 21 décembre 2016 · Point
  "Ecuries van de tram" - Rue Rubens, 95 - Contrat de bail avec la STIB - Convention d'occupation avec l'asbl Maison Fondée et l'asbl Ecuries van de tram - Approbation
• 21 décembre 2016 · Demande
  L' avancement de la création de logements publics et sociaux sur le site Josaphat à Schaerbeek (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
• 21 décembre 2016 · Question orale
  Les nuisances provoquées par un établissement sis au coin des rues Vondel/Quinaux (Question de Monsieur Georges VERZIN)
• 30 novembre 2016 · Point
  Budget 2017 - Dotation à la Zone de Police - Approbation
• 30 novembre 2016 · Point
  Budget 2017 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 30 novembre 2016 · Demande
  La sécurité des usagers faibles et des modes doux sur la place Colignon (Demande de Monsieur Burniat)
• 30 novembre 2016 · Point
  Dispositif d’accrochage Scolaire (D.A.S) 2016/2017 - Convention - Approbation
• 30 novembre 2016 · Point
  Avenue Louis-Bertrand - Convention Bruxelles Mobilité relative à l’organisation et l’exécution des Etudes et des Travaux du réaménagement et de la mise en zone 30 de l’avenue - Approbation
• 30 novembre 2016 · Point
  Octroi de subsides aux associations néerlandophones (socio)culturelles pour l'année 2016 - Approbation
• 30 novembre 2016 · Demande
  Le réaménagement de la rue Josaphat et celles avoisinantes (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
• 30 novembre 2016 · Demande
  La volonté régionale de modifier l'arrivée/départ de la E40, ses impacts pour Schaerbeek et pour la Région (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
• 30 novembre 2016 · Question orale
  La neutralité de l'administration communale (Question de Monsieur Ahmed EL MASLOUHI)
• 30 novembre 2016 · Point
  Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2017 - Renouvellement - Approbation
• 26 octobre 2016 · Point
  Le projet de construction sur le site Optima - Demande de Monsieur John Paul VAN VRECKEM
• 26 octobre 2016 · Point
  Parc Josaphat - "La Laiterie" - Appel à projet - Approbation
• 26 octobre 2016 · Point
  Démission de Monsieur Yves Goldstein de ses fonctions de conseiller communal - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de son remplaçant
• 26 octobre 2016 · Point
  Chèques-Sport - Nouveau règlement - Approbation
• 26 octobre 2016 · Point
  Convention annuelle entre la commune de l'ASBL Neptunium - Approbation
• 26 octobre 2016 · Point en urgence
  Fusion par absorption d’HYDROBRU par VIVAQUA – Augmentation du capital de VIVAQUA – Modification des statuts - Fin de mandat et désignation d'administrateurs - Fin de mandat des membres du collège des commissaires - Pouvoirs - Assemblée générale extraordinaire de VIVAQUA du 8 novembre 2016 ou à une date proche - Mandat
• 28 septembre 2016 · Point en urgence
  Eandis Assets - Points de l'ordre du jour et constatation du mandat pour les assemblées générales de Sibelgaz et d'Eandis Assets du 3 octobre 2016 - Approbation
• 28 septembre 2016 · Point en urgence
  Sibelgaz - Eandis Assets - Désigner 1 représentant et 1 suppléant comme représentant de la commune aux Assemblées Générales des associations chargées de mission Sibelgaz et Eandis Assets - Approbation
• 28 septembre 2016 · Question orale
  Les animations estivales 2016 au parc Josaphat - Park to be (Question de Monsieur Jean-Pierre VAN GORP)
• 28 septembre 2016 · Question orale
  La Laiterie (Question orale de Monsieur Yvan de BEAUFFORT).
• 28 septembre 2016 · Point
  Hydrobru - Désignation de Madame Stéphanie GAUTIER en tant qu'expert financier, au sein du collège permanent d'experts d'Hydrobru - Approbation
• 28 septembre 2016 · Point
  Maison Autrique asbl - Démission de Monsieur Albert Martens
• 29 juin 2016 · Point
  Convention entre la Commune de Schaerbeek et la zone de police 5344 relative au subventionnement spécifique « fraude sociale » dans le cadre du contrat de quartier Pogge - Approbation
• 29 juin 2016 · Point
  Convention de subvention avec l'asbl "2bouts" pour le projet "Repli identitaire et radicalisation violente, un support pédagogique d'expression groupale au départ du récit de jeunes concernés" de Madame I.Seret - Approbation
• 29 juin 2016 · Point
  Service Informatique - Attribution des marchés de fournitures informatiques passés par une procédure négociée sans publicité sur base d'une facture acceptée - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
• 29 juin 2016 · Point en urgence
  Projet Green IT - Aménagement d'une salle serveur au CTR - Mode de passation et conditions du marché - Pour approbation
• 29 juin 2016 · Question orale
  La situation d'urgence du café "Les Trois Rois" (Question de Monsieur Eric PLATTEAU)
• 25 mai 2016 · Point
  L'acquisition éventuelle par la commune de Schaerbeek du café "Aux 3 Rois" - Demande de Monsieur Philippe DEBROE
• 25 mai 2016 · Point
  Fabrique d'Eglise Sainte Marie - Compte 2015 - Aviser défavorablement
• 25 mai 2016 · Point
  Octroi du titre de Citoyenne d'honneur à Madame Betty Scutenaire, artiste peintre schaerbeekoise
• 25 mai 2016 · Point
  Octroi du titre de directeur honoraire à l'Institut Frans Fischer à Monsieur Alain MARCHAL
• 20 avril 2016 · Point
  ASBL "Centre Culturel de Schaerbeek" - Avenant n°2 au Contrat-programme 2010-2013 entre la Fédération Wallonie-Bruxelles, le Centre culturel de Schaerbeek, la commune de Schaerbeek et la Commission communautaire française - Approbation
• 20 avril 2016 · Point
  Cellule quartiers - Protocole d'accord entre le Ministre de la Sécurité et de l'Intérieur et la commune concernant l'octroi d'une allocation financière unique en vue de soutenir la lutte contre la radicalisation violente - Approbation
• 20 avril 2016 · Point
  Règlement relatif à la procédure de reconnaissance des associations figurant sur le site internet de la commune de Schaerbeek - Approbation
• 20 avril 2016 · Question orale
  L'appel à l'aide de l'Os à Moelle. (Question de Madame Barbara TRACHTE)
• 20 avril 2016 · Motion
  Les propos du Ministre de l'Intérieur, Jan JAMBON (Motion à la demande de Monsieur Mohamed ECHOUEL)
• 23 mars 2016 · Point
  Projet Van Oost - Vente des terrains communaux avenue Voltaire - Approbation
• 24 février 2016 · Point
  ASBL Atout couleur - Comptes 2014 - Prise d'acte
• 24 février 2016 · Point
  Kituro Schaerbeek Rugby Club - Comptes 2014 - Subvention 2015 - Prise d'acte
• 24 février 2016 · Point
  Rénovation de la piscine Neptunium – Validation du dossier d’exécution et prise d’acte des conditions du marché BELIRIS, ainsi que du projet de protocole - Approbation
• 24 février 2016 · Point
  Parc Josaphat - Tir à l'arc Sint Sebastiaan Gilde - Avenant n°1bis à l'acte de concession - Convention entre la Commune, l'asbl Sint Sebastiaan Gilde et la sprl La buvette Sint Sebastiaan - Approbation
• 24 février 2016 · Demande
  L'application Mobile "1030 Schaerbeek" (Demande de Monsieur Seydi SAG)
• 24 février 2016 · Point
  Redéfinition de la provision destinée à couvrir l'impact budgétaire des non valeurs de la fonction fiscale (040) du service ordinaire - Approbation
• 24 février 2016 · Point
  CPAS - Modification budgétaire n°4 de l'exercice 2015 du CPAS - Approbation
• 27 janvier 2016 · Point
  Nouveau contrat de quartier durable à Schaerbeek - Mission d'étude préalable - Mode de passation et condition du marché - Pour information
• 27 janvier 2016 · Point
  Plan triennal 2016-2017-2018 - Approbation
• 16 décembre 2015 · Point
  Sibelgaz SCRL - Proposition de fusion - Approbation
• 16 décembre 2015 · Point
  Convention 2015 entre le Programme de Prévention Urbaine et l'asbl Schaerbeek Information - Approbation
• 16 décembre 2015 · Point
  Département Affaires Générales – Marché public de services juridiques prestés par avocat - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
• 16 décembre 2015 · Point en urgence
  Convention relative à la Gestion Négociée de l'Espace Public (G.N.E.P.) lors d'événements supra-zonaux en région de Bruxelles-Capitale - Approbation
• 16 décembre 2015 · Motion
  L'implantation d'une ligne haute tension à Schaerbeek (Motion de Monsieur Georges VERZIN et demande de Madame Joëlle van ZUYLEN)
• 16 décembre 2015 · Demande
  Etat des lieux du projet de développement du site de l’ancienne gare Josaphat (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
• 16 décembre 2015 · Point
  Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2016 – Renouvellement - Approbation
• 16 décembre 2015 · Question orale
  La restriction d'accès pour les parents aux écoles schaerbeekoises (Question de Monsieur Axel BERNARD)
• 25 novembre 2015 · Point
  Dispositif d’accrochage Scolaire (D.A.S) 2015/2016 - Approbation
• 25 novembre 2015 · Point
  Secrétariat des Assemblées - Maîtrise des processus - Développement d'un projet E-governement - Services complémentaires - Mode de passation et fixation des conditions pour les services complémentaires au marché - Approbation
• 25 novembre 2015 · Demande
  Lutte contre le radicalisme (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
• 25 novembre 2015 · Point en urgence
  Ordonnance suite au niveau d'alerte OCAM 4 et sur les mesures à prendre au sein de l'Administration communale et sur le territoire communale - Confirmation
• 25 novembre 2015 · Point
  ASBL Harmonisation Sociale Schaerbeekoise - Comptes 2014 - Prise d'acte
• 28 octobre 2015 · Point en urgence
  Le survol aérien sur Bruxelles (Motion du Collège des Bourgmestre et Echevins)
• 28 octobre 2015 · Point
  La pose d'une ligne à haute tension de 150.000 Volts à Schaerbeek
• 28 octobre 2015 · Question orale
  Les actions concrètes planifiés en soutien à l'activité touristique à Schaerbeek
• 28 octobre 2015 · Point
  ASBL "Joyeuse Enfance de Schaerbeek" - Comptes 2014 - Prise d'acte
• 28 octobre 2015 · Motion
  Motion relative à l'aménagement global de la moyenne ceinture du pont Van Praet jusqu'au square Vergote inclus avec urgence de procéder à l'aménagement de surface place Meiser et boulevard Reyers
• 28 octobre 2015 · Point
  Aff. c/ ETAT BELGE (représenté par son Ministre des Finances) - Dégrèvement du précompte immobilier et des centimes additionnels communaux au précompte immobilier opéré au bénéfice d'un contribuable schaerbeekois - Action en responsabilité civile
• 28 octobre 2015 · Point
  Règlement général pour l'occupation des locaux et terrains communaux
• 28 octobre 2015 · Point
  Modification du cadre du personnel et du personnel ACS - Départements des Services du secrétaire communal, Développement stratégique et durable, Services généraux, Ressources humaines, Services Spécifiques et Infrastructure
• 28 octobre 2015 · Point
  Réaménagement de l'avenue Deschanel, tronçon entre la rue de la Consolation et le square Armand Steurs
• 28 octobre 2015 · Point
  Subsides aux clubs sportifs pour l'exercice 2015 - Approbation
• 23 septembre 2015 · Point
  SCRL "Le Foyer Schaerbeekois" - Comptes 2014 - Prise d'acte
• 23 septembre 2015 · Demande
  La Laiterie (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT).
• 23 septembre 2015 · Point
  ASBL "Oeuvres des Colonies de Schaerbeek" - Comptes 2014 - Prise d'acte
• 23 septembre 2015 · Motion
  L'accueil des candidats demandeurs d'asile (Motion du Collège des Bourgmestre et Echevins)
• 23 septembre 2015 · Point
  Brulabo scrl - Prévisions budgétaires et quotes-parts des communes associées pour l'exercice 2016 et procès-verbal de la réunion ordinaire de l'Assemblée Générale du 23 juin 2015 - Pour information
• 23 septembre 2015 · Point
  Engagement des communes en vue de la COP21 (Conférence des parties sur le changement climatique de Paris du 30 novembre au 11 décembre 2015) - Approbation
• 23 septembre 2015 · Point
  Espaces de proximité - Convention d'occupation de la maison de quartier Navez par CréAction - Renouvellement - Approbation
• 23 septembre 2015 · Point
  Aff. c/ Etat belge (Ministre des Finances) – Dégrèvement du précompte immobilier opéré par le SPF Finances vers la fin 2012 (au bénéfice de la R.T.B.F. et de la V.R.T.) – Demande d'accès aux documents administratifs relatifs à ce dégrèvement, formée au nom de la Commune, sur base de la loi du 11 avril 1994 relative à la publicité de l’administration – Décision explicite de rejet (notifiée au Cabinet Bourtembourg par courrier du 23 juillet 2015) - Nouveau recours en annulation au Conseil d’Etat – Approbation
• 23 septembre 2015 · Point
  Bien sis avenue Général Eisenhower, 132 - Désaffectation du domaine public - Bail à rénovation - Approbation
• 23 juin 2015 · Point
  ASBL Crèches de Schaerbeek - Comptes 2014 - Prise d'acte
• 23 juin 2015 · Point
  Espaces de proximité - Occupation de la salle Rasquinet par l'asbl "Association Tous ensemble" - Approbation
• 23 juin 2015 · Point
  Convention de collaboration entre la VRT, la RTBF, la Région de Bruxelles-Capitale et la commune de Schaerbeek, d’une part, et l’ADT, d’autre part, concernant le projet de réaménagement du site VRT/RTBF - Addendum - Approbation
• 23 juin 2015 · Point
  Contrat de quartier durable Coteaux-Josaphat - Opérations 2.1 - 4.1 – Réaménagement des voiries - Fixation du mode de passation et des conditions du marché de travaux - Approbation
• 23 juin 2015 · Question orale
  L'interdiction des quads. (Question de Madame Barbara TRACHTE)
• 23 juin 2015 · Question orale
  L'effondrement de la voirie rue Markelbach (Question de Monsieur Abdallah KANFAOUI)
• 23 juin 2015 · Question orale
  Un skatepark à Schaerbeek (Question de Monsieur Quentin van den HOVE)
• 23 juin 2015 · Question orale
  Démocratie participative, Schaerbeek à l'heure des Smart Cities (Question de Madame Lorraine de FIERLANT)
• 27 mai 2015 · Point
  Espaces de proximité - Occupation des espaces Maison de quartier Navez et Van Dyck par l'asbl Atelier Mozaik - Approbation
• 27 mai 2015 · Point
  Projet de convention 2015 entre la commune et l'Asbl Schaerbeek Information pour la mise en oeuvre du Programme de Prévention Urbaine - Approbation
• 27 mai 2015 · Point
  Maison Autrique, chaussée de Haecht 266 - Restauration des façades avant et arrière - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
• 27 mai 2015 · Point
  Sibelgaz SCRL - Modifications de statuts et définition du mandat - Approbation
• 27 mai 2015 · Point
  Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
• 29 avril 2015 · Point
  Convention d'occupation pour le bien situé rue Van Dijck, 47 - Occupation par l'asbl Farra Foret - Approbation
• 29 avril 2015 · Point
  Convention entre le service de la Propreté publique et l'asbl Schaerbeek-Info - Approbation
• 29 avril 2015 · Demande
  Répercussions et incidences directes du TTIP sur la commune de Schaerbeek (Demande de Monsieur Jérémie De Clerck)
• 29 avril 2015 · Question orale
  Les études de sol engagées par Beliris en vue de la construction du métro sur le territoire de la commune (Question de Madame Isabelle DURANT)
• 1 avril 2015 · Point
  Plan communal de contrôle de la Prostitution - Pour information
• 1 avril 2015 · Point
  Sanctions administratives - Ratification du protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d'infractions mixtes - Approbation
• 1 avril 2015 · Point
  Taxe sur les débits de boissons autorisés à rester ouverts au-delà des heures fixées par le règlement de police - Exercices 2015 à 2019 – Instauration - Approbation
• 1 avril 2015 · Point
  Règlement Chèques-Sport - Approbation
• 1 avril 2015 · Point
  Convention clubs sportifs entre la Région de Bruxelles-Capitale, la commune de Schaerbeek et les clubs sportifs Schaerbeekois - Subside octroyé par la Région pour les établissements de formations sportives pour les jeunes - Approbation
• 1 avril 2015 · Point en urgence
  * * * * * POINT RETIRE * * * * * PPU - Cellule de coordination du PPU - Encadrement des faucons pèlerins par le service Gardiens de la paix - Projet Pilote en RBC
• 1 avril 2015 · Point en urgence
  Vente de gré à gré pour cause d'utilité publique des 4 appartements communaux et emplacements de parking sis rue François Bossaerts, 56-62 - Approbation
• 28 janvier 2015 · Point
  Règlement de police relatif aux heures de fermeture des débits de boissons - Approbation
• 28 janvier 2015 · Point
  Budget 2015 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 17 décembre 2014 · Motion
  Adoption symbolique de deux jeunes iraniens (Motion du Collège des Bourgmestre et Echevins)
• 17 décembre 2014 · Point
  Harmonisation de la gestion des espaces de proximité - Nouvelle annexe au règlement général pour occupation des locaux et terrains communaux - Transfert de la gestion de la Maison des Citoyens vers les Espaces de proximité - Approbation
• 17 décembre 2014 · Point
  Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2015 - Renouvellement
• 17 décembre 2014 · Point
  Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2015 – Renouvellement
• 26 novembre 2014 · Point
  ASBL Travail de Rue à Schaerbeek en abrégé TRS - comptes 2013 - prise d'acte
• 26 novembre 2014 · Point
  DSD - Services de consultance et de développement visant la refonte du site web de l'administration communale de Schaerbeek - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
• 26 novembre 2014 · Point
  Démission de Monsieur Mohamed Lahlali de ses fonctions de conseiller communal - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de sa remplaçante
• 26 novembre 2014 · Point
  Rue Van Dijck, 47 - Occupation par l'asbl AMOS Circonflexe - Convention d'occupation
• 26 novembre 2014 · Point
  Local n°23 - Ecole Georges Primo - Occupation par l'asbl Darna - Convention d'occupation
• 26 novembre 2014 · Motion
  La réforme des allocations d'insertion et leurs conséquences (Motion de Monsieur Axel BERNARD)
• 26 novembre 2014 · Point
  Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Modification
• 26 novembre 2014 · Point
  SCRL " Intercommunale d'Inhumation " - Comptes 2013 - Prise d'acte
• 22 octobre 2014 · Point
  Le local situé rue Richard Vandevelde 25 - Demande de Monsieur Claude Archer
• 22 octobre 2014 · Point
  Subsides aux associations s'occupant des jeunes de 12 à 18 ans - Exercice 2014 - Approbation
• 22 octobre 2014 · Point
  Documents relatifs au "Scholengemeenschap Groot-Bos-Aan-Zee" - Approbation
• 22 octobre 2014 · Demande
  La dérive financière des crèches de Schaerbeek (Demande de Monsieur Georges VERZIN)
• 22 octobre 2014 · Question orale
  La présence du Comité des usagers du Neptunium aux AG du Neptunium (Question de Monsieur Thomas ERALY)
• 24 septembre 2014 · Point
  Comité technique de SIBELGA - Remplacement de Monsieur Koen DE SMET VAN DAMME par Monsieur Bernard ROYEN - Approbation
• 24 septembre 2014 · Point
  Convention entre la commune de Schaerbeek et la zone de police pour l'année 2014 relative à l'allocation contrat de sécurité et de société - Approbation
• 24 septembre 2014 · Point
  CHU-Brugmann - Propositions de modification des statuts - Approbation
• 24 septembre 2014 · Point
  Fonds d'Impulsion à la Politique des Immigrés - Projet de répartition FIPI communal 2014 - Approbation
• 24 septembre 2014 · Point en urgence
  Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention 2014/2017 - Projet de convention - Approbation
• 24 septembre 2014 · Demande
  L'utilisation des pétards et autres artifices pendant la période des réveillons de Noël et Nouvel An (Demande de Monsieur Seydi SAG)
• 25 juin 2014 · Point
  Comptes annuels 2013 - Arrêt provisoire
• 25 juin 2014 · Point
  Convention 2014 entre le PPU et l'Asbl Schaerbeek Information - Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Budget 2013 - Modifications budgétaires de clôture - Service ordinaire (n°6) et extraordinaire (n°7) – Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Budget 2014 - Modifications budgétaires ordinaire n° 4 et extraordinaire n° 5 - Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Convention-cadre relative au CHU Brugmann, entre la ville de Bruxelles et la Commune de Schaerbeek - Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Nouveau Règlement relatif aux subventions communales - Approbation
• 28 mai 2014 · Point
  WebGIS (cartographie) - Résultats de la thermographie aérienne - Ratification de la convention - Approbation
• 30 avril 2014 · Point
  Service Sport - Achat de matériel pour les infrastructures sportives - Mode de passation et fixation des conditions de marchés - Pour information
• 30 avril 2014 · Point
  Ecole 1 (Ruche) - Déplacement de 2 compteurs électriques haute-tension - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
• 26 mars 2014 · Point
  Règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale 2014
• 26 mars 2014 · Point en urgence
  Résolution du Collège des Bourgmestre et Echevins concernant le règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale
• 26 février 2014 · Motion
  La rénovation du Neptunium (Motion du Collège des Bourgmestre et Echevins)
• 26 février 2014 · Point
  Règlement général de police - Modification
• 26 février 2014 · Point
  Asbl Guichet d'Economie locale (GEL) - Occupation du rez-de-chaussée sis rue de Jérusalem, 99 - Avenant à la convention d'occupation - Approbation
• 26 février 2014 · Motion
  La dénomination du Stade communal en hommage à Nelson Mandela (Motion de Monsieur Yves GOLDSTEIN)
• 26 février 2014 · Question orale
  La publicité des questions des conseillers communaux (Question de Madame Catherine MOUREAUX)
• 26 février 2014 · Point
  Administration générale - Service élections - Acquisition de nouveaux panneaux d'affichage - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour Information.
• 29 janvier 2014 · Demande
  Des ralentisseurs dans la rue Stephenson (Demande de Madame Farida BOUJRAF)
• 29 janvier 2014 · Point
  DSD - Intégration d'un guichet électronique via le développement de 4 plateformes sur le portail WEB de l'administration communale de Schaerbeek - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour Information.
• 29 janvier 2014 · Point
  DSD - SMART CITIES - Développement d'un projet de E-governement - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
• 29 janvier 2014 · Point
  Crèche 'Les Petites Etoiles' - Remplacement des volets mécaniques - Majoration de la dépense - Approbation
• 29 janvier 2014 · Demande
  La mise en oeuvre des sanctions administratives communales (Demande de Madame Catherine MOUREAUX)
• 29 janvier 2014 · Point en urgence
  Utilisation des pétards et autres artifices pendant la période de Noël et Nouvel-An (Point de Monsieur Seydi SAG)
• 29 janvier 2014 · Demande
  Le règlement d'ordre intérieur du conseil communal - Modification (Demande de Madame Catherine MOUREAUX)
• 29 janvier 2014 · Question orale
  La publication du Schaerbeek-Info en cette période pré-électorale (Question de Monsieur de BEAUFFORT)
• 18 décembre 2013 · Point
  Règlement général d'ordre intérieur pour l'hôtel communal, le CSA/Vifquin et le CTR - Approuvé
• 18 décembre 2013 · Point
  Plan communal Logement - Approbation
• 18 décembre 2013 · Point en urgence
  Rue Navez, 110 - Asbl Generations - Avenant à la convention d'occupation
• 18 décembre 2013 · Point en urgence
  Règlement relatif aux conditions de nomination dans le grade de Directeur du Département Infrastrcuture - Approbation
• 18 décembre 2013 · Question orale
  Hommage schaerbeekois à Nelson MANDELA (Question de Monsieur Yves GOLDSTEIN)
• 20 novembre 2013 · Point
  La gestion de la piscine le Neptunium - Demande de Mme Colette Scheenaerts
• 23 octobre 2013 · Point
  ASBL Neptunium - Comptes 2012 - Prise d'acte
• 23 octobre 2013 · Point
  Aff. c/ O.N.S.S.-A.P.L. (partie adverse) – Demande, par courrier du 28/01/2011, de régulariser la part patronale des titre-repas accordés aux agents contractuels à partir du 1er octobre 2007, en raison de l’octroi de titres-repas à partir du 1er avril 2003, (prétendument) en remplacement de la prime de fin d’année – Jugement du Tribunal du travail de Bruxelles (7ème ch.) du 11 septembre 2013 (défavorable) - Recours d'appel
• 23 octobre 2013 · Point
  Projet urbain Reyers - Convention pour le réaménagement du site RTBF/VRT - Approbation
• 23 octobre 2013 · Point
  Budget 2013 - Modifications budgétaires ordinaire n° 3 et extraordinaire n° 4
• 25 septembre 2013 · Point
  ASBL Aide aux Familles - Compte 2012 - Prise d'acte
• 25 septembre 2013 · Point
  Achat de matériel d'équipement pour la/les salles(s) de réunion de l'hôtel communal - Mode de passation et fixation des conditions de marché - Pour information
• 25 septembre 2013 · Point
  Convention d'occupation avec l'asbl Enfants & Compagnie - Local communal sis au sein du complexe Kinetix
• 25 septembre 2013 · Point
  Kituro - Acte de concession - Avenant
• 25 septembre 2013 · Point
  Ecole 14 - travaux de stabilisation du gymnase - Pour information
• 26 juin 2013 · Point
  Modification du règlement général de police
• 26 juin 2013 · Point
  Règlement général pour l'occupation de locaux et terrains communaux - Nouveau règlement
• 26 juin 2013 · Point en urgence
  Le Plan Logement de la commune de Schaerbeek (Point de Monsieur Axel BERNARD)
• 26 juin 2013 · Question orale
  Contribution de la commune à l'organisation des élections turques en 2014 ? (Question orale de Mme Isabelle DURANT)
• 26 juin 2013 · Question orale
  Situation du tram 2000 (Question de Monsieur Frédéric NIMAL)
• 26 juin 2013 · Point
  CHU Brugmann - Modifications des statuts
• 29 mai 2013 · Demande
  La Plan Régional de la Politique de Stationnement
• 29 mai 2013 · Point
  Projet de Plan Régional de Politique du Stationnement
• 29 mai 2013 · Point
  Aff. c/ Etat Belge, SPF Aff. Intér. - Taxe sur les surfaces de bureaux, exercice 2010
• 29 mai 2013 · Point
  Audit pour l'optimalisation du fonctionnement du garage communal et la gestion du charroi - Marché de service - Mode de passation et conditions de marché
• 29 mai 2013 · Point
  Biens communaux construits ou rénovés dans le cadre des contrats de quartier - Fixation des valeurs locatives
• 29 mai 2013 · Point
  Plan d'extension des capacités scolaires francophones du pouvoir organisateur communal - Présentation du plan de construction d'écoles pour l'extension des capacités scolaires néerlandophones du pouvoir organisateur communal
• 29 mai 2013 · Demande
  La création d'un conseil schaerbeekois du dialogue interculturel et de la citoyenneté
• 29 mai 2013 · Point
  Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
• 29 mai 2013 · Question orale
  La nécessité des ralentisseurs dans la rue Pavillon
• 24 avril 2013 · Point en urgence
  Hôpital Brugmann - Octroi de la garantie
• 24 avril 2013 · Point en urgence
  Convention pour l'octroi d'une avance de trésorerie par le F.R.B.R.T.C.
• 24 avril 2013 · Question orale
  Décision d'interdire la distribution de repas gratuits aux démunis autour et dans la gare du Nord
• 24 avril 2013 · Point
  Représentation de la commune dans divers organismes
• 24 avril 2013 · Point
  Accroissement du parc de logements de transit
• 24 avril 2013 · Point
  Modification du Règlement général sur la police des transports funèbres, inhumations, cimetière et caveaux d'attente
• 24 avril 2013 · Point
  Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2013 à 2017 – Instauration
• 24 avril 2013 · Point
  Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
• 27 mars 2013 · Point
  Infrastructure – Bâtiments – Acquisition de matériel de fêtes – Augmentation de la dépense
• 27 mars 2013 · Question orale
  Le décès au CO d'un habitant Schaerbeekois
• 27 février 2013 · Point
  Convention entre la commune de Schaerbeek et la zone de police pour l'année 2012 relative à l'allocation contrat de sécurité et de société - Approbation
• 27 février 2013 · Motion
  Motion relative à l'étude de faisabilité de l'extension du réseau de transport en commun de haute performance vers le Nord à Bruxelles - Prise de position de la Commune de Schaerbeek
• 27 février 2013 · Point
  Règlement de police relatif à la prostitution en vitrine
• 27 février 2013 · Point
  Projet d'extension de l'école 16, Boulevard Léopold III - Mission de coordination de sécurité-santé
• 27 février 2013 · Point
  Fête du Sacrifice 2012 - octroi d'un subside de 25.000 €
• 23 janvier 2013 · Question orale
  La réactualisation du site internet de la Commune
• 23 janvier 2013 · Point
  Amélioration de l'image de la rue d'Aerschot - Appel à idées - Mode de passation et conditions du marché
• 17 décembre 2012 · Point
  Délégation au Collège du pouvoir de choisir le mode de passation et de fixer les conditions des marchés relatifs à la gestion journalière (budget ordinaire) - Article 234 al. 2 de la NLC
• 17 décembre 2012 · Point
  Commissions du conseil communal - Fixation du nombre de commissions, du nombre de membres et désignation
• 17 décembre 2012 · Point
  Délégation au Collège des Bourgmestre et Echevins du pouvoir de nommer les membres du personnel - Approbation
• 17 décembre 2012 · Point
  Ordonnance du 12/01/06 - Transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois - Règlement général - Approbation
• 17 décembre 2012 · Point
  Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2013 - Renouvellement
• 5 décembre 2012 · Point
  Installation et prestation de serment des membres du nouveau Conseil communal
• 5 décembre 2012 · Point
  Election et prestation de serment des échevins
• 7 novembre 2012 · Point
  Budget 2011 - Modifications de clôture n° 5 - Services ordinaire et extraordinaire
• 7 novembre 2012 · Point
  Budget 2012 - Modification budgétaire ordinaire n° 5 - Approbation
• 24 octobre 2012 · Point
  Délégation de contreseing du Secrétaire communal à Messieurs Marc DERO et Pascal VINCENT en application de l'article 111 de la Nouvelle Loi Communale
• 24 octobre 2012 · Point
  Capture et garde des animaux abandonnés ou dangereux errants sur la voie publique - Mandater la zone de police pour lancer et attribuer un marché de service conjoint
• 19 septembre 2012 · Demande
  Les nuisances du tram 2000 (ligne 62)
• 19 septembre 2012 · Point
  Concession de service public pour la mise en location nocturne des places de stationnement hors voirie des bâtiments communaux et du CPAS - Approbation des conditions
• 19 septembre 2012 · Point
  Service du Receveur communal - Acquisition de mobilier complémentaire suite au déménagement du service
• 19 septembre 2012 · Point
  Achat d'un fourgon simple cabine équipé d'une machine anti-graffitis - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 19 septembre 2012 · Point en urgence
  Aff. c/ Région de Bruxelles-Capitale – Arrêtés du Min.-Prés. du 20/07/2012 annulant les délibér. du Conseil du 30/05/2012 établissant un règl. redev. "sur le stationnement en zone bleue" et "sur le stationnement payant" - Rec en annul au Cons d'Etat
• 19 septembre 2012 · Demande
  Bilan de l'intégration du service communal des crèches dans l'asbl Crèches de Schaerbeek
• 27 juin 2012 · Point
  SCHAERBEEK 2021 - Elaboration conjointe du Plan Communal de Développement (PCD) et de l'Agenda Local 21 (AL21) – Approbation du projet définitif
• 27 juin 2012 · Point
  Asbl 'Crèches de Schaerbeek' - Délégation de la Commune
• 27 juin 2012 · Point
  Mandat de gestion à ASIS pour la gestion locative de 25 logements communaux
• 27 juin 2012 · Motion
  Le déroulement des élections dans un climat serein
• 27 juin 2012 · Question orale
  Les Gardiens de la Paix
• 30 mai 2012 · Demande
  Le projet de parking payant dans la rue Louis Socquet et les rues environnantes
• 30 mai 2012 · Point
  Acquisition d'un MacBook Pro 15 et d'un MacBook Air 13 en remplacement de matériel obsolète
• 30 mai 2012 · Point
  CHU Brugmann - Conseil d'Administration - Assemblée Générale - Démission de Monsieur Yvan de Beauffort et désignation de son remplaçant
• 30 mai 2012 · Point
  Hôtel Communal - Aménagement de bureaux dans les combles - Travaux complémentaires
• 30 mai 2012 · Motion
  Le déroulement des élections dans un climat serein
• 30 mai 2012 · Question orale
  Création d'une filière sport-études
• 30 mai 2012 · Point
  Taxe sur les immeubles ou parties d'immeubles appelés "carrées" - Exercices 2012 à 2015 - Modification - Approbation
• 25 avril 2012 · Point
  Plan Triennal d'Investissement 2010-2012 - Appel à projet Dotation triennale de Développement - Sécurité urbaine - Liste des projets identifiés et leur ordre de priorité - Approbation
• 25 avril 2012 · Point
  Plan caméra sur la zone de police - Approbation
• 25 avril 2012 · Demande
  La mise en service du stade du Crossing et son intégration dans le quartier
• 25 avril 2012 · Point
  ASBL "Schaerbeek Information" - Comptes 2011 - Prendre acte
• 28 mars 2012 · Demande
  Les heures d'ouverture du parc Reine-Vert
• 15 février 2012 · Demande
  La réquisition de logements vides et leur mise à disposition des plus précarisés
• 15 février 2012 · Point
  Convention de transfert de gestion de feux de signalisation à la Région de Bruxelles-Capitale - Approbation
• 15 février 2012 · Point
  Stade Terdelt - Construction de nouveaux vestiaires - Majoration de la dépense - Approbation
• 15 février 2012 · Demande
  Les gardiens de la paix
• 15 février 2012 · Question orale
  Les Asbl financées par la commune
• 15 février 2012 · Point
  Remise de brevets d'élite du travail à 3 citoyens schaerbeekois
• 15 février 2012 · Motion
  Motion de soutien aux droits fondamentaux repris dans la charte-agenda mondiale des droits de l'homme dans la Cité
• 18 janvier 2012 · Point
  Port de Bruxelles - Désignation d'un administrateur
• 18 janvier 2012 · Point
  Nouveau contrat de quartier durable à Schaerbeek - Mission d'étude préalable - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 18 janvier 2012 · Point
  Liquidation des subsides du budget 2011 entre différents clubs - Désignation des bénéficiaires
• 18 janvier 2012 · Point
  ASBL "Crèches de Schaerbeek" - Comptes 2010 - Prendre acte
• 21 décembre 2011 · Point
  ASBL "Kituro Schaerbeek Rugby Club" - Comptes 2009 et 2010 - Prendre acte
• 21 décembre 2011 · Point
  ASBL "Crèches de Schaerbeek" - Nouvelle convention de partenariat 2012-2013 - Approbation
• 21 décembre 2011 · Point
  Acquisition de logiciels applicatifs Atal, de matériel de sécurité pour la protection du réseau informatique et d'un scanner couleur grand format - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 21 décembre 2011 · Point
  Acquisition d'un I-phone - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 21 décembre 2011 · Point
  Règlement complémentaire de police - Modification - Approbation
• 29 septembre 2010 · Point
  Evaluation du bilan de majorité

Interventions dans les débats (369)

• 16 septembre 2026 · Point
  Les Centres Pater Baudry - Demande de Madame Christiane Scheers
• 16 septembre 2026 · Point
  Opposition au projet de construction "Version 2" sur le carré des Chardons - Demande de Monsieur Gregory Arrowsmith
• 16 septembre 2026 · Point
  Plan Logement Communal - Approbation
• 16 septembre 2026 · Point
  La demande de permis de lotir modifié - Friche Josaphat - Demande de Madame Catherine Seigneur
• 16 septembre 2026 · Point
  Projet de convention d'occupation entre la commune de Schaerbeek et l'ASBL Habiba Ahmed Foundation, ayant pour objet l'utilisation de l'adresse de la Maison des Médiations comme siège social ainsi que l'occupation d'un local (rue Vanderlinden 121) - Approbation · vidéo
• 16 septembre 2026 · Point
  Convention Cadre OCS 2026-2030 - Avenant - Approbation · vidéo
• 24 juin 2026 · Point en urgence
  Ordonnance de police portant fermeture de tous les établissements accessibles au public à 1h du matin au plus tard dans le Quartier Nord - Approbation
• 27 mai 2026 · Motion
  Motion visant au maintien d’une activité hospitalière générale, incluant les urgences, sur le site de l’Hôpital Paul Brien dans le cadre de la réforme du paysage hospitalier belge · vidéo
• 27 mai 2026 · Demande
  Le changement de dénomination du Square des Griottiers et la création du Square Jacques Bouvier (Demande de Monsieur Georges VERZIN) · vidéo
• 27 mai 2026 · Demande
  Plus d'une amende sur 2 contestée avec succès ! Parking Brussels doit faire l'objet d un audit urgent ! (Demande de Monsieur Georges VERZIN) · vidéo
• 27 mai 2026 · Demande
  Le non paiement de la dotation régionale “eau” à Schaerbeek en 2026 (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
• 27 mai 2026 · Motion
  Soutien au mouvement des enseignants et des étudiants contre les mesures d'austérité du Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles dans l'enseignement (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
• 27 mai 2026 · Demande
  Destruction des deux bustes sur la "place Foucart" – Demande d’éclaircissements et de suivi (Demande de Monsieur Benjamin DEVOS) · vidéo
• 22 avril 2026 · Point
  Nouvelle convention avec le Théâtre de La Balsamine - Approbation · vidéo
• 22 avril 2026 · Point
  Cimetière de Schaerbeek, parcelle 26 - Bail emphytéotique entre la commune et l'intercommunale d'inhumation - Approbation · vidéo
• 22 avril 2026 · Point
  Hommage à M. Jacques Bouvier, ancien Secrétaire Communal · vidéo
• 22 avril 2026 · Point
  Octroi d'un subside exceptionnel au club de natation synchronisée "BRASS" - Approbation · vidéo
• 22 avril 2026 · Motion
  Motion visant à supprimer le survol nocturne de la Commune de Schaerbeek, à limiter les nuisances sonores produites par les vols à destination ou depuis Brussels Airport et à abroger la nouvelle route aérienne dite RNP 07L (Motion de Monsieur Mathias GYSELEN) · vidéo
• 22 avril 2026 · Point en urgence
  Nuisances liées au trafic routier autour du magasin Kadizi, rue Gallait - Demande de Monsieur Nicolas GENEVOIS · vidéo
• 22 avril 2026 · Point en urgence
  Aff. c/ Etat Belge - Survol de Bruxelles - Introduction d'une action en cessation II · vidéo
• 22 avril 2026 · Demande
  Concertation citoyenne concernant la réévaluation des 3 mails du plan Good Move (Demande de Monsieur Elias AMMI) · vidéo
• 22 avril 2026 · Demande
  Les aménagements à la rue Colonel Bourg (Demande de Monsieur Salih DEMIRHAN) · vidéo
• 25 mars 2026 · Point
  Ordonnance de police portant fermeture de tous les établissements accessibles au public à 1h du matin au plus tard dans le Quartier Nord - Approbation · vidéo
• 25 mars 2026 · Point
  Règlement communal concernant les redevances pour les services liés à l’organisation d’activités scolaires et de frais de piscine de l’enseignement communal francophone - Modification
• 25 mars 2026 · Demande
  Le service Population (Demande de Monsieur Yusuf YILDIZ) · vidéo
• 25 mars 2026 · Motion
  Motion visant à garantir à Schaerbeek un Bourgmestre en titre pleinement investi dans l’exercice de ses fonctions (Motion de Monsieur Elias AMMI) · vidéo
• 25 mars 2026 · Demande
  Les retombées de la reforme chômage sur notre cpas et notre commune (Demande de Madame Chloé DEGUIDE) · vidéo
• 25 mars 2026 · Motion
  L'explosion des prix de l'énergie (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ) · vidéo
• 25 mars 2026 · Point en urgence
  Programme WePulse – Domaine Hard RH – Confirmation de la souscription au Volet 1 « BUILD » et adhésion au Volet 2 « RUN » – Maintien de la décision de février 2026 pour le domaine Soft RH
• 11 février 2026 · Point
  La situation du Théâtre Océan Nord - Demande de Madame Mona Molitor · vidéo
• 11 février 2026 · Point
  Taxe sur les logements meublés - Exercices 2026 à 2030 – Renouvellement et modification
• 14 janvier 2026 · Motion
  Motion contre les mesures d'économies du Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles dans l'enseignement (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ) · vidéo
• 26 novembre 2025 · Point
  Hommage à M. Alain Lenglez, président du Royal Canter Schaerbeek – Proposition de dénomination d’un lieu communal · vidéo
• 26 novembre 2025 · Point
  Budget 2026 du C.P.A.S. - Approbation · vidéo
• 15 octobre 2025 · Point
  Régie communale autonome - Création et désignation des membres du Conseil d'Administration · vidéo
• 15 octobre 2025 · Point
  Subside exceptionnel à l'asbl WAPA International - Approbation · vidéo
• 15 octobre 2025 · Point
  Subside exceptionnel à l'asbl Xtreme Team Parkour - Approbation · vidéo
• 15 octobre 2025 · Motion
  Motion contre les visites domiciliaires ayant pour objectif d’arrêter une personne en séjour illégal (Motion de Madame Farida TAHAR) · vidéo
• 15 octobre 2025 · Demande
  Impacte des mesures fédérales - Les conséquences sur la commune de Schaerbeek de la mesure d’exclusion des allocations de chômage après deux ans maximum et des autres mesures de l’Arizona (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ) · vidéo
• 24 septembre 2025 · Demande
  La cérémonie de remise des diplômes à Emile Max (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
• 25 juin 2025 · Point
  Primes d'accompagnement social - Exercice 2025 · vidéo
• 25 juin 2025 · Point
  L'exclusion des entreprises complices de violations graves du droit international des marchés publics de la commune - Demande de Madame Olivia GENTEN · vidéo
• 25 juin 2025 · Point
  Programme WePulse – Cadre particulier relatif au domaine FINANCE - Souscription au Volet 1 "BUILD" - Non souscription au Volet 2 "RUN" · vidéo
• 28 mai 2025 · Point
  Programme de mandature communale 2025-2030 de la nouvelle majorité - Présentation et débat · vidéo
• 28 mai 2025 · Point
  Projet de collaboration avec le SPF Finances en vue d'aider les contribuables à remplir leur déclaration à l’impôt des personnes physiques – Conclusion de deux conventions
• 21 mai 2025 · Point
  Conseil de l'Action Sociale - Remplacement de Madame Bahia Rabab - Election de Madame Döne SÖNMEZ · vidéo
• 23 avril 2025 · Point
  Règlement complémentaire de circulation routière - Différentes modifications - Approbation · vidéo
• 19 février 2025 · Point
  Proposition d'octroyer le titre honorifique d'Echevin à Madame Adelheid BYTTEBIER
• 10 décembre 2024 · Point
  Ordonnance du 14 décembre 2017 - Transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois - Règlement général - Approbation · vidéo
• 10 décembre 2024 · Point
  Election des membres du Conseil de Police · vidéo
• 1 décembre 2024 · Point
  Installation et prestation de serment des membres du nouveau conseil communal · vidéo
• 20 novembre 2024 · Point
  Mise à l'honneur des conseillers communaux sortant
• 20 novembre 2024 · Point
  Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice d'imposition 2025 · vidéo
• 20 novembre 2024 · Point
  Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice d'imposition 2025
• 20 novembre 2024 · Point
  Charte d’engagement pour la prévention et la lutte contre les violences sexistes et sexuelles en politique · vidéo
• 16 octobre 2024 · Point
  CPAS - Comptes de l'exercice 2023 - Approbation · vidéo
• 18 septembre 2024 · Motion
  La limitation à deux ans des allocations de chômage (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ) · vidéo
• 26 juin 2024 · Point
  Contrat de quartier durable Stephenson - Opération A – "Pôle Stephenson" (aménagement d’un parc et d’une place publique, construction d’une crèche et d’un équipement de sport situés rue et place Stephenson et sur un terrain appartenant à Infrabel, à Schaerbeek et Bruxelles-ville) - Marché de travaux – Dossier d’adjudication - Fixation du mode de passation et des conditions du marché de travaux - Approbation · vidéo
• 26 juin 2024 · Point
  Règlement de police d'application pour les élections communales d'octobre 2024 · vidéo
• 26 juin 2024 · Motion
  Tronçon nord de l'avenue Princesse Elisabeth (Motion de Monsieur Bernard GUILLAUME) · vidéo
• 26 juin 2024 · Point en urgence
  Tenue de propos racistes et islamophobes par un membre du Conseil Consultatif du Bien-Etre de la personne animale
• 26 juin 2024 · Point en urgence
  Marché public de services visant le nettoyage du Quartier Brabant - Pour prise d'acte du choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché conformément article 234§2 NLC - Pour admission des dépenses auxquelles le CBE à du pourvoir conformément l’ article 249 §1 al 2 NLC · vidéo
• 26 juin 2024 · Point
  Soutien des personnes en situation de précarité sur le marché locatif (volet B) - Convention visant au transfert d'une partie de la subvention régionale vers les bénéficiaires délégués (asbl RenovaS, asbl Loyés Négociés, CPAS de Schaerbeek, asbl VIA) - Approbation · vidéo
• 29 mai 2024 · Motion
  Concession de parcelles du cimetière de Schaerbeek à l'Intercommunale d'Inhumation SC (Motion de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
• 29 mai 2024 · Point
  Primes d'accompagnement social - Exercice 2024 · vidéo
• 29 mai 2024 · Motion
  L'affichage du drapeau palestinien en soutien au peuple palestinien face aux récentes attaques du gouvernement israélien (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI)
• 20 décembre 2023 · Point
  Subvention extraordinaire à la SPRL MG NOVA (Novanoïs) - Convention - Approbation · vidéo
• 29 novembre 2023 · Point
  La hausse exorbitante du précompte immobilier - La population doit douiller pour compenser la gabegie - Demande de Madame Fatiha Ahcini · vidéo
• 3 juillet 2023 · Point
  Budget 2023 - Modification budgétaire extraordinaire (MB1) - Approbation
• 3 juillet 2023 · Point
  Comptes annuels 2022 - Arrêt provisoire
• 28 juin 2023 · Point
  CPAS de Schaerbeek : quel est donc l'état du gouffre financier? - Demande de Madame Fatiha Ahcini
• 28 juin 2023 · Point
  Les dérives du Collège des Bourgmestre et Echevins - Demande de Madame Houaria Ouazrhari
• 31 mai 2023 · Point
  Nouveau règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Approbation
• 31 mai 2023 · Motion
  Le projet de réaménagement des boulevards Lambermont et Wahis (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ)
• 29 mars 2023 · Motion
  La solidarité avec les travailleuses et travailleurs de Delhaize (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ)
• 29 mars 2023 · Motion
  Projet de PAD Josaphat (Motion à la demande de Ibrahim DÖNMEZ)
• 21 décembre 2022 · Point
  Plans locaux de Prévention et de Proximité 2022-2024 - Projet de convention - Approbation · vidéo
• 21 décembre 2022 · Point
  Carsharing 2022-2023 - Conventions Commune/Cambio et Commune/Get Around - Approbation · vidéo
• 28 septembre 2022 · Point
  Projet de Plan d’Action Communal de Stationnement 2022 - Approbation · vidéo
• 27 avril 2022 · Point
  Subside nominatif à la "Habiba Ahmed Foundation, Devoir de Mémoire Contre le Racisme" - Convention - Approbation · vidéo
• 29 septembre 2021 · Motion
  La lutte contre les loyers abusifs sur tout le territoire bruxellois (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ) · vidéo
• 26 mai 2021 · Motion
  L'objectivation et la transparence sur les interventions, ainsi qu'à la lutte contre le profilage ethnique dans notre Zone de Police (Motion de Madame Lucie PETRE) · vidéo
• 31 mars 2021 · Motion
  Le financement des bâtiments scolaires dans le cadre de la relance économique européenne (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU) · vidéo
• 3 mars 2021 · Question orale
  L'avis du Collège sur l’avant-projet d’ordonnance sur le stationnement et la politique du stationnement (Question de Monsieur Matthieu DEGREZ) · vidéo
• 25 novembre 2020 · Point
  Programmation sociale - Octroi d'une allocation de fin d'année en 2020 - Approbation
• 28 octobre 2020 · Point
  Election et prestation de serment d'un Echevin en remplacement de Monsieur Sadik KÖKSAL · vidéo
• 28 octobre 2020 · Point
  Ombudsman - Présentation du rapport annuel 2019 · vidéo
• 23 septembre 2020 · Demande
  L'évaluation du Règlement relatif à la politique communale de stationnement (Demande de Monsieur Bernard GUILLAUME)
• 23 septembre 2020 · Motion
  Réaménagement prioritaire de la place Meiser, des boulevards Lambermont et Wahis (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)
• 27 mai 2020 · Point
  Règlement Général de Police - Approbation · vidéo
• 27 mai 2020 · Motion
  Demande de régularisation des sans-papiers pour raison humanitaire et de sécurité sanitaire nationale dans le contexte de la pandémie Covid19 (Motion de Monsieur Taoufik BEN ADDI) · vidéo
• 29 avril 2020 · Point
  Contrat de quartier durable "Pogge" - Bien sis chaussée de Haecht, 294-296 - Convention d'occupation jusqu'au 31.12.2020 avec la société WIN IMMO - Approbation
• 29 avril 2020 · Point
  Réglementation fiscale générale sur les mesures de soutien économique aux commerçants locaux Covid19 - Exercice 2020 - Approbation
• 18 décembre 2019 · Point
  Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 27 novembre 2019 · Point
  Nouveau contrat de quartier durable Petite colline - Mission d'étude préalable - Mode de passation et condition du marché - Pour information
• 23 octobre 2019 · Point
  Convention de délégation à parking.brussels des missions de contrôle et de perception des redevances du stationnement sur le territoire de la Commune - Approbation
• 23 octobre 2019 · Point
  Foyer schaerbeekois - Rapport d'activité 2018 et rapport de gestion 2018 - Pour information
• 23 octobre 2019 · Point
  IRIS - Rapport aux Communes 2018 et Comptes de résultat 2018 - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Evaluation de la note stratégique de sécurité routière - Approbation
• 19 juin 2019 · Motion
  Motion relative au zéro déchet et au zéro plastique dans la politique de la commune de Schaerbeek
• 19 juin 2019 · Point
  Désignation des représentants communaux au sein des asbl communales, pluri-communales et dans les autres structures - Sport Schaerbeekois (future Jeunesse 1030") - Approbation
• 19 juin 2019 · Point
  Marché public de fournitures pour l'acquisition d’une balayeuse mécanique de 4/5 m³ (diesel), d’un camion équipé d’une benne basculante et d’un grappin hydraulique (diesel), de quatre fourgons (CNG bi-fuel), de deux fourgons pick-up (CNG bi-fuel), de sept fourgonnettes (CNG bi-fuel) et de deux fourgonnettes (100% électriques) - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
• 19 juin 2019 · Point en urgence
  Désignation des représentants communaux au sein de l'intercommunale "Académie des Arts de la Parole, de la danse et de la Musique de Saint-Josse-Ten-Noode - Schaerbeek"
• 19 juin 2019 · Point
  Comptes annuels 2018 - Arrêt provisoire - Approbation
• 19 juin 2019 · Question orale
  L'ombrage des arbres qui ornent les trottoirs dans les rues de Schaerbeek (Question de Madame Marie NYSSENS)
• 29 mai 2019 · Point
  Subside à l’asbl Explore Brussels - Approbation
• 29 mai 2019 · Point en urgence
  Service Public Régional de Bruxelles - Ordonnance du 19 juillet 2007 visant à associer les communes dans le développement économique local et régional - Avenant - Approbation
• 29 mai 2019 · Demande
  Les crèches et l'accueil Petite Enfance (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
• 29 mai 2019 · Question orale
  La disponibilité d'internet dans les classes des écoles communales (Question de Madame Vanessa LOODTS)
• 29 mai 2019 · Motion
  Motion visant à pallier le problème des nuisances générées par le survol aérien autour de l’aéroport de Bruxelles-National - Approbation
• 8 mai 2019 · Point
  Nouveaux statuts de l'ASBL Communale "Crèches de Schaerbeek" - Approbation
• 27 mars 2019 · Point
  Les taxes sur les salissures de la voie publique - Demande de Madame Eva Dormal
• 27 mars 2019 · Point
  Plan Triennal d'investissement en matière d'infrastructures sportives communales (Triennat 2018-2020) - Projets - Approbation
• 27 mars 2019 · Point en urgence
  Règlement communal relatif à la végétalisation privée sur l'espace public - Approbation
• 27 mars 2019 · Motion
  L'harcèlement dans les écoles (Motion de Madame Naïma BELKHATIR)
• 27 février 2019 · Point
  URBACT - Convention liant la Commune de Schaerbeek aux villes partenaires du réseau "Making Spend Matter" - Approbation
• 27 février 2019 · Point
  Désignation des membres de la Commission Communale de l'Accueil - Approbation
• 27 février 2019 · Motion
  Le soutien de la grève des femmes du 8 mars 2019 (Motion de Madame Leila LAHSSAINI)
• 30 janvier 2019 · Point
  Le logement des plus démunis et la lutte contre les logements inoccupés - Demande de Madame Anne Deroitte et Monsieur Jean Peeters
• 30 janvier 2019 · Point
  Ombudsman - Présentation de la fonction d'Ombudsman et prestation de serment de Madame HAMMAMI Nawel en tant qu'Ombudsman
• 30 janvier 2019 · Point
  Centre Technique Rodenbach (CTR) - Avenue Georges Rodenbach, 15 - Occupation à titre précaire de locaux supplémentaires au sous-sol et d'une partie du parking par la Zone de Police - Avenant au contrat de bail - Approbation
• 30 janvier 2019 · Point
  ASBL Sami Frasheri - Convention 2018 - Approbation
• 30 janvier 2019 · Demande
  Les trottinettes électriques (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI)
• 17 décembre 2018 · Point
  ASBL Agence Schaerbeekoise Immobilière Sociale en abrégé ASIS - Comptes 2017 - Prise d'acte
• 17 décembre 2018 · Point
  Acquisition de gré à gré de l'entrepôt situé Avenue Georges Rodenbach 36+ à 1030 Schaerbeek - Approbation
• 17 décembre 2018 · Point
  Règlement général pour l'occupation des locaux et terrains communaux - Occupation de locaux et terrains communaux pour la gestion des espaces de proximité (PPU) - Modification - Approbation
• 17 décembre 2018 · Point
  Délégation au Collège des Bourgmestre et Echevins du pouvoir de nommer les membres du personnel - Approbation
• 17 décembre 2018 · Point
  Délégation au collège des Bourgmestre et Echevins du pouvoir de choisir la procédure de passation des marchés publics et des contrats de concession et d'en fixer les conditions, pour les dépenses relevant du budget ordinaire et pour les marchés fondés sur un accord-cadre conclu - Article 234 § 4 et 234 § 5 de la nouvelle loi communale
• 17 décembre 2018 · Point
  Seniorie Brems, rue Jean-Baptiste Brems 2 - Audit technique et étude de faisabilité de rénovation - Mission complémentaire - Majoration de la dépense - Approbation
• 17 décembre 2018 · Point
  Subside à l'asbl Arkadia - Approbation
• 17 décembre 2018 · Point
  Convention annuelle entre la Commune et l'ASBL Sports Schaerbeekois - Approbation
• 17 décembre 2018 · Point
  ASBL "Les Amis d'Aladdin" - Convention 2018 - Approbation
• 17 décembre 2018 · Point en urgence
  Règlement général pour l'occupation des locaux et terrains communaux - Tarification des locaux gérés par les services Etat-Civil et Population - Nouvelle annexe - Approbation
• 17 décembre 2018 · Point en urgence
  Parc Josaphat, Crossing - Construction d'un bâtiment d'équipement d'intérêt collectif à l'emplacement de l'ancienne tribune Nord - Majoration de la dépense pour le budget des travaux - Approbation
• 5 décembre 2018 · Point
  Remplacement, à titre temporaire, des Conseillers communaux non-réélus aux intercommunales - Approbation
• 5 décembre 2018 · Point
  Election et prestation de serment d'un Echevin en remplacement de l'Echevin empêché
• 5 décembre 2018 · Point
  Election et prestation de serment du 10ème Echevin
• 21 novembre 2018 · Point
  Aff. c/ la R.T.B.F. et la V.R.T. - Dépôt de plaintes pour non-respect de la législation de l'UE
• 21 novembre 2018 · Point
  Proposition d'octroyer des titres honorifiques aux Echevins et Conseillers communaux sortants
• 21 novembre 2018 · Point
  Faire don d'une peinture de la collection au Flanders Field Museum - Pour information
• 21 novembre 2018 · Point
  ASBL "Enfants & Compagnie - Convention 2018 - Approbation
• 24 octobre 2018 · Point
  Convention de collaboration entre la commune de Saint-Josse-ten-Noode et la commune de Schaerbeek concernant la médiation dans le cadre de la politique de lutte contre les nuisances - Approbation
• 24 octobre 2018 · Point
  Les nuisances générées par le complexe commercial rue de Genève, 512 - Demande de Madame Myriam Bossuroy
• 24 octobre 2018 · Point
  CPAS - Modification budgétaire 3 de l'exercice 2018 - Approbation
• 12 septembre 2018 · Point
  Contrat-programme 2018-2022 du Centre culturel de Schaerbeek - Approbation
• 12 septembre 2018 · Demande
  Un cimetière pour tous (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
• 20 juin 2018 · Point
  Permis urbanisme 2018-171-085-000 (Tribune Nord du Crossing) - Demande de Monsieur Bernard TASSIER
• 20 juin 2018 · Point
  Parc Josaphat - Pâturage des équidés - Convention d'occupation pour le projet "Les moutons bruxellois - Brusselse schapen" - Approbation
• 20 juin 2018 · Point
  Parc Josaphat, Crossing - Construction d'un bâtiment d'équipement d'intérêt collectif à l'emplacement de l'ancienne tribune nord - Marché de travaux - Procédure de passation et conditions du marché - Approbation
• 20 juin 2018 · Point
  La rénovation du Neptunium - Demande à Beliris à renforcer l’enveloppe financière dévolue au projet - Motion
• 30 mai 2018 · Point
  Décès de la chanteuse Maurane - Dénomination de la place située au centre de la rue Jacques Rayé en square Maurane
• 30 mai 2018 · Point
  Règlement de police relatif aux heures de fermeture des débits de boissons/Modification du règlement.
• 30 mai 2018 · Point
  Mise à l'honneur du Lycée Emile Max dans le cadre de son centenaire
• 30 mai 2018 · Motion
  Motion : Création d’une nouvelle ligne de NOCTIS sur le territoire de Schaerbeek
• 30 mai 2018 · Point en urgence
  Contrat de quartier durable "Pogge" - Bien communal sis chaussée de Haecht 366 - Garage - Convention d'occupation avec l'association "Studio 1 bis projet Smart" - Approbation
• 30 mai 2018 · Point
  CPAS - Comptes 2017 - Approbation
• 25 avril 2018 · Point
  Démission de Mme GÜLES de ses fonctions de conseillère communale - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de Mme MALAMBA KIFAYA
• 25 avril 2018 · Point en urgence
  Règlement relatif aux prestations exceptionnelles effectuées dans le cadre de l'organisation des élections - Approbation
• 28 mars 2018 · Point en urgence
  Point inscrit à la demande de M. Axel Bernard, conseiller communal - Pollution de l'air par le dioxyde d'azote dans les écoles en Belgique - Les résultats de l'enquête pour Schaerbeek et les initiatives de la Commune à ce propos.
• 28 février 2018 · Point
  Parc Josaphat (Laiterie - travaux d'électrification) - Renforcement compteur électrique pour exploitation HORECA - pour approbation
• 28 février 2018 · Point
  Infrastructure (Bâtiment), Affaires générales (Gestion de la relation citoyenne) - Commande de 9 GSM et accessoires auprès de Proximus Spearit SA, adjudicataire de la centrale de marché de GIAL - pour information
• 28 février 2018 · Point
  Foyer schaerbeekois - Nomination d'un représentant de la Commune en remplacement de Mme Berrin SAGLAM.
• 28 février 2018 · Point en urgence
  Point inscrit à la demande de M. Axel BERNARD, Conseiller communal - La construction du parking souterrain Place Lehon, les conséquences sur le marché rue Royale Sainte-Marie et l'état du projet.
• 28 février 2018 · Point
  VIVAQUA scrl - Représentation de la Commune aux Assemblées générales
• 28 février 2018 · Point en urgence
  Point inscrit à la demande de M. Axel BERNARD, Conseiller communal - La décision d'abattre 134 arbres avenue Eugène Demolder.
• 31 janvier 2018 · Point
  Règlement de police sur l’occupation de l’espace public à des fins commerciales
• 31 janvier 2018 · Point
  Démission de Monsieur Eric PLATTEAU de ses fonctions de conseiller communal - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de Monsieur BEN ADDI Taoufik.
• 31 janvier 2018 · Question orale
  La pertinence de la pose d'un grillage séparant les parcelles du cimetière multi-confessionnel du reste du cimetière de Schaerbeek (Question de M. Georges VERZIN)
• 29 novembre 2017 · Point
  Budget 2018 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 29 novembre 2017 · Point
  Terrain Infrabel situé rue Navez - Renon - Récapitulatif des décisions relatives à ce dossier - Pour information
• 29 novembre 2017 · Point
  Budget 2018 - Dotation à la Zone de Police - Approbation
• 29 novembre 2017 · Point
  CPAS - Budget 2018 - Approbation
• 13 septembre 2017 · Point
  ASBL Pater Baudry 1 et 2 - Comptes 2015 - Prise d'acte
• 13 septembre 2017 · Point en urgence
  Introduire auprès du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale une demande de classement en tant que site classé de l'ensemble formé par l'avenue Huart Hamoir et le square François Riga par la Commune dans sa qualité de propriétaire des lieux - Approbation
• 13 septembre 2017 · Point en urgence
  VIVAQUA - Retrait des communes flamandes de l'intercommunale VIVAQUA et achèvement du processus de fusion par absorption entre VIVAQUA et HYDROBRU
• 21 juin 2017 · Point
  Taxe sur l’occupation temporaire du domaine public - Exercices 2017 à 2021 – Nouveau règlement - Approbation
• 21 juin 2017 · Point
  Octroi de subsides aux associations néerlandophones sportives pour l'année 2017 - Approbation
• 21 juin 2017 · Point
  VIVAQUA - Rapport d'activités 2016 - Pour information
• 31 mai 2017 · Point
  La prévention et la résorption de la pénurie de parking à Schaerbeek - Demande de Madame Fadaoua AMRANI
• 31 mai 2017 · Point
  ASBL Mission Locale de Schaerbeek - Désignation de deux représentants pour le Conseil d'administration et l'Assemblée générale - Approbation
• 31 mai 2017 · Point
  Introduire auprès du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale une demande de classement en tant que site classé de l'avenue Louis Bertrand par la commune dans sa qualité de propriétaire des lieux - Approbation
• 31 mai 2017 · Demande
  La problématique d'uriner sur la voie publique, des toilettes accessible au public et des contrôles d'hygiène (Demande de Madame Bernadette VRIAMONT)
• 26 avril 2017 · Point
  Le réaménagement de l'avenue Louis Bertrand - Demande de Madame Claire EYKERMAN
• 26 avril 2017 · Point
  Analyse de l'évolution de la dette communale - Pour information
• 29 mars 2017 · Demande
  La politique locale de la formation et de l'emploi (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
• 29 mars 2017 · Motion
  Aide logistique gratuite aux unités scouts et guides de la commune (Motion de Monsieur Thomas ERALY)
• 22 février 2017 · Point
  Inventaire de l'amiante dans divers bâtiments communaux - Mission complémentaire - Marché de services - Désignation de l'adjudicataire - Majoration de la dépense - Pour information
• 25 janvier 2017 · Point
  Règlement communal complémentaire relatif à la circulation routière communale - Modifications - Approbation
• 25 janvier 2017 · Point
  Ecole 1 - Travaux de désamiantage - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
• 25 janvier 2017 · Point
  Sibelgaz - Modifications de statuts et définition du mandat - Approbation
• 25 janvier 2017 · Point
  VIVAQUA - HYDROBRU - PV de l'AG extraordinaire de Vivaqua du 8 novembre 2016 et acte notarié relatif à la fusion par absorption d'Hydrobru par Vivaqua - Pour information.
• 25 janvier 2017 · Point
  Convention Cadre entre la commune de Schaerbeek et l'Agence Régionale du Commerce Atrium Brussels - Approbation
• 25 janvier 2017 · Point
  CPAS - Modification budgétaire n°4 de l'exercice 2016 - Prise acte
• 21 décembre 2016 · Point
  ASBL "Sport Schaerbeekois" - Comptes 2015 - Prise d'acte
• 21 décembre 2016 · Point
  Plan Communal de Développement Durable (PCDD) - Communication sur l'état d'avancement
• 21 décembre 2016 · Point
  Politique de la Ville - Convention 2017 - Approbation
• 21 décembre 2016 · Point
  Lutte contre les logements inoccupés - Convention de mise à disposition du subside régional (25.000 €) - Approbation
• 21 décembre 2016 · Point
  Complexe Jérusalem - Rue de Jérusalem 46 - Convention d'occupation avec l'ASBL Mission Locale de Schaerbeek - Avenant au bail avec l'ASBL Maison de l'emploi de Schaerbeek - Approbation
• 21 décembre 2016 · Point
  Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Nouveau règlement - Approbation
• 21 décembre 2016 · Point
  CPAS - Modification budgétaire n°3 de l'exercice 2016 - Approbation
• 30 novembre 2016 · Point
  Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Modification - Approbation
• 26 octobre 2016 · Point
  Remise de Brevet d'Elite du Travail à 2 citoyens schaerbeekois
• 26 octobre 2016 · Point
  Contrat de quartier durable Pogge - Adoption du programme quadriennal 2017-2020 et désignation des membres de la commission de quartier - Approbation
• 26 octobre 2016 · Point
  Installation d'un éclairage festif en 2016 - Mode de passation et des conditions du marché - Approbation
• 26 octobre 2016 · Point
  Enseignement artistique – Règlement de travail du personnel enseignant de l'Académie - Approbation
• 26 octobre 2016 · Point
  Taxe sur la mise à disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2017 à 2021 – Nouveau règlement - Approbation
• 26 octobre 2016 · Point
  Budget 2016 - Modifications Budgétaires - Service ordinaire nr 6 - Service extraordinaire nr 7 - Approbation
• 28 septembre 2016 · Point
  Foyer Schaerbeekois - Rapport des représentants communaux au 31/12/2015 - Pour information
• 28 septembre 2016 · Point
  Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention 2014-2017 - Projet de convention - Modifications 2016 - Approbation
• 28 septembre 2016 · Point
  Contrat de quartier "Navez-Portaels" - Rue Portaels, 81 - Sous-emphytéose pour une salle de sports avec l'Institut Technique Cardinal Mercier - Approbation
• 28 septembre 2016 · Point
  Bien sis rue Navez, 110 - Vente à Citydev - Approbation
• 28 septembre 2016 · Point
  Contrats d'insertion sous statut d'agents contractuels subventionnés - Convention avec Actiris et création d'un cadre temporaire - Approbation
• 28 septembre 2016 · Point
  Taxe sur les distributeurs automatiques de billets de banque, de courrier et les appareils de « self banking » - Exercices 2017 à 2021 – Renouvellement et modification - Approbation
• 29 juin 2016 · Point
  Mise à l'honneur des clubs sportifs de la commune
• 29 juin 2016 · Point
  CPAS - Compte 2015 - Approbation
• 29 juin 2016 · Point
  ASBL Rénovation à Schaerbeek en abrégé RenovaS - Convention cadre 2016-2020 - Approbation
• 29 juin 2016 · Point
  Bâtiment CSA - Chaussée de Haecht 226 - Convention d'occupation avec l'asbl Setis - Approbation
• 25 mai 2016 · Point
  Stationnement - Plan d'Action Communal de Stationnement - Approbation
• 25 mai 2016 · Point en urgence
  ASBL Maison Autrique - Convention - Approbation
• 25 mai 2016 · Point
  Budget de l'exercice 2016 - Modification budgétaire n°2 - Approbation
• 20 avril 2016 · Demande
  La réouverture du carrefour formé par la rue d'Anethan avec la Cage aux Ours (Demande de Monsieur Georges VERZIN)
• 24 février 2016 · Point
  Modification du règlement de police relatif aux heures de fermeture des débits de boissons - Approbation
• 27 janvier 2016 · Point
  C.P.A.S. - Budget pour l'exercice 2016 - Approbation
• 16 décembre 2015 · Point
  Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification - Approbation
• 25 novembre 2015 · Point
  Modification des cadres temporaires spécifiques "Fonds Politique des Grandes Villes" - Programme de Prévention urbaine - Collaborations intercommunales - Approbation
• 25 novembre 2015 · Point
  ASBL VIA - Convention - Approbation
• 25 novembre 2015 · Point
  Subsides aux associations actives dans le domaine de la coopération et de la solidarité internationale - Approbation
• 25 novembre 2015 · Point en urgence
  Rue Gallait, 36 - Vente - Adaptation du cahier des charges
• 28 octobre 2015 · Point
  Convention entre la commune de Schaerbeek et la zone de police pour l'année 2015 relative à l'allocation contrat de sécurité et de société - Approbation
• 28 octobre 2015 · Point
  Fête du Sacrifice 2015 - Convention entre la commune de l'ASBL Association des Mosquées de Schaerbeek - Approbation
• 23 septembre 2015 · Point
  Plaine de jeu Foucart - Travaux de terrassement et pose de dalles en caoutchouc - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
• 23 septembre 2015 · Point
  Charte fédératrice des Comités de quartier relative au survol aérien de Bruxelles - Approbation
• 23 septembre 2015 · Point
  Cellule quartiers - Convention de partenariat et affiche pour le Projet "La sensibilisation des jeunes à la situation des réfugiés syriens et à l’engagement citoyen" - Approbation
• 23 septembre 2015 · Point
  Cellule Quartiers - Subvention de l'ASBL Espace P... - Approbation
• 23 septembre 2015 · Point
  Programme de Prévention Urbaine - Communication - Semaine Européenne de la Démocratie Locale 2015 - Convention Fabrique de la Démocratie - Approbation
• 23 septembre 2015 · Point
  Stationnement - Plan d'action Communal de Stationnement - Approbation
• 23 septembre 2015 · Point
  Taxe sur les surfaces commerciales - Exercices 2016 à 2020 – Renouvellement et modification - Approbation
• 23 juin 2015 · Point
  CPAS - Comptes des exercices 2013 et 2014 - Approbation
• 23 juin 2015 · Point
  OPTIMA, Grande rue au Bois 76-80 - Projet de construction de l'école néerlandophone 'De Kriek' et d'une salle omnisports et extension de l'école 10 - Marché de services d'architecture - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
• 23 juin 2015 · Point
  Subsides à l'asbl ASIS - Convention de partenariat - Approbation
• 23 juin 2015 · Point
  Convention entre la Commune et l’asbl Guichet d'Economie Locale de Schaerbeek (GELS) - Approbation
• 23 juin 2015 · Point
  Comptes annuels 2014 - Arrêt provisoire - Approbation
• 27 mai 2015 · Motion
  Perspectives d’aménagements de voiries régionales sur le territoire de Schaerbeek en lien avec la création d’un réseau d’infrastructures cyclables dans la Région Bruxelles-capitale (horizon 2020) (Motion à l'initiative du Collège des Bourgmestre et Echevins)
• 27 mai 2015 · Point
  Avenant à la convention Commune-CPAS pour l'occupation du CSA - Approbation
• 27 mai 2015 · Point
  Parc Josaphat - Reconditionnement de la qualité biologique de l'eau des étangs - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
• 27 mai 2015 · Point
  Contrat de quartier durable Coteaux-Josaphat - Opération commerces - Modification règlement d'octroi des primes à la rénovation des devantures commerciales - Approbation
• 27 mai 2015 · Point
  Election d'un représentant de la commune en tant qu'administrateur au sein du conseil d'administration de l'asbl IRISteam - Approbation
• 29 avril 2015 · Point
  Politique de la Ville - Convention 2015 - Approbation
• 29 avril 2015 · Point
  Convention entre la commune et la SNC Guilmin & cie pour les Apéros du Parc Josaphat - Approbation
• 29 avril 2015 · Point
  Espace Vogler - Rue Vogler, 38 - Nouvelle convention avec le dispositif "Alizé" - Approbation
• 29 avril 2015 · Question orale
  L'organisation des plaines de jeux à Schaerbeek (Question de Madame Bernadette VRIAMONT)
• 29 avril 2015 · Question orale
  Le commerce de proximité & Classes Moyennes (Question de Monsieur Yves GOLDSTEIN)
• 1 avril 2015 · Point
  Programme de Prévention Urbaine - Cellule de coordination - 2015 - Adhésion au Forum Européen pour la Sécurité Urbaine (FESU) - Approbation
• 1 avril 2015 · Point
  Semja - PPU - Adhésion de la commune de Schaerbeek à la charte de collaboration Assistant de Justice – Service d’Encadrement - Approbation
• 1 avril 2015 · Point
  Terrain loué à Infrabel sis Rue Navez - Parcelle occupée par l'ICT Frans Fischer - Installation de 3 ruches en collaboration avec la Société Royale d'Apiculture de Bruxelles et ses Environs - Convention-type d'occupation à titre précaire à destination des apiculteurs - Approbation
• 1 avril 2015 · Point
  Aménagement de l'avenue Louis Bertrand et des abords de l'Eglise Saint-Servais - Mission d'étude et de direction des travaux - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
• 1 avril 2015 · Point
  Réaménagement de la chaussée de Helmet et de la rue Général Eenens, entre Voltaire et Lambermont - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
• 1 avril 2015 · Point
  Subside nominatif au Foyer schaerbeekois - Convention de partenariat - Approbation
• 1 avril 2015 · Question orale
  Restauration de la statue de Nasreddin (Question de Madame Bernadette VRIAMONT)
• 4 mars 2015 · Point
  Primes d'accompagnement social - Exercice 2015 - Approbation
• 4 mars 2015 · Point
  Prime à l’acquisition d’un bien immobilier unique - Instauration - Approbation
• 28 janvier 2015 · Demande
  Le test plan de mobilité Fraikin/Pavillon (Demande de Madame Vanderlinden)
• 28 janvier 2015 · Point
  Règlement général de police - Sanctions administratives - Ratification du protocole d'accord relatif aux infractions de roulage au sens de l'article 3,3°, de la loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales - Approbation
• 28 janvier 2015 · Point
  Commissions du conseil communal - Modifications - Pour information
• 17 décembre 2014 · Point
  Budget 2015 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier, février et mars 2015 - Approbation
• 17 décembre 2014 · Point
  Prestation de serment de M. Philippe DEN HAENE en tant que Secrétaire communal-adjoint.
• 17 décembre 2014 · Point
  Plan de mobilité communal - Etude sur le stationnement - Mode de passation et fixation des conditions de marchés - Pour information
• 17 décembre 2014 · Point
  Revitalisation des sites Van Oost-Capronnier-Voltaire - Convention d'octroi de subside entre la 'Vlaamse Gemeenschapcommissie (VGC)' et la commune de Schaerbeek - Approbation
• 17 décembre 2014 · Point
  Bien sis chaussée de Haecht, 266 - Nouvelle convention avec l'asbl "Maison Autrique" - Approbation
• 17 décembre 2014 · Point
  Parc Josaphat - Reconstruction de la Laiterie - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
• 26 novembre 2014 · Point
  La construction d'un skatepark à Schaerbeek - Demande de Monsieur Renaud Delville
• 26 novembre 2014 · Point
  Correction de l'article 127 du règlement général de police
• 26 novembre 2014 · Demande
  Bilan de la récapitalisation du Holding communal de 2009, pour la commune de Schaerbeek et suites de l'action en justice opérée à la suite (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
• 26 novembre 2014 · Demande
  Plan de mobilité - Quartier Pavillon (Demande de Monsieur Abdallah KANFAOUI)
• 22 octobre 2014 · Point
  Transfert de 26 immeubles communaux (117 logements) au Foyer schaerbeekois - Bail emphytéotique - 2ème phase - Approbation
• 22 octobre 2014 · Point
  Budget 2014 - Modification budgétaire ordinaire n°6 et extraordinaire n°7 - Approbation
• 24 septembre 2014 · Point
  Crèches de Schaerbeek - Composition de la délégation communale auprès de l’asbl - Modification
• 24 septembre 2014 · Point
  Nouveau Règlement sur les caisses pour menues dépenses - Approuver
• 24 septembre 2014 · Point
  Fête du Sacrifice 2014 - Convention entre la commune de l'ASBL Association des Mosquées de Schaerbeek - Modification - Approbation
• 24 septembre 2014 · Point
  ASBL Pater Baudry 1 et 2 - Comptes 2013 - Prise d'acte
• 24 septembre 2014 · Point
  Comité d'experts de SIBELGAZ - Remplacement de Monsieur Koen DE SMET-VAN DAMME par Monsieur Bernard ROYEN - Approbation
• 24 septembre 2014 · Point
  Infrastructure - Bâtiments - Rénovation des sièges pour la salle du Conseil et pour la salle du Collège - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
• 24 septembre 2014 · Point
  Plaines de jeux - Fourniture de sols amortissants - Marché de fourniture - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
• 24 septembre 2014 · Motion
  Le réaménagement du Boulevard Reyers (Motion de Madame Isabelle DURANT)
• 25 juin 2014 · Point
  Adhésion à la centrale de marchés de l'intercommunale INTERFIN pour l'achat d'énergie au profit des pouvoir locaux de la Région de Bruxelles-Capitale - Marché gaz 2017 - Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Développement Stratégique et Durable - Acquisition d'un GPS pour collecte d'information (D845) - Mode de passation et fixation des conditions de marchés - Pour information
• 25 juin 2014 · Point
  Développement Stratégique et Durable - Programme de Prévention Urbaine - Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention 2013 - 2e semestre - Projet de convention - Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Octroi d'une prime à la vie chère au personnel qui réside en Région de Bruxelles-Capitale pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2014 - Approbation
• 28 mai 2014 · Point
  Aff. Région de Bruxelles-Capitale (dem.) contre Etat belge, représenté par le Ministre de l'Intérieur et le Secrétaire d'Etat à la Mobilité (déf.) - Action en cessation sur base de la loi du 12 janvier 1993 concernant un droit d'action en matière de protection de l'environnement, contre la mise en oeuvre du plan de répartition des vols au-dessus de la Région bruxelloise - Requête en intervention volontaire au nom de la Commune de Schaerbeek
• 30 avril 2014 · Point
  Foyer Schaerbeekois - Modification de la désignation des administrateurs représentant la commune - Approbation
• 30 avril 2014 · Point
  Kituro - Acte de concession - Approbation
• 30 avril 2014 · Point
  Plan de gestion 2013-2015 - Adaptation pour les années 2014 et 2015 avec extension aux années 2016, 2017 et 2018 – Approbation et prise d’acte de l’approbation du Cabinet du Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles Capitale
• 26 mars 2014 · Point
  Inventaire de l'amiante dans divers bâtiments communaux - Marché de services
• 29 janvier 2014 · Point
  Reconstruction de la Laiterie, parc Josaphat - Intégration d'une oeuvre d'art - Mode de passation et conditions de marché - Pour information
• 18 décembre 2013 · Point
  Budget 2014 - Services ordinaire et extraordinaire
• 18 décembre 2013 · Point
  Fonds Politique des Grandes Villes - Accompagnement de l'administration communale de Schaerbeek dans la mise en oeuvre et l'évaluation d'une campagne de sensibilisation interne et d'un plan d'action en matière d'économies d'énergie - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour Information
• 20 novembre 2013 · Point
  Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2014 - Renouvellement et modification
• 20 novembre 2013 · Point
  Octroi de subsides, pour l'exercice 2013, aux clubs sportifs - Approbation
• 23 octobre 2013 · Point
  Centenaire de l'Athénée Fernand Blum
• 23 octobre 2013 · Point
  Modification du cadre du personnel et du cadre ACS - Abrogation des cadres temporaires "Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention" (PSSP), "Plan Local de Prévention et de Proximité" (PLPP) et "Fonds sommets européens" (FSE) - Création d'un cadre temporaire unique "Plan de Prévention Urbaine" (PPU)- Approbation
• 23 octobre 2013 · Point
  ASBL Harmonisation Sociale de Schaerbeek - Convention - Approbation
• 25 septembre 2013 · Point
  Arrêt provisoire des comptes annuels 2012
• 25 septembre 2013 · Demande
  Demande de suspension du système des paiements forfaitaires pour les garderies et demande de concertation entre le pouvoir organisateur et les parents d'élèves (Demande de Monsieur Youssef CHKARI)
• 25 septembre 2013 · Point
  Octroi du titre de Citoyen d'honneur, à titre posthume, à Monsieur David Yansenne, commissaire divisionnaire et chef de corps de la zone de police de Schaerbeek- Evere- Saint-Josse
• 25 septembre 2013 · Point
  Workflow de gestion des procédures décisionnelles - Upgrade vers HUBSESSIONS 3 et implémentation d'un workflow départemental à l'Enseignement communal - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
• 25 septembre 2013 · Point
  Règlement de police relatif à la prostitution en vitrine - Motification de la motivation du règlement de police
• 26 juin 2013 · Point
  Royal Tennis Club Lambermont - Nouvel acte de concession
• 29 mai 2013 · Point
  Démission de Madame Dominique DECOUX de ses fonctions de conseillère communale - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de son remplaçant
• 29 mai 2013 · Point
  Prime d'accompagnement social - Exercice 2013 - Modification
• 24 avril 2013 · Motion
  Motion visant à permettre aux autorités communales de contingenter, sous condition, la prolifération des bingos sur leur territoire
• 27 février 2013 · Point
  Octroi d'une prime à la vie chère au personnel qui réside en Région de Bruxelles-Capitale pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2012
• 27 février 2013 · Point
  ADT-Assemblée générale-désignation d'un candidat
• 17 décembre 2012 · Point
  Conseil de police - Election des membres
• 5 décembre 2012 · Point
  Communications écrites relatives aux élections des membres du Conseil de l'Action Sociale et du Conseil de Police
• 7 novembre 2012 · Point
  Remise de plaquettes-souvenir aux conseillers communaux sortants
• 7 novembre 2012 · Point
  Modification du règlement de police - Approbation
• 27 juin 2012 · Point
  Mise à l'honneur d'agents communaux
• 27 juin 2012 · Point
  ASBL "Le Foyer Schaerbeekois" - Comptes 2011 - Prendre acte
• 27 juin 2012 · Point
  Mise à l'honneur des clubs de football 'Racing Club de Schaerbeek' et 'FC Kosova'
• 27 juin 2012 · Point
  Fixation du mode de passation et des conditions du marché de travaux – Approbation
• 27 juin 2012 · Point en urgence
  Interdiction de circulation des quads sur le territoire de la commune de Schaerbeek
• 30 mai 2012 · Point
  Remise des décorations du travail au personnel communal de Schaerbeek
• 30 mai 2012 · Point
  Mise à disposition d'emplacements de parking appartenant au patrimoine communal sis place Colignon - Convention
• 25 avril 2012 · Point
  ASBL "Maison Autrique" - Rapport d'activité
• 25 avril 2012 · Point en urgence
  Ecole 14 - Travaux en urgence de consolidation conservatoire du mur côté des locaux 29 à 34
• 28 mars 2012 · Point
  ASBL "Crèches de Schaerbeek" - Rapport annuel 2011
• 28 mars 2012 · Point
  Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
• 28 mars 2012 · Point
  Demande d'autorisation d'ester en justice dans affaire c/S.A. HOLDING COMMUNAL
• 15 février 2012 · Demande
  La piscine Neptunium
• 15 février 2012 · Point
  Convention de partenariat entre JST et la commune de Schaerbeek
• 18 janvier 2012 · Point
  Occupation à titre précaire du bien communal situé avenue Général Eisenhouwer 132 par un stagiaire cocher du service SP&EV
• 30 novembre 2011 · Demande
  Le projet de la crèche communale 'Lyra' sise avenue Plasky 40
• 30 novembre 2011 · Point
  Acte de concession sportive - Approbation
• 26 octobre 2011 · Point
  Externalisation du service de transports par bus - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
• 26 octobre 2011 · Point
  Revitalisation des sites Van Oost, Capronnier et Voltaire - Opération de partenariat public-privé - Approbation des nouvelles conditions du marché
• 26 octobre 2011 · Point
  Budget 2010 - Services Ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire de clôture n°5 - Approbation
• 26 octobre 2011 · Point
  Budget 2011 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°2 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n°3 - Approbation
• 7 septembre 2011 · Point
  Plan Communal de Développement (PCD) - Agenda Local 21 (AL 21) - Adoption
• 22 juin 2011 · Point
  Réglementation communale en matière de prostitution en vitrine composée d'un règlement de police et d'un règlement d'urbanisme - Adoption
• 22 juin 2011 · Motion
  L'ASBL Territoires de la Mémoire
• 25 mai 2011 · Demande
  La politique en faveur du vélo à Schaerbeek
• 25 mai 2011 · Point
  Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
• 4 mai 2011 · Point
  Revitalisation des sites Van Oost, Capronnier et Voltaire - Opération de partenariat public-privé - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 4 mai 2011 · Point
  Ecole Communale Néerlandophone
• 4 mai 2011 · Demande
  DEXIA : Rôle d'un des plus grands actionnaires (indirectes) de la banque : la commune de Schaerbeek
• 30 mars 2011 · Point en urgence
  Libéralisation des services postaux - Service postal universel - Convention de mandat entre la Commune de Schaerbeek et la Commune d'Ixelles dans le cadre d'un marché conjoint
• 23 février 2011 · Demande
  Projet Quadrilatère - Risques d'expropriation
• 23 février 2011 · Point
  Budget 2011 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 2 février 2011 · Point
  C.P.A.S. - Budget 2011 - Approbation
• 1 décembre 2010 · Point
  Réalisation d'un cadastre en matière d'extension des infrastructures scolaires communales à Schaerbeek - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 1 décembre 2010 · Demande
  Les travaux et aménagements à la place Meiser
• 27 octobre 2010 · Point
  Budget 2010 - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°3 - Approbation
• 27 octobre 2010 · Point
  Harmonisation régionale des arrêts de transports en commun - Signature d'un Protocole d'accord entre la STIB et la commune relatif à la gestion des abris pour voyageurs sur le territoire de Schaerbeek
• 1 septembre 2010 · Point
  Plan de rénovation des trottoirs - Année 2010 - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 1 septembre 2010 · Point
  L'évaluation de l'accord de majorité
• 23 juin 2010 · Point
  Extension de la concession relative à la gestion du stationnement - Ajout de 320 horodateurs supplémentaires
• 23 juin 2010 · Point
  Règlement-redevance relatif aux cartes communales de Stationnement - Modification - Approbation
• 26 mai 2010 · Point
  Taxe sur les antennes relais de mobilophonie - Exercices 2010 à 2013 - Modification - Approbation
• 28 avril 2010 · Point
  Maison des Femmes rue Josaphat 247 - Convention d'occupation avec l'ASBL Ni Putes Ni Soumises
• 31 mars 2010 · Point
  Désignation de la zone de Police 5344 comme opérateur intervenant en nom collectif pour l'attribution et l'exécution du marché conjoint pour l'installation et l'entretien d'un réseau de caméras de surveillance - Convention - Approbation
• 31 mars 2010 · Point
  Règlement relatif à l'usage de l'outil informatique dans l'administration communale - Approbation
• 31 mars 2010 · Point
  Service Propreté Publique - Espaces Verts - Rapport 2009
• 31 mars 2010 · Motion
  L'inspection pédagogique dans les écoles francophones des six communes périphériques dites à facilités
• 3 mars 2010 · Demande
  Les problèmes liés à la rue Vandeweyer
• 3 mars 2010 · Motion
  Motion relative à la suppression des chèques sport du budget de la Communauté Française
• 3 mars 2010 · Point en urgence
  Royale Tennis Club Lambermont - Remplacement du hall gonflable - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
• 3 février 2010 · Point
  Règlement redevance sur le stationnement en zone bleue, sur le stationnement payant et relatif aux cartes de stationnement - Modification - Approbation
• 3 février 2010 · Point
  Budget 2010 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 3 février 2010 · Point
  Convention relative à l'occupation du domaine public communal en vue de l'exploitation du système "Villo" - Approbation

Points votés contre (3)

• 29 mai 2024 · Point
  Transfert de la fonction d'ombudsman communal au service "ombuds" de la région bruxelloise - Approbation
• 30 novembre 2022 · Motion
  La suspension du projet de plan de stationnement, du plan de circulation et le développement de transports en commun efficaces (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI)
• 28 octobre 2020 · Motion
  Règlement complémentaire de circulation routière - Délégation - Retrait (Motion de Messieurs Georges VERZIN, Cédric MAHIEU et Matthieu DEGREZ) · vidéo

Abstentions (106)

• 25 juin 2025 · Point
  Programme WePulse – Cadre particulier relatif au domaine FINANCE - Souscription au Volet 1 "BUILD" - Non souscription au Volet 2 "RUN" · vidéo
• 29 mai 2024 · Point
  Règlement complémentaire de circulation routière - Différentes modifications (évaluation sous-maille Royale Sainte-Marie) - Approbation
• 18 octobre 2023 · Motion
  Le non-remplacement d’une Echevine en 2024 (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU) · vidéo
• 29 juin 2022 · Motion
  L'abattage rituel (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI et Monsieur Matthieu DEGREZ)
• 29 septembre 2021 · Motion
  La lutte contre les loyers abusifs sur tout le territoire bruxellois (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ) · vidéo
• 29 septembre 2021 · Motion
  Un encadrement contraignant des loyers en Région bruxelloise (Motion de Monsieur Axel BERNARD) · vidéo
• 30 juin 2021 · Point
  Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modification - Approbation · vidéo
• 23 octobre 2019 · Point
  Approbation du Programme Triennal d’Investissement 2019-2021 (PTI) - Insertion de 7 projets à la Dotation Triennale d'Investissement - Approbation
• 23 octobre 2019 · Point
  Fonds Régional Bruxellois de Refinancement des Trésoreries Communales (FRBRTC) 2017-2019 - Convention de prêt pour le projet "Acquisition d’un bien avenue de Roodebeek 109 – Projet Linthout" - Approbation
• 23 octobre 2019 · Point
  Fonds Régional Bruxellois de Refinancement des Trésoreries Communales (FRBRTC) 2017-2019: convention de prêt pour le projet "Construction de l'école néerlandophone De Kriek et d'une salle omnisports et extension de l'école francophone n°10" - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  IRIS - Représentant de la commune de Schaerbeek
• 11 septembre 2019 · Point
  Service maîtrise des processus - Résiliation de commun accord du marché public de faible montant conclu par facture acceptée pour le hosting du système de gestion des files d'attente et de rendez-vous - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Budget 2019 - Budget extraordinaire - Modification budgétaire n°3 - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL "Guichet d'Economie Locale de Schaerbeek" - Convention cadre pluriannuelle 2019-2020 - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL "Jeunes Schaerbeekois au Travail" - Convention cadre pluriannuelle 2019-2020 - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL "Mission Locale de Schaerbeek" - Convention cadre pluriannuelle 2019-2020 - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL "Promotion de l'Emploi à Schaerbeek" - Convention cadre pluriannuelle 2019-2020 - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL "Schaerbeek Action Emploi" - Convention cadre pluriannuelle 2019-2020 - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL "Atout Couleur" - Convention cadre pluriannuelle 2019-2024 - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL "Cercle de tennis de table Royal Alpa" - Subvention exceptionnelle 2018 et comptes 2016/2017 - Prise d'acte
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL "Xtreme Team Parkour" - Subvention exceptionnelle 2018 et comptes 2017 - Prise d'acte
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL Partenaire pour l'Enfance, la Parentalité et la Santé à Schaerbeek, en abrégé PEPSS - Comptes 2017 - Prise d'acte
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL "Promotion de l'Emploi à Schaerbeek" en abrégé PE - Compte 2017 - Prise d'acte
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL Atout couleur - Comptes 2018 - Prise d'acte
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL "La Gerbe" - Comptes 2018 - Prise d'acte
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL "Rénovation à Schaerbeek" en abrégé RenovaS - Comptes 2018 - Prise d'acte
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL "CréACtions" - Comptes 2018 - Prise d'acte
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL "Réseau Coordination Enfance" - Comptes 2018 - Prise d'acte
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL" Académie des Arts de la Parole, de la Danse et de la Musique de Saint-Josse-Ten-Noode/Schaerbeek" - Contrat de gestion - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Fabrique d'Eglise Divin Sauveur - Compte 2018 - Aviser favorablement
• 11 septembre 2019 · Point
  Fabrique d'Eglise Epiphanie - Compte 2018 - Aviser favorablement
• 11 septembre 2019 · Point
  Fabrique d'Eglise Saint Jean & Nicolas - Compte 2018 - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Fabrique d'Eglise Sainte Marie - Compte 2018 - Aviser favorablement
• 11 septembre 2019 · Point
  Fabrique d'Eglise Sainte Thérèse d'Avila - Compte 2018 - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Fabrique d'Eglise Sainte Thérèse d'Avila - Budget 2019 - Prise d'acte
• 11 septembre 2019 · Point
  Fabrique d'Eglise Divin Sauveur - Modification budgétaire 1 de 2019 - Aviser favorablement
• 11 septembre 2019 · Point
  Programme Cohésion sociale - Projet d'avenant n°3 au Contrat communal 2016-2020 - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Conventions-types SEMJA dans le cadre de l’exécution des peines de travail autonomes et travail d'intérêt général – Délégation du Conseil communal au Collège des Bourgmestre et Echevins - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  European Road Safety Charter - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Evaluation de la note stratégique de sécurité routière - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Lutte contre les logements inoccupés - Convention de mise à disposition du subside régional (25.000€) pour 2018 - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Partenariat Commune - Asbl Biloba - Convention 2019 – Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Contrat de Quartier Durable Stephenson - Convention de mise à disposition d'un acompte de 2.147.860,56€ du subside régional - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Arrêté de police du Bourgmestre - Application des articles 119bis, 133, 135 § 2 de la Nouvelle Loi Communale - Interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique - Prise de connaissance.
• 11 septembre 2019 · Point
  Ecuries du Tram, rue Rubens, 95 à 1030 Schaerbeek - Nouvel appel à projets - Choix du mode opératoire et approbation du cahier des charges - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Projet de convention d'occupation à titre précaire, à conclure entre la Commune de Schaerbeek et l'asbl Scouts et Guides Pluralistes de Belgique, agissant pour le compte de la 66ème Unité (région de Bruxelles-Nord), ayant pour objet la partie avant du complexe immobilier communal sis avenue Ernest Cambier, 2C à 1030 Schaerbeek - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Tetris - Rue Verte 216 - Contrat de bail pour les 5ème et 7ème étages - PPU - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Bien sis Rue Destouvelles, 37 - Rez-de-chaussée - Contrat de bail avec la consultation pour enfants - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Bien sis Rue Destouvelles 35 - Contrat de bail avec l'ASBL Maison Médicale Le 35 - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Rue de Jérusalem, 46 - Extension Actiris - Contrat de bail - Prolongation - Modification de l'avenant - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Terrain communal sis rue Henri Evenepoel à l'angle de la Rue Jules Lebrun - Option d'achat à la S.A. Robert Immo - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Acquisition de diverses fournitures et/ou divers services répondant aux besoins des services - Marchés publics de faible montant conclus par factures acceptées - Semaine 26/19 - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Acquisition de diverses fournitures et/ou divers services répondant aux besoins des services - Marchés publics de faible montant conclus par factures acceptées - Semaine 27/19 - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Acquisition de diverses fournitures et/ou divers services répondant aux besoins des services - Marchés publics de faible montant conclus par factures acceptées - Semaine 28/19 - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Acquisition de diverses fournitures et/ou divers services répondant aux besoins des services - Marchés publics de faible montant conclus par factures acceptées - Semaine 30/19 - pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Acquisition de diverses fournitures et/ou divers services répondant aux besoins des services - Marchés publics de faible montant conclus par factures acceptées - Semaine 34/19 - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Acquisition de diverses fournitures et/ou divers services répondant aux besoins des services - Marchés publics de faible montant conclus par factures acceptées - Semaine 35/19 - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Acquisition de diverses fournitures et/ou divers services répondant aux besoins des services - Marchés publics de faible montant conclus par factures acceptées - Semaine 36/19 - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Achat de 5 smartphones et accessoires pour les agents des services Equipement, Enseignement communal, Techniques spéciales et Affaires générales auprès de A&S Partners SA - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Achat de 5 smartphones et accessoires pour les agents des services équipement, Enseignement communal et Affaires générales auprès de A&S Partners SA - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Achat de 2 smartphones et accessoires pour la Bourgmestre et le 1er Echevin auprès de A&S Partners SA - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  SP&EV - Achat d'arbres - Marché passé par procédure négociée sans publication préalable - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Marché public de fournitures pour l'aménagement des locaux des 3ème et 4ème étages (bâtiment CTR) et fourniture de mobilier pour l’administration communale pour une durée d'un an reconductible trois fois-Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Marché Public de fournitures pour l'acquisition des matériaux de construction - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Marché public de fournitures ayant pour objet l'achat d'un robot de nettoyage autonome et la souscription à un contrat de service - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Marché public de fournitures pour des articles de sanitaires sur une période d'un an - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Marché public de fournitures pour l'achat de véhicules spéciaux: hippobenne, mini-pelle hydraulique et aspirateur urbain - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Marché public de fournitures pour la réalisation et fourniture de potelets et piètements de banc en fonte sur une période d'un année reconductible deux fois - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Marché public de services pour la conception et réalisation de deux campagnes de communication relatives à la propreté de l'espace public - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Construction d’une extension sur la toiture de l’aile de l’Athénée Fernand Blum (section Renan) - Réalisation d'un inventaire destructif d'amiante - Marché de faible montant - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Optima – Extension de l’école 10 – Travaux de data et de détection incendie sur base d’un câblage existant - Marché de faible montant - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Immeuble sis Chaussée de Louvain 339 - Réparation et traitement contre l'humidité de l'appartement situé au rez-de-chaussée - Marché de faible montant - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Salle de sport, Rue Royale Sainte-Marie 92-94 - Réparation du système de fermeture et d'ouverture de la porte d'accès à la salle de sport et au service Jeunesse - Marché de faible montant - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Accueil des citoyens dans une salle de rendez-vous spécialisée à l'Hôtel Communal - Aménagement de deux locaux - Marché de faible montant - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Etudes de sol sur 3 sites communaux et à l'Eglise Sainte-Suzanne dans le cadre de la centrale de marché pour les études de pollution du sol organisée par Bruxelles-Environnement - Augmentation de la dépense - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Site Cambier - Construction d'une nouvelle école (école 9) et de locaux pour une unité de scouts et guides - Augmentation de la dépense - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Maison des Arts, chaussée de Haecht 147 - Restauration des salons classés - Mission d'études - Majoration de la dépense pour supplément d'honoraires - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Parc Josaphat, Crossing - Construction d'un bâtiment d'équipement d'intérêt collectif à l'emplacement de l'ancienne tribune Nord - Installation d'un ascenseur - Majoration de la dépense pour le budget des travaux - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Athénée Fernand Blum, section Renan - Avenue Ernest Renan 12 - Travaux d'extension en toiture - Procédure de passation et conditions de marché - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  La Lustrerie, école 3 et école 2/12 - Rénovation des chaufferies dans le cadre de la centrale des marchés INTERFIN - Pour approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  CTR côté Anatole France - Mise en conformité de l'installation incendie - Adaptation d'un raccord de conduite d'eau et placement d'un compteur adapté – Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Etudes de sol sur le site de la Grande rue au Bois (projet Optima) dans le cadre de la centrale de marché pour les études de pollution du sol organisée par Bruxelles-Environnement - Engagement subséquent à un accord-cadre - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Projet "OPTIMA" - Grande rue au Bois 76-80 - Construction d'une école fondamentale néerlandophone et d'une salle omnisports et extension d'une école fondamentale francophone - Déplacement de la nouvelle cabine réseau haute tension et suppression de la cabine existante - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Ecole 16 - Rénovation de la chaufferie dans le cadre de la centrale des marchés INTERFIN - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  CTR - Mise en conformité de l'installation incendie - Adaptation d'un raccord de conduite d'eau et placement d'un compteur adapté – Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  CTR - Dépannage ascenseur - Remplacement du dispositif de variation de fréquence - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Immeuble sis rue des Palais 195 - Sécurisation de l'entrée (phase II) - Procédure de passation et conditions du marché de travaux - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Immeuble à appartements sis rue des Palais 195- Sécurisation de l'entrée - Procédure de passation et conditions du marché de travaux - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Rue d'Aerschot 208: locaux RenovaS - Placement d'un rideau lumineux de sécurité à l'entrée de la cabine d'ascenseur - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Théâtre de la Balsamine - Mise en conformité de l'ascenseur - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Contrat de rénovation urbaine Brabant/Nord/Saint-Lazare - Opération AR.15 Pôle étudiants et lien à la Maisons des Arts, place de la Reine - marché d'étude architecturale - Fixation du mode de passation et des conditions du marché d’étude - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Accord de coopération volontaire relative à la coordination de la mise en oeuvre du Code de l'Inspection entre Bruxelles-Environnement et la commune de Schaerbeek - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Nouveau plan d'alignement de la rue de Jérusalem, entre la chée de Haecht et l'avenue Louis Bertrand - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Réaménagement du rond-point au carrefour square François Riga, avenues Eugène Demolder et Emile Verhaeren et rue Nestor De Tière - Procédure de passation et conditions du marché - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Composition d'un Comité d'avis "Lokaal Cultuurbeleid" - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Convention-cadre pluriannuelle 2019-2024 entre la commune de Schaerbeek et HUB Brussels - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Octroi de subsides pour l'exercice 2019 au Folklore schaerbeekois - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Subsides aux clubs sportifs pour l'année 2019 - Exercice 2018 - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL Liens de Quartier Petite Enfance en abrégé LQPE - Convention annuelle 2019 - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Asbl "Créactions" - Convention annuelle 2019 - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Commission consultative pour la politique des personnes handicapées - Renouvellement de sa composition - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL Bienveillance à l'Ecole (BALE) - Convention 09/2019 - 06/2021 - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Commission Communale de l'Accueil - Désignation d'un nouveau membre issu du conseil communal - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Rapport d'activités 2018 du Réseau Coordination Enfance (RCE) - Pour information
• 11 septembre 2019 · Point
  Parc Josaphat - Buvette Monplaisir - Acte de concession - Approbation
• 18 décembre 2013 · Point en urgence
  Ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale visant à améliorer la situation financière des communes - Nouvelle convention