Conseil communal de Schaerbeek

Bram Gilles

Ancien conseiller · Écolo-Groen

• Conseiller communal, juin 2013 – janvier 2017

En chiffres · 2013

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Votes nominatifs en 2013 : 0 contre, 0 abstention.

Interventions dans les débats (12)

• 18 décembre 2013 · Point
  Plan communal Logement - Approbation
• 18 décembre 2013 · Point
  Règlement relatif aux prestations exceptionnelles effectuées dans le cadre de l'organisation des élections non communales - Approbation
• 18 décembre 2013 · Point
  CPAS - Budget 2014 - Approbation
• 25 septembre 2013 · Demande
  Un enseignement bilingue, pour l'avenir de nos enfants - Un droit pour tous! (Demande de Monsieur Benjamin DEVOS)
• 25 septembre 2013 · Point
  Enseignement communal néerlandophone - Convention d'utilisation avec la Vlaamse Gemeenschapscommissie, pour le 'Kattepoel', avenue Rogier 214
• 25 septembre 2013 · Point
  Règlement taxe sur des emplacements de parcage du 29 mai 2013 - Fixation du pourcentage de réduction : mise en oeuvre des dispositions de l'article 3
• 29 mai 2013 · Demande
  La Plan Régional de la Politique de Stationnement
• 29 mai 2013 · Point
  Projet de Plan Régional de Politique du Stationnement
• 29 mai 2013 · Point
  Composition de la commission de la bibliothèque néerlandophone - approbation
• 29 mai 2013 · Point
  Plan d'extension des capacités scolaires francophones du pouvoir organisateur communal - Présentation du plan de construction d'écoles pour l'extension des capacités scolaires néerlandophones du pouvoir organisateur communal
• 29 mai 2013 · Point
  Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
• 24 avril 2013 · Point
  Accroissement du parc de logements de transit