Conseil communal de Schaerbeek

Bram Gilles

Ancien conseiller · Écolo-Groen

Conseiller communal, juin 2013 – janvier 2017

En chiffres · 2014

0Questions écrites
0Questions orales
0Motions
1Interpellations et demandes
0Réponses au nom du Collège
8Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2014 : 0 contre, 2 abstentions.

Interpellations et demandes (1)

26 février 2014 · Demande
L'impact de la réforme du chômage (Demande de Monsieur Bram GILLES)

Interventions dans les débats (8)

25 juin 2014 · Point
Règlement scolaire de l'enseignement communal néerlandophone - Approbation
25 juin 2014 · Point
Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Approbation
28 mai 2014 · Point
Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire pendant l'année scolaire - Amendement
28 mai 2014 · Point
Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire (S.A.M.S.) pendant les congés scolaires - Amendements
26 février 2014 · Motion
Le décret flamand du 20 avril 2012 et et ses conséquences sur l'organisation de l'accueil de la petite enfance.(Motion de Debora LORENZINO)
29 janvier 2014 · Demande
Des ralentisseurs dans la rue Stephenson (Demande de Madame Farida BOUJRAF)
29 janvier 2014 · Point
Service Mobilité - BYPAD (Bicycle Political Audit) – Plan Vélo Communal - Prendre acte
29 janvier 2014 · Point
Projet-pilote de qualité totale de la propreté publique du quartier "Brabant" - Convention - Approbation

Abstentions (2)