Conseil communal de Schaerbeek

Cécile Jodogne

Conseillère communale · L.B. (DéFI) · Fiche sur 1030.be

• Conseillère communale, depuis 2001
• Échevine, 2006 – 2014
• Bourgmestre f.f., 2008 – novembre 2011
• Bourgmestre f.f., août 2019 – juin 2024

En chiffres · toutes les années

• 1Questions écrites
• 1Questions orales
• 0Motions
• 0Interpellations et demandes
• 450Réponses au nom du Collège
• 280Interventions dans les débats

Votes nominatifs publiés par apps.1030.be (depuis juin 2013) : 6 592 pour, 4 contre, 6 abstentions.

Questions écrites (1)

• 21 juin 2026 · Question écrite
  Le réaménagement du Boulevard Reyers

Questions orales (1)

• 24 juin 2026 · Question orale
  Le réaménagement du Boulevard Reyers (Question de Madame Cécile JODOGNE)

Réponses au nom du Collège (450)

• 29 mai 2024 · Question orale
  Le diagnostic santé mentale et assuétudes dans le quartier Nord (Question de Monsieur Anton SCHUURMANS)
• 29 mai 2024 · Point
  Transfert de la fonction d'ombudsman communal au service "ombuds" de la région bruxelloise - Approbation
• 29 mai 2024 · Demande
  La sécurité des agents de Bruxelles Propreté (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)
• 29 mai 2024 · Demande
  L'abandon du recours du collège contre les modifications de l'axe Lambermont-Wahis (Demande de Monsieur Bernard GUILLAUME) · vidéo
• 29 mai 2024 · Motion
  Projet de réaménagement des boulevards Lambermont et Wahis (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ)
• 29 mai 2024 · Motion
  Déroulement des élections du 9 juin et du 13 octobre 2024 dans un climat serein (Motion du Collège des Bourgmestre et Echevins.)
• 29 mai 2024 · Point
  C.P.A.S. - Budget 2024 - Approbation · vidéo
• 29 mai 2024 · Point
  Plan de gestion triennal 2024-2026 - Approbation · vidéo
• 29 mai 2024 · Point
  Primes d'accompagnement social - Exercice 2024 · vidéo
• 29 mai 2024 · Point
  Règlement Général de Police - Modifications techniques Approbation
• 29 mai 2024 · Point
  Intercommunale de Crémation SC - Remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration. · vidéo
• 24 avril 2024 · Point
  Pourquoi le Collège communal pousse-t-il Schaerbeek toujours plus profondément dans le précipice? - Demande de Madame Houaria Ouazrhrari · vidéo
• 27 mars 2024 · Demande
  La liquidation de l'ASBL Schaerbeek info (Demande de Monsieur Georges VERZIN)
• 27 mars 2024 · Point
  Les préoccupations inquiétantes de l’ensemble de la communauté - Quartier Nord : place/rue Masui, rue des Progrès, rue des Palais, … - Demande de Monsieur Dönmez Ozan-Mülaim
• 27 mars 2024 · Point
  Contrat de rénovation urbaine Brabant | Nord | Saint-Lazare - Opération AR.15 " Pôle étudiant et de quartier, place de la Reine" - Marché de travaux - Relance du marché - Approbation · vidéo
• 21 février 2024 · Point
  Non à la dissimulation de l'épouvantable bilan de la législature et non à la restriction des interpellations citoyennes - Demande de Madame Houaria OUAZRHARI · vidéo
• 21 février 2024 · Motion
  Schaerbeek visant à "rendre Schaerbeek lieu sûr pour les femmes" (Motion de Madame Döne SÖNMEZ) · vidéo
• 21 février 2024 · Demande
  La place Walckiers et le jardin du couvent dans le quartier Stephenson (Demande de Monsieur Anton SCHUURMANS) · vidéo
• 21 février 2024 · Demande
  Scharnaval 2024 - Soutien au folklore Schaerbeekois (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ) · vidéo
• 24 janvier 2024 · Point
  ASBL "Harmonisation Sociale Schaerbeekoise A.S.B.L." en abrégé "HSS" - Comptes 2022 - Prise d'acte · vidéo
• 24 janvier 2024 · Point
  Organisation d'un examen de promotion de Directeur Adjoint - Département Gestion du personnel enseignant (Direction Enseignement communal francophone) - Approbation · vidéo
• 24 janvier 2024 · Point
  Présentation de la Fédération des Commerçants - Demande de Monsieur Nicolas De Mesmaeker. · vidéo
• 24 janvier 2024 · Point
  Projet LISA – Antenne de sécurité intégrée - Transformation des locaux de l'ancien Koban Brabant, Rue Brichaut 2 - Augmentation de la dépense - Approbation · vidéo
• 24 janvier 2024 · Point
  Contrat de quartier durable Stephenson - Opération A – « Pôle Stephenson » (aménagement d’un parc et d’une place publique, construction d’une crèche et d’un équipement de sport situés rue et place Stephenson et sur un terrain appartenant à Infrabel, à Schaerbeek et Bruxelles-ville) - Marché d'étude - Avenant à la convention, supplément d'honoraires - Pour information · vidéo
• 24 janvier 2024 · Point
  Commissions du conseil communal - Modifications - Pour information · vidéo
• 24 janvier 2024 · Question orale
  Les préavis à signifier aux membres des cabinets (Question de Monsieur Georges VERZIN) · vidéo
• 24 janvier 2024 · Demande
  Des solutions communales pour l'aide aux personnes sans domicile (Demande de Monsieur Abdelhakim EL KARAOUI) · vidéo
• 20 décembre 2023 · Demande
  Transparence mise à mal (Demande de Madame Naïma BELKHATIR) · vidéo
• 20 décembre 2023 · Point
  L'attitude de la commune de Schaerbeek en ce qui concerne le centre d'accueil pour réfugiés situé à l'angle de la rue Evenepoel et de l'avenue Georgin - Demande de Monsieur Patrick Sessler · vidéo
• 20 décembre 2023 · Point
  WePulse Domaine GRC - Non-adhésion aux scenarios développés par Paradigm · vidéo
• 20 décembre 2023 · Point
  Modification budgétaire extraordinaire (MB5) - Approbation · vidéo
• 29 novembre 2023 · Point en urgence
  Quartier Stephenson-Pavillon-Verboeckhoven - L'abject leurre de la "participation citoyenne" ne trompe pas la population et se retourne contre le Collège - Demande de Madame Houaria Ouazrhari · vidéo
• 29 novembre 2023 · Demande
  Une clarification de la position du Collège quant au plan good move dans le quartier Stephenson (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)
• 29 novembre 2023 · Question orale
  Le chantier Reine Thomas (Question de Monsieur Sadik KÖKSAL) · vidéo
• 29 novembre 2023 · Point
  Modification du contingent des emplois contractuels (Emplois subsidiés "Programme de prévention urbaine") et modification du cadre du personnel - Approbation · vidéo
• 29 novembre 2023 · Point
  Règlement relatif au télétravail - Approbation · vidéo
• 29 novembre 2023 · Point
  Contrat de quartier durable Pogge - Opération 1-1 – Construction d’un immeuble de logements sur le terrain sis chaussée de Haecht 366 - Marché d'étude – Avenant #2 à la convention, supplément d'honoraires - Approbation · vidéo
• 29 novembre 2023 · Point
  Rapport 2022 sur les actions de la commune de Schaerbeek en lien avec la thématique de la violence à l'égard des femmes - Pour information · vidéo
• 29 novembre 2023 · Motion
  La situation au Proche-Orient et à la résolution pacifique du conflit israélo-palestinien (Motion commune de Messieurs Bernard Clerfayt (LB), Elyass El Yakoubi (Ecolo-Groen), Abobakre Bouhjar (PS), Cedric Mahieu (Engagés), Bernard Guillaume (MR&Citoyens), Yuri De Belder (PTB) et Georges Verzin (Ind.))
• 18 octobre 2023 · Motion
  Assurer une communication neutre et non partisane de la commune et du CPAS (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ) · vidéo
• 18 octobre 2023 · Motion
  Le non-remplacement d’une Echevine en 2024 (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU) · vidéo
• 18 octobre 2023 · Demande
  Demande urgente de sécurisation des abords de l'école La Vertu (Demande de Monsieur Yusuf YILDIZ) · vidéo
• 18 octobre 2023 · Demande
  Les rodéos urbains (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)
• 18 octobre 2023 · Demande
  Le plan Good Move (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
• 18 octobre 2023 · Demande
  Les nuisances du chantier de la VRT (Demande de M. VERZIN) · vidéo
• 18 octobre 2023 · Question orale
  Le quartier Terdelt - Que fait la commune? (Question de Monsieur Georges VERZIN) · vidéo
• 27 septembre 2023 · Point
  Soutien à la Maroc à la suite du tremblement de terre du vendredi 8 septembre
• 27 septembre 2023 · Motion
  Garantir deux tournées par semaine de collecte du sac blanc et orange (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
• 27 septembre 2023 · Demande
  La gratuité dans les cantines scolaires dans les écoles communales (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ) · vidéo
• 27 septembre 2023 · Demande
  L'insécurité sur le parking à l'arrière du BRUSILIA, la diminution effarante des emplacements de stationnement dans le quartier Houffalize et la modification de la circulation rue de Jérusalem (Demande de Monsieur Georges VERZIN) · vidéo
• 27 septembre 2023 · Demande
  Mise en place des recommandations du guide Evras (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
• 27 septembre 2023 · Demande
  La situation de la statue Nasreddin Hoca sur le coin de la rue de l’Olivier (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
• 27 septembre 2023 · Demande
  Les frais scolaires dans les écoles secondaires de la commune (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
• 27 septembre 2023 · Question orale
  La situation de Monsieur De Herde (Question de Madame Leïla LAHSSAINI)
• 27 septembre 2023 · Point
  Subside à l’asbl PAG-ASA - Approbation
• 27 septembre 2023 · Point
  Modification du cadre du personnel et du règlement fixant les conditions d'accès à la fonction d'inspecteur pédagogique adjoint de l'Enseignement communal francophone - Approbation · vidéo
• 20 septembre 2023 · Point
  Une brève histoire des derniers ratés du Collège communal - Demande de Madame Houaria Ouazrhari
• 20 septembre 2023 · Point en urgence
  Remplacement de Madame Vanessa Loodts en congé parental - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de sa remplaçante
• 20 septembre 2023 · Point
  Le réaménagement de la place Houffalize, ou comment saboter les conditions de vie de la population - Demande de Monsieur Sedat Tekes · vidéo
• 3 juillet 2023 · Demande
  Des importantes nuisances au square Apollo et dans le quartier (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ) · vidéo
• 3 juillet 2023 · Question orale
  Les travaux et leur impact dans le quartier Houffalize (Question de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
• 3 juillet 2023 · Point
  Projet LISA – Antenne de sécurité intégrée - Transformation des locaux de l'ancien Koban Brabant, Rue Brichaut 2 - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information · vidéo
• 3 juillet 2023 · Point
  Projet de Plan d'Aménagement Directeur (PAD) "Mediapark" et son Rapport sur les incidences environnementales (RIE) - Avis de la Commune. · vidéo
• 3 juillet 2023 · Motion
  L'extension du métro (Motion de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
• 3 juillet 2023 · Question orale
  Les nuisances et troubles générés par les occupants de l'immeuble au 199-201 de la rue des Coteaux (Question de Monsieur Ibrahim DÖNMEZ) · vidéo
• 28 juin 2023 · Point
  La participation citoyenne - Demande de Madame Ayat Elkholti - Présenté par Madame Barbara Verbist
• 28 juin 2023 · Point
  Les dérives du Collège des Bourgmestre et Echevins - Demande de Madame Houaria Ouazrhari
• 31 mai 2023 · Point
  Nouveau règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Approbation
• 31 mai 2023 · Motion
  La délégation de compétence au Collège concernant l’adoption de règlements complémentaires de circulation routière (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ)
• 31 mai 2023 · Question orale
  Les cours de natation (Question de Monsieur Yuri DE BELDER)
• 31 mai 2023 · Point
  Renouvellement de la campagne VisitPass et octroi de deux heures de stationnement gratuit le mercredi et le samedi en zone verte
• 31 mai 2023 · Point
  Occupation précaire du bien sis Rue d'Hoogvorst 8-14 par l'ASBL ANIMAR - Convention d'occupation à titre précaire - Approbation
• 31 mai 2023 · Point
  Procédure de modification du Plan Particulier d’Affectation du Sol n°19 « Quartier Ouest de la Gare du Nord » - Adoption définitive du projet de plan modifié.
• 31 mai 2023 · Point
  Règlement relatif à la politique communale de stationnement · vidéo
• 31 mai 2023 · Demande
  La situation à la rue Evenepoel et les importantes nuisances du chantier de la VRT (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
• 26 avril 2023 · Point
  La mise en place du plan Good Move à Schaerbeek - Demande de Madame Houaria Ouazrhari
• 26 avril 2023 · Point
  La modification du PPAS 19 - Demande de Monsieur Fabian Stévenne · vidéo
• 29 mars 2023 · Point
  ASBL "Dino Brussels" - Comptes 2021 - Prise d'acte
• 29 mars 2023 · Point
  ASBL "EDJ FC Crossing de Schaerbeek" - Comptes 2021 - Prise d'acte · vidéo
• 29 mars 2023 · Point
  Ordonnances de police du Bourgmestre - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmation
• 29 mars 2023 · Point
  La communication du Collège des Bourgmestre et Echevins et le Schaerbeek-Info - Demande de Mme Houaria Ouazrhari
• 29 mars 2023 · Point
  Amendements au règlement concernant les redevances pour les Services d’Accueil et pour la fourniture des potages et repas chauds - Approbation
• 29 mars 2023 · Motion
  La solidarité avec les travailleuses et travailleurs de Delhaize (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ)
• 29 mars 2023 · Point
  Taxe sur la mise à disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2023 à 2025 – Modification
• 29 mars 2023 · Point
  Taxe sur les distributeurs automatiques de billets de banque, de courrier et les appareils de « self banking » - Exercices 2023 à 2025 – Modification · vidéo
• 29 mars 2023 · Point
  Interhospitalière régionale des Infrastructures de Soins (IRIS) - Approbation des nouveaux statuts et installation des nouveaux membres.
• 29 mars 2023 · Point
  Marché public de services "Nouveau processus participatif sur la phase 3 du contrat local de mobilité « Colignon – Josaphat »" Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
• 29 mars 2023 · Point
  Convention annuelle 2023 entre la commune de Schaerbeek et l'asbl "Los Extraños" - Approbation
• 29 mars 2023 · Point
  Programme de Cohésion sociale - Avenant n°8 au Contrat communal de Cohésion sociale 2016-2020 - Approbation
• 29 mars 2023 · Point
  ASBL "visit.brussels" - Comptes 2021 - Prise d'acte
• 29 mars 2023 · Point
  Désignation des représentants communaux au sein des asbl communales et pluri-communales - Remplacement de Monsieur De Herde - Approbation
• 15 février 2023 · Point
  Le fonctionnement des interpellations citoyennes - Demande de Mme Houaria Ouazrhari
• 21 décembre 2022 · Point
  Convention 2022 relative aux antennes de sécurité intégrées au niveau local (LISA) - Intervention régionale - Approbation · vidéo
• 21 décembre 2022 · Point
  Plans locaux de Prévention et de Proximité 2022-2024 - Projet de convention - Approbation · vidéo
• 21 décembre 2022 · Point
  Ordonnances de police du Bourgmestre - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmation
• 21 décembre 2022 · Point
  Proposition du Groupe de Travail "Buste" Roger NOLS · vidéo
• 21 décembre 2022 · Point
  Enseignement primaire communal ordinaire francophone - Annulation du déménagement de l'implantation "Renan" de l'École 17 primaire vers le site "Optima" (Grande Rue au Bois) prévu pour juillet / août 2023. · vidéo
• 21 décembre 2022 · Question orale
  La plaque commémorative Max Morton (Question de Madame Angelina CHAN) · vidéo
• 21 décembre 2022 · Motion
  Motion en vue d'arrêter les travaux prévus par la STIB avenue Princesse Elisabeth (Motion de Monsieur Georges VERZIN)
• 21 décembre 2022 · Question orale
  Le fonctionnement du service de l’ombudsman (Question de Monsieur Cédric MAHIEU)
• 30 novembre 2022 · Point
  Le projet de mobilité et de stationnement - Demande de Madame Ayat Elkholti
• 30 novembre 2022 · Demande
  L'absentéisme des enseignants (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
• 30 novembre 2022 · Motion
  La suspension du projet de plan de stationnement, du plan de circulation et le développement de transports en commun efficaces (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI)
• 30 novembre 2022 · Demande
  Le rôle des conseillers au sein du Conseil communal (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
• 30 novembre 2022 · Demande
  Les modalités de la concertation quant au plan de circulation (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)
• 19 octobre 2022 · Point
  Prime d’hébergement dans le cadre d'accueillir des réfugiés ukrainiens à Schaerbeek – Exercice 2022 - Approbation · vidéo
• 19 octobre 2022 · Point
  Procédure de modification du Plan Particulier d’Affectation du Sol n°19 "Quartier Ouest de la Gare du Nord" - Soumettre le projet de plan et son rapport sur les incidences environnementales à enquête publique - Approbation · vidéo
• 19 octobre 2022 · Point
  Modification budgétaire extraordinaire (MB3) - Approbation · vidéo
• 19 octobre 2022 · Point
  Achat et placement de 20 boxes vélos - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
• 19 octobre 2022 · Motion
  Un pas de plus vers le zéro déchet… les canettes et bouteilles PET consignées (Motion de Madame Vanessa LOODTS) · vidéo
• 19 octobre 2022 · Point
  ASBL "CréACtions" - Comptes 2021 - prise d'acte · vidéo
• 19 octobre 2022 · Question orale
  La mise en oeuvre du 3ème volet du plan Good Move à Schaerbeek. (Question de Madame Angelina CHAN) · vidéo
• 19 octobre 2022 · Question orale
  Le squat sis Boulevard Wahis 224 (Question de Monsieur Cedric MAHIEU) · vidéo
• 28 septembre 2022 · Point
  Projet de Plan d’Action Communal de Stationnement 2022 - Approbation · vidéo
• 28 septembre 2022 · Demande
  La relance de la diffusion du Conseil communal en direct (Demande de Madame Naïma BELKHATIR) · vidéo
• 28 septembre 2022 · Demande
  Une descente de police à l’Institut Frans Fischer - Trafic de drogue (Demande de Monsieur Yuri DE BELDER) · vidéo
• 28 septembre 2022 · Point
  Soutien financier pour des projets d'activation de la place des Bienfaiteurs - Approbation · vidéo
• 7 septembre 2022 · Question orale
  La relocalisation du Petit-Château à Schaerbeek (Question de Madame Marie NYSSENS) · vidéo
• 7 septembre 2022 · Point
  Ancienne Synagogue, Rue Rogier 128 - Travaux de sécurisation en vue d'une occupation temporaire - Majoration de la dépense - Pour information · vidéo
• 7 septembre 2022 · Point
  ASBL "Gemeenschapscentrum De Kriekelaar" - Comptes 2021 - Subvention 2022 - Prise d'acte
• 29 juin 2022 · Point en urgence
  Projets à inscrire au Programme Triennal d’Investissement 2022-2024 (PTI) - Approbation · vidéo
• 29 juin 2022 · Point en urgence
  Travail sur la mémoire de l'histoire de Schaerbeek - Création d'un Groupe de travail Décolonisation de l'espace public - Noms de rues · vidéo
• 29 juin 2022 · Demande
  Le parc Reine Verte (Demande de Monsieur Hamza BOUKHARI)
• 29 juin 2022 · Question orale
  Le rappel à l’ordre adressé aux Conseillers (Question de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
• 29 juin 2022 · Question orale
  Le squat Boulevard Wahis 224 (Question de Monsieur Cédric MAHIEU) · vidéo
• 29 juin 2022 · Question orale
  La situation à la rue des Coteaux 199, accompagnement social des occupants, mesures à l’encontre du propriétaire (Question de Monsieur Matthieu DEGREZ) · vidéo
• 29 juin 2022 · Point
  Règlement relatif à l'octroi et à l'utilisation des portefeuilles électroniques destiné aux menues dépenses - Approbation · vidéo
• 29 juin 2022 · Point
  Subside à l'asbl UTSOPI - Année 2022 - Approbation · vidéo
• 29 juin 2022 · Point
  Adhésion à la centrale d’achat du Service Fédéral des Pensions (SFP) en vue de participer à l’accord-cadre ayant pour objet de désigner une institution de retraite professionnelle - Approbation · vidéo
• 29 juin 2022 · Motion
  L'abattage rituel (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI et Monsieur Matthieu DEGREZ)
• 1 juin 2022 · Demande
  La signalisation explicite de l'interdiction des trottinettes électriques et des vélos d'adultes dans l'enceinte du parc Josaphat (Demande de Madame Agathe Corniquet) · vidéo
• 1 juin 2022 · Point
  Création d'un Groupe de travail Buste Roger Nols (GT NOLS) - Pour information · vidéo
• 1 juin 2022 · Demande
  La communication d'un Echevin sur le dossier de l'abattage rituel (Demande de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
• 1 juin 2022 · Demande
  L'indisponibilité des services de l'Ombudsman (Demande de Madame Döne SÖNMEZ) · vidéo
• 27 avril 2022 · Point
  Contrat de quartier durable Petite Colline - Opération Fabrique de la rénovation - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique du bien sis rue de la Chaumière 15 - dépôt d'une requête en justice en vue de l'autorisation d'accéder au bien pour y faire faire un certificat PEB - Approbation · vidéo
• 27 avril 2022 · Point
  Immeuble communal Rue Dupont 58 - Résiliation anticipée du contrat de bail avec l'ASBL Wijkpartenariaat Brabantwijk pour l'occupation du 2ème étage - Règlement général pour l'occupation des locaux et terrains communaux - Occupation de locaux et terrains communaux pour la gestion des espaces de proximité (PPU) - Modification - Approbation · vidéo
• 27 avril 2022 · Point
  SP&EV / Voirie - Plan de Végétalisation de l’Espace Public (PVEP) 2021-2035 – Approbation · vidéo
• 27 avril 2022 · Point
  Subside nominatif à la "Habiba Ahmed Foundation, Devoir de Mémoire Contre le Racisme" - Convention - Approbation · vidéo
• 27 avril 2022 · Question orale
  Des locataires victimes d'un marchand de sommeil (Question de Madame Lucie PETRE) · vidéo
• 27 avril 2022 · Point
  Ordonnance de police interdisant la consommation d’alcool sur la voie publique dans le quartier nord et aux alentours - Approbation · vidéo
• 30 mars 2022 · Point
  Demande d'autorisation du chef de corps pour le placement et l'utilisation de bodycam sur le territoire de la commune de Schaerbeek - Approbation · vidéo
• 30 mars 2022 · Point
  Immeuble sis Rue de l'Agriculture 110 - Mandat de gestion à l'asbl A.S.I.S. pour le gestion locative de 3 logements communaux - Approbation
• 30 mars 2022 · Motion
  Motion relative au coût de l’aide sociale supporté par le budget communal · vidéo
• 30 mars 2022 · Demande
  Les nuisances sonores et incivilités rue Verte (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
• 23 février 2022 · Point
  Appel à projet "Impulsion contre les violences intrafamiliales" - Projet et de la convention de collaboration avec Evere - Approbation
• 23 février 2022 · Point
  Ordonnances de police du Bourgmestre - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmation · vidéo
• 23 février 2022 · Point
  Marché public de services pour du management & business consulting au profit de la DRH et de la DSI - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Approbation · vidéo
• 23 février 2022 · Point
  Contrat de quartier durable Petite colline : convention tripartite avec l’opérateur du projet «Budget participatif» – Approbation · vidéo
• 23 février 2022 · Point
  Plan de gestion triennal 2022-2024 - Approbation
• 23 février 2022 · Demande
  Propos tenus par la Présidente du CPAS sur les mesures sanitaires "discriminantes" (Demande de Messieurs Cédric MAHIEU et Georges VERZIN). · vidéo
• 23 février 2022 · Point en urgence
  Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 juillet 2013 relatif aux zones de stationnement réglementées et aux cartes de dérogation - Avis du Conseil communal sur la proposition tarifaire. · vidéo
• 23 février 2022 · Demande
  Occupation et dégradation du bois entre l'autoroute E40 et la rue Colonnel Bourg (Demande de Madame Vanessa LOODTS) · vidéo
• 26 janvier 2022 · Demande
  Les expulsions sans solution de relogement (Demande de Madame Mae De Monchy) · vidéo
• 26 janvier 2022 · Point
  Règlement-taxe sur les résidences non principales - Exercices 2022 à 2024 – Modification · vidéo
• 22 décembre 2021 · Demande
  Valoriser les habitants de biodiversité de la friche du PAD Josaphat et du Bois Georgin du PAD Mediapark (Demande de Monsieur Guy Castadot)
• 22 décembre 2021 · Demande
  Le projet de réaménagement de l'avenue Princesse Elisabeth (Demande de Monsieur Youssef Taouil)
• 22 décembre 2021 · Point
  Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2022- Renouvellement
• 22 décembre 2021 · Point
  Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modification
• 22 décembre 2021 · Point
  Nouveau règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'achat d'un vélo à assistance électrique
• 22 décembre 2021 · Point
  Complexe communal Rue Destouvelles, 35-37 / Rue Gaucheret, 199 - bail emphytéotique avec Sibelga pour une cabine haute tension - Approbation
• 22 décembre 2021 · Point
  Convention relative aux antennes de sécurité intégrées au niveau local (LISA) - Intervention régionale - Approbation
• 22 décembre 2021 · Point
  Soutien Covid-19 aux asbls actives dans le secteur de l’Enfance et de la Jeunesse – Approbation
• 22 décembre 2021 · Demande
  Le tarif de la carte riveraine (Demande Monsieur Mohammed ABKOUI)
• 24 novembre 2021 · Point
  Plan Bruxellois de prévention et de proximité 2021- Projet de convention - Approbation · vidéo
• 24 novembre 2021 · Point
  Subside à l'asbl Espace P, année 2022 - Approbation · vidéo
• 24 novembre 2021 · Point
  Règlement du concours sur les réseaux sociaux dans le cadre des fêtes de fin d'année – Approbation · vidéo
• 24 novembre 2021 · Point
  IRIS - Interhospitalière Régionale des Infrastructures des Soins - Nouveaux statuts - Approbation · vidéo
• 24 novembre 2021 · Point
  Marché public de fournitures pour l'achat de produits de culture - Non attribution du marché scha/equip/2021/047 & Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché scha/equip/2021/064 - Pour information
• 24 novembre 2021 · Point
  Marché public de fournitures pour l'acquisition d’un logiciel de réservation des infrastructures communales - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
• 24 novembre 2021 · Point
  Modification budgétaire 5 (MB5) - Approbation · vidéo
• 24 novembre 2021 · Point
  Contrat de quartier durable Stephenson - Modification de programme - Approbation · vidéo
• 24 novembre 2021 · Point en urgence
  Convention de projet entre la Commune de Schaerbeek et Hub.Brussels pour les illuminations pour les fêtes de fin d'année pour la rue de Brabant - Approbation
• 27 octobre 2021 · Point
  Subvention de l'Union des Locataires Schaerbeek (Parc Temporaire Médiapark) - Approbation · vidéo
• 27 octobre 2021 · Point
  Projet de Plan d'Aménagement Directeur (PAD) sur le site Josaphat, version 2021 - Avis de la Commune - Approbation · vidéo
• 27 octobre 2021 · Motion
  La détermination de la compétence "santé" au sein du Collège (Motion de Monsieur Ibrahim DÖNMEZ) · vidéo
• 27 octobre 2021 · Demande
  COVID-19 - Plan vaccination 1030 (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI) · vidéo
• 27 octobre 2021 · Demande
  L'évaluation de la mise en oeuvre de l'accord de majorité (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU, Monsieur Abobakre BOUHJAR et Monsieur Georges VERZIN)
• 27 octobre 2021 · Demande
  Octobre rose - Lutte et sensibilisation contre le cancer du sein (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
• 27 octobre 2021 · Demande
  Relance de la motion visant à mettre en place un dispositif d'alerte spécifique en partenariat avec les officines pharmaceutiques pour les personnes victimes de violences intrafamiliales (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
• 29 septembre 2021 · Point
  Ordonnance de police interdisant la consommation d’alcool sur la voie publique dans le quartier nord et aux alentours - Approbation · vidéo
• 29 septembre 2021 · Point
  Règlement fixant les dispositions en matière d'évaluation du personnel communal - Approbation · vidéo
• 29 septembre 2021 · Point
  Désignation d’un Secrétaire communal faisant fonction en cas d’empêchement du Secrétaire communal et du Secrétaire communal adjoint - Approuver · vidéo
• 29 septembre 2021 · Point
  Ancienne Synagogue, Rue Rogier 128 - Travaux de sécurisation en vue d'une occupation temporaire - Majoration de la dépense pour le budget des travaux - Pour information
• 29 septembre 2021 · Point
  Mission d'étude visant à l'élaboration d'un nouveau PACS (plan d'action communal de stationnement) - Attribution du marché et majoration de la dépense - Pour information · vidéo
• 29 septembre 2021 · Point
  Règlement du concours "Solidarité avec les femmes du monde entier", dans le cadre de la journée de la lutte contre les violences faites aux femmes le 25 novembre 2021 - Approbation · vidéo
• 29 septembre 2021 · Motion
  La lutte contre les loyers abusifs sur tout le territoire bruxellois (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ) · vidéo
• 8 septembre 2021 · Point
  SCRL "Le Foyer Schaerbeekois" - Comptes 2020 - Prise d'acte
• 8 septembre 2021 · Point
  Dimanche sans voiture - 19 septembre 2021 - Règlement d’administration intérieure - Approbation · vidéo
• 8 septembre 2021 · Point
  Marché public de services pour la mise en page du Schaerbeek Info 2022 - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information · vidéo
• 8 septembre 2021 · Point
  Ecole 1: études et suivi des travaux d’aménagement d’un pôle sportif dans une école fondamentale francophone classée – Mission d’études - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
• 8 septembre 2021 · Demande
  La dénomination d'une place Irène Hamoir (Demande de Monsieur Georges VERZIN) · vidéo
• 8 septembre 2021 · Demande
  Une bibliothèque humaine (Demande de Madame Naïma BELKHATIR) · vidéo
• 8 septembre 2021 · Point
  ASBL "Académie des arts de la Parole, de la danse et de la musique de Saint-Josse-Ten-Noode/Schaerbeek" en abrégé "Académie des Arts" - Comptes 2020 - Prise d'acte · vidéo
• 30 juin 2021 · Motion
  Assurer la neutralité politique de Schaerbeek Info (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)
• 30 juin 2021 · Point
  Règlement relatif à la politique communale de stationnement - Approbation · vidéo
• 30 juin 2021 · Point
  Taxe sur les supports de publicité commerciale visibles de la voie publique et ayant pour fonction principale le financement d'un service public reconnu par le législateur - Exercices 2021 à 2024– Instauration - Approbation
• 30 juin 2021 · Point
  Plan stratégique de sécurité et de prévention (PSSP) 2020-2021 - Approbation · vidéo
• 30 juin 2021 · Point
  Ordonnance de police du Bourgmestre - Consommation de l'alcool sur la voie publique - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmation
• 30 juin 2021 · Point
  Tribune Nord du stade du Crossing - Convention d'occupation avec le Cercle de Tennis de Table Royal ALPA - Approbation · vidéo
• 30 juin 2021 · Point
  Modification du cadre du personnel - Approbation · vidéo
• 30 juin 2021 · Point
  Modifications budgétaires ordinaire (MB1) et extraordinaire (MB2) 2021 - Approbation · vidéo
• 26 mai 2021 · Point
  Contrat de quartier durable Pogge - Immeuble sis Chaussée de Haecht 296 - Situation de squat - Autorisation d'agir en justice en vue de l'expulsion - Approbation
• 26 mai 2021 · Motion
  L'objectivation et la transparence sur les interventions, ainsi qu'à la lutte contre le profilage ethnique dans notre Zone de Police (Motion de Madame Lucie PETRE) · vidéo
• 28 avril 2021 · Point
  Contrat de quartier durable Petite Colline - Projet de programme - Approbation · vidéo
• 28 avril 2021 · Question orale
  Les procédures pour rues de jeux et de fête (Question de Monsieur Arnaud VERSTRAETE) · vidéo
• 28 avril 2021 · Point
  Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'achat d'un vélo à assistance électrique - Approbation · vidéo
• 28 avril 2021 · Point
  Gestion Immobilière - Contrat de Rénovation Urbaine 2 "Brabant - Nord - St-Lazare" - Acquisition pour cause d'utilité publique du bien sis rue d'Hoogvorst 8-14 (Théâtre Magic-Land) - Faire offre - Approbation · vidéo
• 28 avril 2021 · Point
  Modification du cadre du personnel - Direction Système d'Information - approbation · vidéo
• 28 avril 2021 · Demande
  La construction d'immeubles à parking (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
• 28 avril 2021 · Demande
  Campagne de vaccination (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ) · vidéo
• 28 avril 2021 · Demande
  Les problèmes de logement à Schaerbeek (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
• 7 avril 2021 · Demande
  Un préavis de grève au cpas, la paix sociale est gravement menacée (Demande de Monsieur Georges VERZIN) · vidéo
• 31 mars 2021 · Point
  Croisement avenues Voltaire et Louis Bertrand - Conception et placement d'un mât lumineux contemporains - Marché de services - Procédure de passation et conditions de marché - Approbation · vidéo
• 31 mars 2021 · Demande
  La campagne de vaccination (Demande de Madame Döne SÖNMEZ) · vidéo
• 31 mars 2021 · Demande
  Invitation aux Schaerbeekois à contribuer à la politique locale de mobilité GoodMoove (Demande de Madame Naïma BELKHATIR) · vidéo
• 31 mars 2021 · Demande
  La démolition de la Tour CCN et le Quartier Ouest de la Gare du Nord (Demande de Madame Claire GERAETS) · vidéo
• 31 mars 2021 · Point
  Protocole d’accord entre la Commission communautaire commune et la commune de Schaerbeek relatif au suivi du respect des obligations en termes de testing et de quarantaine - Approbation · vidéo
• 31 mars 2021 · Question orale
  La retransmission du conseil communal en direct (Question de Monsieur Elyass EL YAKOUBI) · vidéo
• 3 mars 2021 · Point
  BYPAD coaching 2020 - Résultats du coaching et priorités vélo 2021-2022 - Pour information · vidéo
• 3 mars 2021 · Point
  Sanctions administratives - Ratification du protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d'infractions mixtes pour les majeurs - Approbation
• 3 mars 2021 · Point
  Informatique - Acquisition de fournitures et services informatiques auprès des adjudicataires de la centrale du Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise (CIRB) et de la centrale d'achat du GIAL pour l'année 2020 - Budget extraordinaire - Pour information · vidéo
• 3 mars 2021 · Point
  ASBL "Transit" - Convention cadre pluriannuelle 2020-2024 - Approbation
• 3 mars 2021 · Point
  Crossing - Remplacement de trois caméras du système de télésurveillance préalablement à l'ouverture d'un centre de vaccination sur le site - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
• 3 mars 2021 · Point
  ASBL "Pro Velo" - Convention cadre pluriannuelle 2021-2024 - Approbation · vidéo
• 3 mars 2021 · Demande
  La qualité de service fournie par Parking.Brussels (Demande de Madame Vanessa LOODTS) · vidéo
• 3 mars 2021 · Question orale
  Les évaluations finales et les conclusions quant aux réaménagements dans le quartier Azalées (Question de Monsieur Kevin LIKAJ) · vidéo
• 3 mars 2021 · Demande
  L'utilisation de l'eau potable par la commune (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI) · vidéo
• 3 mars 2021 · Question orale
  L'avis du Collège sur l’avant-projet d’ordonnance sur le stationnement et la politique du stationnement (Question de Monsieur Matthieu DEGREZ) · vidéo
• 27 janvier 2021 · Demande
  La circulation et l'insécurité dans le quartier Azalées-Pâquerettes (Demande de Madame Najat El Khattabi) · vidéo
• 27 janvier 2021 · Point
  Contrat de quartier durable "Pogge" - Immeuble sis chaussée de Haecht 300 - Situation de squat - Autorisation d'agir en justice en vue de l'expulsion - Approbation · vidéo
• 27 janvier 2021 · Point
  Service Public Régional de Bruxelles - Ordonnance du 19 juillet 2007 visant à associer les communes dans le développement économique local et régional - Avenant 2021 - Approbation · vidéo
• 27 janvier 2021 · Point
  Lutte contre le Racisme - Adhésion de la Commune de Schaerbeek à la Coalition Européenne des Villes Contre le Racisme (ECCAR) de l'UNESCO - Approbation · vidéo
• 27 janvier 2021 · Motion
  Convention avec "Parking- Brussels" : Avances trimestrielles - Refus de remises (Motion de Monsieur Georges VERZIN) · vidéo
• 27 janvier 2021 · Demande
  Des objectifs ambitieux de logements publics et d’espaces verts sur le site de l’ancienne gare Josaphat (Demande de Monsieur Axel BERNARD) · vidéo
• 27 janvier 2021 · Demande
  L'ouverture d'un centre de vaccination à Schaerbeek (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ) · vidéo
• 27 janvier 2021 · Demande
  La situation difficile vécue par les riverains et commerçants dans le quartier Liedts (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU) · vidéo
• 27 janvier 2021 · Demande
  Le décès de Ibrahima (Demande de Monsieur Mamadou BAH) · vidéo
• 27 janvier 2021 · Demande
  Les pannes informatiques au sein de l'administration communale (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU) · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  Subvention de l'ASBL Utsopi - Du 15 novembre au 31 décembre 2020 - Approbation · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  Politique de la Ville (PdV) - Nouvelle programmation 2021-2025 - Approbation du programme et transmission au Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale - Pour information · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  Gestion Immobilière - Contrat de quartier durable "Petite Colline" - Immeuble sis rue Brichaut 13-15 (appartement) - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique - Approbation · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  Situation de "squat" du petit bâtiment communal annexe de l'école communale n° 16, sis boulevard Léopold III au coin de la rue Frans Courtens à 1030 Schaerbeek (occupation illicite) - Action en justice en expulsion contre les occupants - Autorisation - Approbation
• 16 décembre 2020 · Point
  Budget 2021- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  Rapport 2020 sur les actions de la commune de Schaerbeek en lien avec la thématique de la violence à l’égard des femmes - Pour information
• 16 décembre 2020 · Demande
  Retour de l'activité Schaerbeek Info en gestion communale (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
• 16 décembre 2020 · Demande
  L'attitude de la commune quant à la demande de permis mixte pour l’ancien Brico avenue Bristiers 38 (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
• 16 décembre 2020 · Question orale
  Projets de réaménagement des voiries de la maille Azalées/Pâquerettes/Eisenhower/Stobbaerts (Question de Messieurs Georges VERZIN, Matthieu DEGREZ, Axel BERNARD et Madame Emel KÖSE)
• 25 novembre 2020 · Point
  Démission de Madame Emilie Desmedt de ses fonctions de conseillère communale - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de son remplaçant, Monsieur Kevin LIKAJ · vidéo
• 25 novembre 2020 · Point
  Demande de la zone de police POLBRUNO 5344 - Utilisation du parc de caméras existant sur le territoire de la commune de Schaerbeek - Placement et utilisation des 5 caméras sur la voie publique sur le territoire de la commune de Schaerbeek - Utilisation des bodycam pour la période de test sur le territoire de la commune de Schaerbeek - Approbation · vidéo
• 25 novembre 2020 · Point
  Règlement de Police concernant L’usage des Espaces Verts situés sur le domaine public de la commune de Schaerbeek - Approbation
• 25 novembre 2020 · Point
  Programmation sociale - Octroi d'une allocation de fin d'année en 2020 - Approbation
• 25 novembre 2020 · Point
  Ancienne Synagogue, Rue Rogier 128 - Réalisation d'un inventaire amiante - Marché de faible montant - Pour information
• 25 novembre 2020 · Point
  Dépenses urgentes à pourvoir dans le cadre de la pandémie de COVID-19 – Gestion et coordination d’un centre de testing - Application de l'article 249 de la Nouvelle Loi Communale - Admettre les dépenses. · vidéo
• 25 novembre 2020 · Point
  Modification budgétaire ordinaire 2020 (MB6) - Approbation
• 25 novembre 2020 · Point en urgence
  Plan Bruxellois de prévention et de proximité 2020 - Projet de convention - Approbation
• 25 novembre 2020 · Demande
  La diffusion du Conseil communal par internet (Demande de Madame Claire GERAETS)
• 25 novembre 2020 · Demande
  Les espaces disponibles pour les activités des associations de terrain (Demande de Madame Claire GERAETS)
• 25 novembre 2020 · Demande
  Solidarité - Cadeaux de Noël pour les SDF (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
• 25 novembre 2020 · Point
  CPAS - Modification budgétaire 2 de l'exercice 2020 - Approbation · vidéo
• 25 novembre 2020 · Question orale
  Enquête sur le réaménagement du quartier Azalées (Question de Madame Vanessa LOODTS)
• 28 octobre 2020 · Demande
  Les aménagements routiers en phase de test sur l'avenue Eisenhower et l'avenue des Azalées, et leur impact sur la qualité de vie dans le quartier (Demande de Monsieur Philippe CORNELIS) · vidéo
• 28 octobre 2020 · Demande
  Ouverture d'un centre de testing communal à Schaerbeek (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
• 28 octobre 2020 · Motion
  Règlement complémentaire de circulation routière - Délégation - Retrait (Motion de Messieurs Georges VERZIN, Cédric MAHIEU et Matthieu DEGREZ) · vidéo
• 28 octobre 2020 · Demande
  Aide à l'accessibilité numérique - Les inégalités numériques renforcent les inégalités sociales (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI) · vidéo
• 28 octobre 2020 · Question orale
  Le quartier des Chasseurs Ardennais (Question de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
• 28 octobre 2020 · Question orale
  Les amendes et les SAC (Question de Madame Leïla LAHSSAINI)
• 28 octobre 2020 · Point
  Ombudsman - Présentation du rapport annuel 2019 · vidéo
• 28 octobre 2020 · Point
  Ordonnance de police du Bourgmestre - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmation
• 28 octobre 2020 · Point
  Convention de partenariat entre l'Intercommunale d'Inhumation et la commune de Schaerbeek - Approbation · vidéo
• 28 octobre 2020 · Point
  Foyer Schaerbeekois - Présentation du rapport annuel 2019 - Pour information · vidéo
• 28 octobre 2020 · Point
  Changement de nom de la section de la rue Rogier, entre la rue du Progrès et le boulevard du Roi Albert II, en rue Suzanne Tassier, sentier Gaucheret et boulevard du Roi Albert II - Approbation définitive. · vidéo
• 28 octobre 2020 · Point
  Subventions aux associations actives dans le domaine de la Petite Enfance, de l'Enfance et de la Jeunesse - Exercice 2020 - Approbation · vidéo
• 28 octobre 2020 · Point
  Dépenses urgentes à pourvoir dans le cadre de la pandémie de COVID-19 - Prestations complémentaires de nettoyage et de désinfection de bâtiments scolaires durant l'année scolaire - Application de l'article 249 de la Nouvelle Loi Communale - Admettre les dépenses · vidéo
• 28 octobre 2020 · Point
  Modifications budgétaires ordinaire (MB4) et extraordinaire (MB5) 2020 - Approbation · vidéo
• 28 octobre 2020 · Demande
  Situation critique des cafés, bars, salles de fêtes (Demande de Monsieur Yusuf YILDIZ) · vidéo
• 28 octobre 2020 · Question orale
  L'avenir du Parc de l'avenue des Jardins (Question de Madame Marie NYSSENS)
• 23 septembre 2020 · Point
  ERIP - Ecole Régionale et Intercommunale de Police - Désignation d'un représentant à l'Assemblée générale
• 23 septembre 2020 · Demande
  Les immeubles de logements sociaux dans le quartier Evenepoel (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
• 23 septembre 2020 · Demande
  Un centre communal de test au coronavirus (Demande de Madame Leila LAHSSAINI)
• 23 septembre 2020 · Point
  ASBL Schaerbeek information - Comptes 2018 - Prise d'acte
• 23 septembre 2020 · Point
  Dépenses urgentes à pourvoir dans le cadre de la pandémie de COVID-19 - Hébergement de personnes sans domicile fixe à l'hôtel Albert - Prolongation des missions de gardiennage - Application de l'article 249 de la Nouvelle Loi Communale - Admettre les dépenses
• 23 septembre 2020 · Point
  Ordonnance de police du Bourgmestre - Port du masque - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi Communale - Confirmation
• 24 juin 2020 · Point
  Asbl Communale "Oeuvre des colonies scolaires - O.C.S." - Présentation du rapport cité à l'article 34 de l'Ordonnance du 05/07/18 relative aux modes spécifiques de gestion communale et à la coopération intercommunale - Approbation
• 24 juin 2020 · Point
  Règlement de Police concernant L’usage des Espaces Verts situés sur le domaine public de la commune de Schaerbeek - Approbation · vidéo
• 24 juin 2020 · Point
  ASBL "Centre culturel" - Convention Projet “We need you” - Approbation · vidéo
• 24 juin 2020 · Motion
  Schaerbeek en urgence économique et sociale (Motion de Madame Vanessa LOODTS et Madame Angelina CHAN) · vidéo
• 24 juin 2020 · Demande
  Les colis alimentaires. (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI) · vidéo
• 24 juin 2020 · Demande
  La distribution des masques à Schaerbeek (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU) · vidéo
• 24 juin 2020 · Point en urgence
  Réseau Coordination Enfance asbl : Avenant à la convention pluriannuelle 2020-2025 modifiant les articles 2§4 et 3§1 al. 2 - Approbation
• 24 juin 2020 · Point
  Service d'Appui thématique et territorial (SATT) - Subvention à l'ASBL Utsopi - du 15 juin au 14 juillet 2020 - Approbation · vidéo
• 24 juin 2020 · Point en urgence
  Contrat de rénovation urbaine Brabant | Nord | Saint-Lazare 2017-2025 - Retroactes, nouvelles motivations et deuxième sollicitation du droit de recourir à l’expropriation pour les biens inscrits aux programmes de revitalisation urbaine - Approbation
• 24 juin 2020 · Demande
  Le marché de vendredi et le plan de relance économique (Demande de Monsieur Hasan KOYUNCU) · vidéo
• 24 juin 2020 · Question orale
  La jardin Pop-up dans la rue Devreese (Question de Monsieur Arnaud VERSTRAETE).
• 27 mai 2020 · Point
  COVID 19 - Don du montant des jetons de présence des conseillers aux hôpitaux Saint-Pierre à Bruxelles et CHU Brugmann (Brien) - Avril 2020 - Ratification · vidéo
• 27 mai 2020 · Point
  Règlement Général de Police - Approbation · vidéo
• 27 mai 2020 · Point
  Contrat de Quartier Durable Pogge - Opération 1.3 "Rénovation-location" - Garantie bancaire ASIS "Ailes 34" · vidéo
• 27 mai 2020 · Point
  Contrat de Quartier Durable Pogge - Opération 1.3 "Rénovation-location" - Garantie bancaire ASIS "Houffalize 16"
• 27 mai 2020 · Point
  Contrat de quartier durable Coteaux-Josaphat - Opération 3 – Réaménagement du Parc Rasquinet - Marché d'étude - Avenant à la convention – Supplément honoraires - Approbation · vidéo
• 27 mai 2020 · Point
  Plan Particulier d'Affectation du Sol n°19 "Quartier Ouest de la Gare du Nord" - Ouverture de la procédure de modification - Approbation. · vidéo
• 27 mai 2020 · Point
  COVID-19: Approbation des dépenses exécutées suite à des circonstances impérieuses et imprévues · vidéo
• 27 mai 2020 · Point
  Mobilisation de la capacité hôtelière schaerbeekoise pour l'aide aux personnes sans domicile - Convention - Approbation · vidéo
• 27 mai 2020 · Point
  Charte et contrat d'intention (niveau b) de la Plateforme en charge du service citoyen - Adhésion - Approbation · vidéo
• 27 mai 2020 · Point en urgence
  Convention 2019 entre l'administration communale de Schaerbeek et l'asbl Schaerbeek Info - Approbation
• 26 mai 2020 · Question écrite
  Les modifications de circulation avenue des Azalées/avenue Général Eisenhower/avenue Paul Deschanel.
• 29 avril 2020 · Point
  Contrat de Rénovation Urbaine Brabant Nord St Lazare 2017-2022 - Modification de programme pour la synagogue sise rue Rogier 126 - Marché de service – Relevé de géomètre - Pour information
• 25 mars 2020 · Demande
  Coronavirus (Covid-19) (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI)
• 25 mars 2020 · Point
  Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modification - Approbation
• 19 février 2020 · Demande
  Le règlement relatif à la politique communale de stationnement voté par le Conseil Communal le 23 octobre 2019 et entré en vigueur le 1er janvier 2020 (Demande de Madame Héloïse van Cutsem et Monsieur Christian Schoenmaeckers)
• 19 février 2020 · Point
  Contrat de rénovation urbaine 2 (CRU2) - Bien sis place de la Reine 14 - Dernière offre et recours à l'expropriation pour cause d'utilité publique en cas de refus - Autorisation d'agir en justice - Approbation
• 19 février 2020 · Demande
  Le règlement relatif à la politique communale de stationnement voté par le Conseil Communal le 23 octobre 2019 et entré en vigueur le 1er janvier 2020 (Demande de Monsieur Jesse Pappers)
• 19 février 2020 · Demande
  La situation de crise au CPAS (Demande de Monsieur Cedric MAHIEU)
• 19 février 2020 · Demande
  L'installation du Centre d'Hébergement de la Plateforme citoyenne de soutien aux réfugiés (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)
• 19 février 2020 · Point
  Convention de sous-traitance (RGPD) avec RenovaS asbl afin d’obtenir par la Commune des informations du cadastre - Approbation
• 19 février 2020 · Point
  ASBL Agence Schaerbeekoise Immobilière Sociale en abrégé ASIS - Comptes 2018 - Prise d'acte
• 19 février 2020 · Point
  Contrat de quartier durable petite colline - Constitution de la Commission de Quartier - Approbation
• 22 janvier 2020 · Point
  Problèmes de sécurité, nuisances sonores, propreté et criminalité dans le quartier du Parc Dailly - Demande de Monsieur Loris Martin
• 22 janvier 2020 · Demande
  Des caméras chez des habitants pour améliorer la sécurité routière (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI)
• 18 décembre 2019 · Point
  La sécurité des habitants de la commune de Schaerbeek en cas d'accident nucléaire grave ou moyen - Demande de Madame Marie-France Deprez
• 18 décembre 2019 · Point
  Règlement redevance sur les marchés, brocantes, foires, braderies et autres activités ambulantes - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification
• 18 décembre 2019 · Point
  Règlement-taxe sur les résidences non principales - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification
• 18 décembre 2019 · Point
  Règlement d'Ordre Intérieur des cours de promotion sociale - Approbation
• 18 décembre 2019 · Point
  Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 18 décembre 2019 · Point en urgence
  La rue Habiba-Ahmed à Schaerbeek (Point de Monsieur Axel BERNARD)
• 27 novembre 2019 · Point
  Place Colignon : partager et sécuriser l'espace public et répondre à l'urgence climatique - Demande de Madame Mélissa Poucez
• 27 novembre 2019 · Point
  Projet de convention 2019 entre la Commune et l'asbl Travail de rue à schaerbeek (TRS) - Approbation
• 27 novembre 2019 · Point
  Nouveau contrat de quartier durable Petite colline - Mission d'étude préalable - Mode de passation et condition du marché - Pour information
• 27 novembre 2019 · Point
  Arrêté de police du Bourgmestre - Application des articles 135 § 2 et 133, al. 2 de la Nouvelle Loi Communale - Interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique dans le quartier délimité par les rues de Brabant du numéro 31 au 207, Aerschot du numéro 4 au 274 & 1 au 267, Verte du numéro 75 au 245 & 82 au 244, Quatrecht, Dupont, Allard, Fraternité, Rogier, d'Hoogvorst, de Potter, Liedts - Prise de connaissance.
• 27 novembre 2019 · Point
  Bâtiment communal sis à la rue Destouvelles 37 - rez-de-chaussée - Avenant à la convention avec la consultation ONE - Approbation
• 27 novembre 2019 · Point
  Contrat de quartier durable Stephenson (CQDS) - Acquisition pour cause d'utilité publique des parcelles sises rue Navez 74-76 à 1000 Bruxelles - Approbation
• 27 novembre 2019 · Point
  Projet de Plan d'Aménagement Directeur (PAD) sur le site Josaphat - Avis de la commune
• 27 novembre 2019 · Point
  Rapport sur les actions relatives à la lutte contre les violences à l'égard des femmes
• 27 novembre 2019 · Demande
  Le gaz Hilarant - Proposition d'ordonnance (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
• 27 novembre 2019 · Demande
  L'Edito Schaerbeek-Info (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
• 27 novembre 2019 · Point en urgence
  Le droit d'initiative citoyenne dans le Règlement d'Ordre Intérieur de la commune de Schaerbeek (Point de Monsieur Axel BERNARD)
• 27 novembre 2019 · Question orale
  L'état d'avancement des travaux du parc Rasquinet (Question de Monsieur Cédric MAHIEU)
• 23 octobre 2019 · Point
  ASBL Espace P - Comptes 2017 - Prise d'acte
• 23 octobre 2019 · Point
  ASBL "Sport Schaerbeekois" - Comptes 2018 - Prise d'acte
• 23 octobre 2019 · Point
  CHU Brugmann - Représentants de la commune de Schaerbeek - Pour information
• 23 octobre 2019 · Point
  Règlement relatif à la politique communale de stationnement - Approbation
• 23 octobre 2019 · Point
  Présentation du projet ILHO (Investigation Logement – Huisvesting Onderzoek) - Pour information
• 23 octobre 2019 · Point
  Foyer schaerbeekois - Rapport d'activité 2018 et rapport de gestion 2018 - Pour information
• 23 octobre 2019 · Point
  Contrat de rénovation urbaine 2 "Brabant - Nord - Saint-Lazare" (C.R.U.2) - Synagogue sise rue Rogier 126-128 (rez de chaussée) - Occupation temporaire par l'artiste Dimitri PARIMEROS
• 23 octobre 2019 · Point
  IRIS - Rapport aux Communes 2018 et Comptes de résultat 2018 - Pour information
• 23 octobre 2019 · Point
  Centre Technique Rodenbach (CTR), avenue Georges Rodenbach 29 - Réalisation d'un masterplan - Marché de service - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
• 23 octobre 2019 · Point
  Hôtel communal - Correction acoustique dans la salle des guichets, réalisation et placement d'un prototype de coque acoustique - Procédure de passation, conditions de marché et attribution du marché de travaux - Pour information
• 23 octobre 2019 · Point
  Contrat de quartier durable Stephenson - Convention tripartite Rénovation et mise en location par l’ASIS du volet socio-économique – Approbation
• 23 octobre 2019 · Motion
  Déclaration d'urgence climatique et environnementale (Motion de Madame Leticia SERE)
• 23 octobre 2019 · Question orale
  La situation des personnes réfugiées ou sans titre de séjour légal en Belgique (Question de Madame Lucie PETRE)
• 11 septembre 2019 · Demande
  La lutte contre la consommation de protoxyde d'azote (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)
• 11 septembre 2019 · Question orale
  La tolérance pour les vélos poussés par leurs propriétaires dans le Parc Josaphat (Question de Monsieur Cédric MAHIEU)
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL "Xtreme Team Parkour" - Subvention exceptionnelle 2018 et comptes 2017 - Prise d'acte
• 11 septembre 2019 · Point
  Evaluation de la note stratégique de sécurité routière - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Arrêté de police du Bourgmestre - Application des articles 119bis, 133, 135 § 2 de la Nouvelle Loi Communale - Interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique - Prise de connaissance.
• 11 septembre 2019 · Point
  Tetris - Rue Verte 216 - Contrat de bail pour les 5ème et 7ème étages - PPU - Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Contrat de quartier durable Helmet - IM2&EP7 Rénovation et transformation de l’immeuble sis rue de l’Agriculture 110-112 à destination d’une MCAE (Maison communale d’accueil de l’enfance) pour partie et de logements pour le solde - Démolition d’un entrepôt en intérieur d’ilot pour la construction d’une crèche - Fixation du mode de passation et des conditions du marché de travaux - Approbation
• 26 février 2014 · Question orale
  L'implantation d'une station radio mobilophonie (Question de Madame Debora LORENZINO)
• 20 novembre 2013 · Question orale
  L'école abandonnée sise rue de la Poste, 91 (Question de Monsieur Axel BERNARD)
• 26 juin 2013 · Point
  Contrat de quartier durable Coteaux-Josaphat - Travaux de démolition et de sécurisation du site 78 rue l'Olivier - Mode de passation et cahier spécial des charges - Approbation
• 27 mars 2013 · Motion
  Mesures visant à limiter le gaspillage alimentaire – motion
• 17 décembre 2012 · Point
  Reprise d'un chantier de construction à l'angle de la rue d'Aerschot 224 et de l'avenue de la Reine 50 - Majoration de la dépense
• 17 décembre 2012 · Point
  Contrat de quartier durable Helmet - Opération immobilière 2 - IM2 (rue de l'Agriculture 110-112) et Espace public 7 (rue de l'Agriculture 110-112) - Marché d'étude
• 24 octobre 2012 · Point
  Contrat de quartier durable Reine-Progrès - Programme quadriennal 2013-2016 - Approbation
• 19 septembre 2012 · Point
  Parc Josaphat - Reconstruction de 'La Laiterie' - Mission d'architectes - Avenant
• 27 juin 2012 · Point
  Modification partielle du PRAS - Avis de la Commune de Schaerbeek
• 27 juin 2012 · Point
  Deux projets de Règlement Communal d'Urbanisme Zoné - Quartier des Fleurs et Quartier Terdelt-Chomé - Adoption définitive
• 27 juin 2012 · Question orale
  Le chantier du tunnel Schuman-Josaphat
• 25 avril 2012 · Point
  ASBL "Maison Autrique" - Rapport d'activité
• 28 mars 2012 · Point
  Projets de Règlement Communal d'Urbanisme Zoné - Adoption
• 28 mars 2012 · Question orale
  Les travaux d'aménagement à Helmet en 2013
• 21 décembre 2011 · Point
  Demande d'octroyer un subside Patrimoine à l'ASBL Maison Autrique - Approbation
• 21 décembre 2011 · Point
  C.P.A.S. - Douzièmes provisoires pour le 1er trimestre 2012 - Approbation
• 30 novembre 2011 · Demande
  Le projet de la crèche communale 'Lyra' sise avenue Plasky 40
• 30 novembre 2011 · Point
  Règlement taxe sur les antennes d'émission émettant des radiations non ionisantes dont la fréquence est comprise entre 0,1 MHz et 300 GHz - Exercices 2012 à 2016 - instauration
• 30 novembre 2011 · Point
  Règlement communal d'Urbanisme sur les lieux de prostitution en vitrine - Approbation
• 30 novembre 2011 · Demande
  La suspension du permis d'urbanisme pour la crèche sise avenue Plasky 40
• 30 novembre 2011 · Demande
  Les parkings jardinets menacées à Terdelt
• 30 novembre 2011 · Demande
  Les antennes GSM
• 30 novembre 2011 · Point
  Redevance sur la délivrance de certificats de conformité pour l'exploitation de carrées - Modification - Approbation
• 26 octobre 2011 · Demande
  L'expulsion de familles Roms de la gare du Nord
• 26 octobre 2011 · Point
  Maison des Femmes - Convention d'occupation avec l'ASBL 'Synergie Plus' pour l'organisation de cours d'informatique pour les seniors
• 26 octobre 2011 · Question orale
  La lutte contre la traite des êtres humains
• 26 octobre 2011 · Question orale
  Le Fonds pour la patrimoine à Schaerbeek
• 26 octobre 2011 · Point
  Budget 2011 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°2 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n°3 - Approbation
• 28 septembre 2011 · Point
  Projet Quadrilatère de la s.a. Infrabel - Règlement organisant les modalités d'octroi d'une allocation pour les locataires des immeubles sis rue du Progrès 214-270 - Modification
• 7 septembre 2011 · Point
  Communes de Schaerbeek et Etterbeek c/Région de Bruxelles-Capitale - Désistement - Arrêté du Gouvernement de la Région Bruxelloise relatif à la concession de l'exploitation du système de location de vélos automatisé
• 7 septembre 2011 · Point
  Placement d'un éclairage festif en 2011 - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 7 septembre 2011 · Point
  Projet d'aménagement du quartier Terdelt en zone résidentielle - Études de la perméabilité du sol - Mission d'étude
• 22 juin 2011 · Point
  Réglementation communale en matière de prostitution en vitrine composée d'un règlement de police et d'un règlement d'urbanisme - Adoption
• 22 juin 2011 · Point
  Mât de Lalaing situé au croisement des avenues Voltaire et Azalées - Restauration - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 22 juin 2011 · Question orale
  La situation du club de basket le RPC Schaerbeek
• 22 juin 2011 · Question orale
  La possible fermeture des guichets de la gare de Schaerbeek
• 25 mai 2011 · Demande
  La politique en faveur du vélo à Schaerbeek
• 25 mai 2011 · Point
  Demande d'autorisation d'ester en justice dans l'aff. c/ONSS-APL
• 25 mai 2011 · Question orale
  Le contrat de quartier "Navez-Portaels"
• 4 mai 2011 · Point
  Revitalisation des sites Van Oost, Capronnier et Voltaire - Opération de partenariat public-privé - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 30 mars 2011 · Point
  Plan de stationnement - Règlement de police complémentaire - Modifications (extension de zones de stationnement règlementé) - Approbation
• 30 mars 2011 · Point
  Réaménagement de la place Jansen - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 30 mars 2011 · Point
  Contrat de quartier "Princesse Elisabeth" - Bien communal sis rue Van Camp 1A - Fixation de la valeur locative - Approbation
• 30 mars 2011 · Point
  Rez-de-chaussée communal sis rue Navez 1 - Contrat de bail - Approbation
• 30 mars 2011 · Point en urgence
  Libéralisation des services postaux - Service postal universel - Convention de mandat entre la Commune de Schaerbeek et la Commune d'Ixelles dans le cadre d'un marché conjoint
• 30 mars 2011 · Demande
  La taxe sur immeubles abandonnés et la vente éventuelle de la maison de maître sise avenue Plasky 40
• 23 février 2011 · Demande
  Projet Quadrilatère - Risques d'expropriation
• 23 février 2011 · Point
  Construction d'une école fondamentale néerlandophone temporaire sise 76 Grande rue au Bois - Mode de passation et condition du marché - Approbation
• 23 février 2011 · Question orale
  SP 14/3 - Le Musée des Chemins de Fer à Schaerbeek
• 23 février 2011 · Point
  Educateurs de rue - Projet Millenium - Mise à l'honneur
• 2 février 2011 · Point
  ASBL "Neptunium" - Comptes 2009 - Prendre acte
• 2 février 2011 · Point
  Règlement redevance relatif aux cartes de stationnement - Modification
• 2 février 2011 · Point
  Plan hygiénique rues d'Aerschot et de Quatrecht - Nouveau mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
• 2 février 2011 · Point
  Navez-Portaels - Opération 4 B 4 - Aménagement de la rue Portaels par la mise en place de mobilier urbain - Opération 4 C 1 - Formalisation esthétique fonctionnelle d'un lieu multimodal de rencontre place Verboeckhoven
• 2 février 2011 · Demande
  Le carrefour Cerisiers-Knapen-Smekens
• 22 décembre 2010 · Motion
  Les synergies à instaurer entre conseil de police et conseil communal
• 1 décembre 2010 · Point
  Mission d'étude sur l'opportunité et la faisabilité de construction d'un ou plusieurs parkings publics souterrains sur le territoire de la commune de Schaerbeek
• 1 décembre 2010 · Point
  Sécurisation du Parc Rasquinet et des logements - Conception d'un portique d'entrée rue Josaphat 115 - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 1 décembre 2010 · Demande
  Les travaux et aménagements à la place Meiser
• 27 octobre 2010 · Point
  Acquisition de matériel de fête - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 27 octobre 2010 · Point
  Modification du cadre temporaire spécifique du Fonds Politique des Grandes Villes - Approbation
• 27 octobre 2010 · Question orale
  La vente et le stockage des bonbonnes de gaz
• 27 octobre 2010 · Point
  Harmonisation régionale des arrêts de transports en commun - Signature d'un Protocole d'accord entre la STIB et la commune relatif à la gestion des abris pour voyageurs sur le territoire de Schaerbeek
• 29 septembre 2010 · Point
  Evaluation du bilan de majorité
• 29 septembre 2010 · Point
  Comptes 2009 de l'asbl « Rénovation à Schaerbeek - RenovaS »
• 29 septembre 2010 · Point
  Personnel SEMJA 2009 - Convention entre le Service Public Fédéral Justice et la commune - Approbation
• 29 septembre 2010 · Point
  Reconstruction de la "Laiterie" - Mission d'étude - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
• 29 septembre 2010 · Point en urgence
  Explosion de 3 immeubles à l'angle des rues Gaucheret (n°197 et 199) et Destouvelles (n°35) - Mise en œuvre du plan d'urgence et d'intervention communal - Crédits urgents
• 29 septembre 2010 · Point en urgence
  Explosion de 3 immeubles à l'angle des rues Gaucheret (n°197 et 199) et Destouvelles (n°35) - Mise en œuvre du plan d'urgence et d'intervention communal - Crédits urgents
• 1 septembre 2010 · Point
  Inventaire de l'amiante - Divers bâtiments communaux
• 1 septembre 2010 · Point
  Le musée du Train sur le site de la gare de Schaerbeek
• 1 septembre 2010 · Question orale
  L'état d'avancement du Projet Brusilia-bis
• 23 juin 2010 · Point
  Extension de la concession relative à la gestion du stationnement - Ajout de 320 horodateurs supplémentaires
• 23 juin 2010 · Point
  Règlement-redevance relatif aux cartes communales de Stationnement - Modification - Approbation
• 23 juin 2010 · Point
  Adoption définitive du Règlement Communal d'Urbanisme - Abrogation entière du Règlement Général sur la Bâtisse et de deux règlements communaux
• 23 juin 2010 · Demande
  Le bilan concernant le contrat de quartier "Navez-Portaels"
• 26 mai 2010 · Demande
  Amélioration de la sécurité routière de la rue A. Lambiotte (section entre la chaussée de Louvain et l'avenue Chazal)
• 26 mai 2010 · Demande
  Le point sur les études et procédures en cours pour l'élaboration du PPAS sur le site de la gare Josaphat
• 28 avril 2010 · Point
  ASBL "Maison Autrique" - Comptes 2009 - Prise d'acte
• 31 mars 2010 · Point
  C.P.A.S. - Statuts de l'ASBL chargée d'assurer la production, la gestion et la distribution au sein de ses membres, d'énergie produite par la technique de la co-génération - Approbation
• 31 mars 2010 · Point
  Désignation de la zone de Police 5344 comme opérateur intervenant en nom collectif pour l'attribution et l'exécution du marché conjoint pour l'installation et l'entretien d'un réseau de caméras de surveillance - Convention - Approbation
• 31 mars 2010 · Point
  Règlement relatif à l'usage de l'outil informatique dans l'administration communale - Approbation
• 31 mars 2010 · Point
  Plan de stationnement - Règlement complémentaire de police - Approbation
• 3 mars 2010 · Demande
  Les problèmes liés à la rue Vandeweyer
• 3 mars 2010 · Point
  Nouveau contrat de quartier Helmet - Mission d'étude préalable - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 3 mars 2010 · Point
  Convention d'occupation du rez-de-chaussée sis rue Stephenson 79 par l'ASBL "CréACtions" - Approbation
• 3 mars 2010 · Point
  Contrat de quartier Lehon-Kessels - Opération 1 I - Démolition du bâtiment de l'ancienne Justice de Paix et construction d'un immeuble de logements et d'un commissariat de Proximité
• 3 mars 2010 · Motion
  Motion relative à la suppression des chèques sport du budget de la Communauté Française
• 3 mars 2010 · Demande
  L'état d'avancement des projets sur le terrain de Schaerbeek-Josaphat
• 3 février 2010 · Point
  Convention relative à l'occupation du domaine public communal en vue de l'exploitation du système "Villo" - Approbation
• 3 février 2010 · Demande
  Le parking payant par sms, en contradiction avec la loi?
• 3 février 2010 · Demande
  Les cartes riverains
• 3 février 2010 · Motion
  Le soutien à apporter aux sinistrés d'Haïti
• 3 février 2010 · Question orale
  Les mesures prises ou à prendre en cas de pics de pollution
• 3 février 2010 · Question orale
  Le courrier de la poste envoyé aux habitants concernant la nouvelle réglementation des boîtes aux lettres

Interventions dans les débats (280)

• 16 septembre 2026 · Point
  ASBL "Centre Culturel de Schaerbeek" - Comptes 2025 - Prise d'acte
• 24 juin 2026 · Point en urgence
  Les travaux de la rue Richard Vandevelde - Demande de Monsieur Murat Dankus · vidéo
• 24 juin 2026 · Point
  Salle omnisports Kinetix - Boulevard Lambermont, 236 - Convention avec l'asbl Royal Canter Schaerbeek - Salle Omnisports du stade communal - Avenue du Suffrage universel, 22 - Convention avec l'asbl AS Schaerbeek - Approbation · vidéo
• 24 juin 2026 · Point
  Budget 2025 - Modification budgétaire de clôture (MB 1/2025 et MB 2/2025) - Approbation
• 22 avril 2026 · Point
  Les améliorations à apporter aux transports publics du nord de Bruxelles - Demande de Madame Bernadette DUPONT · vidéo
• 22 avril 2026 · Motion
  Création d'un conseil consultatif de parents d'élèves à besoins spécifiques (Motion de Monsieur Elias AMMI) · vidéo
• 22 avril 2026 · Motion
  Motion visant à garantir deux tournées par semaine de collecte des sacs poubelles blancs et oranges à Schaerbeek (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
• 25 mars 2026 · Point en urgence
  Respect des protocoles d'aménagements raisonnables dans l'enseignement communal Francophone - Demande de Madame Stéphanie Antonia M. MICHEL · vidéo
• 25 mars 2026 · Point en urgence
  Programme WePulse – Domaine Hard RH – Confirmation de la souscription au Volet 1 « BUILD » et adhésion au Volet 2 « RUN » – Maintien de la décision de février 2026 pour le domaine Soft RH
• 17 décembre 2025 · Point
  Taxe sur les bornes de recharge pour véhicules électriques en voirie - Exercices 2026 à 2030 – Instauration · vidéo
• 17 décembre 2025 · Motion
  Motion en soutien au secteur associatif (Motion de Madame Naïma BELKHATIR) · vidéo
• 17 décembre 2025 · Demande
  L'adhésion de Schaerbeek au réseau "communes contre l'antisémitisme" (Demande de Madame Angelina CHAN) · vidéo
• 26 novembre 2025 · Point
  Les nuisances des cafés Brusilia et Manhattan, excès de vitesse et parking sauvage rues des Coteaux, Fiers, Kessels - Demande de Madame Diana Dolce. · vidéo
• 26 novembre 2025 · Point
  Budget 2026 - Service ordinaire - Approbation · vidéo
• 15 octobre 2025 · Point
  Concession de la gestion de la buvette attachée à la salle des sports du complexe communal "Van Oost" sis rue Van Oost, 52 à 1030 Schaerbeek - Nouvel "appel à projet" public - Cahier des charges - Approbation · vidéo
• 15 octobre 2025 · Point
  Mise en œuvre du Code bruxellois de l’égalité, de la non-discrimination et de la promotion de la diversité - Adoption d'un plan diversité public - Approbation · vidéo
• 15 octobre 2025 · Point
  Marché public de service - Mise à disposition de contenants, enlèvement, traitement sélectif et valorisation de déchets issus de 14 sites administratifs communaux, dans une approche intégrée de développement durable - Mode de passation et conditions du marché - Pour information · vidéo
• 15 octobre 2025 · Point
  Contrat de quartier durable Petite colline - Opération 1.1 - "Axe vert de la Petite colline" - Réaménagement ponctuel de la rue Vandermeersch, de la place Lehon, de la rue Hancart et de la rue François Degreef - Mission complète d’architecture, d’ingénierie, et de coordination de sécurité et de santé - Marché d'étude - Avenant à la convention, supplément d'honoraires - Approbation · vidéo
• 15 octobre 2025 · Point
  Migration Windows 11 – Acquisition de 30 PC non compatibles – Centrale d’achat Paradigm (Econocom) – Inscription de la dépense – Prendre acte et admettre la dépense · vidéo
• 15 octobre 2025 · Motion
  Les patrouilles de routine avec véhicules de police motorisés dans les parcs afin d’établir des règles strictes de proportionnalité en matière de poursuites dans la zone de police Bruxelles-Nord (Motion de Madame Isabelle DURANT) · vidéo
• 15 octobre 2025 · Point en urgence
  Expulsion illégale et inoccupation des bâtiments à Schaerbeek - Situation du bâtiment situé Avenue Sleeckx, 74 - Demande de Madame Emilie Desmedt · vidéo
• 15 octobre 2025 · Point en urgence
  Organisation d'un examen de recrutement pour le poste de Directeur - Responsable du Département Schaerbeek Propreté et Espaces Verts - Approbation · vidéo
• 15 octobre 2025 · Motion
  Le survol aérien de Bruxelles et les nuisances sonores et environnementales générées par l'aéroport de Bruxelles-National (Motion de Madame Laure LITA) · vidéo
• 24 septembre 2025 · Point
  CPAS - Comptes de l'exercice 2024 - Approbation · vidéo
• 24 septembre 2025 · Point
  Marché public de services portant sur l'élaboration d'une analyse stratégique du patrimoine de la Commune et du CPAS de Schaerbeek - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information · vidéo
• 24 septembre 2025 · Point
  Plan de gestion triennal 2025-2027 - Approbation · vidéo
• 24 septembre 2025 · Point
  Prime Be Home Schaerbeekoise – Exercices d’impositions 2026 à 2027 – Modifications et renouvellement · vidéo
• 24 septembre 2025 · Point
  Primes d'accompagnement social - Exercice 2026 · vidéo
• 10 septembre 2025 · Point en urgence
  Le permis de lotir de la Friche Josaphat - Demande de Madame Catherine Seigneur
• 10 septembre 2025 · Point
  Fonds Régional Bruxellois de Refinancement des Trésoreries Communales (FRBRTC) 2022-2025 - Convention de prêt pour le projet "Création d'une infrastructure de danse Hip-Hop" (CRU) - Approbation
• 25 juin 2025 · Point
  Académie des Arts de la Parole, de la danse et de la musique de Saint-Josse-Ten-Noode/Schaerbeek - Désignation de représentants à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration - Modification
• 25 juin 2025 · Point
  La maison de repos Albert de Latour - Demande de Madame Evelyne VRANCKX - Madame Myriam MENSOUR-AJANA · vidéo
• 25 juin 2025 · Point
  Règlement relatif à l’exploitation d'un établissements HoReCa - Approbation · vidéo
• 25 juin 2025 · Point
  Programme WePulse – Cadre particulier relatif au domaine FINANCE - Souscription au Volet 1 "BUILD" - Non souscription au Volet 2 "RUN" · vidéo
• 25 juin 2025 · Demande
  Le risque de fermeture du Théâtre Océan Nord (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ) · vidéo
• 23 avril 2025 · Point
  Abrogation du règlement organisant les modalités d’octroi d’une allocation pour les locataires des immeubles sis 214-270 rue du Progrès · vidéo
• 23 avril 2025 · Point
  Convention relative à la gestion des immeubles expropriés de la rue du Progrès et l’accompagnement des habitants de ces immeubles, à passer avec la SA Infrabel - Avenant 1 - Approbation
• 23 avril 2025 · Point
  Convention relative à la reconstruction du front bâti de la rue du Progrès à conclure avec la SA Infrabel - Avenant 1 - Approbation
• 23 avril 2025 · Point
  Règlement organisant les modalités d’octroi d’une allocation pour les habitants des immeubles sis rue du Progrès 214, 218, 222, 224, 226, 230, 232, 234, 238-240, 244, 246, 248, 250, 252, 254, 260, 262-264, 266-268 et 270 - Approbation
• 26 mars 2025 · Motion
  Schaerbeek, commune antifasciste ! (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
• 19 février 2025 · Point
  Programme de Coordination Locale pour l'Enfance - Etat des lieux, analyse des besoins et objectifs prioritaires pour 2025-2030", proposé par la Commission Communale de l'Accueil - Approbation · vidéo
• 22 janvier 2025 · Point en urgence
  Gestion immobilière - Vente des biens communaux sis rue Quinaux, 40-42 · vidéo
• 22 janvier 2025 · Motion
  Motion réaffirmant le soutien plein et entier au maintien des six zones de police en Région bruxelloise (Motion de Monsieur Hasan KOYUNCU)
• 16 décembre 2024 · Point
  Projet de réaménagement de l'avenue Louis Bertrand - Mission d'études d'auteur de projet - Avenant 5 : réexamen global des honoraires et majoration de la dépense - Approbation · vidéo
• 16 décembre 2024 · Point
  Règlement communal concernant les redevances pour les services liés à l’organisation d’activités scolaires et de frais de piscine de l’enseignement francophone. · vidéo
• 10 décembre 2024 · Motion
  Schaerbeek s’engage contre les violences et discriminations à l’égard des femmes et reconnaît le féminicide (Motion de Madame Isabelle DURANT) · vidéo
• 10 décembre 2024 · Point
  Election des membres du Conseil de Police · vidéo
• 1 décembre 2024 · Point
  Installation et prestation de serment des membres du nouveau conseil communal · vidéo
• 20 novembre 2024 · Point
  Marché public de services pour l’externalisation partielle de la tâche de vidange des corbeilles de voirie pendant les week-ends dans la commune de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Engagement de la procédure - Approbation · vidéo
• 20 novembre 2024 · Point
  Charte d’engagement pour la prévention et la lutte contre les violences sexistes et sexuelles en politique · vidéo
• 18 septembre 2024 · Motion
  L’interdiction de l’usage du smartphone dans les écoles maternelles, primaires et secondaires (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU) · vidéo
• 18 septembre 2024 · Point
  Convention d'occupation avec l'asbl VIA - 4ème étage rue Verte, 216 - Approbation
• 18 septembre 2024 · Point
  Modification du Règlement général pour l'occupation des locaux et terrains communaux quant à l'Espace 208 - Approbation
• 18 septembre 2024 · Point
  Modification budgétaire ordinaire (MB1) et extraordinaire (MB2) - Approbation · vidéo
• 18 septembre 2024 · Point
  Faire Culture 1030 - Approbation du règlement · vidéo
• 26 juin 2024 · Point
  Contrat de quartier durable Stephenson - Opération A – "Pôle Stephenson" (aménagement d’un parc et d’une place publique, construction d’une crèche et d’un équipement de sport situés rue et place Stephenson et sur un terrain appartenant à Infrabel, à Schaerbeek et Bruxelles-ville) - Marché de travaux – Dossier d’adjudication - Fixation du mode de passation et des conditions du marché de travaux - Approbation · vidéo
• 26 juin 2024 · Point
  Règlement communal concernant les redevances pour les services liés à l’organisation d’activités scolaires de l’enseignement francophone - Circulaire 6289 relative à l’organisation des séjours pédagogiques avec nuitée(s) en Belgique et à l’étranger.
• 29 mai 2024 · Motion
  Concession de parcelles du cimetière de Schaerbeek à l'Intercommunale d'Inhumation SC (Motion de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
• 29 mai 2024 · Motion
  Tronçon sud de l'Avenue Princesse Elisabeth (Motion de Madame Naïma BELKHATIR) · vidéo
• 29 mai 2024 · Motion
  L'affichage du drapeau palestinien en soutien au peuple palestinien face aux récentes attaques du gouvernement israélien (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI)
• 27 mars 2024 · Point
  La sécurité routière dans le quartier Stephenson - Demande de Monsieur Pieter Fannes · vidéo
• 27 mars 2024 · Point
  Marché public de services pour l’externalisation partielle de la tâche de vidange des corbeilles de voirie pendant les week-ends dans la commune de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Engagement de la procédure - Approbation
• 27 mars 2024 · Point
  L'impact des futurs travaux de la place Meiser sur les tissues économique et social des commerçants - Demande de Monsieur Mohamed Bolakhrif
• 27 mars 2024 · Demande
  La situation du réseau des égouts à Schaerbeek (Demande de Monsieur Anton SCHUURMANS) · vidéo
• 27 mars 2024 · Demande
  Enquête publique sur la place Meiser - Attitude du collège (Demande de Monsieur Bernard GUILLAUME) · vidéo
• 27 mars 2024 · Demande
  Les nuisances sonore SMUR - Site Paul Brien (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
• 27 mars 2024 · Motion
  Le maintien du tram 25 dans son tracé actuel (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU) · vidéo
• 27 mars 2024 · Point
  ASBL "Brussels Major Events" en abrégé "BME" - Compte 2022 - Prise d'acte - Décision de dérogation au Règlement relatif à l’octroi, l’emploi et le contrôle des subventions communales du 27 mars 2019. · vidéo
• 21 février 2024 · Point
  La responsabilité du collège communal dans le délabrement de l'espace public schaerbeekois - Demande de Madame Fatiha AHCINI · vidéo
• 21 février 2024 · Demande
  L’état d’avancement du déploiement des zones de stationnement obligatoires pour trottinettes et vélos électriques partagés (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU) · vidéo
• 21 février 2024 · Demande
  Les plaines de jeux à Schaerbeek (Demande de Monsieur Anton SCHUURMANS) · vidéo
• 21 février 2024 · Demande
  La rénovation-reconstruction de la MR-MRS DELATOUR, rue Thomas Vinçotte par le CPAS à sa bonne intégration dans le bâti urbanistique du quartier, au respect de l’espace vert, et arboré situé à l’arrière du bâtiment et aux modalités du financement nécessaire – Position du collège (Demande de Monsieur Georges VERZIN) · vidéo
• 24 janvier 2024 · Point
  Buvette stade communal - Convention d'occupation temporaire par l'asbl Urban Generations · vidéo
• 24 janvier 2024 · Point
  Démission de Madame Lorraine de Fierlant, de son mandat d'Echevine
• 24 janvier 2024 · Motion
  Les travaux de transformation de l'espace public et les aménagements en matière de mobilité (Motion de Monsieur Taoufik BEN ADDI) · vidéo
• 24 janvier 2024 · Demande
  Les Visit-Pass gratuit en 2024 (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)
• 20 décembre 2023 · Demande
  Situation sociale et économies prévues au CPAS et au sein de l'administration communale (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
• 20 décembre 2023 · Point
  Taxe sur les distributeurs de carburant - Exercices 2024 à 2028 – Instauration
• 20 décembre 2023 · Point
  Projet de Plan d'Aménagement Directeur (PAD) "Défense" - Avis de la Commune. · vidéo
• 20 décembre 2023 · Point
  Programmation sociale - Octroi d'une allocation de fin d'année en 2023 - Approbation · vidéo
• 20 décembre 2023 · Point
  Contrat de quartier durable Pogge, Opération 2-3 - Equipement socio-culturel - Marché de travaux - Majoration de dépenses du marché de travaux - Approbation
• 20 décembre 2023 · Point
  Subvention extraordinaire à la SPRL MG NOVA (Novanoïs) - Convention - Approbation · vidéo
• 20 décembre 2023 · Demande
  Retrait de la nationalité Belge à des enfants d'origine palestinienne (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
• 20 décembre 2023 · Question orale
  La taxe sur les bornes de recharge électrique (Question de Monsieur Matthieu DEGREZ)
• 29 novembre 2023 · Point
  ASBL "VIA A.S.B.L." en abrégé "VIA" - Comptes 2022 - Prise d'acte · vidéo
• 29 novembre 2023 · Demande
  Les inquiétudes du personnel communal et du CPAS (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ) · vidéo
• 29 novembre 2023 · Point
  L'urbanisme schaerbeekois - Un autre volet de la déchéance de la politique communale - Le cas des écoles Paviljoen et Magritte - Demande de Madame Houaria Ouazrhari · vidéo
• 29 novembre 2023 · Point
  Budget 2024 - Douzièmes provisoires pour 6 mois - Approbation · vidéo
• 29 novembre 2023 · Point
  Biens trouvés en dehors des propriétés privées ou mis sur la voie publique en exécution de jugements d'expulsion - Marché public de services concernant l'évacuation et la conservation des biens - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information · vidéo
• 18 octobre 2023 · Point
  Plan d'urgence régional Logement - Protocole de collaboration avec la Région - Augmentation du subside - Approbation · vidéo
• 18 octobre 2023 · Point
  Réaménagement de l'avenue Princesse Elisabeth - Le Collège est-il capable de faire autre chose que de chercher à sauver les apparences et à cacher ses manquements? - Demande de Madame Ahcini Fatiha · vidéo
• 18 octobre 2023 · Point
  CPAS - Comptes de l'exercice 2022 - Approbation · vidéo
• 18 octobre 2023 · Motion
  Motion relative au coût de l’aide sociale supporté par le budget communal
• 18 octobre 2023 · Point
  Modification budgétaire extraordinaire (MB3) - Approbation · vidéo
• 27 septembre 2023 · Demande
  La réouverture du Neptunium et l'organisation des cours de natation. (Demande de Monsieur Quentin VANBAELEN) · vidéo
• 27 septembre 2023 · Point
  ASBL "Centre Culturel de Schaerbeek" - Comptes 2022 - Prise d'acte
• 3 juillet 2023 · Point
  Contrat de bail à loyer à conclure avec la srl TA-Ciré dans le cadre de l’appel à candidatures communal - Approbation · vidéo
• 3 juillet 2023 · Point
  Comptes annuels 2022 - Arrêt provisoire
• 31 mai 2023 · Point
  Plan Habitat Logement Durable - Approbation
• 31 mai 2023 · Motion
  Les garanties d’accès physique aux services de l’administration communale (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI)
• 31 mai 2023 · Point
  Centre culturel de Schaerbeek asbl - Convention annuelle 2023 - Approbation
• 31 mai 2023 · Motion
  Le projet de réaménagement des boulevards Lambermont et Wahis (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ)
• 29 mars 2023 · Point
  ASBL Crèches de Schaerbeek - Remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration.
• 29 mars 2023 · Point
  Taxe sur des emplacements de parcage - Exercices 2023 à 2027 – Renouvellement et modification
• 29 mars 2023 · Point en urgence
  Budget 2023 (ordinaire & extraordinaire)
• 21 décembre 2022 · Point
  SCRL "Le Foyer Schaerbeekois" - Comptes 2021 - Prise d'acte · vidéo
• 21 décembre 2022 · Point
  Remise de Brevet d'Elite du Travail à 4 citoyens schaerbeekois · vidéo
• 21 décembre 2022 · Point
  Carsharing 2022-2023 - Conventions Commune/Cambio et Commune/Get Around - Approbation · vidéo
• 21 décembre 2022 · Point
  Modification du cadre du personnel - Approbation · vidéo
• 21 décembre 2022 · Point en urgence
  Droits d'accès à la plateforme de recherche juridique INFORUM - Changement des conditions générales - Approbation
• 21 décembre 2022 · Point en urgence
  Le réaménagement de l’Avenue Louis Bertrand (Point de Monsieur Cédric MAHIEU)
• 21 décembre 2022 · Demande
  Le projet d'Infrabel à la rue du Progrès (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
• 21 décembre 2022 · Question orale
  Le chauffoir (Question de Madame Leïla LAHSSAINI)
• 30 novembre 2022 · Point
  Le réaménagement de l'avenue Princesse Elisabeth - Demande de Monsieur Thibaut Dechamps
• 30 novembre 2022 · Point
  Démission de Madame Fatiha El Khattabi de ses fonctions de conseillère communale - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de son remplaçant, Monsieur Maxime BAUDAUX
• 30 novembre 2022 · Point
  Contrat Local de Mobilité (CLM) Colignon-Josaphat - sous-maille Cage aux Ours - Filtre de la place Pavillon - Marché de faible montant - Pour information
• 30 novembre 2022 · Point
  Mise en place des pôles territoriaux en Fédération Wallonie-Bruxelles - Engagement définitif de la Commune de Schaerbeek avec la COCOF dans la mise en place du Pôle "Bruxelles Nord" - Approbation et signature des conventions
• 19 octobre 2022 · Point
  ASBL "Centre Culturel de Schaerbeek" en abrégé CCS - Comptes 2021 - Prise d'acte · vidéo
• 19 octobre 2022 · Point en urgence
  Procédure de modification du Plan Particulier d'Affectation du Sol n°19 "Quartier Ouest de la Gare du Nord - Publication de l'avis d'enquête publique dans la presse écrite - Procédure de passation et conditions du marché - Désignation de l'adjudicataire - Pour information
• 19 octobre 2022 · Motion
  L’intégration du bien-être animal au programme scolaire du pouvoir organisateur schaerbeekois (Motion de Madame Naïma BELKHATIR) · vidéo
• 28 septembre 2022 · Point
  Contrat de Rénovation Urbaine "Brabant-Nord-St-Lazare" - Avenant n°3 à la convention de subventionnement pour les opérations et actions prévues aux 1° à 4° et 6° de l'article 37 de l'ordonnance de Revitalisation Urbaine - Approbation · vidéo
• 28 septembre 2022 · Point
  Mission d’études relative à l’élaboration d'un schéma directeur dans l'axe Rogier – Majoration de la dépense – Pour information · vidéo
• 7 septembre 2022 · Demande
  Le passage pour piétons condamné par une barrière à la rue Rogier (Demande de Madame Naïma BELKHATIR) · vidéo
• 7 septembre 2022 · Point
  Biens communaux sis Rue Gaucheret 6B (Eos-Parking) - 7 emplacements de parking - Désaffectation - Approbation · vidéo
• 7 septembre 2022 · Point
  Contrat de quartier durable Pogge - Immeuble sis Chaussée de Haecht 366 et rue de Jerusalem 49-51 - Situation de squat - Autorisation d'agir en justice en vue de l'expulsion - Approbation · vidéo
• 7 septembre 2022 · Point
  Illuminations de fin d'année 2022 - Location et placement de dispositifs lumineux complémentaires - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information · vidéo
• 7 septembre 2022 · Point
  Contrat de quartier durable Stephenson - Opération A : Mission d’étude Pôle Stephenson - Marché d'étude - Avenant à la convention – Supplément honoraires - Approbation
• 29 juin 2022 · Point
  Démission de Monsieur Axel Bernard de ses fonctions de conseiller communal - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de son remplaçant, Monsieur Quentin VANBAELEN · vidéo
• 29 juin 2022 · Point
  ASBL "La Gerbe Service de Santé mentale" en abrégé "la Gerbe SSm" - Prise d'acte des comptes annuels 2020 & approbation d'une dérogation au Règlement communal relatif à l’octroi, l’emploi et le contrôle des subventions communales du 27 mars 2019.
• 27 avril 2022 · Demande
  L'accessibilité des services communaux (Demande de Monsieur Gaëtan Mons)
• 27 avril 2022 · Point
  Marché conjoint IRISNET 2 (Services de télécommunications et de communications électroniques) - Avenant à la convention de mandat spécial à la Région de Bruxelles-Capitale - Prolongation · vidéo
• 27 avril 2022 · Motion
  Motion visant à soutenir la proposition citoyenne de donner à un rond-point le nom de Max Morton (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU, Madame Angelina CHAN, Monsieur Matthieu DEGREZ et Monsieur Georges VERZIN) · vidéo
• 27 avril 2022 · Point
  Contrôle du stationnement réglementé par caméras ANPR (lecture automatique des plaques d’immatriculation) sur le territoire de Schaerbeek - Avis · vidéo
• 27 avril 2022 · Demande
  L’interruption de circulation des trams 25 et 62 (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
• 27 avril 2022 · Point
  Partenariat Commune - Asbl Biloba - Convention 2022 – Approbation · vidéo
• 30 mars 2022 · Point
  Mise en œuvre du plan régional de mobilité Good Move - Contrat local de mobilité (CLM) "Colignon-Josaphat" - Scénarios de circulation - Pour information · vidéo
• 30 mars 2022 · Point
  Modification du cadre du personnel et du personnel ACS - Approbation · vidéo
• 30 mars 2022 · Point
  Demande de permis d'urbanisme générant des charges d'urbanisme à affecter à la mise à disposition et la gestion d'un parking vélos public souterrain dans le bien rue Godefroid Devreese, 34 - Projet de convention de coopération entre la Commune, le maître d'ouvrage et le futur exploitant - Approbation. · vidéo
• 30 mars 2022 · Motion
  Motion - Soutien à l'Ukraine · vidéo
• 23 février 2022 · Point
  Taxe sur l'extension temporaire des terrasses et le placement de terrasses sur des emplacements de stationnement sans permis d’urbanisme – Exercice d’imposition 2022 – Instauration · vidéo
• 23 février 2022 · Point
  Marché public de services ayant pour objet une mission de manager ad intérim au bénéfice du Département « Schaerbeek Propreté et Espaces Verts – Gestion du charroi » de l’AC de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information · vidéo
• 23 février 2022 · Point
  CPAS - Budget 2022 et Plan de gestion 2022-2024 - Approbation · vidéo
• 26 janvier 2022 · Point
  Réglementation fiscale générale sur les mesures de soutien économique aux commerçants locaux Covid19 - Exercice 2022 – Renouvellement · vidéo
• 26 janvier 2022 · Point
  Arrêté des Membres du Collège réuni de la Commission Communautaire commune (COCOM) accordant un subventionnement de 1.938.188,23€ à la Commune de Schaerbeek pour la mise en place d’un centre de testing et vaccination Covid-19 -Pour information · vidéo
• 26 janvier 2022 · Point
  ASBL "Espace P..." - Comptes 2020 - Prise d'acte
• 26 janvier 2022 · Point en urgence
  CISO-DPO – Finalisation de l’activation de l’eBox pour la Commune en tant qu’émetteur de documents DS (Document sender) - Approbation · vidéo
• 26 janvier 2022 · Demande
  Le cimetière multiconfessionnel - Augmentation des parcelles réservées aux inhumations pour les défunts schaerbeekois de confession musulmane (Demande de Madame Naïma BELKHATIR) · vidéo
• 22 décembre 2021 · Point
  Subsides exceptionnels aux clubs sportifs pour l'année 2021 - Approbation
• 22 décembre 2021 · Demande
  Le square Appolo (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
• 22 décembre 2021 · Point en urgence
  Plan communal de soutien du secteur culturel schaerbeekois - Approbation
• 24 novembre 2021 · Point
  ASBL "Guichet d’Economie Locale de Schaerbeek" - Convention cadre pluriannuelle 2021-2024 - Approbation · vidéo
• 24 novembre 2021 · Demande
  La scan Car (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI) · vidéo
• 27 octobre 2021 · Demande
  L’évaluation de la politique du Logement et du Plan Logement (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU) · vidéo
• 27 octobre 2021 · Point
  ASBL "Rénovation à Schaerbeek" - Contrat de gestion 2021-2024 - Approbation
• 29 septembre 2021 · Point
  ASBL Crèches de Schaerbeek - Désignation d'un représentant à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration · vidéo
• 8 septembre 2021 · Demande
  Non à la circulation de transit entre Meiser et Bienfaiteurs (Demande de Madame Anneke Meersseman)
• 8 septembre 2021 · Point
  Convention d'occupation de la buvette de la salle Omnisports Kinetix par le club Canter · vidéo
• 8 septembre 2021 · Point
  Marché public de services pour l'organisation d’études dirigées et d’ateliers de français - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Approbation · vidéo
• 8 septembre 2021 · Demande
  La manière dont Schaerbeek entend lutter contre le stationnement sauvage des trottinettes et les comportements inciviques de leurs usagers (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU) · vidéo
• 8 septembre 2021 · Demande
  La décision de la STIB de supprimer le tram 32 (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU) · vidéo
• 30 juin 2021 · Demande
  La convention avec FC Schaerbeek (Demande de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
• 30 juin 2021 · Demande
  Les activités durant les vacances scolaires sur notre commune (Demande de Madame Naïma BELKHATIR) · vidéo
• 30 juin 2021 · Point
  Règlement relatif à l'octroi des primes d'accompagnement social - Modification - Approbation · vidéo
• 30 juin 2021 · Point
  CPAS - Comptes de l'exercice 2020 - Approbation · vidéo
• 26 mai 2021 · Point
  Règlement relatif au télétravail - Approbation · vidéo
• 26 mai 2021 · Point
  Site Terdelt - Désignation d'une équipe "auteur de projet" en vue des études et du suivi des travaux dans le cadre de la construction d'un Club House, d'une salle omnisport et d'infrastructures sportives, englobant la démolition d'un bâtiment ainsi que l'aménagement d'espaces extérieurs - Marché de service - Procédure de passation et conditions du marché - Approbation · vidéo
• 26 mai 2021 · Point
  Tennis-club Lambermont - Installation d'un système de vidéosurveillance du site - Procédure de passation, conditions du marché de travaux et désignation de l'adjudicataire - Pour information · vidéo
• 26 mai 2021 · Point
  Octroi de chèques-taxis - Convention entre la Commune et la Région de Bruxelles-Capitale - Approbation · vidéo
• 26 mai 2021 · Point
  Règlement de reconnaissance des initiatives de garde d'enfants Schaerbeekois (Kind & Gezin) - Approbation · vidéo
• 26 mai 2021 · Demande
  Les dispositifs collectifs prévus ou autorisés pour l’Euro 2021 (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU) · vidéo
• 19 mai 2021 · Demande
  La rue des Azalées en sens unique et l'abrogation de la séparation de la piste cyclable (Demande de Monsieur Matthias Vanwijnendaele et de Monsieur Jan Brumagne) · vidéo
• 28 avril 2021 · Point
  Convention de partenariat avec le BOSA (SPF Stratégie et Appui) pour l'application LRA - Approbation · vidéo
• 28 avril 2021 · Demande
  La réouverture de l'Horeca (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU) · vidéo
• 28 avril 2021 · Demande
  Le télétravail du personnel communal (Demande de Madame Claire GERAETS) · vidéo
• 31 mars 2021 · Point
  Convention entérinant le droit d’utilisation, par la Commune, du réseau de fibres optiques de la Zone de police - Approbation · vidéo
• 31 mars 2021 · Point
  Contrat de quartier durable Pogge - Immeuble sis rue de Jerusalem 41-43 - Situation de squat - Autorisation d'agir en justice en vue de l'expulsion - Approbation · vidéo
• 31 mars 2021 · Demande
  La situation de l’asbl LTA – Solutions – Etat du dossier (Demande de Monsieur Mattheiu DEGREZ) · vidéo
• 31 mars 2021 · Point
  Règlement relatif au remboursement des frais de transport (taxi) vers les centres de vaccination Covid-19 - Approbation · vidéo
• 3 mars 2021 · Point
  * * * * *POINT RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR* * * * *Convention ayant pour objet le droit d'utiliser le réseau de fibres optiques de la zone de Police - Approbation
• 3 mars 2021 · Demande
  La situation de propreté à Schaerbeek (Demande de Monsieur Mohamed ABKOUI) · vidéo
• 3 mars 2021 · Question orale
  Les initiatives citoyennes et relations avec les pouvoirs communaux (Question de Madame Marie NYSSENS) · vidéo
• 27 janvier 2021 · Demande
  L'aménagement de l'avenue Princesse Elisabeth (Demande de Madame Naïma BELKHATIR) · vidéo
• 27 janvier 2021 · Point en urgence
  Utilisation des Bodycam par la police sur le territoire de Schaerbeek - Prolongation jusqu'au 1er avril 2021 - Approbation · vidéo
• 27 janvier 2021 · Point en urgence
  Convention pour le Label: "commune respectueuse du Bien-être animal" - Approbation · vidéo
• 27 janvier 2021 · Question orale
  Zone "30" communale (Question de Monsieur Georges VERZIN) · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  CPAS - Budget pour l'exercice 2021 - Approbation · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  Nouvelle convention entre la Commune de Schaerbeek et l'asbl Musée schaerbeekois de la bière, pour le bâtiment communal sis avenue Louis Bertrand, 33-35 à 1030 Schaerbeek - Approbation · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  Règlement concernant l'attribution et l'utilisation du chèque Schaerbeek #1030Shoplocal - Approbation
• 16 décembre 2020 · Demande
  Etudiant en période de blocus (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
• 16 décembre 2020 · Demande
  Les dispositifs vacances de Noël (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI)
• 25 novembre 2020 · Point
  Subsides "PAVE 2020", "Marquages cyclables 2020" et "Boxes vélos 2020": approbation des trois conventions avec la Région de Bruxelles-Capitale.
• 25 novembre 2020 · Point
  Rénovation de la piscine Neptunium - Mode de financement du montant de 500.000 € engagé au budget extraordinaire 2020 en faveur de Beliris pour couvrir les coûts supplémentaires à charge de la Commune - Approbation
• 25 novembre 2020 · Demande
  L’évaluation de la politique du Logement et du Plan Logement (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)
• 25 novembre 2020 · Point en urgence
  L'hébergement d'urgence (Point de Madame Leïla LAHSSAINI)
• 25 novembre 2020 · Point en urgence
  Les mesures prises suite au vote de la motion relative à la régularisation pour raisons humanitaire liées à l'épidémie de covid 19 votée lors du conseil communal du 25 mai 2020 (Point de Madame Leïla LAHSSAINI)
• 25 novembre 2020 · Demande
  Les missions d'un Echevin (Demande de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
• 28 octobre 2020 · Point en urgence
  Ordonnance de police du Bourgmestre - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmation
• 28 octobre 2020 · Demande
  L'évaluation de l'opération "Chèques 1030shoplocal" (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU) · vidéo
• 28 octobre 2020 · Point
  Election et prestation de serment d'un Echevin en remplacement de Monsieur Sadik KÖKSAL · vidéo
• 28 octobre 2020 · Demande
  Les logements intégrés pour personnes avec un handicap mental souffrant de troubles du comportement (Demande de Madame Naïma BELKHATIR) · vidéo
• 23 septembre 2020 · Demande
  L'évaluation du Règlement relatif à la politique communale de stationnement (Demande de Monsieur Bernard GUILLAUME)
• 23 septembre 2020 · Motion
  Réaménagement prioritaire de la place Meiser, des boulevards Lambermont et Wahis (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)
• 23 septembre 2020 · Point
  Création d'une Commission du Conseil communal chargée d'étudier la révision éventuelle des dispositions du règlement de travail relatives à la neutralité.
• 23 septembre 2020 · Demande
  Les mesures pour la rentrée scolaire (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
• 23 septembre 2020 · Demande
  La situation avenue des Azalées (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
• 23 septembre 2020 · Question orale
  Le dispositif des bâtiments communaux (Question de Monsieur Mohammed ABKOUI)
• 23 septembre 2020 · Question orale
  Les dispositifs d'activités d'été (Question de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
• 23 septembre 2020 · Point
  ASBL "Harmonisation Sociale Schaerbeekoise" - Comptes 2018 - Prise d'acte
• 23 septembre 2020 · Point
  Plan Climat - Note stratégique - Pour information
• 23 septembre 2020 · Point
  Rénovation du Neptunium - Demande aux autorités fédérales et régionales d'allouer un budget pour le Neptunium dans le prochain avenant de l'Accord de Coopération BELIRIS - Motion
• 24 juin 2020 · Point
  Arrêt provisoire des comptes communaux 2019 - Approbation · vidéo
• 24 juin 2020 · Demande
  Les impacts négatifs du blocage de l'avenue des Azalées. (Demande de Monsieur Aymeric Leruste). · vidéo
• 24 juin 2020 · Point
  Prise en charge par l’administration fiscale régionale de l’établissement et du recouvrement des centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique - Exercice 2021 - Approbation
• 24 juin 2020 · Motion
  Les conséquences de l'épidémie COVID-19 - La violence faite aux femmes (Motion de Madame Marie NYSSENS et Madame Naïma BELKHATIR) · vidéo
• 24 juin 2020 · Demande
  Les installations sanitaires (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
• 24 juin 2020 · Motion
  Le stationnement redevance illégale (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)
• 24 juin 2020 · Question orale
  Dispositif vacance (Question de Monsieur Mohammed ABKOUI)
• 27 mai 2020 · Point
  Service Bibliothèque Néerlandophone - Règlement d'utilisateurs - Adaptation · vidéo
• 27 mai 2020 · Motion
  Demande de régularisation des sans-papiers pour raison humanitaire et de sécurité sanitaire nationale dans le contexte de la pandémie Covid19 (Motion de Monsieur Taoufik BEN ADDI) · vidéo
• 27 mai 2020 · Point
  ASBL Crèches de Schaerbeek - Avenant 2020-01 au contrat de gestion 2019-2025 modifiant l'article 7 - Approbation · vidéo
• 29 avril 2020 · Point
  Contrat de quartier durable "Pogge" - Bien sis chaussée de Haecht, 294-296 - Convention d'occupation jusqu'au 31.12.2020 avec la société WIN IMMO - Approbation
• 29 avril 2020 · Point
  Réglementation fiscale générale sur les mesures de soutien économique aux commerçants locaux Covid19 - Exercice 2020 - Approbation
• 19 février 2020 · Point
  Achat de 3 vélos triporteurs et accessoires - Procédure de passation et fixation des conditions du marché public de faible montant - Pour information
• 19 février 2020 · Point
  Règlement d'Ordre Intérieur des établissements scolaires communaux - Approbation
• 22 janvier 2020 · Point
  Achat de deux chevaux et reprise du cheval Domino - Procédure de passation et fixation des conditions du marché public de faible montant - Pour information
• 22 janvier 2020 · Motion
  Modification du Règlement relatif à la politique communale de stationnement (Motion de Monsieur Axel BERNARD et Monsieur Abobakre BOUHJAR)
• 18 décembre 2019 · Point
  Prime Be Home Schaerbeekoise - Exercice 2020
• 18 décembre 2019 · Point
  La suppression définitive du marché Lehon - Demande de Monsieur Abdelaziz Lamsoudi, Monsieur Ygit Jonathan et Monsieur Sauvenière Didier
• 18 décembre 2019 · Point
  Règlement-taxe sur la malpropreté publique et les faits générateurs de salissures sur les voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci ainsi que sur les conteneurs à déchets commerciaux- Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification - Approbation
• 18 décembre 2019 · Point
  CPAS - Budget pour l'exercice 2020 - Approbation
• 27 novembre 2019 · Point
  Fabrique d'Eglise Sainte Suzanne - Budget 2020 - Aviser favorablement
• 27 novembre 2019 · Point
  Taxe sur les établissements qui mettent des appareils de télécommunication à la disposition du public contre paiement - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification - Approbation
• 27 novembre 2019 · Point
  CPAS - Convention entre la commune et la Région relative à l'octroi d'un subside aux communes dans le cadre de l'octroi d'une subvention spéciale - Mise en place d'un atelier pédagogique personnalisé au sein du CPAS - Approbation
• 27 novembre 2019 · Point
  Bâtiment "Rubens" (autrement appelé "Ecuries du tram") sis rue Rubens, 95 à 1030 Schaerbeek - Convention à conclure avec le nouvel opérateur (extérieur) désigné, dans le cadre du "nouvel appel à projets" lancé par la Commune au début de l'automne 2019 - Approbation
• 27 novembre 2019 · Point
  Convention précaire d'exploitation du Centre sportif communal KINETIX conclue avec la S.A. VOP, en présence de la S.A. SIPPELBERG, le 3 janvier 2019 - Avenant (prorogation jusqu'au 31/12/2020) - Approbation
• 23 octobre 2019 · Point
  Projet de Plan Régional de Mobilité – Good Move - Enquête publique - Avis de la Commune de Schaerbeek - Approbation.
• 23 octobre 2019 · Point
  Convention de délégation à parking.brussels des missions de contrôle et de perception des redevances du stationnement sur le territoire de la Commune - Approbation
• 23 octobre 2019 · Point en urgence
  Foyer schaerbeekois - Désignation de deux observateurs
• 23 octobre 2019 · Demande
  La revalorisation des rémunérations des agents de la fonction publique locale à Schaerbeek (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
• 11 septembre 2019 · Point
  Désignation des représentants communaux au sein de l'asbl communale ALE
• 11 septembre 2019 · Point
  Désignation des représentants communaux au sein des asbl communales - HSS et ASIS
• 11 septembre 2019 · Point
  Lutte contre les logements inoccupés - Convention de mise à disposition du subside régional (25.000€) pour 2018 - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  Bien sis Rue Destouvelles, 37 - Rez-de-chaussée - Contrat de bail avec la consultation pour enfants - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  IRIS - Représentant de la commune de Schaerbeek
• 11 septembre 2019 · Point
  Budget 2019 - Budget extraordinaire - Modification budgétaire n°3 - Approbation
• 8 mai 2019 · Motion
  L'hôpital Paul Brien (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)
• 27 février 2019 · Motion
  Le soutien de la grève des femmes du 8 mars 2019 (Motion de Madame Leila LAHSSAINI)
• 30 janvier 2019 · Motion
  Modification du fonctionnement du conseil communal (Motion de Madame Naïma BELKHATIR)
• 17 décembre 2018 · Point
  Programme de mandature communale 2018-2024 de la nouvelle majorité - Présentation et débat
• 5 décembre 2018 · Point
  Installation et prestation de serment des membres du nouveau conseil communal
• 12 septembre 2018 · Point
  Le soutien financier de la commune de Schaerbeek à l'ouverture de nouvelles Maisons Médicales au Forfait - Demande de Madame Joëlle Crema
• 31 janvier 2018 · Point
  Tunnel tram sous la Place Meiser - Point inscrit à la demande de M. Georges VERZIN, conseiller communal.
• 21 décembre 2016 · Point
  Répartition entre les communes du subside relatif au Plan bruxellois de prévention et de proximité de la région de Bruxelles-Capitale - Approbation
• 26 octobre 2016 · Point
  Le projet de construction sur le site Optima - Demande de Monsieur John Paul VAN VRECKEM
• 25 mai 2016 · Point en urgence
  ASBL Maison Autrique - Convention - Approbation
• 23 septembre 2015 · Point
  Taxe sur les surfaces commerciales - Exercices 2016 à 2020 – Renouvellement et modification - Approbation
• 27 mai 2015 · Point
  Maison Autrique, chaussée de Haecht 266 - Restauration des façades avant et arrière - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
• 1 avril 2015 · Point
  Plan communal de contrôle de la Prostitution - Pour information
• 1 avril 2015 · Point
  Sanctions administratives - Ratification du protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d'infractions mixtes - Approbation
• 1 avril 2015 · Point
  Réaménagement de la chaussée de Helmet et de la rue Général Eenens, entre Voltaire et Lambermont - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
• 1 avril 2015 · Point en urgence
  * * * * * POINT RETIRE * * * * * PPU - Cellule de coordination du PPU - Encadrement des faucons pèlerins par le service Gardiens de la paix - Projet Pilote en RBC
• 28 janvier 2015 · Demande
  Le viaduc Reyers (Demande de Monsieur Mahiat)
• 28 janvier 2015 · Point en urgence
  Académie Intercommunale de Saint-Josse-Ten-Noode / Schaerbeek - Conseil d'Administration - Assemblée Générale - Désignation du remplaçant de Michel DE HERDE - Approbation
• 18 décembre 2013 · Point
  Isolation acoustique des salles de sport rue Royale-Ste-Marie et avenue du Suffrage universel - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
• 18 décembre 2013 · Point
  Plan communal Logement - Approbation
• 23 octobre 2013 · Point
  Projet urbain Reyers - Convention pour le réaménagement du site RTBF/VRT - Approbation
• 23 octobre 2013 · Point en urgence
  Contrat de quartier durable Coteaux-Josaphat - Modifications de programme - Approbation
• 25 septembre 2013 · Point
  Contrat de quartier durable "Helmet" - IM6 Helmet 343-347 - Convention de concession de la salle de sport
• 25 septembre 2013 · Point
  Contrat de quartier durable Coteaux-Josaphat - Construction du 78 rue l'Olivier : approbation des conditions du marché
• 26 juin 2013 · Point en urgence
  Le Plan Logement de la commune de Schaerbeek (Point de Monsieur Axel BERNARD)
• 5 décembre 2012 · Point
  Installation et prestation de serment des membres du nouveau Conseil communal
• 5 décembre 2012 · Point
  Election et prestation de serment des échevins
• 27 juin 2012 · Point
  ASBL 'RenovaS' - Comptes 2011 - Prendre acte
• 27 juin 2012 · Point
  Fixation du mode de passation et des conditions du marché de travaux – Approbation
• 25 mai 2011 · Demande
  Le ramassage des déchets verts par l'Agence Bruxelloise de Propreté
• 1 décembre 2010 · Point
  Site Web - Mise en place d'un agent virtuel guidant le citoyen dans ses démarches
• 29 septembre 2010 · Point
  Police de la circulation routière - Règlement général complémentaire - Stationnement dans le temps - Modification
• 23 juin 2010 · Point
  Commission Consultative de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoire - Composition - Approbation
• 28 avril 2010 · Point
  Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification - Approbation
• 31 mars 2010 · Point
  ASBL Académie des arts de la parole, de la danse et de la musique de Saint-Josse-ten-Noode/Schaerbeek - Désignation des représentants de la commune

Points votés contre (4)

• 30 novembre 2022 · Motion
  La suspension du projet de plan de stationnement, du plan de circulation et le développement de transports en commun efficaces (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI)
• 29 juin 2022 · Motion
  L'abattage rituel (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI et Monsieur Matthieu DEGREZ)
• 29 septembre 2021 · Motion
  Un encadrement contraignant des loyers en Région bruxelloise (Motion de Monsieur Axel BERNARD) · vidéo
• 28 octobre 2020 · Motion
  Règlement complémentaire de circulation routière - Délégation - Retrait (Motion de Messieurs Georges VERZIN, Cédric MAHIEU et Matthieu DEGREZ) · vidéo

Abstentions (6)

• 25 juin 2025 · Point
  Programme WePulse – Cadre particulier relatif au domaine FINANCE - Souscription au Volet 1 "BUILD" - Non souscription au Volet 2 "RUN" · vidéo
• 18 octobre 2023 · Motion
  Le non-remplacement d’une Echevine en 2024 (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU) · vidéo
• 27 mars 2019 · Point
  Projet de Plan d’Aménagement Directeur (PAD) "Mediapark" et son Rapport sur les Incidences Environnementales - Avis favorable sous conditions
• 27 mars 2019 · Point en urgence
  Permis d'urbanisme - Autorisation d'introduire un recours au Conseil d'Etat contra la délivrance d'un permis d'urbanisme par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale - Affaire Schaerbeek/B.-.-.-. - Approbation
• 12 septembre 2018 · Point
  Aff. c/ la Région de Bruxelles-Capitale – Recours en annulation devant le Conseil d’Etat contre la décision du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale d’octroyer, sur recours, le permis d’urbanisme demandé pour un bien sis rue d’Aerschot, 216
• 21 décembre 2016 · Point
  Répartition entre les communes du subside relatif au Plan bruxellois de prévention et de proximité de la région de Bruxelles-Capitale - Approbation