Conseil communal de Schaerbeek

Clotilde Nyssens

Ancienne conseillère · cdH

• Conseillère communale, 2000 – juin 2013

En chiffres · toutes les années

• 1Questions écrites
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• 0Interpellations et demandes
• 0Réponses au nom du Collège
• 44Interventions dans les débats

Questions écrites (1)

• 15 juin 2012 · Question écrite
  Les armoires électriques.

Interventions dans les débats (44)

• 7 novembre 2012 · Point
  Modification du règlement de police - Approbation
• 7 novembre 2012 · Point
  Renouvellement de l'éclairage public de la rue Destouvelles - Approbation
• 24 octobre 2012 · Point
  Capture et garde des animaux abandonnés ou dangereux errants sur la voie publique - Mandater la zone de police pour lancer et attribuer un marché de service conjoint
• 19 septembre 2012 · Point
  Achat d'un fourgon simple cabine équipé d'une machine anti-graffitis - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 27 juin 2012 · Point
  Deux projets de Règlement Communal d'Urbanisme Zoné - Quartier des Fleurs et Quartier Terdelt-Chomé - Adoption définitive
• 27 juin 2012 · Question orale
  Les montants de la taxe sur les salissures sur les voies et lieux publics
• 30 mai 2012 · Point
  Hôtel Communal - Aménagement de bureaux dans les combles - Travaux complémentaires
• 30 mai 2012 · Question orale
  Les plaines de jeux
• 30 mai 2012 · Point
  Taxe sur les immeubles ou parties d'immeubles appelés "carrées" - Exercices 2012 à 2015 - Modification - Approbation
• 25 avril 2012 · Point
  Convention cadre mobilité - Plan communal vélo et Audit préparatoire BYPAD (Bicycle Policy Audit) - Avenant n°1 - Approbation
• 25 avril 2012 · Point
  Plan caméra sur la zone de police - Approbation
• 25 avril 2012 · Point
  Etude en vue de la caractérisation des sols à excaver dans le cadre des travaux de réaménagement de la Cité-Jardin Terdelt - Etude complémentaire - Majoration des dépenses
• 28 mars 2012 · Point
  Projets de Règlement Communal d'Urbanisme Zoné - Adoption
• 15 février 2012 · Demande
  La réquisition de logements vides et leur mise à disposition des plus précarisés
• 15 février 2012 · Point
  Convention de transfert de gestion de feux de signalisation à la Région de Bruxelles-Capitale - Approbation
• 15 février 2012 · Point
  Aménagement du quartier Terdelt en zone résidentielle - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 15 février 2012 · Demande
  Les gardiens de la paix
• 15 février 2012 · Motion
  Motion de soutien aux droits fondamentaux repris dans la charte-agenda mondiale des droits de l'homme dans la Cité
• 18 janvier 2012 · Question orale
  L'entretien des boîtes électriques
• 21 décembre 2011 · Point
  ASBL "Crèches de Schaerbeek" - Nouvelle convention de partenariat 2012-2013 - Approbation
• 30 novembre 2011 · Demande
  Le projet de la crèche communale 'Lyra' sise avenue Plasky 40
• 30 novembre 2011 · Point
  Règlement communal d'Urbanisme sur les lieux de prostitution en vitrine - Approbation
• 30 novembre 2011 · Demande
  Les parkings jardinets menacées à Terdelt
• 26 octobre 2011 · Demande
  L'expulsion de familles Roms de la gare du Nord
• 7 septembre 2011 · Point
  Règlement taxe sur les immeubles ou parties d'immeubles appelés 'carrées' - Exercices 2011 à 2015 - Instauration
• 22 juin 2011 · Point
  Réglementation communale en matière de prostitution en vitrine composée d'un règlement de police et d'un règlement d'urbanisme - Adoption
• 22 juin 2011 · Motion
  L'ASBL Territoires de la Mémoire
• 25 mai 2011 · Demande
  La politique en faveur du vélo à Schaerbeek
• 4 mai 2011 · Point
  Ecole Communale Néerlandophone
• 4 mai 2011 · Demande
  Les concessions dans le parc Josaphat
• 30 mars 2011 · Point
  Plan de stationnement - Règlement de police complémentaire - Modifications (extension de zones de stationnement règlementé) - Approbation
• 23 février 2011 · Point
  Construction d'une école fondamentale néerlandophone temporaire sise 76 Grande rue au Bois - Mode de passation et condition du marché - Approbation
• 2 février 2011 · Demande
  Le carrefour Cerisiers-Knapen-Smekens
• 27 octobre 2010 · Point
  Modification du cadre temporaire spécifique du Fonds Politique des Grandes Villes - Approbation
• 29 septembre 2010 · Point
  Personnel SEMJA 2009 - Convention entre le Service Public Fédéral Justice et la commune - Approbation
• 29 septembre 2010 · Point
  Création d'itinéraires cyclables communaux - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
• 29 septembre 2010 · Point
  Reconstruction de la "Laiterie" - Mission d'étude - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
• 28 avril 2010 · Point
  Ancienne bibliothèque communale néerlandophone sise chaussée d'Helmet 304-306 - Désaffectation et vente de gré à gré du bien - Approbation
• 31 mars 2010 · Point
  Désignation de la zone de Police 5344 comme opérateur intervenant en nom collectif pour l'attribution et l'exécution du marché conjoint pour l'installation et l'entretien d'un réseau de caméras de surveillance - Convention - Approbation
• 31 mars 2010 · Motion
  L'inspection pédagogique dans les écoles francophones des six communes périphériques dites à facilités
• 3 mars 2010 · Demande
  Les problèmes liés à la rue Vandeweyer
• 3 mars 2010 · Point
  Nouveau contrat de quartier Helmet - Mission d'étude préalable - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 3 février 2010 · Point
  Règlement redevance sur le stationnement en zone bleue, sur le stationnement payant et relatif aux cartes de stationnement - Modification - Approbation
• 3 février 2010 · Point
  Convention relative à l'occupation du domaine public communal en vue de l'exploitation du système "Villo" - Approbation