Conseil communal de Schaerbeek

David Neuprez

Secrétaire communal

• Secrétaire communal, depuis 2014

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• 4Réponses au nom du Collège
• 15Interventions dans les débats

Réponses au nom du Collège (4)

• 28 mai 2025 · Point
  Hôtel Communal - Remplacement du système de vidéoconférence de la salle du Conseil - Pour information de la majoration de la dépense - Application de l'article 249 § 1er al 1 de la Nouvelle Loi Communale - Pourvoir à une dépense impérieuse et imprévue - Approbation · vidéo
• 18 septembre 2024 · Point
  Statut pécuniaire - Modification des échelles barémiques applicables au Secrétaire communal, au Secrétaire adjoint et au Receveur communal
• 8 septembre 2021 · Point
  Contrat de bail - Rez de chaussée sis rue Masui, 220 - Service des Travailleurs sociaux de rue · vidéo
• 28 octobre 2020 · Point
  Election et prestation de serment d'un Echevin en remplacement de Monsieur Sadik KÖKSAL · vidéo

Interventions dans les débats (15)

• 22 avril 2026 · Point
  Hommage à M. Jacques Bouvier, ancien Secrétaire Communal · vidéo
• 21 mai 2025 · Point
  Communication de l'arrêté ministériel - Nomination de Madame Audrey Henry en qualité de Bourgmestre de la commune de Schaerbeek · vidéo
• 20 novembre 2024 · Point
  Marché public de services pour l’externalisation partielle de la tâche de vidange des corbeilles de voirie pendant les week-ends dans la commune de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Engagement de la procédure - Approbation · vidéo
• 18 septembre 2024 · Point
  Modification budgétaire ordinaire (MB1) et extraordinaire (MB2) - Approbation · vidéo
• 29 mai 2024 · Point
  Transfert de la fonction d'ombudsman communal au service "ombuds" de la région bruxelloise - Approbation
• 31 mai 2023 · Point
  Nouveau règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Approbation
• 23 février 2022 · Point
  Marché public de services ayant pour objet une mission de manager ad intérim au bénéfice du Département « Schaerbeek Propreté et Espaces Verts – Gestion du charroi » de l’AC de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information · vidéo
• 23 février 2022 · Point en urgence
  Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 juillet 2013 relatif aux zones de stationnement réglementées et aux cartes de dérogation - Avis du Conseil communal sur la proposition tarifaire. · vidéo
• 3 mars 2021 · Point
  Informatique - Acquisition de fournitures et services informatiques auprès des adjudicataires de la centrale du Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise (CIRB) et de la centrale d'achat du GIAL pour l'année 2020 - Budget extraordinaire - Pour information · vidéo
• 3 mars 2021 · Point
  Marchés publics dont le montant estimé est inférieur à 30.000,00 EUR HTVA et dont les dépenses relèvent du budget ordinaire et marchés publics fondés sur un accord-cadre conclu - Délégation de pouvoirs à partir du 04 mars 2021 au Secrétaire communal et aux fonctionnaires nommément désignés en vertu des articles 234 §§4 et 5 et 236 § 6 de la Nouvelle Loi Communale telle que modifiée à ce jour - Approbation · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  Taxe sur la mise à disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2021 à 2025 – Modification et renouvellement
• 29 mai 2019 · Point en urgence
  Désignation des représentants communaux au sein des asbl communales, pluri-communales et dans les autres structures - Approbation
• 30 janvier 2019 · Point
  Service maîtrise des processus - Résiliation de commun accord du marché public de services pour la dématérialisation du système d’information de l'AC de Schaerbeek - Approbation
• 12 septembre 2018 · Point
  Contrôle interne - Mise en place du contrôle interne et de la maîtrise des processus au sein de l'administration communale de Schaerbeek - Etat d'avancement des projets.
• 28 mars 2018 · Point en urgence
  Question orale de Mme Angelina CHAN, Conseillère communale - Le règlement européen à la protection des données personnelles.