Conseil communal de Schaerbeek

Denis Grimberghs

Ancien conseiller · cdH

• Conseiller communal, 1994 – décembre 2018
• Échevin, 2006 – 2018

En chiffres · 2012

• 1Questions écrites
• 0Questions orales
• 0Motions
• 0Interpellations et demandes
• 0Réponses au nom du Collège
• 25Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2012 : 0 contre, 0 abstention.

Questions écrites (1)

• 8 mars 2012 · Question écrite
  Les emplois occupés par des handicapés. · sans réponse

Interventions dans les débats (25)

• 5 décembre 2012 · Point
  Installation et prestation de serment des membres du nouveau Conseil communal
• 5 décembre 2012 · Point
  Election et prestation de serment des échevins
• 19 septembre 2012 · Demande
  Les nuisances du tram 2000 (ligne 62)
• 19 septembre 2012 · Point
  Concession de service public pour la mise en location nocturne des places de stationnement hors voirie des bâtiments communaux et du CPAS - Approbation des conditions
• 19 septembre 2012 · Point en urgence
  Aff. c/ Région de Bruxelles-Capitale – Arrêtés du Min.-Prés. du 20/07/2012 annulant les délibér. du Conseil du 30/05/2012 établissant un règl. redev. "sur le stationnement en zone bleue" et "sur le stationnement payant" - Rec en annul au Cons d'Etat
• 27 juin 2012 · Point
  ASBL 'RenovaS' - Comptes 2011 - Prendre acte
• 27 juin 2012 · Point
  SCHAERBEEK 2021 - Elaboration conjointe du Plan Communal de Développement (PCD) et de l'Agenda Local 21 (AL21) – Approbation du projet définitif
• 27 juin 2012 · Point
  Fonds de pension – Etat de la situation - Pour information
• 27 juin 2012 · Point
  Modification partielle du PRAS - Avis de la Commune de Schaerbeek
• 27 juin 2012 · Point
  Budget 2012 - Modification budgétaire ordinaire n° 3 - Modification budgétaire extraordinaire n°4
• 27 juin 2012 · Motion
  Le déroulement des élections dans un climat serein
• 27 juin 2012 · Point
  L'utilisation des clauses sociales dans les marchés publics
• 30 mai 2012 · Demande
  Le projet de parking payant dans la rue Louis Socquet et les rues environnantes
• 30 mai 2012 · Point
  C.P.A.S. - Comptes de l'exercice 2010 - Approbation
• 30 mai 2012 · Point
  CHU Brugmann - Conseil d'Administration - Assemblée Générale - Démission de Monsieur Yvan de Beauffort et désignation de son remplaçant
• 30 mai 2012 · Point
  Immeuble communal sis rue Anatole France 6 - Appartement 1 chambre du rez-de-chaussée à destination des personnes à mobilité réduite - Détermination des critères d'attribution
• 30 mai 2012 · Motion
  Le déroulement des élections dans un climat serein
• 25 avril 2012 · Point en urgence
  Ecole 14 - Travaux en urgence de consolidation conservatoire du mur côté des locaux 29 à 34
• 25 avril 2012 · Point
  ASBL "Schaerbeek Information" - Comptes 2011 - Prendre acte
• 28 mars 2012 · Point
  Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
• 28 mars 2012 · Point
  Demande d'autorisation d'ester en justice dans affaire c/S.A. HOLDING COMMUNAL
• 28 mars 2012 · Demande
  L'évaluation de la politique de stationnement organisé sur le territoire de notre commune
• 15 février 2012 · Demande
  La piscine Neptunium
• 15 février 2012 · Point
  Budget 2012 - Modification budgétaire ordinaire n°1 - Modification budgétaire extraordinaire n°2 - Approbation
• 18 janvier 2012 · Point
  Liquidation des subsides du budget 2011 entre différents clubs - Désignation des bénéficiaires