Conseil communal de Schaerbeek

Denis Grimberghs

Ancien conseiller · cdH

• Conseiller communal, 1994 – décembre 2018
• Échevin, 2006 – 2018

En chiffres · 2013

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• 0Questions orales
• 0Motions
• 0Interpellations et demandes
• 33Réponses au nom du Collège
• 10Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2013 : 0 contre, 0 abstention.

Réponses au nom du Collège (33)

• 18 décembre 2013 · Demande
  L'augmentation du précompte immobilier (Demande de Madame Polspoel)
• 18 décembre 2013 · Point
  Box velos collectifs - Convention d'occupation - Approbation
• 18 décembre 2013 · Point
  Mission de consultance pour le financement et la gestion de certains biens du patrimoine locatif communal - Marché de service - Mode de passation et conditions de marché - Pour information
• 18 décembre 2013 · Point
  Mandat de gestion à Asis pour le gestion locative de 25 logements communaux - Prolongation - Approbation
• 20 novembre 2013 · Point
  Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2014 - Renouvellement et modification
• 20 novembre 2013 · Demande
  Les cartes de stationnement (Demande de Monsieur Georges VERZIN)
• 20 novembre 2013 · Question orale
  Le transfert des logements communaux (Question de Madame Jamila SANHAYI)
• 23 octobre 2013 · Point
  Règlement-taxe sur la mise à disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2014 à 2018 – Nouveau règlement
• 25 septembre 2013 · Point
  Arrêt provisoire des comptes annuels 2012
• 25 septembre 2013 · Demande
  Ligne de conduite de l'Echevin des Finances dans l'application du règlement visant à lutter contre les immeubles à l'abandon ou non entretenus (Demande de Madame Isabelle DURANT)
• 25 septembre 2013 · Demande
  Les modalités d'attribution des logements communaux pour les seniories Brems et Victor Hugo (Demande de Monsieur Jean-Pierre VAN GORP)
• 25 septembre 2013 · Point
  Règlement taxe sur les établissements qui mettent des appareils de télécommunication à la disposition du public contre paiement - Exercices 2014 à 2018 - Renouvellement et modification
• 25 septembre 2013 · Point
  Règlement taxe sur des emplacements de parcage du 29 mai 2013 - Fixation du pourcentage de réduction : mise en oeuvre des dispositions de l'article 3
• 26 juin 2013 · Point
  Taxe communale sur les salissures sur les voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci - Exercices 2013 et 2014 - Modification
• 26 juin 2013 · Point
  Règlement redevance relatif au stationnement payant - Modification
• 26 juin 2013 · Point
  Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
• 29 mai 2013 · Point
  Projet de Plan Régional de Politique du Stationnement
• 29 mai 2013 · Point
  Biens communaux construits ou rénovés dans le cadre des contrats de quartier - Fixation des valeurs locatives
• 29 mai 2013 · Question orale
  Evolution du projet de parking souterrain sous la Place Dailly ?
• 29 mai 2013 · Point
  Taxe sur les emplacements de parcage - Exercices 2013 à 2016 – Modification
• 29 mai 2013 · Point
  Prime d'accompagnement social - Exercice 2013 - Modification
• 29 mai 2013 · Point
  Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
• 24 avril 2013 · Demande
  Le plan Régional de stationnement - Positionnement de la commune de Schaerbeek
• 24 avril 2013 · Point en urgence
  Convention pour l'octroi d'une avance de trésorerie par le F.R.B.R.T.C.
• 24 avril 2013 · Point
  Budget 2013 du CPAS - Approbation
• 27 mars 2013 · Point
  CPAS- Réglement d'ordre intérieur relatif à la concertation entre la commune et le CPAS - Modifications
• 27 mars 2013 · Point
  Rue Brichaut, 2 - Contrat de bail avec la zone de police - Modification du volet assurances
• 27 mars 2013 · Demande
  La santé financière de notre commune
• 27 février 2013 · Demande
  Le plan régional de stationnement de la Région Bruxelloise
• 27 février 2013 · Question orale
  Quelles sont les perspectives en matière de mobilité pour la place Meiser?
• 27 février 2013 · Point
  Taxe sur les immeubles abandonnés ou négligés - Exercices 2013 à 2017 – Instauration d'un nouveau règlement
• 27 février 2013 · Point
  Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2013 à 2017 - Instauration
• 23 janvier 2013 · Point
  Mandat de gestion à Asis pour la gestion locative de 25 logements communaux

Interventions dans les débats (10)

• 18 décembre 2013 · Point
  Budget 2014 - Services ordinaire et extraordinaire
• 18 décembre 2013 · Point
  Règlement fixant les conditions d'accès à la fonction d'inspecteur pédagogique de l'Enseignement communal francophone - Approbation
• 18 décembre 2013 · Point
  Plan communal Logement - Approbation
• 18 décembre 2013 · Point
  CPAS - Budget 2014 - Approbation
• 20 novembre 2013 · Point
  Règlement redevance sur l'utilisation du sabot - Instauration
• 25 septembre 2013 · Point
  CPAS - Comptes 2011 et 2012 - Approbation
• 26 juin 2013 · Point
  Règlement communal complémentaire relatif à la circulation routière en voirie communale - Modifications
• 29 mai 2013 · Demande
  La Plan Régional de la Politique de Stationnement
• 24 avril 2013 · Point
  Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2013 à 2017 – Instauration
• 27 février 2013 · Motion
  Motion relative à l'étude de faisabilité de l'extension du réseau de transport en commun de haute performance vers le Nord à Bruxelles - Prise de position de la Commune de Schaerbeek