Conseil communal de Schaerbeek

Denis Grimberghs

Ancien conseiller · cdH

• Conseiller communal, 1994 – décembre 2018
• Échevin, 2006 – 2018

En chiffres · 2014

• 0Questions écrites
• 0Questions orales
• 0Motions
• 0Interpellations et demandes
• 19Réponses au nom du Collège
• 7Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2014 : 0 contre, 0 abstention.

Réponses au nom du Collège (19)

• 17 décembre 2014 · Point
  Plan de mobilité communal - Etude sur le stationnement - Mode de passation et fixation des conditions de marchés - Pour information
• 17 décembre 2014 · Point
  Règlement taxe sur les établissements qui mettent des appareils de télécommunication à la disposition du public contre paiement - Exercices 2015 à 2019 – Nouveau règlement
• 17 décembre 2014 · Point
  Taxe sur la mise a disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2015 à 2018 – Modification
• 26 novembre 2014 · Point
  Avenant à la Convention relative à la gestion du stationnement - horodateurs - Approbation
• 26 novembre 2014 · Point
  Transfert de la gestion de 15 appartements communaux à l'ASIS (Agence immobilière sociale de Schaerbeek) - Bail emphytéotique - Approbation
• 26 novembre 2014 · Point
  Création et balisage d’itinéraires cyclables communaux - pour information
• 26 novembre 2014 · Question orale
  Une réduction du précompte immobilier pour une première acquisition (Question orale de Madame Van ZUYLEN)
• 26 novembre 2014 · Demande
  Plan de mobilité - Quartier Pavillon (Demande de Monsieur Abdallah KANFAOUI)
• 22 octobre 2014 · Point
  Transfert de 26 immeubles communaux (117 logements) au Foyer schaerbeekois - Bail emphytéotique - 2ème phase - Approbation
• 22 octobre 2014 · Motion
  La ligne SNCB 26 (Motion de Madame Isabelle DURANT)
• 24 septembre 2014 · Motion
  Le réaménagement du Boulevard Reyers (Motion de Madame Isabelle DURANT)
• 25 juin 2014 · Point
  Transfert de 13 immeubles communaux (60 appartements) au Foyer schaerbeekois - Bail emphytéotique - Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Approbation
• 28 mai 2014 · Point
  La réglementation communale qui prévoit une surtaxation des immeubles qualifiés de négligés ou abandonnés - Demande de Monsieur M. Diament
• 26 février 2014 · Point
  Convention relative à la gestion du stationnement - Horodateurs - Conclusion d'un avenant entre la commune, Rauwers et l'Agence du stationnement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux missions de contrôle du stationnement - Approbation
• 29 janvier 2014 · Point
  Service Mobilité - BYPAD (Bicycle Political Audit) – Plan Vélo Communal - Prendre acte
• 29 janvier 2014 · Point
  Fourniture et placement d'abris pour vélos dans l'espace public - Majoration de la dépense - Approbation
• 29 janvier 2014 · Point
  Logement - Seniories communales - Règlement d'attribution des seniories communales - Approbation
• 29 janvier 2014 · Demande
  Les conséquences de l'augmentation des centimes additionnels au précompte immobilier (Demande de Madame Catherine MOUREAUX)

Interventions dans les débats (7)

• 17 décembre 2014 · Point
  Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2015 - Renouvellement
• 26 novembre 2014 · Motion
  La réforme des allocations d'insertion et leurs conséquences (Motion de Monsieur Axel BERNARD)
• 26 novembre 2014 · Point en urgence
  Convention entre la commune, le CPAS et le Fonds régional bruxellois de refinancement des trésoreries communales - Approbation
• 24 septembre 2014 · Point
  Règlement communal complémentaire relatif à la circulation routière en voirie communale - Modifications - Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Comptes annuels 2013 - Arrêt provisoire
• 26 mars 2014 · Motion
  Les conséquences du nouveau plan de survol de Bruxelles pour les Schaerbeekois
• 26 février 2014 · Motion
  La rénovation du Neptunium (Motion du Collège des Bourgmestre et Echevins)