Conseil communal de Schaerbeek

Denis Grimberghs

Ancien conseiller · cdH

• Conseiller communal, 1994 – décembre 2018
• Échevin, 2006 – 2018

En chiffres · 2016

• 0Questions écrites
• 0Questions orales
• 0Motions
• 0Interpellations et demandes
• 22Réponses au nom du Collège
• 9Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2016 : 0 contre, 0 abstention.

Réponses au nom du Collège (22)

• 21 décembre 2016 · Point
  Lutte contre les logements inoccupés - Convention de mise à disposition du subside régional (25.000 €) - Approbation
• 21 décembre 2016 · Point
  Taxe sur les antennes d’émission émettant des radiations non-ionisantes dont la fréquence est comprise entre 0,1 MHz et 300 GHz - Exercices 2017 à 2021 – Renouvellement et modification - Approbation
• 21 décembre 2016 · Point
  CPAS - Modification budgétaire n°3 de l'exercice 2016 - Approbation
• 30 novembre 2016 · Point
  Primes d'accompagnement social - Exercice 2017
• 30 novembre 2016 · Point
  Fonds de réserves extraordinaires - Inventaire et Reprise et réaffectation de certains fonds de réserves non utilisés - Approbation
• 30 novembre 2016 · Demande
  L' accueil des groupes en situation précaire à la Commune. (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
• 30 novembre 2016 · Point
  Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Modification - Approbation
• 26 octobre 2016 · Point
  Taxe sur la mise à disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2017 à 2021 – Nouveau règlement - Approbation
• 28 septembre 2016 · Question orale
  Les excès de vitesse à la rue Van Hoorde (Question de Monsieur Seydi SAG)
• 28 septembre 2016 · Point
  Foyer Schaerbeekois - Rapport des représentants communaux au 31/12/2015 - Pour information
• 28 septembre 2016 · Point
  Taxe sur les distributeurs automatiques de billets de banque, de courrier et les appareils de « self banking » - Exercices 2017 à 2021 – Renouvellement et modification - Approbation
• 29 juin 2016 · Point
  Taxe sur les immeubles laisses à l’abandon ou négliges - Exercices 2016 à 2020 – Renouvellement et modification - Approbation
• 25 mai 2016 · Point
  Stationnement - Plan d'Action Communal de Stationnement - Approbation
• 25 mai 2016 · Question orale
  Le manque de synergie opérationnelle entre les services communaux et le CPAS (Question de Monsieur Eric PLATTEAU)
• 25 mai 2016 · Point
  Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification - Approbation
• 20 avril 2016 · Point
  CPAS - Transfert en date du 25 avril 2016 du siège social à l’adresse Boulevard Auguste Reyers n° 70 à 1030 Schaerbeek - Pour information
• 20 avril 2016 · Point
  Concession de travaux publics pour la conception, la construction, la maintenance et l'exploitation d'un parking souterrain place Lehon - Approbation
• 20 avril 2016 · Demande
  La réouverture du carrefour formé par la rue d'Anethan avec la Cage aux Ours (Demande de Monsieur Georges VERZIN)
• 20 avril 2016 · Question orale
  Le réaménagement de la Rampe du Lion (Question de Madame Deborah LORENZINO)
• 24 février 2016 · Demande
  L'application de la taxe sur les résidences non-principales touche de plein fouet les jeunes (Demande de Monsieur Welch)
• 24 février 2016 · Question orale
  La suppression de l'arrêt Meiser Station. (Question de Madame Barbara TRACHTE)
• 27 janvier 2016 · Demande
  La circulation rue Fraikin (Demande de Monsieur Delcourt)

Interventions dans les débats (9)

• 30 novembre 2016 · Point
  Budget 2017 du C.P.A.S.- Approbation
• 30 novembre 2016 · Point
  Budget 2017 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 29 juin 2016 · Point
  Comptes annuels 2015 - Arrêt provisoire - Approbation
• 29 juin 2016 · Point
  CPAS - Compte 2015 - Approbation
• 25 mai 2016 · Point en urgence
  ASBL Maison Autrique - Convention - Approbation
• 24 février 2016 · Point
  Redéfinition de la provision destinée à couvrir l'impact budgétaire des non valeurs de la fonction fiscale (040) du service ordinaire - Approbation
• 24 février 2016 · Point
  CPAS - Modification budgétaire n°4 de l'exercice 2015 du CPAS - Approbation
• 27 janvier 2016 · Point
  Plan triennal 2016-2017-2018 - Approbation
• 27 janvier 2016 · Point
  C.P.A.S. - Budget pour l'exercice 2016 - Approbation