Conseil communal de Schaerbeek

Eddy Courtheoux

Ancien conseiller · PS

• Conseiller communal, 2012 – juin 2013

En chiffres · 2011

• 1Questions écrites
• 0Questions orales
• 0Motions
• 0Interpellations et demandes
• 0Réponses au nom du Collège
• 12Interventions dans les débats

Questions écrites (1)

• 23 novembre 2011 · Question écrite
  Les dossiers transmis aux avocats. · sans réponse

Interventions dans les débats (12)

• 21 décembre 2011 · Point
  ASBL "Kituro Schaerbeek Rugby Club" - Comptes 2009 et 2010 - Prendre acte
• 30 novembre 2011 · Motion
  Motion du Collège relative à la proposition de mise en liquidation de la S.A. Holding Communal
• 26 octobre 2011 · Point
  Externalisation du service de transports par bus - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
• 26 octobre 2011 · Demande
  L'état des lieux de notre participation financière dans le Holding Communal Dexia et l'impact de nos finances à court et à long terme
• 26 octobre 2011 · Point
  Budget 2011 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°2 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n°3 - Approbation
• 25 mai 2011 · Demande
  La politique en faveur du vélo à Schaerbeek
• 25 mai 2011 · Motion
  La collecte des déchets verts à domicile
• 23 février 2011 · Point
  Budget 2011 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 23 février 2011 · Point
  Renouvellement du parc de copieurs et imprimantes multifonctionnels - Marché conjoint Commune-CPAS de leasing - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
• 2 février 2011 · Point
  Règlement taxe sur les surfaces commerciales - Exercices 2011 à 2015 - Instauration
• 2 février 2011 · Point
  Règlement redevance relatif aux cartes de stationnement - Modification
• 2 février 2011 · Point
  C.P.A.S. - Budget 2011 - Approbation