Conseil communal de Schaerbeek

Emel Köse

Conseillère communale · M.R. & Les Engagés · Fiche sur 1030.be

• Conseillère communale, depuis décembre 2018

En chiffres · 2022

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Votes nominatifs en 2022 : 15 contre, 34 abstentions.

Points votés contre (15)

• 30 novembre 2022 · Point
  Fête les Lumières 2023 (Festival Bright Brussels) - Convention entre l'Administration communale de Schaerbeek et Visit Brussels - Approbation
• 19 octobre 2022 · Point
  Modification budgétaire extraordinaire (MB3) - Approbation · vidéo
• 19 octobre 2022 · Point
  Modification budgétaire ordinaire (MB4) - Approbation
• 19 octobre 2022 · Point
  Marché public de services ayant pour objet une mission de manager ad intérim au bénéfice du Département Schaerbeek Propreté et Espaces Verts de l’AC de Schaerbeek - Deuxième phase - Consolidation - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
• 29 juin 2022 · Point
  Budget 2022 - Modification budgétaire extraordinaire (MB1) - Approbation · vidéo
• 29 juin 2022 · Point
  Budget 2022 - Modification budgétaire ordinaire (MB2) - Approbation
• 29 juin 2022 · Point en urgence
  Subside à l'asbl Intermelodi - Année 2022 - Avenant à la convention organisation Festi 1030 - Solstice de la Prévention 19 juin 2022 - Approbation
• 30 mars 2022 · Point
  Mise en œuvre du plan régional de mobilité Good Move - Contrat local de mobilité (CLM) "Colignon-Josaphat" - Scénarios de circulation - Pour information · vidéo
• 23 février 2022 · Point
  CPAS - Budget 2022 et Plan de gestion 2022-2024 - Approbation · vidéo
• 23 février 2022 · Point
  Plan de gestion triennal 2022-2024 - Approbation
• 23 février 2022 · Point
  Budget 2022 (ordinaire & extraordinaire) · vidéo
• 23 février 2022 · Point
  Prime à l’acquisition d’un bien immobilier unique - Abrogation
• 23 février 2022 · Point
  Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercices 2023 à 2024
• 23 février 2022 · Point
  Marché public de services ayant pour objet une mission de manager ad intérim au bénéfice du Département « Schaerbeek Propreté et Espaces Verts – Gestion du charroi » de l’AC de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information · vidéo
• 23 février 2022 · Point en urgence
  Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 juillet 2013 relatif aux zones de stationnement réglementées et aux cartes de dérogation - Avis du Conseil communal sur la proposition tarifaire. · vidéo

Abstentions (34)

• 30 novembre 2022 · Point
  CPAS - Modification budgétaire 2 de l'exercice 2022 - Approbation
• 30 novembre 2022 · Point
  CPAS - Modification budgétaire 3 de l'exercice 2022 - Approbation
• 30 novembre 2022 · Point
  Contrat Local de Mobilité (CLM) Colignon-Josaphat - sous-maille Cage aux Ours - Filtre de la place Pavillon - Marché de faible montant - Pour information
• 30 novembre 2022 · Point
  Contrat Local de Mobilité (CLM) Colignon-Josaphat - sous-maille Cage aux Ours - Filtre de la place Pavillon - Majoration de la dépense - Pour information
• 19 octobre 2022 · Point
  Prime d’hébergement dans le cadre d'accueillir des réfugiés ukrainiens à Schaerbeek – Exercice 2022 - Approbation · vidéo
• 28 septembre 2022 · Point
  Mission d’études relative à l’élaboration d'un schéma directeur dans l'axe Rogier – Majoration de la dépense – Pour information · vidéo
• 7 septembre 2022 · Point
  Illuminations de fin d'année 2022 - Location et placement de dispositifs lumineux complémentaires - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information · vidéo
• 29 juin 2022 · Point
  CPAS - Comptes de l'exercice 2021 - Approbation · vidéo
• 29 juin 2022 · Point
  CPAS - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2022 - Approbation · vidéo
• 29 juin 2022 · Point
  Budget 2021 - Modification budgétaire de clôture (MB 6/2021 et MB 7/2021)
• 29 juin 2022 · Point
  Comptes annuels 2021 - Arrêt provisoire · vidéo
• 29 juin 2022 · Point
  Contrôle du stationnement réglementé par caméras ANPR (lecture automatique des plaques d’immatriculation) sur le territoire de Schaerbeek - Modification de l'avis donnée le 27.04.2022 · vidéo
• 27 avril 2022 · Point
  Contrôle du stationnement réglementé par caméras ANPR (lecture automatique des plaques d’immatriculation) sur le territoire de Schaerbeek - Avis · vidéo
• 30 mars 2022 · Point
  Modification du cadre du personnel et du personnel ACS - Approbation · vidéo
• 30 mars 2022 · Point
  Demande de permis d'urbanisme générant des charges d'urbanisme à affecter à la mise à disposition et la gestion d'un parking vélos public souterrain dans le bien rue Godefroid Devreese, 34 - Projet de convention de coopération entre la Commune, le maître d'ouvrage et le futur exploitant - Approbation. · vidéo
• 23 février 2022 · Point
  Modification partielle de l'affectation des provisions pour compenser les non-valeurs au bénéfice de la provisions '"taxes immeubles de bureaux et antennes de mobilophone" - Pour information · vidéo
• 23 février 2022 · Point
  Prime Be Home Schaerbeekoise - Exercice 2023
• 23 février 2022 · Point
  Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modification
• 26 janvier 2022 · Point
  Règlement-taxe sur les résidences non principales - Exercices 2022 à 2024 – Modification · vidéo
• 26 janvier 2022 · Point
  Taxe sur les immeubles inoccupés affectés à des fins professionnelles - Exercices 2022 à 2024 – Modification
• 26 janvier 2022 · Point
  Taxe sur les immeubles inachevés - Exercices 2022 à 2024 – Modification
• 26 janvier 2022 · Point
  Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2022 à 2024 – Modification
• 26 janvier 2022 · Point
  Taxe sur les immeubles laisses à l’abandon ou négliges - Exercices 2022 à 2025 – Modification
• 26 janvier 2022 · Point
  Taxe sur des emplacements de parcage - Exercices 2022 à 2024 – Modification
• 26 janvier 2022 · Point
  Taxe sur les établissements qui mettent des appareils de télécommunication à la disposition du public contre paiement - Exercices 2022 à 2024 – Modification
• 26 janvier 2022 · Point
  Taxe sur les débits de boissons autorisés à rester ouverts au-delà des heures fixées par le règlement de police - Exercices 2022 à 2024 – Modification
• 26 janvier 2022 · Point
  Taxe sur la mise à disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2022 à 2025 – Modification
• 26 janvier 2022 · Point
  Taxe sur les cercles privés - Exercices 2022 à 2025 – Modification
• 26 janvier 2022 · Point
  Taxe sur les lieux de prostitution en vitrine - Exercices 2022 à 2025 – Modification
• 26 janvier 2022 · Point
  Taxe sur les locaux où sont organisés des spectacles de charme - Exercices 2022 à 2025 – Modification
• 26 janvier 2022 · Point
  Taxe sur les distributeurs automatiques de billets de banque, de courrier et les appareils de « self banking » - Exercices 2022 à 2025 – Modification
• 26 janvier 2022 · Point
  Taxe sur les logements surnuméraires - Exercices 2022 à 2025 – Modification
• 26 janvier 2022 · Point
  Taxe sur les terrains non bâtis situés en bordure d'une voie publique suffisamment équipée - Exercices 2022 à 2026 – Renouvellement et modification
• 26 janvier 2022 · Point en urgence
  Taxe sur les surfaces commerciales - Exercices 2022 à 2024 – Modification · vidéo