Conseil communal de Schaerbeek

Étienne Noël

Ancien conseiller · MR

• Conseiller communal, 2006 – novembre 2018
• Échevin, 2006 – 2018

En chiffres · 2013

• 0Questions écrites
• 0Questions orales
• 0Motions
• 0Interpellations et demandes
• 9Réponses au nom du Collège
• 6Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2013 : 0 contre, 0 abstention.

Réponses au nom du Collège (9)

• 18 décembre 2013 · Point
  Appartement du rez-de-chaussée sis Rue de Jérusalem 99 - Travaux de réfaction - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
• 20 novembre 2013 · Point
  Déclaration de la vacance de l'emploi de Secrétaire communal adjoint à la date du 1er mai 2014 et détermination de la procédure de désignation - Approbation
• 20 novembre 2013 · Demande
  La suspension de l'accueil de la Mission Locale pour l'Emploi de Schaerbeek (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
• 20 novembre 2013 · Question orale
  L'impact des travaux de la place Janssen sur les recettes commerciales (Question de Monsieur Yvan de BEAUFFORT et Madame Angelina CHAN)
• 20 novembre 2013 · Point
  Fabrique d'Eglise Sainte Suzanne- Budget 2014- Aviser favorablement
• 25 septembre 2013 · Point
  Placement d'un éclairage festif en 2013 - Pour information
• 26 juin 2013 · Point en urgence
  La fermeture de l’agence bancaire Ing-Helmet et l’intervention de la commune de Schaerbeek via le Contrat de Quartier commerçant de l’antenne Atrium-Helmet (Point de Monsieur Axel BERNARD)
• 29 mai 2013 · Point
  Règlement de travail - Approbation
• 23 janvier 2013 · Point
  Déclaration de vacance de l'emploi de secrétaire communal au 01/01/2014 et procédure de désignation d'un nouveau secrétaire communal - Approbation

Interventions dans les débats (6)

• 18 décembre 2013 · Point
  Budget 2014 - Services ordinaire et extraordinaire
• 18 décembre 2013 · Point
  Synthèse des rapports d'activités 2012 des asbl subsidiées actives dans le domaine de l'Economie et/ou de l'Emploi - Pour information
• 18 décembre 2013 · Point
  Convention de collaboration dans le cadre de la Maison de l’Emploi de Schaerbeek - Approbation
• 23 octobre 2013 · Point
  Projet urbain Reyers - Convention pour le réaménagement du site RTBF/VRT - Approbation
• 29 mai 2013 · Demande
  La création d'un conseil schaerbeekois du dialogue interculturel et de la citoyenneté
• 27 mars 2013 · Point
  Octroi d'une prime de vie chère au personnel qui réside en Région de Bruxelles-Capitale pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2012 - Approbation