Conseil communal de Schaerbeek

Étienne Noël

Ancien conseiller · MR

• Conseiller communal, 2006 – novembre 2018
• Échevin, 2006 – 2018

En chiffres · 2014

• 0Questions écrites
• 0Questions orales
• 0Motions
• 0Interpellations et demandes
• 4Réponses au nom du Collège
• 5Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2014 : 0 contre, 0 abstention.

Réponses au nom du Collège (4)

• 24 septembre 2014 · Point
  Programme d'enlèvement des enseignes obsolètes en collaboration avec Atrium Brussels - Convention - Approbation
• 24 septembre 2014 · Demande
  Les futurs travaux d'aménagement du square Riga et leur implication sur le marché hebdomadaire du lundi à Helmet (Demande de Monsieur Jean-Pierre VAN GORP)
• 24 septembre 2014 · Question orale
  Le marché hebdomadaire à la rue Josaphat (Question de Monsieur Seydi SAG)
• 28 mai 2014 · Point
  Règlement relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics - Approbation

Interventions dans les débats (5)

• 17 décembre 2014 · Point
  Règlement taxe sur les établissements qui mettent des appareils de télécommunication à la disposition du public contre paiement - Exercices 2015 à 2019 – Nouveau règlement
• 26 novembre 2014 · Point
  ASBL Guichet d'Economie Locale de Schaerbeek - comptes 2013 - prise d'acte
• 26 novembre 2014 · Point
  ASBL Les Amis de la Maison des Arts de Schaerbeek en abrégé AMAS - comptes 2013 - prise d'acte
• 25 juin 2014 · Point
  Octroi d'une prime à la vie chère au personnel qui réside en Région de Bruxelles-Capitale pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2014 - Approbation
• 26 mars 2014 · Point
  Règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale 2014