Conseil communal de Schaerbeek

Étienne Noël

Ancien conseiller · MR

• Conseiller communal, 2006 – novembre 2018
• Échevin, 2006 – 2018

En chiffres · 2015

• 0Questions écrites
• 0Questions orales
• 0Motions
• 0Interpellations et demandes
• 11Réponses au nom du Collège
• 7Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2015 : 0 contre, 0 abstention.

Réponses au nom du Collège (11)

• 16 décembre 2015 · Point
  Modification du cadre du personnel, du personnel ACS des départements Développement stratégique et durable et des services spécifiques, et des cadres temporaires "Programme de prévention urbaine", "Politique des grandes villes", "Convention de premier emploi" et "APS Activa" - Approbation
• 25 novembre 2015 · Point
  Modification des cadres temporaires spécifiques "Fonds Politique des Grandes Villes" - Programme de Prévention urbaine - Collaborations intercommunales - Approbation
• 25 novembre 2015 · Point
  Programme d'enlèvement des enseignes obsolètes en collaboration avec Atrium Brussels - Convention - Approbation
• 28 octobre 2015 · Point
  Fête du Sacrifice 2015 - Convention entre la commune de l'ASBL Association des Mosquées de Schaerbeek - Approbation
• 28 octobre 2015 · Point
  Synthèse des rapports d'activités 2014 des asbl subsidiées actives dans le domaine de l'Economie et/ou de l'Emploi
• 23 septembre 2015 · Point
  Règlement redevance sur les marches, brocantes, foires, braderies et autres activités ambulantes - Exercices 2015 à 2018 – Modification - Approbation
• 27 mai 2015 · Point en urgence
  Projet de reconnaissance du quartier commerçant "Brabant" en zone touristique - Approbation
• 29 avril 2015 · Point
  Cadre du personnel et du personnel ACS - Départements Finances et Infrastructure - Modification - Approbation
• 29 avril 2015 · Question orale
  Le commerce de proximité & Classes Moyennes (Question de Monsieur Yves GOLDSTEIN)
• 1 avril 2015 · Question orale
  L'organisation du Schaernaval (Question de Madame DURANT)
• 1 avril 2015 · Point
  Fabrique d'Eglise Saint Servais - Budget 2015 - Aviser défavorablement

Interventions dans les débats (7)

• 16 décembre 2015 · Point
  Octroi d'une prime à la vie chère au personnel qui réside en Région de Bruxelles-Capitale pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2015 - Approbation
• 28 octobre 2015 · Point
  Octroi d'éco-chèques au personnel communal non-enseignant - Approbation
• 28 octobre 2015 · Point
  Modification du cadre du personnel et du personnel ACS - Départements des Services du secrétaire communal, Développement stratégique et durable, Services généraux, Ressources humaines, Services Spécifiques et Infrastructure
• 23 septembre 2015 · Point
  Modification du statut pécuniaire - Augmentation de l'intervention dans les frais de déplacements domicile-lieu de travail en transports en commun, à bicyclette ou à pied - Approbation
• 23 juin 2015 · Point
  Convention entre la Commune et l’asbl Guichet d'Economie Locale de Schaerbeek (GELS) - Approbation
• 29 avril 2015 · Point
  Règlement de travail - Modification - Approbation
• 28 janvier 2015 · Point
  Règlement de police relatif aux heures de fermeture des débits de boissons - Approbation