Conseil communal de Schaerbeek
Étienne Noël
Ancien conseiller · MR
- Conseiller communal, 2006 – novembre 2018
- Échevin, 2006 – 2018
En chiffres · toutes les années
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Réponses au nom du Collège (58)
- 21 novembre 2018 · Point
Convention de mise à disposition de la commune du "patrimoine folklorique" du Syndicat d'Initiatives/Schaerbeek-la-Dynamique - Affectation et aménagement des locaux retenus pour l'entreposage de ces objets - Approbation
- 21 novembre 2018 · Point
Octroi de subsides pour l'exercice 2018 relatifs au soutien aux associations de commerçants - Approbation
- 20 juin 2018 · Question orale
Le bien être au travail des fonctionnaires communaux (Question de Monsieur Georges VERZIN)
- 31 janvier 2018 · Point
Règlement de police sur l’occupation de l’espace public à des fins commerciales
- 13 septembre 2017 · Point
ASBL Mission Locale de Schaerbeek pour l'Emploi et la Formation - Comptes 2016 - Prise d'acte
- 21 juin 2017 · Demande
Des places sur les marchés publics pour des produits saisonniers (Demande de Monsieur Quentin van den HOVE)
- 31 mai 2017 · Point
ASBL Mission Locale de Schaerbeek - Désignation de deux représentants pour le Conseil d'administration et l'Assemblée générale - Approbation
- 31 mai 2017 · Question orale
L'organisation de la Fête du Sacrifice 2017 et les subsides accordés par la Région (Question de Monsieur Emin ÖZKARA)
- 29 mars 2017 · Demande
La politique locale de la formation et de l'emploi (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- 22 février 2017 · Point
ASBL "Association des Mosquées de Schaerbeek" - Convention annuelle 2016 - Approbation
- 25 janvier 2017 · Point
Convention Cadre entre la commune de Schaerbeek et l'Agence Régionale du Commerce Atrium Brussels - Approbation
- 21 décembre 2016 · Point
Complexe Jérusalem - Rue de Jérusalem 46 - Convention d'occupation avec l'ASBL Mission Locale de Schaerbeek - Avenant au bail avec l'ASBL Maison de l'emploi de Schaerbeek - Approbation
- 21 décembre 2016 · Point en urgence
ASBL "Mission Locale pour l'Emploi et la Formation de Schaerbeek" - Octroi d'une garantie bancaire de 500.000,00 € - Approbation
- 26 octobre 2016 · Point en urgence
ASBL "Mission Locale pour l'Emploi et la Formation de Schaerbeek" - Octroi d'une garantie bancaire de 500.000,00 € - Pour information
- 26 octobre 2016 · Question orale
L'opportunité DOCKS BRUXSEL : Les retombées schaerbeekoises? (Question de Monsieur Eric PLATTEAU)
- 28 septembre 2016 · Demande
Les répercussions à Schaerbeek du fiasco de l'édition 2016 de la fête du Sacrifice (Demande de Madame Mahinur OZDEMIR)
- 28 septembre 2016 · Point
ASBL Mission Locale pour l'Emploi et la Formation de Schaerbeek - Octroi d'une garantie bancaire de 100.000,00€ - Approbation
- 28 septembre 2016 · Point
Contrats d'insertion sous statut d'agents contractuels subventionnés - Convention avec Actiris et création d'un cadre temporaire - Approbation
- 20 avril 2016 · Point
Rue des Palais, 42 - M-Brussels Village - Avenant au bail emphytéotique - Approbation
- 20 avril 2016 · Question orale
Le bilan du Schaernaval 2016 (Question de Monsieur Axel BERNARD)
- 20 avril 2016 · Question orale
Les appels à projet innovants lancés par la Région Bruxelloise. (Question de Madame Isabelle DURANT)
- 16 décembre 2015 · Point
Modification du cadre du personnel, du personnel ACS des départements Développement stratégique et durable et des services spécifiques, et des cadres temporaires "Programme de prévention urbaine", "Politique des grandes villes", "Convention de premier emploi" et "APS Activa" - Approbation
- 25 novembre 2015 · Point
Modification des cadres temporaires spécifiques "Fonds Politique des Grandes Villes" - Programme de Prévention urbaine - Collaborations intercommunales - Approbation
- 25 novembre 2015 · Point
Programme d'enlèvement des enseignes obsolètes en collaboration avec Atrium Brussels - Convention - Approbation
- 28 octobre 2015 · Point
Fête du Sacrifice 2015 - Convention entre la commune de l'ASBL Association des Mosquées de Schaerbeek - Approbation
- 28 octobre 2015 · Point
Synthèse des rapports d'activités 2014 des asbl subsidiées actives dans le domaine de l'Economie et/ou de l'Emploi
- 23 septembre 2015 · Point
Règlement redevance sur les marches, brocantes, foires, braderies et autres activités ambulantes - Exercices 2015 à 2018 – Modification - Approbation
- 27 mai 2015 · Point en urgence
Projet de reconnaissance du quartier commerçant "Brabant" en zone touristique - Approbation
- 29 avril 2015 · Point
Cadre du personnel et du personnel ACS - Départements Finances et Infrastructure - Modification - Approbation
- 29 avril 2015 · Question orale
Le commerce de proximité & Classes Moyennes (Question de Monsieur Yves GOLDSTEIN)
- 1 avril 2015 · Question orale
L'organisation du Schaernaval (Question de Madame DURANT)
- 1 avril 2015 · Point
Fabrique d'Eglise Saint Servais - Budget 2015 - Aviser défavorablement
- 24 septembre 2014 · Point
Programme d'enlèvement des enseignes obsolètes en collaboration avec Atrium Brussels - Convention - Approbation
- 24 septembre 2014 · Demande
Les futurs travaux d'aménagement du square Riga et leur implication sur le marché hebdomadaire du lundi à Helmet (Demande de Monsieur Jean-Pierre VAN GORP)
- 24 septembre 2014 · Question orale
Le marché hebdomadaire à la rue Josaphat (Question de Monsieur Seydi SAG)
- 28 mai 2014 · Point
Règlement relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics - Approbation
- 18 décembre 2013 · Point
Appartement du rez-de-chaussée sis Rue de Jérusalem 99 - Travaux de réfaction - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- 20 novembre 2013 · Point
Déclaration de la vacance de l'emploi de Secrétaire communal adjoint à la date du 1er mai 2014 et détermination de la procédure de désignation - Approbation
- 20 novembre 2013 · Demande
La suspension de l'accueil de la Mission Locale pour l'Emploi de Schaerbeek (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- 20 novembre 2013 · Question orale
L'impact des travaux de la place Janssen sur les recettes commerciales (Question de Monsieur Yvan de BEAUFFORT et Madame Angelina CHAN)
- 20 novembre 2013 · Point
Fabrique d'Eglise Sainte Suzanne- Budget 2014- Aviser favorablement
- 25 septembre 2013 · Point
Placement d'un éclairage festif en 2013 - Pour information
- 26 juin 2013 · Point en urgence
La fermeture de l’agence bancaire Ing-Helmet et l’intervention de la commune de Schaerbeek via le Contrat de Quartier commerçant de l’antenne Atrium-Helmet (Point de Monsieur Axel BERNARD)
- 29 mai 2013 · Point
Règlement de travail - Approbation
- 23 janvier 2013 · Point
Déclaration de vacance de l'emploi de secrétaire communal au 01/01/2014 et procédure de désignation d'un nouveau secrétaire communal - Approbation
- 17 décembre 2012 · Point
Délégation au Collège des Bourgmestre et Echevins du pouvoir de nommer les membres du personnel - Approbation
- 30 mai 2012 · Point
Communauté Israélite Sépharade de Bruxelles - Comptes 2009 - Avis favorable
- 18 janvier 2012 · Point
Port de Bruxelles - Désignation d'un administrateur
- 30 novembre 2011 · Question orale
Le bilan de la fête du Sacrifice
- 4 mai 2011 · Point
Contrat de quartier durable Helmet - Conventions tripartites avec les opérateurs de projets
- 2 février 2011 · Point
Règlement taxe sur les surfaces commerciales - Exercices 2011 à 2015 - Instauration
- 1 décembre 2010 · Question orale
La fête de l'Aid El Adha
- 27 octobre 2010 · Point
Budget 2010 - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°3 - Approbation
- 29 septembre 2010 · Point
Evaluation du bilan de majorité
- 23 juin 2010 · Point
Gestionnaire des Ressources Humaines - Création de l'emploi et adoption du statut
- 26 mai 2010 · Point
Asbl "Jeunes Schaerbeekois au Travail - JST" - Comptes 2009 - Prendre acte
- 3 février 2010 · Point
Règlement redevance sur le stationnement en zone bleue, sur le stationnement payant et relatif aux cartes de stationnement - Modification - Approbation
- 3 février 2010 · Demande
Rapport annuel établissant la répartition des personnes occupant un emploi public communal à Schaerbeek
Interventions dans les débats (44)