Conseil communal de Schaerbeek
Hasan Koyuncu
Président du Conseil Communal · PS · Fiche sur 1030.be
- Conseiller communal, depuis 2012
- Président du Conseil, depuis mai 2025
En chiffres · 2023
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- 0Motions
- 1Interpellations et demandes
- 0Réponses au nom du Collège
- 3Interventions dans les débats
Votes nominatifs en 2023 : 18 contre, 59 abstentions.
Interpellations et demandes (1)
Interventions dans les débats (3)
Points votés contre (18)
Abstentions (59)
- 20 décembre 2023 · Point
WePulse Domaine GRC - Non-adhésion aux scenarios développés par Paradigm · vidéo
- 20 décembre 2023 · Point
Modification budgétaire extraordinaire (MB5) - Approbation · vidéo
- 20 décembre 2023 · Point
Taxe sur les distributeurs de carburant - Exercices 2024 à 2028 – Instauration
- 20 décembre 2023 · Point
Octroi de subventions pour le développement de 7 initiatives citoyennes visant à démarrer un projet en faveur du climat et/ou du développement durable - Approbation
- 29 novembre 2023 · Point
Budget 2024 - Douzièmes provisoires pour 6 mois - Approbation · vidéo
- 29 novembre 2023 · Point
CPAS - Modification budgétaire 2 de l'exercice 2023 - Approbation · vidéo
- 29 novembre 2023 · Point
CPAS - Modification budgétaire 3 de l'exercice 2023 - Approbation
- 29 novembre 2023 · Point
Biens trouvés en dehors des propriétés privées ou mis sur la voie publique en exécution de jugements d'expulsion - Marché public de services concernant l'évacuation et la conservation des biens - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information · vidéo
- 27 septembre 2023 · Point
Octroi d'une subvention aux écoles souhaitant pérenniser une rue scolaire (exercice 2022) · vidéo
- 27 septembre 2023 · Point
Avenant à la convention d'occupation du bien sis chaussée de Haecht, 226 - Prolongation jusqu'au 30.06.2024 · vidéo
- 27 septembre 2023 · Point
Convention d'occupation avec DEMOCO - Chaussée de Haecht, 226
- 3 juillet 2023 · Point
Contrat de bail à loyer à conclure avec la srl TA-Ciré dans le cadre de l’appel à candidatures communal - Approbation · vidéo
- 3 juillet 2023 · Point
Modification du cadre temporaire spécifique subsidié "Contrat local de mobilité" - Approbation
- 31 mai 2023 · Point
Bâtiment "Ecuries van de Tram" sis rue Rubens, 95 - Convention d'occupation particulière à conclure avec l'asbl Maison Fondée et avec la srl Brasserie de la Mule, accordant l'occupation d'une partie du rez-de-chaussée du bâtiment "Ecurie van de Tram" - Approbation
- 29 mars 2023 · Point
ASBL Crèches de Schaerbeek - Remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration.
- 29 mars 2023 · Point
Intercommunale d'Inhumation - Remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration.
- 29 mars 2023 · Point
CHU Brugmann - Remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration.
- 29 mars 2023 · Point
ASBL Schaerbeek Action Emploi - SAE - Remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale.
- 29 mars 2023 · Point
ASBL Sport 1030 - Remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale.
- 29 mars 2023 · Point
Commission Consultative de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoire-CCEAT - Remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale.
- 29 mars 2023 · Point
Vivaqua scrl - Remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale
- 29 mars 2023 · Point
scrl Ethias - Remplacement d'un suppléant à l'Assemblée Générale.
- 29 mars 2023 · Point
CPAS - Modification budgétaire 4 de l'exercice 2022 - Approbation
- 29 mars 2023 · Point
ASBL "Union des Travailleu(r)ses du Sexe Organisé.e.s Pour l'Indépendance" en abrégé "UTSOPI" - Convention cadre pluriannuelle 2023-2025 - Approbation
- 29 mars 2023 · Point
ASBL "Espace P…" - Convention cadre pluriannuelle 2023-2025 - Approbation
- 29 mars 2023 · Point
ASBL "Agence Schaerbeekoise Immobilière Sociale" en abrégé "ASIS" - Comptes 2021 - Prise d'acte
- 29 mars 2023 · Point
ASBL "Dino Brussels" - Comptes 2021 - Prise d'acte
- 29 mars 2023 · Point
ASBL "EDJ FC Crossing de Schaerbeek" - Comptes 2021 - Prise d'acte · vidéo
- 29 mars 2023 · Point
ASBL "FC Kosova" - Comptes 2021 - Prise d'acte
- 29 mars 2023 · Point
ASBL Mission Locale de Schaerbeek pour l'Emploi et la Formation, en abrégé "Milocs" - Comptes 2021 - Prise d'acte
- 29 mars 2023 · Point
Acquisition de diverses fournitures et/ou divers services répondant aux besoins des services - Marchés Publics de faible montant conclus par facture acceptée - Semaine 52/22 - Budget extraordinaire - Pour information
- 29 mars 2023 · Point
Marché public de fournitures ayant pour objet l'achat d'articles sanitaires - Majoration de l'estimation initiale de la dépense - Approbation
- 29 mars 2023 · Point
Marché public de fournitures visant l'acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) pour les services communaux - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
- 29 mars 2023 · Point
Parc Reine-Verte, parc de la Jeunesse, abords du Crossing et jardin du Dojo Helmet - Gestion quotidienne des espaces verts - Reconduction de la convention entre la commune de Schaerbeek et l'asbl communale "Jeunes Schaerbeekois au Travail" (JST asbl) pour une période de 12 mois - Approbation
- 29 mars 2023 · Point
Convention de prise en charge par la commune des coûts des études de faisabilité concernant les aménagements d’emplacements autos et vélos supplémentaires dans le bâtiment CSA (Chaussée de Haecht 226 à 1030 Bruxelles) - Convention entre la commune de Schaerbeek et citydev.brussels - Approbation et prise d'information de la dépense
- 29 mars 2023 · Point
Réalisation d’un projet d’assainissement sur le site du Lycée Emile Max Dailly dans le cadre de la centrale de marché pour les études de pollution de sol organisée par Bruxelles-Environnement – Engagement subséquent à un accord-cadre - Pour information
- 29 mars 2023 · Point
Réalisation d’une étude détaillée sur le site de l’école communale n°2 dans le cadre de la centrale de marché pour les études de pollution de sol organisée par Bruxelles-Environnement – Engagement subséquent à un accord-cadre - Pour information
- 29 mars 2023 · Point
Centre FAC, rue de la poste 262 - Evacuation cabine d'ascenseur et machinerie - Marché de faible montant - Pour information
- 29 mars 2023 · Point
Maison des Arts: Restauration du grand châssis de fenêtre de la véranda - Marché de faible montant - Pour information
- 29 mars 2023 · Point
Divers bâtiments communaux - Réalisation d'inventaires amiante et d'inventaires destructifs amiante - Marché de faible montant - Marché de service - Pour information
- 29 mars 2023 · Point
Ecole La Vallée - Grande Rue au Bois 78 - Remplacement de deux velux et petits travaux de raccordement de la zinguerie en toiture - Procédure de passation et conditions du marché - Approbation
- 29 mars 2023 · Point
Musée de la Bière - Rue Josaphat 229 - Réparation partielle de la façade - Procédure de passation, conditions du marché de travaux - Pour information
- 29 mars 2023 · Point
Parc Reine Verte - Rue des Palais 42 - Réparation de deux volets - Procédure de passation, conditions du marché de travaux - Pour information
- 29 mars 2023 · Point
Seniorie Brems (7 appartements) - Remplacement de la baignoire existante par une douche - Procédure de passation, conditions du marché de travaux - Pour information
- 29 mars 2023 · Point
Stade Wahis - Fourniture et pose de caméras - Augmentation de la dépense - Approbation
- 29 mars 2023 · Point
Contrat de Quartier Durable Pogge, Opération 2-3 équipement Socio Culturel "Elite Scarabaeus" - Marché de faible montant - Attribution du marché d'études pour la réalisation d'un "Audit énergétique" - Pour information
- 29 mars 2023 · Point
Contrat de quartier durable Petite Colline - Convention tripartite avec les porteurs des projets "Ecoles et quartier" - Pour information
- 29 mars 2023 · Point
Plan de rénovation des trottoirs 2023-2024 – Procédure de passation et conditions du marché - Majoration de la dépense - Approbation
- 29 mars 2023 · Point
Contrat de gestion entre la commune de Schaerbeek et l'asbl Crèches de Schaerbeek - Avenant - Approbation
- 29 mars 2023 · Point
Commissions du conseil communal - Modification - Pour information
- 29 mars 2023 · Point
Clean Brussels (Bruxelles Propreté) - Subventions pour les projets "Renforcement de l’équipe des médiateurs de propreté" et "Installation de corbeilles de tri dans les espaces verts" - Conventions - Approbation
- 29 mars 2023 · Point
Quickwins (Bruxelles Environnement) - Subvention de 30.000 € pour le site du parc Reine Verte - Convention entre la Commune et Bruxelles Environnement - Approbation
- 29 mars 2023 · Point
Ordonnances de police du Bourgmestre - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmation
- 29 mars 2023 · Point
Divers bâtiments - Entretien et réparation des dispositifs d'égouttage des sanitaires (eaux usées et pluviales) - Procédure de passation et conditions du marché de services 2023/2024 - Pour information
- 29 mars 2023 · Point
Divers bâtiments - Travaux de plomberie et placement de matériel sanitaire (contrat-cadre à un seul opérateur économique 2023/2024) - Procédure de passation, conditions du marché de travaux - Pour information
- 29 mars 2023 · Point
Budget 2023 du C.P.A.S. - Approbation
- 29 mars 2023 · Point
Règlement-taxe sur la malpropreté publique et les faits générateurs de salissures sur les voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci ainsi que sur les conteneurs à déchets commerciaux - Exercices 2023 à 2027 – Renouvellement et modification
- 29 mars 2023 · Point
Convention relative à l'exploitation d'un établissement de jeux de hasard fixe de classe IV - Convention avec l'agence BETCENTER, chaussée de Haecht 123-125 - Approbation
- 29 mars 2023 · Point
Convention relative à l'exploitation d'un établissement de jeux de hasard fixe de classe IV - Convention avec l'agence BETCENTER, place Liedts 15 - Approbation