Conseil communal de Schaerbeek

Jean-Pierre Van Gorp

Ancien conseiller · PS

• Conseiller communal, 1994 – novembre 2018
• Échevin, 2000 – 2012

En chiffres · 2014

• 0Questions écrites
• 0Questions orales
• 0Motions
• 1Interpellations et demandes
• 0Réponses au nom du Collège
• 10Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2014 : 10 contre, 22 abstentions.

Interpellations et demandes (1)

• 24 septembre 2014 · Demande
  Les futurs travaux d'aménagement du square Riga et leur implication sur le marché hebdomadaire du lundi à Helmet (Demande de Monsieur Jean-Pierre VAN GORP)

Interventions dans les débats (10)

• 26 novembre 2014 · Point
  ASBL Travail de Rue à Schaerbeek en abrégé TRS - comptes 2013 - prise d'acte
• 26 novembre 2014 · Point
  SCRL " Intercommunale d'Inhumation " - Comptes 2013 - Prise d'acte
• 22 octobre 2014 · Point
  Transfert de 26 immeubles communaux (117 logements) au Foyer schaerbeekois - Bail emphytéotique - 2ème phase - Approbation
• 22 octobre 2014 · Point
  Budget 2014 - Modification budgétaire ordinaire n°6 et extraordinaire n°7 - Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Transfert de 13 immeubles communaux (60 appartements) au Foyer schaerbeekois - Bail emphytéotique - Approbation
• 26 mars 2014 · Point
  Règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale 2014
• 26 mars 2014 · Motion
  Les conséquences du nouveau plan de survol de Bruxelles pour les Schaerbeekois
• 26 mars 2014 · Point en urgence
  Résolution du Collège des Bourgmestre et Echevins concernant le règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale
• 26 février 2014 · Point
  Règlement général de police - Modification
• 26 février 2014 · Motion
  La dénomination du Stade communal en hommage à Nelson Mandela (Motion de Monsieur Yves GOLDSTEIN)

Points votés contre (10)

• 26 novembre 2014 · Point
  CPAS- Modification budgétaire 1 de l'exercice 2014- Approbation
• 26 novembre 2014 · Point
  Avenant à la Convention relative à la gestion du stationnement - horodateurs - Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Comptes annuels 2013 - Arrêt provisoire
• 25 juin 2014 · Point
  Précision des affectations des Provisions pour risques et charges sur les créances communales - Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Règlement redevance sur les marches, brocantes, foires, braderies et autres activités ambulantes - Exercices 2014 à 2018 – Nouveau règlement
• 25 juin 2014 · Point
  Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Budget 2013 - Modifications budgétaires de clôture - Service ordinaire (n°6) et extraordinaire (n°7) – Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Budget 2014 - Modifications budgétaires ordinaire n° 4 et extraordinaire n° 5 - Approbation
• 26 février 2014 · Point
  Budget 2014 - Modification budgétaire n° 1 (service ordinaire)- Approbation
• 26 février 2014 · Point
  Budget 2014 - Modification budgétaire n° 2 (service extraordinaire) ) - Approbation

Abstentions (22)

• 26 novembre 2014 · Point
  Local n°23 - Ecole Georges Primo - Occupation par l'asbl Darna - Convention d'occupation
• 26 novembre 2014 · Point
  Contrat de quartier durable Helmet - IM6 chaussée d’Helmet 343-347 rénovation d’un immeuble de logements et construction d’un équipement sportif de proximité en intérieur d’ilot. Marché de travaux – Majoration du coût - Approbation
• 26 novembre 2014 · Point
  Contrat de quartier durable Helmet - IM2&EP7 Rénovation et transformation de l’immeuble sis rue de l’Agriculture 110-112 à destination d’une MCAE (Maison communale d’accueil de l’enfance) pour partie et de logements pour le solde. Démolition d’un entrepôt en intérieur d’ilot pour la construction d’une crèche - Marché de travaux – Majoration du coût - Approbation
• 26 novembre 2014 · Point
  Contrat de quartier durable Helmet - Square Apollo - IM1 Transformation de logements en équipements communautaires - Marché de travaux – Majoration du coût - Approbation
• 22 octobre 2014 · Point
  Budget 2014 - Modification budgétaire ordinaire n°6 et extraordinaire n°7 - Approbation
• 24 septembre 2014 · Point
  Aménagement du tronçon de l'avenue Paul Deschanel, entre la rue de la Consolation et le square Armand Steurs - Mission d’étude - Majoration de la dépense - Pour information
• 25 juin 2014 · Point
  Convention 2014 entre le PPU et l'Asbl Schaerbeek Information - Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Transfert de 13 immeubles communaux (60 appartements) au Foyer schaerbeekois - Bail emphytéotique - Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Ecole n° 16 - bd. Léopold III, 31 - Travaux d'extension et de rénovation - Majoration du budget des travaux - Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Extension du Lycée Emile Max - Mission d'études - Conditions et mode de passation du marché - Pour information
• 25 juin 2014 · Point
  Contrat de quartier durable Coteaux-Josaphat - Opération voiries - Majoration des honoraires + avenant à la convention - Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Contrat de quartier durable Helmet - EP2 Square Apollo réaménagement de l'espace public comprenant l’ancienne place du Jeu de balles, un tronçon de la rue R. Vandevelde et la dalle du square Apollo - Fixation du mode de passation et des conditions du marché de travaux - Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Heures complémentaires des enseignants-garderies - Règlement - Approbation
• 28 mai 2014 · Point
  Crèche "Les petites étoiles" rue Godefroid Guffens 26, Adaptation des sections moyens et bébés - Majoration de la dépense - Pour information
• 28 mai 2014 · Point
  Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire pendant l'année scolaire - Amendement
• 28 mai 2014 · Point
  Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire (S.A.M.S.) pendant les congés scolaires - Amendements
• 28 mai 2014 · Point en urgence
  Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire pendant l'année scolaire.
• 28 mai 2014 · Point en urgence
  Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire pendant les congés scolaires.
• 30 avril 2014 · Point
  Plan de gestion 2013-2015 - Adaptation pour les années 2014 et 2015 avec extension aux années 2016, 2017 et 2018 – Approbation et prise d’acte de l’approbation du Cabinet du Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles Capitale
• 26 février 2014 · Point
  Primes d'accompagnement social - Exercice 2014 - Approbation
• 26 février 2014 · Point
  Fonds de pension - Etat de la situation - Prendre acte
• 26 février 2014 · Point
  Rez-de-chaussée communal - Rue Navez, 1 - Transfert du contrat de bail de la sprl IND Group à la sprl AZOUL Service - Approbation