Conseil communal de Schaerbeek

Joëlle van Zuylen

Ancienne conseillère · Indépendant

• Conseillère communale, 2012 – novembre 2018

En chiffres · toutes les années

• 0Questions écrites
• 2Questions orales
• 1Motions
• 0Interpellations et demandes
• 0Réponses au nom du Collège
• 30Interventions dans les débats

Votes nominatifs publiés par apps.1030.be (depuis juin 2013) : 1 875 pour, 0 contre, 4 abstentions.

Questions orales (2)

• 23 juin 2015 · Question orale
  La diminution des déchets alimentaires (Question de Madame Joëlle van ZUYLEN)
• 26 novembre 2014 · Question orale
  Une réduction du précompte immobilier pour une première acquisition (Question orale de Madame Van ZUYLEN)

Motions (1)

• 16 décembre 2015 · Motion
  L'implantation d'une ligne haute tension à Schaerbeek (Motion de Monsieur Georges VERZIN et demande de Madame Joëlle van ZUYLEN)

Interventions dans les débats (30)

• 12 septembre 2018 · Point
  Charte-citoyenne de Propreté urbaine - Demande de Monsieur Jacques Bouché
• 30 mai 2018 · Motion
  Motion : Création d’une nouvelle ligne de NOCTIS sur le territoire de Schaerbeek
• 30 mai 2018 · Point en urgence
  Point inscrit à la demande de M. Quentin van den Hove, Conseiller Communal - Modification de la voie latérale Lambermont-Wahis en rue cyclable - demande officielle de la commune de Schaerbeek à la Région Bruxelles-Capitale.
• 30 mai 2018 · Point
  CPAS - Comptes 2017 - Approbation
• 28 mars 2018 · Point
  Prime communale aux initiatives citoyennes visant à démarrer une initiative de développement durable- Modification du règlement.
• 21 juin 2017 · Point
  Comptes annuels 2016 - Arrêt provisoire - Approbation
• 29 mars 2017 · Point
  La problématique de la pose des câbles Elia 150 kV - Demande de Monsieur Michel LEFEBURE
• 29 mars 2017 · Point
  Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale à l'aménagement des jardinets de façade - Approbation
• 21 décembre 2016 · Point
  Plan Communal de Développement Durable (PCDD) - Communication sur l'état d'avancement
• 21 décembre 2016 · Point
  Répartition entre les communes du subside relatif au Plan bruxellois de prévention et de proximité de la région de Bruxelles-Capitale - Approbation
• 25 mai 2016 · Point
  Stationnement - Plan d'Action Communal de Stationnement - Approbation
• 25 mai 2016 · Point en urgence
  ASBL Maison Autrique - Convention - Approbation
• 23 mars 2016 · Point en urgence
  Eandis Assets - Désignation du représentant communal pour l'assemblée générale d'Eandis Assets du 29 avril 2016 - Sibelgaz secteur Sud
• 24 février 2016 · Demande
  L'application Mobile "1030 Schaerbeek" (Demande de Monsieur Seydi SAG)
• 27 janvier 2016 · Point
  C.P.A.S. - Budget pour l'exercice 2016 - Approbation
• 25 novembre 2015 · Demande
  Lutte contre le radicalisme (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
• 28 octobre 2015 · Point
  La pose d'une ligne à haute tension de 150.000 Volts à Schaerbeek
• 28 octobre 2015 · Motion
  Motion relative à l'aménagement global de la moyenne ceinture du pont Van Praet jusqu'au square Vergote inclus avec urgence de procéder à l'aménagement de surface place Meiser et boulevard Reyers
• 23 juin 2015 · Point
  Comptes annuels 2014 - Arrêt provisoire - Approbation
• 27 mai 2015 · Motion
  Perspectives d’aménagements de voiries régionales sur le territoire de Schaerbeek en lien avec la création d’un réseau d’infrastructures cyclables dans la Région Bruxelles-capitale (horizon 2020) (Motion à l'initiative du Collège des Bourgmestre et Echevins)
• 4 mars 2015 · Point
  Prime à l’acquisition d’un bien immobilier unique - Instauration - Approbation
• 4 mars 2015 · Point
  CPAS - Budget pour l'exercice 2015 - Approbation
• 17 décembre 2014 · Point
  Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2015 - Renouvellement
• 17 décembre 2014 · Point
  Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2015 – Renouvellement
• 26 novembre 2014 · Motion
  La réforme des allocations d'insertion et leurs conséquences (Motion de Monsieur Axel BERNARD)
• 22 octobre 2014 · Point
  Le local situé rue Richard Vandevelde 25 - Demande de Monsieur Claude Archer
• 22 octobre 2014 · Point
  Budget 2014 - Modification budgétaire ordinaire n°6 et extraordinaire n°7 - Approbation
• 29 janvier 2014 · Point
  Reconstruction de la Laiterie, parc Josaphat - Intégration d'une oeuvre d'art - Mode de passation et conditions de marché - Pour information
• 24 avril 2013 · Point
  Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2013 à 2017 – Instauration
• 5 décembre 2012 · Point
  Installation et prestation de serment des membres du nouveau Conseil communal

Abstentions (4)

• 4 mars 2015 · Point
  CPAS - Budget pour l'exercice 2015 - Approbation
• 18 décembre 2013 · Point
  CPAS - Budget 2014 - Approbation
• 25 septembre 2013 · Point
  CPAS - Comptes 2011 et 2012 - Approbation
• 26 juin 2013 · Point
  Royal Tennis Club Lambermont - Nouvel acte de concession