Conseil communal de Schaerbeek

Marie Nyssens

Ancienne conseillère · cdH

• Conseillère communale, décembre 2018 – novembre 2023

En chiffres · 2019

• 1Questions écrites
• 2Questions orales
• 0Motions
• 1Interpellations et demandes
• 0Réponses au nom du Collège
• 29Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2019 : 6 contre, 30 abstentions.

Questions écrites (1)

• 6 mai 2019 · Question écrite
  Réalisation des travaux de voirie avenue Eugène Demolder

Questions orales (2)

• 27 novembre 2019 · Question orale
  Agence Immobilière Sociale - Demande de subside One-shot (Question de Madame Marie NYSSENS)
• 19 juin 2019 · Question orale
  L'ombrage des arbres qui ornent les trottoirs dans les rues de Schaerbeek (Question de Madame Marie NYSSENS)

Interpellations et demandes (1)

• 18 décembre 2019 · Demande
  Quel échéancier et quelle participation pour le nouveau Plan Climat? (Demande de Madame Marie NYSSENS)

Interventions dans les débats (29)

• 18 décembre 2019 · Point
  La sécurité des habitants de la commune de Schaerbeek en cas d'accident nucléaire grave ou moyen - Demande de Madame Marie-France Deprez
• 18 décembre 2019 · Point
  Règlement-taxe sur la malpropreté publique et les faits générateurs de salissures sur les voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci ainsi que sur les conteneurs à déchets commerciaux- Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification - Approbation
• 18 décembre 2019 · Point
  Asbl "A vos côtés 1030" - Convention annuelle 2019 - Approbation
• 27 novembre 2019 · Point
  Place Colignon : partager et sécuriser l'espace public et répondre à l'urgence climatique - Demande de Madame Mélissa Poucez
• 27 novembre 2019 · Point
  Taxe sur les débits de boissons autorisés à rester ouverts au-delà des heures fixées par le règlement de police - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification - Approbation
• 27 novembre 2019 · Point
  Bâtiment "Rubens" (autrement appelé "Ecuries du tram") sis rue Rubens, 95 à 1030 Schaerbeek - Convention à conclure avec le nouvel opérateur (extérieur) désigné, dans le cadre du "nouvel appel à projets" lancé par la Commune au début de l'automne 2019 - Approbation
• 27 novembre 2019 · Point
  Contrat de quartier durable Stephenson (CQDS) - Acquisition pour cause d'utilité publique des parcelles sises rue Navez 74-76 à 1000 Bruxelles - Approbation
• 27 novembre 2019 · Point
  Rapport sur les actions relatives à la lutte contre les violences à l'égard des femmes
• 23 octobre 2019 · Point
  ASBL "Sport Schaerbeekois" - Comptes 2018 - Prise d'acte
• 23 octobre 2019 · Point
  Foyer schaerbeekois - Rapport d'activité 2018 et rapport de gestion 2018 - Pour information
• 23 octobre 2019 · Point
  IRIS - Rapport aux Communes 2018 et Comptes de résultat 2018 - Pour information
• 23 octobre 2019 · Point
  VIVAQUA - Rapport annuel 2018 - Pour information
• 23 octobre 2019 · Motion
  Déclaration d'urgence climatique et environnementale (Motion de Madame Leticia SERE)
• 11 septembre 2019 · Point
  Evaluation de la note stratégique de sécurité routière - Approbation
• 19 juin 2019 · Point
  Asbl communale "Crèches de Schaerbeek" - Approbation du contrat de gestion 2019-2025 et du plan de gestion 2019-2025
• 19 juin 2019 · Motion
  Motion relative au zéro déchet et au zéro plastique dans la politique de la commune de Schaerbeek
• 19 juin 2019 · Point
  Subventions aux associations actives dans le domaine de la Petite Enfance, de l'Enfance et de la Jeunesse - Exercice 2019 - Approbation
• 19 juin 2019 · Point
  ASBL "Fédération des Associations de Parents de l'Enseignement Officiel" en abrégé FAPEO - Convention 2019 - Approbation
• 29 mai 2019 · Motion
  Motion visant à pallier le problème des nuisances générées par le survol aérien autour de l’aéroport de Bruxelles-National - Approbation
• 8 mai 2019 · Motion
  Motion de soutien à l’équipe éducative de l’école n°1, à sa direction, au personnel administratif et ouvrier ainsi qu’aux dirigeants administratifs et pédagogiques de la direction de l’enseignement communal schaerbeekois
• 27 mars 2019 · Point
  Enseignement fondamental - Ouverture de l'École Neuve", école fondamentale communale francophone à pédagogies actives, à partir du 1er septembre 2019 - Approbation
• 27 mars 2019 · Point
  Plans écoles 2019-2024
• 27 mars 2019 · Motion
  L'harcèlement dans les écoles (Motion de Madame Naïma BELKHATIR)
• 27 mars 2019 · Point
  Règlement relatif à l’octroi, l’emploi et le contrôle des subventions communales - Approbation
• 30 janvier 2019 · Point
  Le logement des plus démunis et la lutte contre les logements inoccupés - Demande de Madame Anne Deroitte et Monsieur Jean Peeters
• 30 janvier 2019 · Point
  Centre Technique Rodenbach (CTR) - Avenue Georges Rodenbach, 15 - Occupation à titre précaire de locaux supplémentaires au sous-sol et d'une partie du parking par la Zone de Police - Avenant au contrat de bail - Approbation
• 30 janvier 2019 · Point
  Convention entre l'asbl PAC Régionale de Bruxelles et la Commune de Schaerbeek - Approbation
• 30 janvier 2019 · Point
  ASBL Sami Frasheri - Convention 2018 - Approbation
• 30 janvier 2019 · Motion
  Modification du fonctionnement du conseil communal (Motion de Madame Naïma BELKHATIR)

Points votés contre (6)

• 18 décembre 2019 · Point
  CPAS - Budget pour l'exercice 2020 - Approbation
• 18 décembre 2019 · Point
  Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 18 décembre 2019 · Point
  Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2020- Renouvellement et modification
• 18 décembre 2019 · Point
  Conclusion d'une convention tripartite entre la Commune, parking.brussels et Be-Mobile SA afin de transférer à parking.brussels le contrat liant la Commune et Be-Mobile pour l’exploitation de services de paiement de stationnement par SMS - Approbation
• 18 décembre 2019 · Point
  Transfert des missions de stationnement à parking.brussels et fin des missions de la S.A. RAUWERS CONTRÔLE en matière de stationnement : conclusion d'une convention entre la Commune et la S.A. RAUWERS CONTRÔLE afin de régler la gestion et la répartition des montants à percevoir par RAUWERS CONTRÔLE à partir du 1er janvier 2020
• 23 octobre 2019 · Point
  Règlement relatif à la politique communale de stationnement - Approbation

Abstentions (30)

• 18 décembre 2019 · Point
  Règlement redevance sur les marchés, brocantes, foires, braderies et autres activités ambulantes - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification
• 18 décembre 2019 · Point
  Règlement-taxe sur la malpropreté publique et les faits générateurs de salissures sur les voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci ainsi que sur les conteneurs à déchets commerciaux- Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification - Approbation
• 18 décembre 2019 · Point
  Règlement-taxe sur les résidences non principales - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification
• 18 décembre 2019 · Point
  Taxe sur des emplacements de parcage - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification - Approbation
• 18 décembre 2019 · Point
  Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2020 à 2024 – Modification et renouvellement
• 18 décembre 2019 · Point
  Taxe sur les surfaces commerciales - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification
• 23 octobre 2019 · Point
  Budget 2019 - Modifications Budgétaires 4 (ordinaire) & 5 (extraordinaire) - Approbation
• 23 octobre 2019 · Point
  CPAS - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2019 - Approbation
• 23 octobre 2019 · Point
  Convention de délégation à parking.brussels des missions de contrôle et de perception des redevances du stationnement sur le territoire de la Commune - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL "Atout Couleur" - Convention cadre pluriannuelle 2019-2024 - Approbation
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL Atout couleur - Comptes 2018 - Prise d'acte
• 11 septembre 2019 · Point
  ASBL "Réseau Coordination Enfance" - Comptes 2018 - Prise d'acte
• 11 septembre 2019 · Point
  Tetris - Rue Verte 216 - Contrat de bail pour les 5ème et 7ème étages - PPU - Approbation
• 19 juin 2019 · Point
  Désignation des représentants communaux au sein des asbl communales, pluri-communales et dans les autres structures - Sport Schaerbeekois (future Jeunesse 1030") - Approbation
• 19 juin 2019 · Point
  Budget 2019 - Modifications Budgétaires 1 (extraordinaire) & 2 (ordinaire) - Approbation
• 19 juin 2019 · Point
  SERVICE MOBILITE - DIRECTION DEVELOPPEMENT STRATEGIQUE ET DURABLE - Adhésion à la centrale d'achat de l’Agence du stationnement de la Région de Bruxelles-Capitale "parking.brussels" - Approbation
• 19 juin 2019 · Point
  Subsides aux associations actives dans le domaine de la coopération et de la solidarité internationale - Approbation
• 19 juin 2019 · Point
  Octroi de subsides aux associations des parents néerlandophones pour l'année 2019 - Approbation
• 19 juin 2019 · Point
  Octroi de subsides aux associations néerlandophones de jeunesse pour l'année 2019 - Approbation
• 19 juin 2019 · Point
  Octroi de subsides aux associations néerlandophones de seniors pour l'année 2019 - Approbation
• 19 juin 2019 · Point
  Octroi de subsides aux associations néerlandophones socio-culturelles pour l'année 2019 - Approbation
• 19 juin 2019 · Point
  Octroi de subsides aux associations néerlandophones sportives pour l'année 2019 - Approbation
• 19 juin 2019 · Point
  Subventions aux associations actives dans le domaine de la Petite Enfance, de l'Enfance et de la Jeunesse - Exercice 2019 - Approbation
• 19 juin 2019 · Point en urgence
  Subventions aux associations actives dans le domaine handicap - Approbation
• 8 mai 2019 · Point
  Budget 2019 et Plan de gestion 2019-2021 du C.P.A.S.- Approbation
• 27 mars 2019 · Point
  Règlement relatif à l’octroi, l’emploi et le contrôle des subventions communales - Approbation
• 27 mars 2019 · Point
  Primes d'accompagnement social - Exercice 2019 - Approbation
• 27 mars 2019 · Point
  Projet de Plan d’Aménagement Directeur (PAD) "Mediapark" et son Rapport sur les Incidences Environnementales - Avis favorable sous conditions
• 30 janvier 2019 · Point
  Centre Technique Rodenbach (CTR) - Avenue Georges Rodenbach, 15 - Occupation à titre précaire de locaux supplémentaires au sous-sol et d'une partie du parking par la Zone de Police - Avenant au contrat de bail - Approbation
• 30 janvier 2019 · Point
  Service maîtrise des processus - Résiliation de commun accord du marché public de services pour la dématérialisation du système d’information de l'AC de Schaerbeek - Approbation