Conseil communal de Schaerbeek

Michel De Herde

Ancien conseiller · DéFI

• Conseiller communal, 1988 – novembre 2024
• Échevin, 1998 – 2022

En chiffres · 2013

• 0Questions écrites
• 0Questions orales
• 0Motions
• 0Interpellations et demandes
• 17Réponses au nom du Collège
• 7Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2013 : 0 contre, 0 abstention.

Réponses au nom du Collège (17)

• 18 décembre 2013 · Point
  Budget 2014 - Services ordinaire et extraordinaire
• 18 décembre 2013 · Point
  Règlement fixant les conditions d'accès à la fonction d'inspecteur pédagogique de l'Enseignement communal francophone - Approbation
• 18 décembre 2013 · Point
  Site Chazal, Construction de nouveaux bâtiments pour l'école La Vallée - Marché de services - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
• 20 novembre 2013 · Point en urgence
  Plan écoles - Première actualisation - Approbation
• 23 octobre 2013 · Point
  Centenaire de l'Athénée Fernand Blum
• 23 octobre 2013 · Demande
  La mise en oeuvre des nouveaux règlements en matière de redevances pour les repas chauds, potages et garderies (Demande de Madame Catherine MOUREAUX)
• 25 septembre 2013 · Demande
  Un enseignement bilingue, pour l'avenir de nos enfants - Un droit pour tous! (Demande de Monsieur Benjamin DEVOS)
• 25 septembre 2013 · Point
  Intervention du FRBRTC visant à couvrir le déficit cumulé - Introduction de la demande
• 25 septembre 2013 · Point en urgence
  Règlement-redevance pour les services d'accueil en milieu scolaire (S.A.M.S.) pendant l'année scolaire - Modifications.
• 25 septembre 2013 · Demande
  Demande de suspension du système des paiements forfaitaires pour les garderies et demande de concertation entre le pouvoir organisateur et les parents d'élèves (Demande de Monsieur Youssef CHKARI)
• 26 juin 2013 · Point
  Approbation du règlement communal concernant la redevance pour la fourniture de potage et de repas chauds.
• 26 juin 2013 · Point
  BUDGET 2013 - Modifications budgétaires ordinaire n° 1 et extraordinaire n° 2
• 29 mai 2013 · Point
  Plan pluriannuel d'extension des milieux d'accueil communaux francophones pour la petite enfance dit "Plan crèches communal"
• 29 mai 2013 · Point
  Plan d'extension des capacités scolaires francophones du pouvoir organisateur communal - Présentation du plan de construction d'écoles pour l'extension des capacités scolaires néerlandophones du pouvoir organisateur communal
• 24 avril 2013 · Point
  Non-reconduction de la convention entre Parcours ASBL - Compagnie Félicette Chazerand et la Commune à partir du 1er septembre 2013
• 27 mars 2013 · Question orale
  Le site Planetkids.eu
• 27 février 2013 · Point
  Enseignement secondaire - Décret inscription - année scolaire 2013-2014 - Nombre de classes de première année organisées - Pour information

Interventions dans les débats (7)

• 18 décembre 2013 · Point en urgence
  Ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale visant à améliorer la situation financière des communes - Nouvelle convention
• 23 octobre 2013 · Point
  Budget 2013 - Modifications budgétaires ordinaire n° 3 et extraordinaire n° 4
• 24 avril 2013 · Point
  Plan triennal 2013 - 2015 - Adoption
• 24 avril 2013 · Point
  Subsides pour les infrastructures communales consacrées aux crèches (Arrêté 2007) - Projet de construction de la crèche Lyra – Approbation du dossier modificatif
• 24 avril 2013 · Point
  Représentation de la commune dans divers organismes
• 24 avril 2013 · Point
  Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2013 à 2017 – Instauration
• 27 mars 2013 · Point
  Budget 2013 - Douzièmes provisoires pour les mois d'avril, de mai et juin 2013