Conseil communal de Schaerbeek

Michel De Herde

Ancien conseiller · DéFI

• Conseiller communal, 1988 – novembre 2024
• Échevin, 1998 – 2022

En chiffres · 2014

• 0Questions écrites
• 0Questions orales
• 0Motions
• 0Interpellations et demandes
• 20Réponses au nom du Collège
• 4Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2014 : 0 contre, 0 abstention.

Réponses au nom du Collège (20)

• 17 décembre 2014 · Point
  Budget 2015 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier, février et mars 2015 - Approbation
• 26 novembre 2014 · Question orale
  L'impact de la suppression des crédits supplémentaires octroyés aux implantations en encadrement différencié pour les écoles et les finances communales (Question de Madame Barbara TRACHTE)
• 22 octobre 2014 · Point
  Budget 2014 - Modification budgétaire ordinaire n°6 et extraordinaire n°7 - Approbation
• 22 octobre 2014 · Point
  Site Chazal - Construction d’un nouveau bâtiment pour l'extension de l’école Chazal - Mode de passation et conditions du marché de services - Pour information
• 22 octobre 2014 · Point
  Organisation d’activités hors temps scolaire visant à améliorer l’épanouissement des enfants et leurs résultats scolaires - Etudes dirigées et ateliers Français - Règlement - Approbation
• 24 septembre 2014 · Point
  La rentrée scolaire 2014-2015 - Bilan - Pour information
• 25 juin 2014 · Point
  Fédération Wallonie-Bruxelles - Plan d'investissement exceptionnel visant à la création de places scolaires - Demande d'engagement sur les conditions qui encadreront la convention de prêt de 2 pavillons modulaires fixes à installer à l'Institut Frans Fischer - Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Budget 2013 - Modifications budgétaires de clôture - Service ordinaire (n°6) et extraordinaire (n°7) – Approbation
• 28 mai 2014 · Point
  Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire pendant l'année scolaire - Amendement
• 28 mai 2014 · Point
  Règlement communal concernant les redevances pour les services d'accueil en milieu scolaire (S.A.M.S.) pendant les congés scolaires - Amendements
• 28 mai 2014 · Question orale
  Les inscriptions dans l'enseignement communal fondamental (Question de Madame Asma METTIOUI)
• 30 avril 2014 · Demande
  Le paiement des redevances garderies et la modification de la fréquentation (Demande de Madame Catherine MOUREAUX)
• 30 avril 2014 · Point
  Plan de gestion 2013-2015 - Adaptation pour les années 2014 et 2015 avec extension aux années 2016, 2017 et 2018 – Approbation et prise d’acte de l’approbation du Cabinet du Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles Capitale
• 26 mars 2014 · Point
  Enseignement communal – Règlement de travail du personnel enseignant des niveaux maternel, primaire et secondaire - Approbation
• 26 février 2014 · Point
  Modification du cadre du personnel - Ressources humaines - Enseignement communal - Services spécifiques - Approbation
• 26 février 2014 · Point
  Crèche "Les petites étoiles" rue Godefroid Guffens 26 - Adaptation des sections moyens et bébés - Avenant et travaux supplémentaires - Pour information
• 26 février 2014 · Point
  Budget 2014 - Modification budgétaire n° 1 (service ordinaire)- Approbation
• 26 février 2014 · Motion
  Le décret flamand du 20 avril 2012 et et ses conséquences sur l'organisation de l'accueil de la petite enfance.(Motion de Debora LORENZINO)
• 26 février 2014 · Question orale
  Le plan de recrutement de 500 aides aux directions du fondamental (Question de Madame Lorraine de FIERLANT)
• 26 février 2014 · Point
  Fonds de pension - Etat de la situation - Prendre acte

Interventions dans les débats (4)

• 17 décembre 2014 · Point
  Subvention spéciale aux communes afin de remplir une mission d'intérêt communal - Intervention de la commune dans les missions sociales des hôpitaux publics bruxellois - Approbation
• 26 novembre 2014 · Point en urgence
  Convention entre la commune, le CPAS et le Fonds régional bruxellois de refinancement des trésoreries communales - Approbation
• 25 juin 2014 · Point
  Budget 2014 - Modifications budgétaires ordinaire n° 4 et extraordinaire n° 5 - Approbation
• 28 mai 2014 · Point
  Site Cambier - Construction d'une nouvelle école du Parc et de locaux pour une unité de scouts et guides - Approbation