Conseil communal de Schaerbeek

Mohammed Abkoui

Ancien conseiller · PS

• Conseiller communal, décembre 2018 – novembre 2024

En chiffres · 2020

• 1Questions écrites
• 2Questions orales
• 0Motions
• 5Interpellations et demandes
• 0Réponses au nom du Collège
• 10Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2020 : 16 contre, 48 abstentions.

Questions écrites (1)

• 12 mars 2020 · Question écrite
  La réduction collective du temps de travail dans l'administration communale.

Questions orales (2)

• 23 septembre 2020 · Question orale
  Le dispositif des bâtiments communaux (Question de Monsieur Mohammed ABKOUI)
• 24 juin 2020 · Question orale
  Dispositif vacance (Question de Monsieur Mohammed ABKOUI)

Interpellations et demandes (5)

• 16 décembre 2020 · Demande
  Les dispositifs vacances de Noël (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI)
• 28 octobre 2020 · Demande
  Aide à l'accessibilité numérique - Les inégalités numériques renforcent les inégalités sociales (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI) · vidéo
• 24 juin 2020 · Demande
  Les colis alimentaires. (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI) · vidéo
• 25 mars 2020 · Demande
  Coronavirus (Covid-19) (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI)
• 22 janvier 2020 · Demande
  Des caméras chez des habitants pour améliorer la sécurité routière (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI)

Interventions dans les débats (10)

• 16 décembre 2020 · Point
  CPAS - Budget pour l'exercice 2021 - Approbation · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  Suspension temporaire de la redevance pour dépôt de dossier de régularisation - Approbation · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  Situation de "squat" du petit bâtiment communal annexe de l'école communale n° 16, sis boulevard Léopold III au coin de la rue Frans Courtens à 1030 Schaerbeek (occupation illicite) - Action en justice en expulsion contre les occupants - Autorisation - Approbation
• 28 octobre 2020 · Point
  Ombudsman - Présentation du rapport annuel 2019 · vidéo
• 28 octobre 2020 · Point
  Foyer Schaerbeekois - Présentation du rapport annuel 2019 - Pour information · vidéo
• 28 octobre 2020 · Point
  Subventions aux associations actives dans le domaine handicap - Approbation · vidéo
• 28 octobre 2020 · Point
  Dépenses urgentes à pourvoir dans le cadre de la pandémie de COVID-19 - Prestations complémentaires de nettoyage et de désinfection de bâtiments scolaires durant l'année scolaire - Application de l'article 249 de la Nouvelle Loi Communale - Admettre les dépenses · vidéo
• 24 juin 2020 · Motion
  Les conséquences de l'épidémie COVID-19 - La violence faite aux femmes (Motion de Madame Marie NYSSENS et Madame Naïma BELKHATIR) · vidéo
• 27 mai 2020 · Motion
  Demande de régularisation des sans-papiers pour raison humanitaire et de sécurité sanitaire nationale dans le contexte de la pandémie Covid19 (Motion de Monsieur Taoufik BEN ADDI) · vidéo
• 27 mai 2020 · Point
  CPAS - Convention entre la commune et la Région relative à l'octroi d'un subside aux communes dans le cadre de l'octroi d'une subvention spéciale - Mise en place d'un atelier pédagogique personnalisé au sein du CPAS 2020 - Approbation · vidéo

Points votés contre (16)

• 16 décembre 2020 · Point
  CPAS - Budget pour l'exercice 2021 - Approbation · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  CPAS - Budget 2021 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier et février 2021 - Approbation · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  Budget 2021- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  Budget pour l'exercice 2021 - Douzièmes provisoires - Approbation · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  Situation de "squat" du petit bâtiment communal annexe de l'école communale n° 16, sis boulevard Léopold III au coin de la rue Frans Courtens à 1030 Schaerbeek (occupation illicite) - Action en justice en expulsion contre les occupants - Autorisation - Approbation
• 25 novembre 2020 · Point
  Conseil de l'Action Sociale - Remplacement de Monsieur Johan Basiliades - Election de Madame Emilie Desmedt · vidéo
• 25 novembre 2020 · Point
  CPAS - Modification budgétaire 2 de l'exercice 2020 - Approbation · vidéo
• 25 novembre 2020 · Point
  Règlement-taxe fixant les centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique - Exercice 2021- Renouvellement - Approbation · vidéo
• 23 septembre 2020 · Point
  CPAS - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2020 - Approbation
• 24 juin 2020 · Point
  Budget 2019 - Modification budgétaire de clôture (MB 6/2019 et MB 7/2019) - Approbation · vidéo
• 24 juin 2020 · Point
  Arrêt provisoire des comptes communaux 2019 - Approbation · vidéo
• 24 juin 2020 · Point
  Modifications budgétaires ordinaire (MB2) et extraordinaire (MB3) 2020 - Approbation · vidéo
• 24 juin 2020 · Point
  Lutte contre les actes de malpropreté - Adaptation du dispositif "caméras" utilisé par SP&EV sur la base de l'évolution récente de la loi du 21 mars 2007 - Approbation
• 27 mai 2020 · Point en urgence
  Convention 2019 entre l'administration communale de Schaerbeek et l'asbl Schaerbeek Info - Approbation
• 29 avril 2020 · Point
  Délégation du contreseing du Secrétaire communal - Pour Information
• 29 avril 2020 · Point
  Désignation des fonctionnaires pouvant signer seuls les courriers ne produisant pas d'effets juridiques (art. 109, al. 2 de la Nouvelle Loi Communale) - Modification - Approbation

Abstentions (48)

• 16 décembre 2020 · Point
  Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2021- Renouvellement - Approbation · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  Taxe sur l’occupation de la voie publique à des fins commerciales - Exercices 2021 à 2023 – Modification · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  Taxe sur les immeubles inachevés - Exercices 2021 à 2024 – Modification - Approbation
• 16 décembre 2020 · Point
  Taxe sur les débits de boissons autorisés à rester ouverts au-delà des heures fixées par le règlement de police - Exercices 2021 à 2024 – Modification - Approbation
• 16 décembre 2020 · Point
  Règlement redevance sur les marchés, brocantes, foires, braderies et autres activités ambulantes - Exercices 2021 à 2024 – Modification - Approbation
• 16 décembre 2020 · Point
  Taxe sur la mise à disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2021 à 2025 – Modification et renouvellement
• 16 décembre 2020 · Point
  Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modification
• 16 décembre 2020 · Point
  ASBL communale "PEPSS" - Contrat de gestion 2020-2024 - Approbation · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  ASBL "Jeunesse 1030" - Contrat de gestion 2020-2024 - Approbation · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  ASBL communale "Pater Baudry" - Contrat de gestion 2020-2024 - Approbation · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  SA "m-Brussels Village" - Comptes 2018 - Prise d'acte · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  ASBL "Xtreme Team Parkour" - Comptes 2018 - Prise d'acte · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  ASBL "Travail de Rue à Schaerbeek" en abrégé TRS - Comptes 2018 - Prise d'acte · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  ASBL "Pro Velo - Institut de recherche et de promotion du vélo" en abrégé Pro Velo - Comptes 2019 - Prise d'acte
• 16 décembre 2020 · Point
  ASBL "Arts et Culture 1030" - Comptes 2019 - Prise d'acte
• 16 décembre 2020 · Point
  ASBL Mission Locale de Schaerbeek pour l'Emploi et la Formation - Comptes 2019 - Prise d'acte
• 16 décembre 2020 · Point
  Eglise Anglicane Unifiée (Ixelles) - Modification Budgétaire 2020 - Aviser favorablement · vidéo
• 16 décembre 2020 · Point
  Eglise Anglicane Unifiée (Ixelles) - Budget 2021 - Aviser favorablement · vidéo
• 25 novembre 2020 · Point
  Demande de la zone de police POLBRUNO 5344 - Utilisation du parc de caméras existant sur le territoire de la commune de Schaerbeek - Placement et utilisation des 5 caméras sur la voie publique sur le territoire de la commune de Schaerbeek - Utilisation des bodycam pour la période de test sur le territoire de la commune de Schaerbeek - Approbation · vidéo
• 28 octobre 2020 · Point
  Modifications budgétaires ordinaire (MB4) et extraordinaire (MB5) 2020 - Approbation · vidéo
• 28 octobre 2020 · Point
  Taxe sur les terrains non bâtis situés en bordure d'une voie publique suffisamment équipée - Exercices 2021 à 2023 - Modification · vidéo
• 28 octobre 2020 · Point
  Règlement-taxe sur la malpropreté publique et les faits générateurs de salissures sur les voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci ainsi que sur les conteneurs à déchets commerciaux- Exercices 2021 à 2024 – Modification
• 28 octobre 2020 · Point
  Règlement-taxe sur les résidences non principales - Exercices 2021 à 2024 – Modification
• 28 octobre 2020 · Point
  Taxe sur les surfaces commerciales - Exercices 2021 à 2024 –Modification
• 28 octobre 2020 · Point
  Taxe sur des emplacements de parcage - Exercices 2021 à 2024 – Modification
• 28 octobre 2020 · Point
  Taxe sur la diffusion d’imprimés publicitaires - Exercices 2021 à 2024 – Modification
• 28 octobre 2020 · Point
  Taxe sur les agences et succursales d’agences de paris aux courses de chevaux - Exercices 2021 à 2024 –Modification
• 28 octobre 2020 · Point
  Taxe sur les établissements qui mettent des appareils de télécommunication à la disposition du public contre paiement - Exercices 2021 à 2024 – Modification
• 28 octobre 2020 · Point
  Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2021 à 2024 – Modification
• 28 octobre 2020 · Point
  Taxe sur les immeubles inoccupés affectés à des fins professionnelles - Exercices 2021 à 2024 – Modification
• 28 octobre 2020 · Point
  Taxe sur les immeubles laisses à l’abandon ou négliges - Exercices 2021 à 2025 – Renouvellement et modification
• 28 octobre 2020 · Point
  Taxe sur les cercles privés - Exercices 2021 à 2025 – Renouvellement et modification
• 28 octobre 2020 · Point
  Taxe sur les lieux de prostitution en vitrine - Exercices 2021 à 2025 – Renouvellement et modification
• 28 octobre 2020 · Point
  Taxe sur les locaux où sont organisés des spectacles de charme - Exercices 2021 à 2025 – Renouvellement et modification
• 28 octobre 2020 · Point
  Taxe sur les distributeurs automatiques de billets de banque, de courrier et les appareils de « self banking » - Exercices 2021 à 2025 – Renouvellement et modification
• 28 octobre 2020 · Point
  Taxe sur l’occupation temporaire du domaine public - Exercices 2021 à 2025 – Renouvellement et modification
• 23 septembre 2020 · Point
  COVID -19 - Indemnisation communale destinée aux opérateurs de l'accueil extrascolaire - Proposition de répartition - Pour information
• 23 septembre 2020 · Point
  Indemnisation des opérateurs de l'accueil extrascolaire dans le cadre de la crise Covid-19 – Approbation
• 23 septembre 2020 · Point
  ASBL "Harmonisation Sociale Schaerbeekoise" - Comptes 2018 - Prise d'acte
• 23 septembre 2020 · Point
  ASBL "Partenaire pour l'Enfance, la Parentalité et la Santé à Schaerbeek" en abrégé PEPPS - Comptes 2018 - Prise d'acte
• 24 juin 2020 · Point
  CPAS - Comptes 2019 - Approbation · vidéo
• 24 juin 2020 · Point
  Modification du cadre du personnel et du personnel ACS - Approbation · vidéo
• 27 mai 2020 · Point en urgence
  CityDev - Assemblée Générale - Remplacement de Monsieur Thomas ERALY et Monsieur Michel DE HERDE - Approbation
• 27 mai 2020 · Point en urgence
  "Vergers et pâturages", d'une superficie de 2 ha 30 a et 42 ca, situés à Genappes-Bousval et à Court-Saint-Etienne, propriétés immobilières de la Commune de Schaerbeek – Offre d’acquisition spontanée au prix de 65.000 EUR, suivie d’une offre de la part du preneur à bail, détenant un droit de préemption, "aux mêmes conditions et prix que dans l’offre notifiée" – Mise en vente et instauration d’une procédure de vente – Approbation
• 29 avril 2020 · Point
  Contrat de quartier durable "Pogge" - Bien sis chaussée de Haecht, 294-296 - Convention d'occupation jusqu'au 31.12.2020 avec la société WIN IMMO - Approbation
• 19 février 2020 · Point
  Contrat de rénovation urbaine 2 (CRU2) - Bien sis place de la Reine 14 - Dernière offre et recours à l'expropriation pour cause d'utilité publique en cas de refus - Autorisation d'agir en justice - Approbation
• 19 février 2020 · Point
  Contrat de rénovation urbaine 2 (CRU2) - Bien sis place de la Reine 15 - Expropriation pour cause d'utilité publique - Autorisation d'agir en justice - Approbation
• 19 février 2020 · Point
  Contrat de rénovation urbaine 2 (CRU2) - Bien sis place de la Reine 16 - Expropriation pour cause d'utilité publique - Autorisation d'agir en justice - Approbation