Conseil communal de Schaerbeek
Quentin Vanbaelen
Conseiller communal · PTB*PVDA · Fiche sur 1030.be
- Échevin, 2020 – 2024
- Conseiller communal, depuis juin 2022
En chiffres · 2024
- 0Questions écrites
- 0Questions orales
- 0Motions
- 1Interpellations et demandes
- 0Réponses au nom du Collège
- 3Interventions dans les débats
Votes nominatifs en 2024 : 18 contre, 41 abstentions.
Interpellations et demandes (1)
Interventions dans les débats (3)
Points votés contre (18)
Abstentions (41)
- 20 novembre 2024 · Point
Règlement-taxe fixant les centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique - Exercice d'imposition 2025 - Renouvellement
- 20 novembre 2024 · Point
Taxe sur la malpropreté publique et les faits générateurs de salissures sur les voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci ainsi que sur les conteneurs à déchets commerciaux - Exercices 2025 à 2027 – Modification · vidéo
- 20 novembre 2024 · Point
Taxe sur les agences de paris aux courses de chevaux - Exercices 2025 à 2029 – Renouvellement et modification
- 20 novembre 2024 · Point
Règlement-redevance sur les marchés, brocantes, foires, braderies et autres activités ambulantes – Renouvellement et modification
- 20 novembre 2024 · Point
Taxe sur les dispositifs publicitaires - Exercices 2025 à 2029 – Renouvellement et modification
- 20 novembre 2024 · Point
Taxe sur les dispositifs publicitaires ayant pour fonction principale le financement d’un service public reconnu par le législateur - Exercices 2025 à 2029 – Renouvellement et modification
- 20 novembre 2024 · Point
Taxe sur les entreprises mettant des appareils de télécommunication à la disposition du public, contre rétribution- Exercices 2025 à 2029 – Renouvellement et modification
- 20 novembre 2024 · Point
Taxe sur les immeubles inachevés - Exercices 2025 à 2029 – Renouvellement et modification · vidéo
- 20 novembre 2024 · Point
Taxe sur les immeubles inoccupés affectés à des fins professionnelles - Exercices 2025 à 2029 – Renouvellement et modification
- 20 novembre 2024 · Point
Taxe sur les immeubles laissés à l’abandon ou négligés - Exercices 2025 à 2029 – Renouvellement et modification
- 20 novembre 2024 · Point
Taxe sur les surfaces commerciales - Exercices 2025 à 2029 – Renouvellement et modification
- 16 octobre 2024 · Point
CPAS - Comptes de l'exercice 2023 - Approbation · vidéo
- 16 octobre 2024 · Point
CPAS - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2024 - Approbation
- 16 octobre 2024 · Point
Règlement de police organisant les autorisations et les conditions d’exploitation des magasins de nuit, des bureaux privés de télécommunication et des librairies-presse - Modification - Approbation · vidéo
- 18 septembre 2024 · Point
Modification du Règlement général pour l'occupation des locaux et terrains communaux quant à l'Espace 208 - Approbation
- 18 septembre 2024 · Point
Statut pécuniaire - Modification des échelles barémiques applicables au Secrétaire communal, au Secrétaire adjoint et au Receveur communal
- 18 septembre 2024 · Point
Convention de subside à l'Os à Moelle - Approbation · vidéo
- 26 juin 2024 · Point
Règlement scolaire de l'année scolaire 2024-2025 - Approbation
- 26 juin 2024 · Point en urgence
Marché public de services visant le nettoyage du Quartier Brabant - Pour prise d'acte du choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché conformément article 234§2 NLC - Pour admission des dépenses auxquelles le CBE à du pourvoir conformément l’ article 249 §1 al 2 NLC · vidéo
- 29 mai 2024 · Point
La Lustrerie scrl - Remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration.
- 29 mai 2024 · Point
S.A. Port de Bruxelles - Remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale.
- 29 mai 2024 · Point
INTERFIN - SIBELGA scrl - Remplacement de représentants au Conseil d'Administration.
- 29 mai 2024 · Point
Intercommunale de Crémation SC - Remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration. · vidéo
- 29 mai 2024 · Point
ASBL Agence Locale pour l'Emploi - ALE - Remplacement de représentants à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration.
- 29 mai 2024 · Point
Taxe sur l'exécution du permis d'urbanisme - Exercices 2024 à 2028 – Instauration · vidéo
- 29 mai 2024 · Point
Règlement complémentaire de circulation routière - Différentes modifications (dropzones et zones abords d'école) - Approbation · vidéo
- 29 mai 2024 · Point
Règlement complémentaire de circulation routière - Différentes modifications (évaluation sous-maille Royale Sainte-Marie) - Approbation
- 29 mai 2024 · Point
Transfert de la fonction d'ombudsman communal au service "ombuds" de la région bruxelloise - Approbation
- 29 mai 2024 · Point
Ordonnance de police du Bourgmestre - Application de l'article 134 de la Nouvelle loi communale - Confirmation
- 27 mars 2024 · Point
ASBL "Brussels Major Events" en abrégé "BME" - Compte 2022 - Prise d'acte - Décision de dérogation au Règlement relatif à l’octroi, l’emploi et le contrôle des subventions communales du 27 mars 2019. · vidéo
- 27 mars 2024 · Point
ASBL "Partenaire pour l'Enfance, la Parentalité et la Santé à Schaerbeek" en abrégé "PEPPS" - Comptes 2022 - Prise d'acte - Décision de dérogation au Règlement relatif à l’octroi, l’emploi et le contrôle des subventions communales du 27 mars 2019.
- 27 mars 2024 · Point
Nouveau règlement communal instaurant une prime communale à l'achat d'une compostière ou à l'achat d'une citerne externe d'eau de pluie pour terrasse et jardin - Approbation · vidéo
- 27 mars 2024 · Point
Statut administratif - Règlement relatif au temps de travail - Approbation
- 21 février 2024 · Point
LISA, rue Brichaut 2 à Schaerbeek - Convention d'occupation - Approbation
- 21 février 2024 · Point
Crèche Brichaut - Appel aux exploitants d'une crèche communale néerlandophone avec 50 places d'enfants · vidéo
- 24 janvier 2024 · Point
Marchés publics dont le montant estimé est inférieur à 30.000,00 EUR HTVA et dont les dépenses relèvent du budget ordinaire et marchés publics fondés sur un accord-cadre conclu - Délégation de pouvoir à la Directrice des Ressources humaines en vertu des articles 234 §§4 et 5 et 236 § 6 de la Nouvelle Loi Communale telle que modifiée à ce jour - Approbation
- 24 janvier 2024 · Point
Buvette stade communal - Convention d'occupation temporaire par l'asbl Urban Generations · vidéo
- 24 janvier 2024 · Point
Organisation d'un examen de promotion de Directeur Adjoint - Département Gestion du personnel enseignant (Direction Enseignement communal francophone) - Approbation · vidéo
- 24 janvier 2024 · Point
Règlement d'Ordre Intérieur de la Commission de recours en matière d'évaluation du personnel communal - Approbation
- 24 janvier 2024 · Point en urgence
Composition du Conseil consultatif du Bien-être de la personne animale - Approbation
- 24 janvier 2024 · Point en urgence
Conseil des Jeunes - Approbation des Candidatures