Conseil communal de Schaerbeek

Yvan de Beauffort

Ancien conseiller · MR

• Conseiller communal, 2012 – novembre 2018
• Conseiller communal, décembre 2024 – septembre 2025

En chiffres · 2012

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• 0Réponses au nom du Collège
• 34Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2012 : 0 contre, 0 abstention.

Interventions dans les débats (34)

• 17 décembre 2012 · Point
  Délégation au Collège du pouvoir de choisir le mode de passation et de fixer les conditions des marchés relatifs à la gestion journalière (budget ordinaire) - Article 234 al. 2 de la NLC
• 17 décembre 2012 · Point
  Hôtel communal - Upgrade du système de conférence de la salle du conseil
• 5 décembre 2012 · Point
  Installation et prestation de serment des membres du nouveau Conseil communal
• 7 novembre 2012 · Point
  Comptes annuels 2011 - Approbation provisoire
• 7 novembre 2012 · Point
  Budget 2011 - Modifications de clôture n° 5 - Services ordinaire et extraordinaire
• 7 novembre 2012 · Point
  Budget 2012 - Modification budgétaire ordinaire n° 5 - Approbation
• 24 octobre 2012 · Point
  Charroi communal - Acquisition de 4 véhicules de type utilitaire - Pour information
• 24 octobre 2012 · Point
  C.P.A.S. - Modification budgétaire n°3 de l'exercice 2012 - Approbation
• 24 octobre 2012 · Point
  Contrat de quartier durable Reine-Progrès - Programme quadriennal 2013-2016 - Approbation
• 24 octobre 2012 · Point
  Octroi de subsides aux clubs sportifs pour l'année 2012 - Approbation
• 19 septembre 2012 · Demande
  Les nuisances du tram 2000 (ligne 62)
• 19 septembre 2012 · Point
  Achat d'un fourgon simple cabine équipé d'une machine anti-graffitis - Mode de passation et fixation des conditions du marché
• 19 septembre 2012 · Point
  Parc Josaphat - Reconstruction de 'La Laiterie' - Mission d'architectes - Avenant
• 19 septembre 2012 · Question orale
  Le quartier Terdelt en état de siège
• 19 septembre 2012 · Question orale
  Les chiens dans la commune de Schaerbeek
• 27 juin 2012 · Point
  SCHAERBEEK 2021 - Elaboration conjointe du Plan Communal de Développement (PCD) et de l'Agenda Local 21 (AL21) – Approbation du projet définitif
• 27 juin 2012 · Point
  Fonds de pension – Etat de la situation - Pour information
• 27 juin 2012 · Point
  Deux projets de Règlement Communal d'Urbanisme Zoné - Quartier des Fleurs et Quartier Terdelt-Chomé - Adoption définitive
• 27 juin 2012 · Motion
  Le déroulement des élections dans un climat serein
• 27 juin 2012 · Question orale
  Les Gardiens de la Paix
• 30 mai 2012 · Point
  C.P.A.S. - Comptes de l'exercice 2010 - Approbation
• 30 mai 2012 · Point
  CHU Brugmann - Conseil d'Administration - Assemblée Générale - Démission de Monsieur Yvan de Beauffort et désignation de son remplaçant
• 30 mai 2012 · Point
  Règlement redevance sur le stationnement en zone bleue - Modifications - Approbation
• 30 mai 2012 · Motion
  Transfert de la gestion du balayage des voiries régionales de l'Agence Bruxelles-Propreté vers les Communes
• 30 mai 2012 · Motion
  Le déroulement des élections dans un climat serein
• 30 mai 2012 · Question orale
  Le Schaerbeek-Info
• 25 avril 2012 · Point
  Plan Triennal d'Investissement 2010-2012 - Appel à projet Dotation triennale de Développement - Sécurité urbaine - Liste des projets identifiés et leur ordre de priorité - Approbation
• 25 avril 2012 · Point en urgence
  Ecole 14 - Travaux en urgence de consolidation conservatoire du mur côté des locaux 29 à 34
• 25 avril 2012 · Demande
  La mise en service du stade du Crossing et son intégration dans le quartier
• 28 mars 2012 · Point
  ASBL "Crèches de Schaerbeek" - Rapport annuel 2011
• 28 mars 2012 · Point
  Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
• 28 mars 2012 · Demande
  Le stationnement réglementé
• 15 février 2012 · Question orale
  Les Asbl financées par la commune
• 18 janvier 2012 · Point
  Port de Bruxelles - Désignation d'un administrateur