Conseil communal de Schaerbeek

Yvan de Beauffort

Ancien conseiller · MR

• Conseiller communal, 2012 – novembre 2018
• Conseiller communal, décembre 2024 – septembre 2025

En chiffres · 2013

• 5Questions écrites
• 4Questions orales
• 1Motions
• 0Interpellations et demandes
• 0Réponses au nom du Collège
• 29Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2013 : 23 contre, 6 abstentions.

Questions écrites (5)

• 1 octobre 2013 · Question écrite
  Un plan trottoirs. · sans réponse
• 1 octobre 2013 · Question écrite
  Le plan de mobilité.
• 26 juin 2013 · Question écrite
  La rénovation des trottoirs. · sans réponse
• 26 février 2013 · Question écrite
  La politique en matière de remboursement des frais de gsm. · sans réponse
• 26 février 2013 · Question écrite
  Le chantier avenue des Azalées, 49-50.

Questions orales (4)

• 20 novembre 2013 · Question orale
  Les tags sur les façades et les volets d'immeubles (Question de Monsieur Yvan de BEAUFFORT et de Madame Angelina CHAN)
• 20 novembre 2013 · Question orale
  L'impact des travaux de la place Janssen sur les recettes commerciales (Question de Monsieur Yvan de BEAUFFORT et Madame Angelina CHAN)
• 23 octobre 2013 · Question orale
  La commune ne devrait-elle pas développer un véritable plan d'accueil pour la Schaerbeek Media City? (Question de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
• 26 juin 2013 · Question orale
  Helmet, quartier-commerçant, un projet non prioritaire? (Question de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)

Motions (1)

• 23 octobre 2013 · Motion
  Le couronnement du Roi Philippe - Le soutien des Schaerbeekois (Motion de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)

Interventions dans les débats (29)

• 23 octobre 2013 · Point
  ASBL Neptunium - Comptes 2012 - Prise d'acte
• 23 octobre 2013 · Point
  Projet urbain Reyers - Convention pour le réaménagement du site RTBF/VRT - Approbation
• 25 septembre 2013 · Point
  Arrêt provisoire des comptes annuels 2012
• 25 septembre 2013 · Point
  ASBL Schaerbeek Action Emploi - Comptes 2012 - Prise d'acte
• 26 juin 2013 · Point
  Règlement d'ordre intérieur du Conseil - Modifications
• 26 juin 2013 · Point
  Tamines - Rénovation des installations de chauffage et ventilation - Réception provisoire - Majoration du budget consacré à l'étude et au suivi des travaux - Pour information
• 26 juin 2013 · Point
  Création et balisage d’itinéraires cyclables communaux
• 26 juin 2013 · Point
  Taxe communale sur les salissures sur les voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci - Exercices 2013 et 2014 - Modification
• 26 juin 2013 · Point en urgence
  La fermeture de l’agence bancaire Ing-Helmet et l’intervention de la commune de Schaerbeek via le Contrat de Quartier commerçant de l’antenne Atrium-Helmet (Point de Monsieur Axel BERNARD)
• 26 juin 2013 · Point
  CHU Brugmann - Modifications des statuts
• 29 mai 2013 · Point
  Aff. c/ Etat Belge, SPF Aff. Intér. - Taxe sur les surfaces de bureaux, exercice 2010
• 29 mai 2013 · Point
  Règlement de travail - Approbation
• 29 mai 2013 · Point
  Plan pluriannuel d'extension des milieux d'accueil communaux francophones pour la petite enfance dit "Plan crèches communal"
• 24 avril 2013 · Point en urgence
  Hôpital Brugmann - Octroi de la garantie
• 24 avril 2013 · Point en urgence
  Convention pour l'octroi d'une avance de trésorerie par le F.R.B.R.T.C.
• 24 avril 2013 · Point
  Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2013 à 2017 – Instauration
• 27 mars 2013 · Point
  Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
• 27 mars 2013 · Point
  CPAS- Réglement d'ordre intérieur relatif à la concertation entre la commune et le CPAS - Modifications
• 27 mars 2013 · Point
  Demande d'adhésion à la Charte Communale de l'intégration de la personne handicapée
• 27 mars 2013 · Demande
  La santé financière de notre commune
• 27 mars 2013 · Motion
  Mesures visant à limiter le gaspillage alimentaire – motion
• 27 février 2013 · Demande
  Le plan régional de stationnement de la Région Bruxelloise
• 27 février 2013 · Question orale
  Quelles sont les perspectives en matière de mobilité pour la place Meiser?
• 27 février 2013 · Motion
  Motion relative à l'étude de faisabilité de l'extension du réseau de transport en commun de haute performance vers le Nord à Bruxelles - Prise de position de la Commune de Schaerbeek
• 27 février 2013 · Point
  Taxe sur les immeubles abandonnés ou négligés - Exercices 2013 à 2017 – Instauration d'un nouveau règlement
• 27 février 2013 · Point
  Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2013 à 2017 - Instauration
• 23 janvier 2013 · Point
  Amélioration de l'image de la rue d'Aerschot - Appel à idées - Mode de passation et conditions du marché
• 23 janvier 2013 · Point
  Mandat de gestion à Asis pour la gestion locative de 25 logements communaux
• 23 janvier 2013 · Point
  ASBL AS Schaerbeek - Comptes 2011 - prise d'acte

Points votés contre (23)

• 20 novembre 2013 · Point
  Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2014 - Renouvellement et modification
• 20 novembre 2013 · Point
  Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2014 - Renouvellement
• 20 novembre 2013 · Point en urgence
  Plan écoles - Première actualisation - Approbation
• 23 octobre 2013 · Point
  Budget 2013 - Modifications budgétaires ordinaire n° 3 et extraordinaire n° 4
• 23 octobre 2013 · Point
  Taxe sur les terrains non bâtis situés en bordure d'une voie publique suffisamment équipée - Exercices 2014 à 2018 - Renouvellement et modification
• 23 octobre 2013 · Point
  Règlement-taxe sur la mise à disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2014 à 2018 – Nouveau règlement
• 23 octobre 2013 · Point
  ASBL Harmonisation Sociale de Schaerbeek - Convention - Approbation
• 23 octobre 2013 · Point
  ASBL Neptunium - Comptes 2012 - Prise d'acte
• 23 octobre 2013 · Point
  ASBL Schaerbeek La Dynamique - Comptes 2012 - Prise d'acte
• 23 octobre 2013 · Point
  ASBL Harmonisation Sociale de Schaerbeek - Comptes 2012 - Prise d'acte
• 25 septembre 2013 · Point
  CPAS - Comptes 2011 et 2012 - Approbation
• 25 septembre 2013 · Point
  Modifications budgétaires de clôture - Service ordinaire (n°9) et extraordinaire (n°10)
• 25 septembre 2013 · Point
  CPAS - Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2013
• 25 septembre 2013 · Point
  ASBL Aide aux Familles - Compte 2012 - Prise d'acte
• 25 septembre 2013 · Point en urgence
  Règlement-redevance pour les services d'accueil en milieu scolaire (S.A.M.S.) pendant l'année scolaire - Modifications.
• 26 juin 2013 · Point
  Règlement redevance relatif au stationnement payant - Modification
• 26 juin 2013 · Point
  Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
• 26 juin 2013 · Point
  BUDGET 2013 - Modifications budgétaires ordinaire n° 1 et extraordinaire n° 2
• 26 juin 2013 · Point
  C.P.A.S. - Modifications budgétaires n°4 et 5 de l'exercice 2012 - Pour information
• 26 juin 2013 · Point
  Règlement général pour l'occupation de locaux et terrains communaux - Nouveau règlement
• 26 juin 2013 · Point
  Contrat de quartier durable Coteaux-Josaphat - Travaux de démolition et de sécurisation du site 78 rue l'Olivier - Mode de passation et cahier spécial des charges - Approbation
• 26 juin 2013 · Point
  Approbation du règlement communal concernant la redevance pour la fourniture de potage et de repas chauds.
• 26 juin 2013 · Point
  Approbation du règlement communal concernant : La redevance pour les services d'accueil en milieu scolaire (S.A.M.S.) pendant l'année scolaire.

Abstentions (6)

• 20 novembre 2013 · Point
  Déclaration de la vacance de l'emploi de Secrétaire communal adjoint à la date du 1er mai 2014 et détermination de la procédure de désignation - Approbation
• 20 novembre 2013 · Point en urgence
  VIVAQUA - Démission de Monsieur NIMAL
• 25 septembre 2013 · Point
  Règlement taxe sur la diffusion d'imprimés publicitaires - Exercices 2014 à 2018 - Nouveau règlement
• 25 septembre 2013 · Point
  Règlement taxe sur l'occupation temporaire de la voie publique - Exercices 2014 à 2018 - Renouvellement et modification
• 26 juin 2013 · Point
  CHU Brugmann - Modifications des statuts
• 26 juin 2013 · Point
  Règlement communal complémentaire relatif à la circulation routière en voirie communale - Modifications