Conseil communal de Schaerbeek

Yvan de Beauffort

Ancien conseiller · MR

• Conseiller communal, 2012 – novembre 2018
• Conseiller communal, décembre 2024 – septembre 2025

En chiffres · 2017

• 0Questions écrites
• 0Questions orales
• 0Motions
• 3Interpellations et demandes
• 0Réponses au nom du Collège
• 13Interventions dans les débats

Votes nominatifs en 2017 : 3 contre, 14 abstentions.

Interpellations et demandes (3)

• 21 juin 2017 · Demande
  L'organisation de nos commissions préparatoires aux conseils communaux (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
• 26 avril 2017 · Demande
  Campagne de sensibilisation à la propreté du Parc Josaphat lors des belles journées ensoleillées (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
• 25 janvier 2017 · Demande
  Les institutions para- et intercommunales et leur cadastre (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)

Interventions dans les débats (13)

• 29 novembre 2017 · Point
  Budget 2018 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 29 novembre 2017 · Point
  CPAS - Budget 2018 - Approbation
• 13 septembre 2017 · Point
  ASBL Mission Locale de Schaerbeek pour l'Emploi et la Formation - Comptes 2016 - Prise d'acte
• 13 septembre 2017 · Point
  Foyer Schaerbeekois - Rapport de gestion 2016 - Pour information
• 13 septembre 2017 · Point en urgence
  Introduire auprès du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale une demande de classement en tant que site classé de l'ensemble formé par l'avenue Huart Hamoir et le square François Riga par la Commune dans sa qualité de propriétaire des lieux - Approbation
• 13 septembre 2017 · Motion
  La suppression du buste de l’ancien bourgmestre de Schaerbeek Roger Nols et son remplacement par une plaque éducative contre les idées d’extrême-droite (Motion de Monsieur Axel BERNARD)
• 21 juin 2017 · Demande
  La sécurité des cyclistes et des piétons place Meiser (Demande de Monsieur Thomas ERALY)
• 21 juin 2017 · Point
  VIVAQUA - Rapport d'activités 2016 - Pour information
• 31 mai 2017 · Point
  ASBL Neptunium - Comptes 2013, 2014 et 2015 - Prise d'acte
• 31 mai 2017 · Point
  Parc Josaphat - La Laiterie - Acte de concession - Approbation
• 26 avril 2017 · Point
  Analyse de l'évolution de la dette communale - Pour information
• 29 mars 2017 · Point
  Règlement particulier de police relatif aux incivilités dans les transports en commun - Approbation
• 25 janvier 2017 · Point
  Ecole 1 - Travaux de désamiantage - Mode de passation et conditions du marché - Pour information

Points votés contre (3)

• 29 novembre 2017 · Point
  Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2018 - Renouvellement - Approbation
• 31 mai 2017 · Point
  Chaussée de Haecht, 226 - Vente de gré à gré pour cause d'utilité publique à CityDev - Approbation
• 25 janvier 2017 · Point
  Convention Cadre entre la commune de Schaerbeek et l'Agence Régionale du Commerce Atrium Brussels - Approbation

Abstentions (14)

• 20 décembre 2017 · Point
  Affaire Commune de Schaerbeek c/ Etat belge – Recours en annulation contre l’arrêté royal du 8 octobre 2017 déterminant l’implantation des unités de la Protection civile
• 29 novembre 2017 · Point
  CPAS - Modification budgétaire 3 de l'exercice 2017 - Approbation
• 25 octobre 2017 · Point
  Taxe sur les immeubles inoccupés affectés à des fins professionnelles - Exercices 2018 à 2022 – Renouvellement et Modification
• 25 octobre 2017 · Point
  Modifications budgétaires ordinaire (MB4/2017) et extraordinaire (MB5/2017)
• 25 octobre 2017 · Point
  CPAS - Modification du cadre organique, du statut pécuniaire et de l'organigramme du CPAS par la création d'un Département "Personnes Agées" - Modification du cadre Maison de repos - Approbation
• 25 octobre 2017 · Point
  CPAS - Extension du cadre du Département Ressources Humaines - Approbation
• 13 septembre 2017 · Point en urgence
  VIVAQUA - Retrait des communes flamandes de l'intercommunale VIVAQUA et achèvement du processus de fusion par absorption entre VIVAQUA et HYDROBRU
• 21 juin 2017 · Point
  Budget 2016 - Modifications de clôture ordinaire n° 8/2016 et extraordinaire n° 9/2016 - Approbation
• 31 mai 2017 · Point
  CPAS - Comptes 2016 - Approbation
• 31 mai 2017 · Point
  CPAS - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2017 - Approbation
• 31 mai 2017 · Point
  ASBL Neptunium - Comptes 2013, 2014 et 2015 - Prise d'acte
• 31 mai 2017 · Point
  Modifications budgétaires ordinaire (MB2/2017) et extraordinaire (MB3/2017) - Approbation
• 26 avril 2017 · Point
  Service Informatique - Acquisition de licences Microsoft office - Pour information
• 25 janvier 2017 · Point
  Budget 2017 - Service extraordinaire - Modification Budgétaire n°1 - Approbation