Catherine Moureaux
Ancienne conseillère · PS
- Conseillère communale, 2012 – juin 2015
En chiffres · 2015
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 1
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 5
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2015
En 2015, sur les points votés par appel nominal : 7 contre et 17 abstentions.
Points votés contre 7
- Comptes annuels 2014 - Arrêt provisoire - Approbation
- Budget 2014 - Modifications de clôture ordinaire n° 10 et extraordinaire n° 11 - Approbation
- Budget 2015 - Modifications budgétaires - Service ordinaire n° 2 et service extraordinaire n° 3 - Approbation
- CPAS - Comptes des exercices 2013 et 2014 - Approbation
- Budget 2015 - Modification budgétaire extraordinaire n°1 - Approbation
- CPAS - Budget pour l'exercice 2015 - Approbation
- Budget 2015 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
Abstentions 17
- ASBL Crèches de Schaerbeek - Comptes 2014 - Prise d'acte
- Divers bâtiments communaux - Travaux de rénovation (marché stock) - Pour information
- Programme Cohésion sociale - Projet de répartition en vue du contrat communal 2016-2020
- Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
- Projet de convention 2015 entre la commune et l'Asbl Schaerbeek Information pour la mise en oeuvre du Programme de Prévention Urbaine - Approbation
- Hôtel communal + Ecole 17 - Remplacement des chaufferies et travaux connexes - Majoration de la dépense - Approbation
- Aménagement de zones 30 sur le territoire communal - Mission d’étude et de direction des travaux - Etudes supplémentaires - Pour information
- Projet de reconnaissance du quartier commerçant "Brabant" en zone touristique - Approbation
- Mission d'étude - Etablir un cahier spécial des charges technique permettant la mise en concurrence d'entreprises pouvant assurer la maintenance et la remise en état des fontaines publiques (avec possibilité de télégestion des équipements) - Mission de service - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- Sécurisation de l'Institut Frans Fischer - Aménagement de cloisons coupe-feu - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- Prime à l’acquisition d’un bien immobilier unique - Instauration - Approbation
- Ecole néerlandophone 'De Kriek' - Construction de classes préfabriquées - Majoration de la dépense - Pour approbation
- Règlement de police relatif aux heures de fermeture des débits de boissons - Approbation
- Construction d'une crèche passive 26 rue Marcel Mariën - Majoration de la dépense - Approbation
- Institut Frans Fischer - Construction d’un ascenseur pour les élèves à mobilité réduite - Majoration de la dépense - Approbation
- CTR - Aménagement des plateaux de bureaux - Mission d'architecte - Majoration de la dépense - Approbation
- Site Cambier - Construction d'une nouvelle 'Ecole du Parc' et de locaux pour une unité de scouts et guides - Majoration de la dépense - Pour information
Documents · 2015 · 6
Interventions dans les débats 5
- ASBL Crèches de Schaerbeek - Comptes 2014 - Prise d'acte
- Comptes annuels 2014 - Arrêt provisoire - Approbation
- Les conséquences financières et sociales de l'instauration des forfaits pour les garderies scolaires (Demande de Monsieur Georges VERZIN)
- Les projets d’accords que sont le TTIP (Transatlantic Trade and Investment Partnership), le CETA (Comprehensive Trade and Economic Agreement) et le TiSA (Trade in Services Agreement) et leurs conséquences sur les entités locales (Motion de Monsieur Axel BERNARD)
- Programme de Coordination Locale pour l'Enfance - Etat des lieux, Analyse des besoins et Objectifs prioritaires pour 2015-2020 - Proposition de la Commission Communale de l'Accueil - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.