Derya Alic
Ancienne conseillère · PS
- Conseillère communale, juin 2013 – novembre 2018
En chiffres · 2014
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- Questions écrites
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- Questions orales
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- Motions
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- Interpellations et demandes
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- Réponses au nom du Collège
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- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2014
En 2014, sur les points votés par appel nominal : 23 contre et 19 abstentions.
Points votés contre 23
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2015 - Renouvellement
- Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2015 – Renouvellement
- Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
- Règlement taxe sur les établissements qui mettent des appareils de télécommunication à la disposition du public contre paiement - Exercices 2015 à 2019 – Nouveau règlement
- Taxe sur la mise a disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2015 à 2018 – Modification
- Taxe sur les agences et succursales d’agences de paris aux courses de chevaux – Exercices 2015 à 2019 – renouvellement et modification
- Taxe communale sur les salissures sur les voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci - Exercices 2015 à 2019 – Renouvellement et modification
- Taxe de remboursement du coût des travaux effectues par la commune en matière d’établissement, de reconstruction ou d’entretien des trottoirs, bordures de trottoirs et filets d’eau - Exercices 2015 à 2019 – Renouvellement et modification
- Budget 2014 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°8 - Approbation
- Budget 2014 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n° 9 - Approbation
- Budget 2015 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier, février et mars 2015 - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2014 - Approbation
- CPAS - Budget 2015 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier, février et mars 2015 - Approbation
- CPAS- Modification budgétaire 1 de l'exercice 2014- Approbation
- Avenant à la Convention relative à la gestion du stationnement - horodateurs - Approbation
- Comptes annuels 2013 - Arrêt provisoire
- Précision des affectations des Provisions pour risques et charges sur les créances communales - Approbation
- Règlement redevance sur les marches, brocantes, foires, braderies et autres activités ambulantes - Exercices 2014 à 2018 – Nouveau règlement
- Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Approbation
- Budget 2013 - Modifications budgétaires de clôture - Service ordinaire (n°6) et extraordinaire (n°7) – Approbation
- Budget 2014 - Modifications budgétaires ordinaire n° 4 et extraordinaire n° 5 - Approbation
- Budget 2014 - Modification budgétaire n° 1 (service ordinaire)- Approbation
- Budget 2014 - Modification budgétaire n° 2 (service extraordinaire) ) - Approbation
Abstentions 19
- Plan de mobilité communal - Etude sur le stationnement - Mode de passation et fixation des conditions de marchés - Pour information
- Aff. c/ S.A. HOLDING COMMUNAL (en liquidation) (défenderesse) – Irrégularité relative à l'augmentation de capital de septembre 2009 (violation de la loi du 16 juin 2006 relative aux offres publiques d’instruments de placement) - Approbation
- Groupe Scolaire Josaphat/Ruche - Restauration des façades du préau - Mission d'architecture - Majoration de la dépense - Pour information
- Local n°23 - Ecole Georges Primo - Occupation par l'asbl Darna - Convention d'occupation
- Contrat de quartier durable Helmet - IM6 chaussée d’Helmet 343-347 rénovation d’un immeuble de logements et construction d’un équipement sportif de proximité en intérieur d’ilot. Marché de travaux – Majoration du coût - Approbation
- Contrat de quartier durable Helmet - IM2&EP7 Rénovation et transformation de l’immeuble sis rue de l’Agriculture 110-112 à destination d’une MCAE (Maison communale d’accueil de l’enfance) pour partie et de logements pour le solde. Démolition d’un entrepôt en intérieur d’ilot pour la construction d’une crèche - Marché de travaux – Majoration du coût - Approbation
- Contrat de quartier durable Helmet - Square Apollo - IM1 Transformation de logements en équipements communautaires - Marché de travaux – Majoration du coût - Approbation
- Budget 2014 - Modification budgétaire ordinaire n°6 et extraordinaire n°7 - Approbation
- Convention 2014 entre le PPU et l'Asbl Schaerbeek Information - Approbation
- Transfert de 13 immeubles communaux (60 appartements) au Foyer schaerbeekois - Bail emphytéotique - Approbation
- Ecole n° 16 - bd. Léopold III, 31 - Travaux d'extension et de rénovation - Majoration du budget des travaux - Approbation
- Extension du Lycée Emile Max - Mission d'études - Conditions et mode de passation du marché - Pour information
- Contrat de quartier durable Coteaux-Josaphat - Opération voiries - Majoration des honoraires + avenant à la convention - Approbation
- Contrat de quartier durable Helmet - EP2 Square Apollo réaménagement de l'espace public comprenant l’ancienne place du Jeu de balles, un tronçon de la rue R. Vandevelde et la dalle du square Apollo - Fixation du mode de passation et des conditions du marché de travaux - Approbation
- Heures complémentaires des enseignants-garderies - Règlement - Approbation
- Plan de gestion 2013-2015 - Adaptation pour les années 2014 et 2015 avec extension aux années 2016, 2017 et 2018 – Approbation et prise d’acte de l’approbation du Cabinet du Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles Capitale
- Primes d'accompagnement social - Exercice 2014 - Approbation
- Fonds de pension - Etat de la situation - Prendre acte
- Rez-de-chaussée communal - Rue Navez, 1 - Transfert du contrat de bail de la sprl IND Group à la sprl AZOUL Service - Approbation
Documents · 2014 · 0
Aucun document en 2014.
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.