Emel Dogancan Kotaoglu
Ancienne conseillère · Indépendant (ex-L.B.)
- Conseillère communale, décembre 2018 – novembre 2024
En chiffres · toutes les années
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 6
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · toutes les années
Sur les points votés par appel nominal publiés par apps.1030.be (depuis juin 2013) : 2 013 pour, 9 contre et 2 abstentions.
Points votés contre 9
- Projet "Réaménagement de la rue Jacques Rayé et du Square Maurane" (ACTION CLIMAT 2020) - Avenant 2 à la convention - Approbationvidéo
- "Contrat École Champagnat" de Perspective Brussels - Convention entre la Commune et la Vrije Basisschool - Approbationvidéo
- Buvette stade communal - Convention d'occupation temporaire par l'asbl Urban Generationsvidéo
- Organisation d'un examen de promotion de Directeur Adjoint - Département Gestion du personnel enseignant (Direction Enseignement communal francophone) - Approbationvidéo
- Modification budgétaire extraordinaire (MB3) - Approbationvidéo
- Modification budgétaire ordinaire (MB4) - Approbationvidéo
- CPAS - Modification Budgétaire 2023 - Approbation
- Un encadrement contraignant des loyers en Région bruxelloise (Motion de Monsieur Axel BERNARD)vidéo
- Règlement complémentaire de circulation routière - Délégation - Retrait (Motion de Messieurs Georges VERZIN, Cédric MAHIEU et Matthieu DEGREZ)vidéo
Abstentions 2
Documents · toutes les années · 6
Interventions dans les débats 6
- Contrat de quartier durable Petite Colline - Projet de programme - Approbationvidéo
- Appel à projets en vue de confier à une association qui oeuvre dans le domaine de l'enfance et de la jeunesse au sens large, l'occupation et l'utilisation des locaux du 1er et du 2ème étage du bâtiment communal sis rue Royale Ste-Marie, 92-94 à 1030 Schaerbeek, à titre gratuit (sans paiement de loyer), pour y créer un espace d'accueil du type Maison de Jeunes et y réaliser et soutenir des activités et des projets à caractère social, culturel, éducatif, récréatif, sportif, …, à destination des enfants et jeunes (principalement schaerbeekois) de 6 à 18 ans (au bénéfice de ceux-ci) - Approbation du lancement de l'opération et du choix d'une procédure "ouverte" et du projet de cahier des chargesvidéo
- Département Administratifs et Techniques - Année scolaire 2020-2021 - Règlement communal concernant les redevances pour les services d’accueil et pour la fourniture des potages et repas chauds - Approbationvidéo
- Contrat de rénovation urbaine 2 (CRU2) - Bien sis place de la Reine 14 - Dernière offre et recours à l'expropriation pour cause d'utilité publique en cas de refus - Autorisation d'agir en justice - Approbation
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau conseil communal
- Projet Quadrilatère - Risques d'expropriation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.