Hasan Koyuncu
Président du Conseil Communal · PS · Fiche sur 1030.be
- Conseiller communal, depuis 2012
- Président du Conseil, depuis mai 2025
En chiffres · 2018
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 5
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2018
En 2018, sur les points votés par appel nominal : 13 contre et 6 abstentions.
Points votés contre 13
- CPAS - Modification budgétaire 4 de l'exercice 2018 - Approbation
- CPAS - Budget 2019 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier, février, mars, avril et mai 2019 - Approbation
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modification
- Taxe sur l’occupation de la voie publique à des fins commerciales - Exercices 2019 à 2023 – Modification et renouvellement
- Convention de concession relative à la gestion du « centre sportif communal » du KINETIX, conclue entre la Commune de Schaerbeek et la S.A. VOP le 25 octobre 2006 – Prolongation pour une durée déterminée (limitée), du 10 février 2019 au 16 décembre 2019 - Approbation
- Délégation au Collège des Bourgmestre et Echevins du pouvoir de nommer les membres du personnel - Approbation
- Délégation au collège des Bourgmestre et Echevins du pouvoir de choisir la procédure de passation des marchés publics et des contrats de concession et d'en fixer les conditions, pour les dépenses relevant du budget ordinaire et pour les marchés fondés sur un accord-cadre conclu - Article 234 § 4 et 234 § 5 de la nouvelle loi communale
- Augmentation d’une unité du nombre d’échevins
- Taxe sur les supports de publicité commerciale visibles de la voie publique - Exercices 2019 à 2023 – Renouvellement et modification
- Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2019 – Renouvellement
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2019 - Renouvellement
- Règlement-taxe sur les résidences non principales - Exercices 2019 à 2023 – Renouvellement et modification
- Règlement redevance sur les marchés, brocantes, foires, braderies et autres activités ambulantes - Exercices 2019 à 2023 – Renouvellement et modification
Abstentions 6
- Taxe sur la diffusion d’imprimés publicitaires - Exercices 2019 à 2023 – Renouvellement et modification
- Règlement-taxe fixant les centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique - Exercice 2019 - Renouvellement
- Budget 2019 - Budget initial - Approbation
- Contrôle interne - Mise en place du contrôle interne et de la maîtrise des processus au sein de l'administration communale de Schaerbeek - Etat d'avancement des projets.
- Budget 2017 - Modifications budgétaires de clôture (MB 6/2017 Ordinaire - MB 7/2017 Extraordinaire)
- Comptes Annuels 2017 - Arrêt provisoire
Documents · 2018 · 5
Interventions dans les débats 5
- Conseil d'action sociale - Election des membres
- Programme de mandature communale 2018-2024 de la nouvelle majorité - Présentation et débat
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau conseil communal
- Octroi de subsides pour l'exercice 2018 relatifs au soutien aux associations de commerçants - Approbation
- Règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale 2018 - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.