Jean-Marie Charels
Ancien conseiller · MR
- Conseiller communal, 1971 – décembre 2012
En chiffres · 2010
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 5
- Interventions dans les débats
Documents · 2010 · 5
Interventions dans les débats 5
- Mission d'étude de la signalétique directionnelle destinée à guider les piétons dans l'espace public schaerbeekois - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- Fabrique d'église Sainte Elisabeth - Budget 2011 - Avis favorable
- Le point sur les études et procédures en cours pour l'élaboration du PPAS sur le site de la gare Josaphat
- Désignation de la zone de Police 5344 comme opérateur intervenant en nom collectif pour l'attribution et l'exécution du marché conjoint pour l'installation et l'entretien d'un réseau de caméras de surveillance - Convention - Approbation
- Règlement redevance sur le stationnement en zone bleue, sur le stationnement payant et relatif aux cartes de stationnement - Modification - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.