Thomas Eraly
9e échevin · Ecolo-Groen · Fiche sur 1030.be
- Conseiller communal, depuis juin 2013
- Échevin, depuis 2018
En chiffres · toutes les années
- 0
- Questions écrites
- 6
- Questions orales
- 1
- Motions
- 2
- Interpellations et demandes
- 108
- Réponses au nom du Collège
- 99
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · toutes les années
Sur les points votés par appel nominal publiés par apps.1030.be (depuis juin 2013) : 7 048 pour, 4 contre et 3 abstentions.
Points votés contre 4
- La suspension du projet de plan de stationnement, du plan de circulation et le développement de transports en commun efficaces (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI)
- L'abattage rituel (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI et Monsieur Matthieu DEGREZ)
- Un encadrement contraignant des loyers en Région bruxelloise (Motion de Monsieur Axel BERNARD)vidéo
- Règlement complémentaire de circulation routière - Délégation - Retrait (Motion de Messieurs Georges VERZIN, Cédric MAHIEU et Matthieu DEGREZ)vidéo
Abstentions 3
Documents · toutes les années · 216
Questions orales 6
- L'éventuelle diminution de l'offre du bus à Plasky (Question de Monsieur Thomas ERALY)
- Les 10,30 km de Schaerbeek (Question de Monsieur Thomas ERALY)
- La réouverture de la plaine de jeux du Parc Lacroix (Question de Monsieur Thomas ERALY)
- L'égalité Hommes-Femmes (Question de Monsieur Thomas ERALY)
- * * * * * POINT RETIRE * * * * * Le nouveau plan de collecte des déchets en Région Bruxelloise (Question de Monsieur Thomas ERALY)
- La présence du Comité des usagers du Neptunium aux AG du Neptunium (Question de Monsieur Thomas ERALY)
Motions 1
Interpellations et demandes 2
Réponses au nom du Collège 108
- Les bancs de l'amitié (Question de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- La rentrée scolaire (Question de Madame Barbara TRACHTE)vidéo
- Disparition du statut d'enseignant en FWB, création d'un CDI enseignant et regroupement des PO - Conséquences et impacts sur Schaerbeek (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Les fortes chaleurs dans les classes (Question de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Régie communale autonome - Plan financier 2026 - Approbationvidéo
- Nouveau R.O.I. de l'enseignement fondamental communal (d'après le modèle proposé par le CECP) - Approbation
- La suppression des subventions destinées aux repas scolaires (Demande de Monsieur Ibrahim DÖNMEZ)vidéo
- Soutien au mouvement des enseignants et des étudiants contre les mesures d'austérité du Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles dans l'enseignement (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Création d'un conseil consultatif de parents d'élèves à besoins spécifiques (Motion de Monsieur Elias AMMI)vidéo
- Impact de la hausse du minerval et orientation en fin de secondaire (Demande de Madame Yousra DOUHRI)vidéo
- Concession à l'ASBL Sport 10 30 de la gestion des installations sportives du complexe de la place Terdelt et Convention relative à l’exploitation du bassin de natation de Schaerbeek liant la Commune et l'ASBL Sport 10 30 - résiliation
- Règlement communal concernant les redevances pour les services liés à l’organisation d’activités scolaires et de frais de piscine de l’enseignement communal francophone - Modification
- Respect des protocoles d'aménagements raisonnables dans l'enseignement communal Francophone - Demande de Madame Stéphanie Antonia M. MICHELvidéo
- La lutte contre le harcèlement scolaire à Schaerbeek (Question de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- Enseignement fondamental - Règlement d'ordre intérieur des Conseils de participation des écoles fondamentales de la commune de Schaerbeek - Approbationvidéo
- Motion contre les mesures d'économies du Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles dans l'enseignement (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Impact de l'augmentation de la TVA à 12% sur les cantines scolaires à Schaerbeek (Question de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- ASBL Sport 10 30 - Comptes 2024 - Prise d'actevidéo
- Enseignement : encadrement différencié (Question de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Coupes budgétaires au sein des établissements scolaires de la Fédération Wallonie Bruxelles (Question de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- La cérémonie de remise des diplômes à Emile Max (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Contrat d'objectifs de l'école primaire communale n°6 - Adaptation - Approbationvidéo
- Ecole 16 primaire - Convention liée au Programme-cadre de la Fédération Wallonie-Bruxelles visant l'amélioration du climat scolaire – Approbationvidéo
- Règlement complémentaire de circulation routière - Différentes modifications - Approbationvidéo
- Abrogation du règlement organisant les modalités d’octroi d’une allocation pour les locataires des immeubles sis 214-270 rue du Progrèsvidéo
- Convention relative à la gestion des immeubles expropriés de la rue du Progrès et l’accompagnement des habitants de ces immeubles, à passer avec la SA Infrabel - Avenant 1 - Approbation
- Convention relative à la reconstruction du front bâti de la rue du Progrès à conclure avec la SA Infrabel - Avenant 1 - Approbation
- Règlement organisant les modalités d’octroi d’une allocation pour les habitants des immeubles sis rue du Progrès 214, 218, 222, 224, 226, 230, 232, 234, 238-240, 244, 246, 248, 250, 252, 254, 260, 262-264, 266-268 et 270 - Approbation
- Maison de repos Albert Delatour (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Projet sur le futur de la MRS Albert Delatour, de ses résidents et de ses travailleurs.ses (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- Impact de la mesure de limitation à deux ans des allocations de chômage (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Gestion du trafic et du stationnement aux alentours des écoles et crèches de la rue Josse Impens et de l'avenue Jan Stobbaerts (Question de Monsieur Martin de Brabant)vidéo
- Organisation de l’événement "BXL Tour 2025" : approbation de la convention de partenariat avec l'ASBL Brussels Major Eventsvidéo
- L'avancement de la rénovation des logements sociaux du Foyer Schaerbeekois et problématique de propreté et de sécurité (Demande de Monsieur Benjamin DEVOS)vidéo
- Plan Triennal d'investissement en matière d'infrastructures sportives communales (Triennat 2021-2023) - Site Josaphat - Acquisition terrain en vue de la construction d'une salle omnisport - Demande d'octroi de subsidevidéo
- Développement du site Josaphat - Projet de vente par la Société d'Aménagement Urbain - Projet d'acquisition par la Commune de Schaerbeek, d'une parcelle de terrain sise le long du boulevard Général Wahis - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire 2 de l'exercice 2024 - Approbationvidéo
- Convention asbl Sport 1030 - Commune de Schaerbeek - Utilisation de la piscine Neptunium par les écoles communales francophones - Approbationvidéo
- Régie communale autonome - Accord de principe sur la création en début d'année 2025 d'une Régie communale autonome à Schaerbeek pour la gestion et l'exploitation d'infrastructures sportivesvidéo
- Achat et placement de 19 boxes vélos (2024) - Procédure de passation et conditions du marché - Pour informationvidéo
- CPAS - Comptes de l'exercice 2023 - Approbationvidéo
- Agence immobilière sociale "Comme chez toi"- Subside communal 2024 - Approbationvidéo
- Buvette stade communal - Convention d'occupation temporaire par l'asbl Urban Generations - Prolongation - Approbationvidéo
- La situation financière du CPAS - Demande de Madame Chloé Deguidevidéo
- Buvette stade communal - Convention d'occupation temporaire par l'asbl Urban Generationsvidéo
- La tutelle communale sur le CPAS (Demande de Monsieur Georges VERZIN)vidéo
- L’avenir du site sportif Terdelt (Question de Monsieur Georges VERZIN)vidéo
- Les températures à la piscine Neptunium (Question de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- Situation sociale et économies prévues au CPAS et au sein de l'administration communale (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Les inquiétudes du personnel communal et du CPAS (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- CPAS - Modification budgétaire 2 de l'exercice 2023 - Approbationvidéo
- Plan d'urgence régional Logement - Protocole de collaboration avec la Région - Augmentation du subside - Approbationvidéo
- CPAS - Comptes de l'exercice 2022 - Approbationvidéo
- Le déficit du CPAS de Schaerbeek (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- La réouverture du Neptunium et l'organisation des cours de natation. (Demande de Monsieur Quentin VANBAELEN)vidéo
- L'ouverture de la piscine communale. (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
- La situation au CPAS (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- SCRL "Le Foyer Schaerbeekois" - Comptes 2022 - Prise d'acte
- Subside exceptionnel à l'asbl Brussels Major Events - Approbation
- CPAS de Schaerbeek : quel est donc l'état du gouffre financier? - Demande de Madame Fatiha Ahcini
- Marché public de services ayant pour objet les assurances de la commune de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
- Organisation de l’événement "Urban Sessions-Brussels" - Convention de partenariat avec l'asbl Urban Generations - Approbationvidéo
- La réouverture du Neptunium (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
- Le projet d'Infrabel à la rue du Progrès (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
- Le chauffoir (Question de Madame Leïla LAHSSAINI)
- Octroi de subsides aux clubs sportifs suite à l'appel à projet - Approbation
- Séniorie Brems - Indexation des loyers (Question de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- SCRL "Le Foyer Schaerbeekois" - Convention cadre pluriannuelle 2022-2024 - Approbationvidéo
- Subside exceptionnel à l'asbl WAPA International - Approbation
- Partenariat Commune - Asbl Biloba - Convention 2022 – Approbationvidéo
- Partenariat Commune - Asbl Comme chez toi - Convention 2022 – Approbationvidéo
- CPAS - Budget 2022 et Plan de gestion 2022-2024 - Approbationvidéo
- ASIS – Logement inhabitable et expulsion d’un locataire (Question de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Subsides exceptionnels aux clubs sportifs pour l'année 2021 - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire 02 du Budget 2021
- ASBL "Agence Schaerbeekoise Immobilière Sociale" en abrégé "ASIS" - Comptes 2020 - Prise d'actevidéo
- L’évaluation de la politique du Logement et du Plan Logement (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- Covid-19 - Aide à la politique sportive (Demande de Monsieur Abobakre BOUHJAR)vidéo
- Affaire FC Schaerbeek (Demande de Monsieur Yusuf YILDIZ)vidéo
- Le Neptunium - Etat d'avance des travaux (Demande de Madame Angelina CHAN)
- SCRL " Le Foyer Schaerbeekois" - Rapport d'activités 2020 - Pour informationvidéo
- Subside du gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale destiné à soutenir la politique sportive des communes dans le cadre de la crise covid-19 pour l’exercice 2021- Approbation
- La convention avec FC Schaerbeek (Demande de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
- CPAS - Comptes de l'exercice 2020 - Approbationvidéo
- Site Terdelt - Désignation d'une équipe "auteur de projet" en vue des études et du suivi des travaux dans le cadre de la construction d'un Club House, d'une salle omnisport et d'infrastructures sportives, englobant la démolition d'un bâtiment ainsi que l'aménagement d'espaces extérieurs - Marché de service - Procédure de passation et conditions du marché - Approbationvidéo
- Les dispositifs collectifs prévus ou autorisés pour l’Euro 2021 (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- La situation de l’asbl LTA – Solutions – Etat du dossier (Demande de Monsieur Mattheiu DEGREZ)vidéo
- "Plan Stratégique Marchés Publics Durables" dans le cadre du projet européen "Making Spend Matter" - Approbationvidéo
- Lutte contre les logements inoccupés - Convention de mise à disposition du subside régional 2020 (25.000 €) - Approbationvidéo
- CPAS - Budget pour l'exercice 2021 - Approbationvidéo
- L’évaluation de la politique du Logement et du Plan Logement (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)
- La situation de l’asbl Lambermont Tennis Academy – Conflit avec le Royal Tennis Club du Lambermont (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Subsides aux clubs sportifs pour l'année 2020 - Exercice 2019 - Approbationvidéo
- Les logements intégrés pour personnes avec un handicap mental souffrant de troubles du comportement (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- Crise du Covid 19 - Aide aux clubs sportifs schaerbeekois (Question de Madame Vanessa LOODTS)
- CPAS - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2020 - Approbation
- Senior@Home - Convention de partenariat entre la Commune et l’ASIS - Approbation
- Modifications budgétaires ordinaire (MB2) et extraordinaire (MB3) 2020 - Approbationvidéo
- Mesures de soutien aux clubs sportifs Schaerbeekois suite à la crise du Covid19 – Octroi d’une prime forfaitaire aux clubs sportifs - Approbationvidéo
- Le calendrier des occupations par les clubs sportifs (Demande de Monsieur Cedric MAHIEU)vidéo
- ASBL "Agence Schaerbeekoise Immobilière Sociale" - Convention cadre pluriannuelle 2019-2024 - Approbation
- Agence Immobilière Sociale - Demande de subside One-shot (Question de Madame Marie NYSSENS)
- Lutte contre les logements inoccupés - Convention de mise à disposition du subside régional (25.000€) pour 2018 - Approbation
- Subsides aux clubs sportifs pour l'année 2019 - Exercice 2018 - Approbation
- Plan Triennal d'investissement en matière d'infrastructures sportives communales (Triennat 2018-2020) - Projets - Approbation
- Schaerbeek, commune hospitalière - Une action concrète pour l'hébergement des migrant(e)s avec une implication citoyenne - Demande de Madame Michèle Willems
- ASBL Agence Schaerbeekoise Immobilière Sociale en abrégé ASIS - Comptes 2017 - Prise d'acte
- Convention annuelle entre la Commune et l'ASBL Sports Schaerbeekois - Approbation
Interventions dans les débats 99
- Règlement fixant la redevance pour la garderie, la soupe, les repas chauds, les fruits, les activités et les excursions de plusieurs jours pour les écoles néerlandophones - Approbation
- Exclusion des travailleurs ALE - conséquences pour Schaerbeek (Demande de Monsieur Benjamin DEVOS)vidéo
- Académie des Arts de la Parole, de la danse et de la musique de Saint-Josse-Ten-Noode/Schaerbeek - Désignation de représentants à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration - Modification
- Gestion immobilière - Vente des biens communaux sis rue Quinaux, 40-42vidéo
- Terrain communal sis Boulevard Général Wahis, 1 - Acte de concession avec le Royal Tennis Club Lambermontvidéo
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau conseil communalvidéo
- Infrastructures sportives - Marché de travaux en vue du renouvellement du gazon synthétique du terrain communal du Crossing – Remplissage de sable et de granulats - Procédure de passation et conditions du marché - Approbationvidéo
- La création de logements publics via les charges d'urbanisme (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Séniorie Brems - Installation d'un système de détection incendie - Marché public - Travaux de faible montant - Pour informationvidéo
- Immeuble sis Rue des Palais, 44 - Situation de squat - Autorisation d'agir en justice en vue de l'expulsion en cas de besoin - Approbationvidéo
- Les logements vides (Demande de Monsieur Quentin VANBAELEN)vidéo
- C.P.A.S. - Budget 2024 - Approbationvidéo
- ASBL "Brussels Major Events" en abrégé "BME" - Compte 2022 - Prise d'acte - Décision de dérogation au Règlement relatif à l’octroi, l’emploi et le contrôle des subventions communales du 27 mars 2019.vidéo
- Motion relative au coût de l’aide sociale supporté par le budget communal
- Plan Habitat Logement Durable - Approbation
- Budget 2023 du C.P.A.S. - Approbation
- CPAS - Comptes de l'exercice 2021 - Approbationvidéo
- La précarité menstruelle (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Motion relative au coût de l’aide sociale supporté par le budget communalvidéo
- La solidarité avec la Palestine (Demande de Monsieur Yuri DE BELDER)
- Les expulsions sans solution de relogement (Demande de Madame Mae De Monchy)vidéo
- Primes pour faciliter la mobilité des personnes avec handicap (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)vidéo
- Le projet d’aménagement du terrain de football de Crossing (Demande de Monsieur Abdelhakim EL KARAOUI)
- Marché public de fournitures pour l'acquisition d’un logiciel de réservation des infrastructures communales - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- SCRL "Le Foyer Schaerbeekois" - Comptes 2020 - Prise d'acte
- Convention d'occupation de la buvette de la salle Omnisports Kinetix par le club Cantervidéo
- Tribune Nord du stade du Crossing - Convention d'occupation avec le Cercle de Tennis de Table Royal ALPA - Approbationvidéo
- Subsides aux clubs sportifs pour l'année 2021 - Exercice 2020 - Approbationvidéo
- Contrat de quartier durable Pogge - Immeuble sis Chaussée de Haecht 296 - Situation de squat - Autorisation d'agir en justice en vue de l'expulsion - Approbation
- La non-reconduction de la convention d’occupation du club de gymnastique rythmique GR Brussels asbl dans les locaux de l’école n° 13 (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Les problèmes de logement à Schaerbeek (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Un préavis de grève au cpas, la paix sociale est gravement menacée (Demande de Monsieur Georges VERZIN)vidéo
- L'hébergement d'urgence (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- L'hébergement d'urgence (Point de Madame Leïla LAHSSAINI)
- CPAS - Modification budgétaire 2 de l'exercice 2020 - Approbationvidéo
- Rénovation du Neptunium - Demande aux autorités fédérales et régionales d'allouer un budget pour le Neptunium dans le prochain avenant de l'Accord de Coopération BELIRIS - Motion
- CPAS - Comptes 2019 - Approbationvidéo
- Mobilisation de la capacité hôtelière schaerbeekoise pour l'aide aux personnes sans domicile - Convention - Approbationvidéo
- La situation de crise au CPAS (Demande de Monsieur Cedric MAHIEU)
- ASBL Agence Schaerbeekoise Immobilière Sociale en abrégé ASIS - Comptes 2018 - Prise d'acte
- CPAS - Budget pour l'exercice 2020 - Approbation
- Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Foyer schaerbeekois - Rapport d'activité 2018 et rapport de gestion 2018 - Pour information
- La situation des personnes réfugiées ou sans titre de séjour légal en Belgique (Question de Madame Lucie PETRE)
- Hommage aux équipes AS Schaerbeek, "Flying Rabbits" et à Monsieur Léon VERHEYD pour ses 40 ans de participation continue aux 20 km de Bruxelles
- CPAS - Comptes 2018 - Approbation
- CPAS - Budget 2019 - Douzièmes provisoires pour le mois de juin - Approbation
- La situation du Neptunium (Demande de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
- Le logement des plus démunis et la lutte contre les logements inoccupés - Demande de Madame Anne Deroitte et Monsieur Jean Peeters
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau conseil communal
- Le remplacement des bouleaux (malades ou déjà abattus) de l'avenue Fortin par une autre espèce non allergène - Demande de Madame Claire Massart
- Le Royal Tennis Club Lambermont - Demande de Monsieur Jack Chibli
- Les nuisances générées par le complexe commercial rue de Genève, 512 - Demande de Madame Myriam Bossuroy
- Le métro Nord et la station de métro Riga - Demande de Monsieur Michel Walravens
- Charte-citoyenne de Propreté urbaine - Demande de Monsieur Jacques Bouché
- One Bru - One Vote - Demande de Madame Olivia TEN HORN
- Permis urbanisme 2018-171-085-000 (Tribune Nord du Crossing) - Demande de Monsieur Bernard TASSIER
- Motion : Création d’une nouvelle ligne de NOCTIS sur le territoire de Schaerbeek
- "1030 - Objectif: Zéro tué sur la route" - Demande de Madame Elise BLONDEL.
- Ouvrage sur l'histoire contemporaine de Schaerbeek : Convention avec Brussels Studies Institute (BSI)
- Motion relative à l'information aux citoyens de l'offre SNCB sur le territoire communal - Demande de Mme Angelina CHAN;
- Les nouveaux aménagements sur l'axe Reyers-Meiser sont dangereux et peu clairs. - Demande de M de Beauffort.
- Les suites liées aux cambriolages et l'insécurité toujours avérée dans la rue Renkin et aux alentours - Demande de Monsieur Frédéric FIEVE
- Budget 2018 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- La gestion de la sécurité routière à la chaussée de Haecht (Demande de Monsieur Arnaud VERSTRAETE)
- L'état de saleté général et permanent de la place Liedts, la rue Gallait et les environs (Demande de Monsieur Rik VAN HOECKE, présenté par Monsieur Pierre Martinot)
- La suppression du buste de l’ancien bourgmestre de Schaerbeek Roger Nols et son remplacement par une plaque éducative contre les idées d’extrême-droite (Motion de Monsieur Axel BERNARD)
- Comptes annuels 2016 - Arrêt provisoire - Approbation
- Analyse de l'évolution de la dette communale - Pour information
- Budget 2017 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- La sécurité des usagers faibles et des modes doux sur la place Colignon (Demande de Monsieur Burniat)
- Chèques-Sport - Nouveau règlement - Approbation
- Subsides aux clubs sportifs pour l'exercice 2016 - Approbation
- ASBL Maison Autrique - Convention - Approbation
- Premier bilan de la mise en route des Chèques-Sport (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- L'application de la taxe sur les résidences non-principales touche de plein fouet les jeunes (Demande de Monsieur Welch)
- Kituro Schaerbeek Rugby Club - Comptes 2014 - Subvention 2015 - Prise d'acte
- Subsides aux clubs sportifs pour l'exercice 2015 - Approbation
- Comptes annuels 2014 - Arrêt provisoire - Approbation
- Perspectives d’aménagements de voiries régionales sur le territoire de Schaerbeek en lien avec la création d’un réseau d’infrastructures cyclables dans la Région Bruxelles-capitale (horizon 2020) (Motion à l'initiative du Collège des Bourgmestre et Echevins)
- Fonds de pension - Etat de la situation - Prendre pour information
- Règlement Chèques-Sport - Approbation
- Les nuisances subies dans la rue Van Oost (Demande de Monsieur Antonio CARUSO)
- Budget 2015 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Enseignement Néerlandophone Communale - Dossier de subvention 'Van Oost' - Approbation de la "déclaration d'intention pour le développement d'une 'Brede School'".
- Bilan de la récapitalisation du Holding communal de 2009, pour la commune de Schaerbeek et suites de l'action en justice opérée à la suite (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- Subsides aux associations s'occupant des jeunes de 12 à 18 ans - Exercice 2014 - Approbation
- Subsides aux clubs sportifs pour l'exercice 2014 - Approbation
- Nouveau Règlement relatif aux subventions communales - Approbation
- Aff. Région de Bruxelles-Capitale (dem.) contre Etat belge, représenté par le Ministre de l'Intérieur et le Secrétaire d'Etat à la Mobilité (déf.) - Action en cessation sur base de la loi du 12 janvier 1993 concernant un droit d'action en matière de protection de l'environnement, contre la mise en oeuvre du plan de répartition des vols au-dessus de la Région bruxelloise - Requête en intervention volontaire au nom de la Commune de Schaerbeek
- Site Cambier - Construction d'une nouvelle école du Parc et de locaux pour une unité de scouts et guides - Approbation
- Plan de gestion 2013-2015 - Adaptation pour les années 2014 et 2015 avec extension aux années 2016, 2017 et 2018 – Approbation et prise d’acte de l’approbation du Cabinet du Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles Capitale
- Règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale 2014
- Fonds de pension - Etat de la situation - Prendre acte
- Convention clubs sportifs entre la Région de Bruxelles-Capitale, la commune de Schaerbeek et les clubs sportifs Schaerbeekois - Subside octroyé par la Région pour les établissements de formations sportives pour les jeunes - Approbation
- La gestion de la piscine le Neptunium - Demande de Mme Colette Scheenaerts
- Octroi de subsides, pour l'exercice 2013, aux clubs sportifs - Approbation
- Règlement général pour l'occupation de locaux et terrains communaux - Nouveau règlement
- Démission de Madame Dominique DECOUX de ses fonctions de conseillère communale - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de son remplaçant
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.