Vincent Vanhalewyn
1er échevin · Ecolo-Groen · Fiche sur 1030.be
- Conseiller communal, depuis 2006
- Échevin, 2012 – 2024
- Échevin, depuis 2025
En chiffres · toutes les années
- 1
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 244
- Réponses au nom du Collège
- 140
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · toutes les années
Sur les points votés par appel nominal publiés par apps.1030.be (depuis juin 2013) : 7 150 pour, 3 contre et 3 abstentions.
Points votés contre 3
- La suspension du projet de plan de stationnement, du plan de circulation et le développement de transports en commun efficaces (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI)
- Un encadrement contraignant des loyers en Région bruxelloise (Motion de Monsieur Axel BERNARD)vidéo
- Règlement complémentaire de circulation routière - Délégation - Retrait (Motion de Messieurs Georges VERZIN, Cédric MAHIEU et Matthieu DEGREZ)vidéo
Abstentions 3
Documents · toutes les années · 385
Questions écrites 1
Réponses au nom du Collège 244
- Motion réaffirmant les engagements de la commune de Schaerbeek en faveur de l’action pour le climat (Motion de Monsieur Mathias GYSELEN)vidéo
- Subside aux asbls Kimia Studios et Wall Street Colors dans le cadre du projet Liedts Go! - Approbation
- Projet de convention d'occupation entre la commune de Schaerbeek et l'ASBL Habiba Ahmed Foundation, ayant pour objet l'utilisation de l'adresse de la Maison des Médiations comme siège social ainsi que l'occupation d'un local (rue Vanderlinden 121) - Approbationvidéo
- Convention Cadre OCS 2026-2030 - Avenant - Approbationvidéo
- CPAS - Compte de l'exercice 2025 - Approbationvidéo
- Les mesures urgentes qu'impose la multiplication et la durée des canicules (Question de Madame Isabelle DURANT)vidéo
- Serres communales - Installation d'une détection incendie - Procédure de passation, conditions du marché de travaux - Pour informationvidéo
- Motion relative au renforcement structurel de la politique d'accompagnement des troubles du spectres de l'autisme à Schaerbeek (Motion de Madame Emel KÖSE)vidéo
- Budget 2025 - Modification budgétaire de clôture (MB 1/2025 et MB 2/2025) - Approbation
- Les conditions déplorables de travail des ouvriers communaux au Parc Josaphat (Demande de Monsieur Georges VERZIN)vidéo
- Le non paiement de la dotation régionale “eau” à Schaerbeek en 2026 (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Féminicide à Schaerbeek (Demande de Madame Chloé DEGUIDE)vidéo
- Ecurie Van de Tram - rue Rubens 95 – Travaux conservatoires - Marché public de faible montant - Pour informationvidéo
- Les retombées de la reforme chômage sur notre cpas et notre commune (Demande de Madame Chloé DEGUIDE)vidéo
- L'explosion des prix de l'énergie (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- ASBL "Enfants & Compagnie" - Comptes 2024 - Prise d'actevidéo
- Programme WePulse – Domaine Hard RH – Confirmation de la souscription au Volet 1 « BUILD » et adhésion au Volet 2 « RUN » – Maintien de la décision de février 2026 pour le domaine Soft RH
- Schaerbeek s'engage pour le 8 mars et l'égalité (Motion de Madame Leila LAHSSAINI)vidéo
- ASBL "La Gerbe" - Comptes 2024 - Prise d'actevidéo
- CPAS - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2025 - Approbationvidéo
- ASBL HSS - Avenant au contrat de gestion 2020-2025 / POA 2025 - Approbationvidéo
- Subside nominatif à la "Habiba Ahmed Foundation, Devoir de Mémoire Contre le Racisme" - Convention - Approbationvidéo
- L'adhésion de Schaerbeek au réseau "communes contre l'antisémitisme" (Demande de Madame Angelina CHAN)vidéo
- La mise en œuvre de la motion visant à rendre Schaerbeek « lieu sûr pour les femmes » (Question de Madame Farida TAHAR)vidéo
- Budget 2026 - Service ordinaire - Approbationvidéo
- Conseil Local de l'Alimentation Durable - Sélection et financement des projets - Pour informationvidéo
- Marché public de service - Mise à disposition de contenants, enlèvement, traitement sélectif et valorisation de déchets issus de 14 sites administratifs communaux, dans une approche intégrée de développement durable - Mode de passation et conditions du marché - Pour informationvidéo
- Migration Windows 11 – Acquisition de 30 PC non compatibles – Centrale d’achat Paradigm (Econocom) – Inscription de la dépense – Prendre acte et admettre la dépensevidéo
- Impacte des mesures fédérales - Les conséquences sur la commune de Schaerbeek de la mesure d’exclusion des allocations de chômage après deux ans maximum et des autres mesures de l’Arizona (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Les taxibus (Question de Madame Marie GERVAIS)vidéo
- Salle de Sport Optima : Retard dans le placement de la cloison centrale (Question de Monsieur Elias AMMI)vidéo
- Marché public de services portant sur l'élaboration d'une analyse stratégique du patrimoine de la Commune et du CPAS de Schaerbeek - Procédure de passation et conditions du marché - Pour informationvidéo
- Plan de gestion triennal 2025-2027 - Approbationvidéo
- Fonds Régional Bruxellois de Refinancement des Trésoreries Communales (FRBRTC) 2022-2025 - Convention de prêt pour le projet "Création d'une infrastructure de danse Hip-Hop" (CRU) - Approbation
- La maison de repos Albert de Latour - Demande de Madame Evelyne VRANCKX - Madame Myriam MENSOUR-AJANAvidéo
- Programme WePulse – Cadre particulier relatif au domaine FINANCE - Souscription au Volet 1 "BUILD" - Non souscription au Volet 2 "RUN"vidéo
- Externalisation partielle du placement et de l’enlèvement de dispositifs d’interdiction temporaire de stationnement en voirie - Procédure de passation et conditions du marché de services - Pour informationvidéo
- Etat d’avancement des travaux avenue de l’Opale (Question de Madame Angelina CHAN)vidéo
- Budget 2025 - Douzièmes provisoires - Approbationvidéo
- Avenue Princesse Elisabeth (entre Boulevard Lambermont et Place Verboekhoven) - Prise de possession partielle et Convention - Approbationvidéo
- La lutte contre les agressions LGBTQIA+ et le renforcement du soutien aux victimes (Question de Madame Isabelle DURANT)vidéo
- Gestion immobilière - Vente des biens communaux sis rue Quinaux, 40-42vidéo
- Fonds européen de développement régional (FEDER) 2021-2027 - Projet porté par l'ASBL Bibliothèques Sans Frontières "En renfort des aidants numériques pour rendre le numérique accessible à tous les Bruxellois" - Convention entre l'asbl Bibliothèques Sans Frontières et la Commune de Schaerbeek - Approbation
- Projet "Huart Hamoir : une berme centrale eco-responsable" (ACTION CLIMAT 2022) - Avenant à la convention - Approbationvidéo
- Projet "Renforcement de la coordination, de la mise en œuvre et de la participation des parties prenantes du territoire dans le cadre du Plan d’Action Climat de la commune de Schaerbeek" (ACTION CLIMAT 2023) Avenant à la convention - Approbation
- Projet de réaménagement de l'avenue Louis Bertrand - Mission d'études d'auteur de projet - Avenant 5 : réexamen global des honoraires et majoration de la dépense - Approbationvidéo
- Neptunium - Remplacement des pivots de sol et des portes vitrées du sas d'entrée de la piscine - Procédure de passation et attribution d'un marché de travaux de faible montant - Pour informationvidéo
- Attribution des subsides 2024 dans le cadre de l'appel à projets "Faire culture 1030" - Pour informationvidéo
- Schaerbeek s’engage contre les violences et discriminations à l’égard des femmes et reconnaît le féminicide (Motion de Madame Isabelle DURANT)vidéo
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice d'imposition 2025vidéo
- Approbation du bilan final du plan Handicap 2021-2023vidéo
- Prolifération de rats à Schaerbeek (Question de Madame Vanessa LOODTS)vidéo
- Des problèmes récurrents d'inondations dans le quartier Gaucheret (Demande de Monsieur Ibrahim DÖNMEZ)vidéo
- Le réaménagement de la place Terdelt et la suppression des stationnements (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- L'absence de matériel pour les fêtes de quartier (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- L'état du parc Walckiers (Question de Monsieur Anton SCHUURMANS)vidéo
- Convention d'occupation avec l'asbl VIA - 4ème étage rue Verte, 216 - Approbation
- Séniorie Brems - Installation d'un système de détection incendie - Marché public - Travaux de faible montant - Pour informationvidéo
- Marché public de services pour la mise en page du Schaerbeek Info pour 2025 & 2026 - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Engagement de la procédure - Pour information
- Projet "Réaménagement de la rue Jacques Rayé et du Square Maurane" (ACTION CLIMAT 2020) - Avenant 2 à la convention - Approbationvidéo
- "Contrat École Champagnat" de Perspective Brussels - Convention entre la Commune et la Vrije Basisschool - Approbationvidéo
- Tronçon sud de l'Avenue Princesse Elisabeth (Motion de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- Nouveau règlement communal instaurant une prime communale à l'achat d'une compostière ou à l'achat d'une citerne externe d'eau de pluie pour terrasse et jardin - Approbationvidéo
- Approbation de la stratégie d’alimentation durable de la commune de Schaerbeek co-créée avec le Conseil Local de l’Alimentation Durable (CLAD) - Pour informationvidéo
- Réaménagement de l'Avenue Princesse Elisabeth (tronçon Nord) - Rapport de la concertation avec la STIB et différents comités de riverains - Pour informationvidéo
- La situation du réseau des égouts à Schaerbeek (Demande de Monsieur Anton SCHUURMANS)vidéo
- Le sens unique de l'avenue Renan (Demande de Monsieur Bernard GUILLAUME)vidéo
- Le maintien du tram 25 dans son tracé actuel (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- Prime Be Home Schaerbeekoise – Exercices d’impositions 2024 à 2026 – Modifications et renouvellementvidéo
- Divers bâtiments communaux - Marché de services - Mise à disposition de main d'œuvre spécialisée pour la maintenance curative d'installations de chauffage et de ventilation (période janvier-septembre 2024) - Procédure de passation et conditions du marché - Pour informationvidéo
- Conditions de travail dans les écoles communales (Demande de Monsieur Yusuf YILDIZ)vidéo
- Les travaux de transformation de l'espace public et les aménagements en matière de mobilité (Motion de Monsieur Taoufik BEN ADDI)vidéo
- Etat des trottoirs de la rue Léon Mignon (Question de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Octroi de subventions pour le développement de 7 initiatives citoyennes visant à démarrer un projet en faveur du climat et/ou du développement durable - Approbation
- ASBL "VIA A.S.B.L." en abrégé "VIA" - Comptes 2022 - Prise d'actevidéo
- L'horodateur et le stationnement 2 heures le samedi (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)vidéo
- Biens trouvés en dehors des propriétés privées ou mis sur la voie publique en exécution de jugements d'expulsion - Marché public de services concernant l'évacuation et la conservation des biens - Procédure de passation et conditions du marché - Pour informationvidéo
- Les inondations dans le quartier Nord (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- Réaménagement de l'avenue Princesse Elisabeth - Le Collège est-il capable de faire autre chose que de chercher à sauver les apparences et à cacher ses manquements? - Demande de Madame Ahcini Fatihavidéo
- Le projet de réaménagement et réfection complète par la STIB de l'avenue Princesse Elisabeth - Etat des lieux. (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Réalisation de divers aménagements de voirie - Accord-cadre 2022 conclu pour 2 ans - Marché subséquent : Réaménagement de la rue William Degouve de Nuncques - mise en plateau du carrefour Smekens/Degouve de Nuncques et le trottoir traversant côté square Levie - Approbationvidéo
- Les travaux en cours Boulevard Lambermont et avenue Princesse Elisabeth (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- Plan Habitat Logement Durable - Approbation
- Les conséquences du réaménagement des arrêts STIB sur le quotidien des habitants de l’avenue Rogier (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
- L'accessibilité des services Population, notamment concernant les procédures d'inscription et de changement d'adresse (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Incident Fernand Blum (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Marché public visant la fourniture de vélos/trottinettes - Marché public de faible montant conclu par facture accepté -budget extraordinaire - Pour information
- Mise à jour du Plan Lumière - Mission d'études - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
- Les conséquences sur la commune des augmentations des coûts liés à l’énergie (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale à l'achat d'un vélo à assistance électrique, adopté par le Conseil le 1er juin 2022 - Suspensionvidéo
- Mission d’études relative à l’élaboration d'un schéma directeur dans l'axe Rogier – Majoration de la dépense – Pour informationvidéo
- Le passage pour piétons condamné par une barrière à la rue Rogier (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- Nouveau règlement communal instaurant une prime aux initiatives citoyennes visant à démarrer un projet en faveur du climat et/ou du développement durable - Approbationvidéo
- Biens communaux sis Rue Gaucheret 6B (Eos-Parking) - 7 emplacements de parking - Désaffectation - Approbationvidéo
- La voirie à Josaphat (Demande de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
- Le projet de réaménagement et réfection complète par la STIB de l’avenue Princesse Elisabeth – Etat des lieux (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- Plan Climat de la Commune de Schaerbeek - Approbationvidéo
- L'installation de fontaines publiques (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)
- Nouveau règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'achat d'un vélo à assistance électrique - Approbationvidéo
- La précarité menstruelle (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Séniorie Brems – L'accessibilité pour les habitants - Pannes d’ascenseurs (Question de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Marché public de services ayant pour objet une mission de manager ad intérim au bénéfice du Département « Schaerbeek Propreté et Espaces Verts – Gestion du charroi » de l’AC de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour informationvidéo
- Impulsion locale 2022 en Cohésion sociale (ex-FIPI communal) - Projet de répartition 2022 - Approbation
- Lutte contre la pandémie - La ventilation efficace des locaux dans les écoles et le système de contrôle du CO2 (Question de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- "Plan d’actions ressources – zéro déchet 2021-2025" communal - Approbation
- La dératisation (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
- Le square Appolo (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
- Le projet d’aménagement du terrain de football de Crossing (Demande de Monsieur Abdelhakim EL KARAOUI)
- Rénovation de la piscine Neptunium – Avenant 1 au protocole Beliris - Approbationvidéo
- Mission d’études relative à l’élaboration d'un schéma directeur dans l'axe Rogier - Procédure de passation et conditions du marché - Pour informationvidéo
- La mobilité à Schaerbeek (Demande de Madame Claire GERAETS)vidéo
- Non à la circulation de transit entre Meiser et Bienfaiteurs (Demande de Madame Anneke Meersseman)
- Subventions "plan Bruit" - Conventions avec Bruxelles Environnement - Approbationvidéo
- Lycée Emile Max - Section Haecht - Installation d'un système de détection incendie - Décomptes en plus (majoration de la dépense) - Pour information
- La manière dont Schaerbeek entend lutter contre le stationnement sauvage des trottinettes et les comportements inciviques de leurs usagers (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- La décision de la STIB de supprimer le tram 32 (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- Le réaménagement de l’avenue Louis Bertrand (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)
- Festival des arts de la rue des 3 et 4 juillet 2021- Convention annuelle de subside de 55.000 € à l’asbl Les Nouveaux disparus - Approbationvidéo
- Subsides aux clubs sportifs pour l'année 2021 - Exercice 2020 - Approbationvidéo
- Subventions aux associations actives dans le domaine de la Petite Enfance, de l'Enfance et de la Jeunesse - Exercice 2021 - Approbationvidéo
- Tennis-club Lambermont - Installation d'un système de vidéosurveillance du site - Procédure de passation, conditions du marché de travaux et désignation de l'adjudicataire - Pour informationvidéo
- Le financement des bâtiments scolaires dans le cadre de la relance économique européenne (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- L'installation des fontaines sur le territoire de Schaerbeek (Question de Monsieur Mohamed ECHOUEL)vidéo
- Les initiatives citoyennes et relations avec les pouvoirs communaux (Question de Madame Marie NYSSENS)vidéo
- L'aménagement de l'avenue Princesse Elisabeth (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- Taxe Kilométrique - Projet d'ordonnance du gouvernement bruxellois d'instaurer une tarification kilométrique intelligente (Smart Move) (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- ASBL communale "PEPSS" - Contrat de gestion 2020-2024 - Approbationvidéo
- Suspension temporaire de la redevance pour dépôt de dossier de régularisation - Approbationvidéo
- Provision constituée pour financer l'étude, la construction, l'aménagement de parkings souterrains - Conversion en Fonds de réserves extraordinaires - Pour informationvidéo
- Subsides "PAVE 2020", "Marquages cyclables 2020" et "Boxes vélos 2020": approbation des trois conventions avec la Région de Bruxelles-Capitale.
- Convention relative à la subvention « Eco-Event 1030 » entre la Commune et Bruxelles Environnement - Avenant - Année 2020 - Approbation
- Rénovation de la piscine Neptunium - Mode de financement du montant de 500.000 € engagé au budget extraordinaire 2020 en faveur de Beliris pour couvrir les coûts supplémentaires à charge de la Commune - Approbation
- Mission d'étude visant à l'analyse des opportunités de stationnements hors voirie - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
- * * * * *POINT RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR * * * * *ASBL Schaerbeek information - Comptes 2018 - Prise d'actevidéo
- La dératisation (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
- ASBL "Harmonisation Sociale Schaerbeekoise" - Comptes 2018 - Prise d'acte
- Plan Climat - Note stratégique - Pour information
- Appel à projets COCOF exceptionnel - "Renforcement de la Cohésion sociale 2020" - Approbation
- Rénovation du Neptunium - Demande aux autorités fédérales et régionales d'allouer un budget pour le Neptunium dans le prochain avenant de l'Accord de Coopération BELIRIS - Motion
- Réaménagement de l'avenue des Glycines - Procédure de passation et conditions du marché de travaux - Approbation
- Optima, Grande rue au Bois 76-80 - Construction d'une école fondamentale néerlandophone, d'une salle omnisports et extension d'une école fondamentale francophone - Branchement définitif au gaz et à l'électricité - Pour information
- Fourniture et placement d'abris pour vélos dans l'espace public - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
- Charte "Goodies écoresponsables" - Approbation
- Achat de 3 vélos triporteurs et accessoires - Procédure de passation et fixation des conditions du marché public de faible montant - Pour information
- La suppression définitive du marché Lehon - Demande de Monsieur Abdelaziz Lamsoudi, Monsieur Ygit Jonathan et Monsieur Sauvenière Didier
- Quel échéancier et quelle participation pour le nouveau Plan Climat? (Demande de Madame Marie NYSSENS)
- Fourniture de 6 vélos électriques, d’accessoires et de 2 scooters - Procédure de passation et fixation des conditions du marché public de faible montant - Pour information
- Le passage du gaz pauvre au gaz riche à Schaerbeek (Question de Madame Vanessa LOODTS)
- La défense et le développement du marché du vendredi (Demande de Monsieur Youssef HAMMOUTI)
- Marché public de fournitures pour l'achat de véhicules spéciaux: hippobenne, mini-pelle hydraulique et aspirateur urbain - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- Motion relative au zéro déchet et au zéro plastique dans la politique de la commune de Schaerbeek
- Marché public de fournitures pour l'acquisition d’une balayeuse mécanique de 4/5 m³ (diesel), d’un camion équipé d’une benne basculante et d’un grappin hydraulique (diesel), de quatre fourgons (CNG bi-fuel), de deux fourgons pick-up (CNG bi-fuel), de sept fourgonnettes (CNG bi-fuel) et de deux fourgonnettes (100% électriques) - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
- Stationnement et offre commerciale (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- Avenue Louis-Bertrand - Avenant à la convention du 7 décembre 2016 - Approbation
- Le plan climat schaerbeekois (Question de Madame Leticia SERE).
- Signalisation horizontale - Marquages routiers aux produits thermoplastiques et à la peinture routière - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
- L'harcèlement dans les écoles (Motion de Madame Naïma BELKHATIR)
- La situation du Neptunium (Demande de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
- Clarification de la piétonisation annoncée de la Place Colignon (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)
- Fonds d'Impulsion à la Politique des Immigrés - Projet de répartition FIPI communal 2019 - Approbation
- Site Optima - Convention be.exemplary 2018 entre la Région de Bruxelles Capitale et la Commune de Schaerbeek - Approbation
- Service Schaerbeek Propreté et Espaces Verts - Achat de chariots de propreté et de corbeilles urbaines & Achat armoires de sécurité et cuves pour produits dangereux - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- Parc Josaphat - Pâturage des équidés - Convention d'occupation pour le projet "Les moutons bruxellois - Brusselse schapen" - Approbation
- OPTIMA, Grande rue au Bois 76-80 - Construction de l'école néerlandophone De Kriek et d'une salle omnisports et extension de l'école francophone n°10 - Marché de travaux - Procédure de passation et conditions du marché - Approbation
- Parc Josaphat, Crossing - Construction d'un bâtiment d'équipement d'intérêt collectif à l'emplacement de l'ancienne tribune nord - Marché de travaux - Procédure de passation et conditions du marché - Approbation
- La rénovation du Neptunium - Demande à Beliris à renforcer l’enveloppe financière dévolue au projet - Motion
- Neutralisation de l'amiante présente dans les bâtiments communaux - procédure de passation et conditions du marché - pour information
- Question orale Lorenzino, Conseillère communale - La consommation énergétique des bâtiments communaux.
- Question orale de Mme Angelina CHAN, Conseillère communale - Boîtes à livres.
- Programme de Cohésion sociale : modification du décret – Avis officiel de la commune
- Inventaire de l'amiante dans divers bâtiments communaux - marché de services - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
- Parc Josaphat (Laiterie - travaux d'électrification) - Renforcement compteur électrique pour exploitation HORECA - pour approbation
- Point inscrit à la demande de M. Ibrahim DÖNMEZ, Conseiller communal - Place de parking dans le quartier Gaucheret
- Extension de l’école 10 (Optima) - Transformation de l’ancienne école « La Vallée » - Plan école, projet n° 11 - Procédure de passation et conditions du marché - Approbation
- VIVAQUA - Retrait des communes flamandes de l'intercommunale VIVAQUA et achèvement du processus de fusion par absorption entre VIVAQUA et HYDROBRU
- Taxe sur l’occupation temporaire du domaine public - Exercices 2017 à 2021 – Nouveau règlement - Approbation
- Entretien des chaussées – Mode de passation et conditions du marché – Conclusion d’un accord-cadre (2018-2021) - Approbation
- Plan de rénovation des trottoirs - Mode de passation et conditions du marché - Conclusion d'un accord-cadre (2018-2021) - Approbation
- VIVAQUA - Rapport d'activités 2016 - Pour information
- Le réaménagement de l'avenue Louis Bertrand - Demande de Madame Claire EYKERMAN
- Le plan Climat (Question de Madame Debora LORENZINO)
- Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale à l'aménagement des jardinets de façade - Approbation
- Soutien communal aux initiatives citoyennes visant à démarrer un projet de développement durable - Règlement - Approbation
- Institut Frans Fischer - Groupe scolaire Josaphat/Ruche - Construction d'un ascenseur pour personnes à mobilité réduite - Travaux supplémentaires - Décompte - Placement de 3 portes RF aux sas de l’ascenseur - Pour information
- Inventaire de l'amiante dans divers bâtiments communaux - Mission complémentaire - Marché de services - Désignation de l'adjudicataire - Majoration de la dépense - Pour information
- L'action de la commune en matière de qualité d'air (Question de Madame Isabelle DURANT)
- Crossing - Interventions sur le système de production d'eau froide - Mode de passation, conditions du marché de travaux et désignation de l'adjudicataire - Pour information
- Ecole 1 - Travaux de désamiantage - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- Institut Frans Fischer - Groupe scolaire Josaphat/Ruche - Construction d'un ascenseur pour élèves à mobilité réduites - Interruption temporaire du chantier suite à des problèmes de fondations - Travaux supplémentaires - Décomptes - Placement de pieux - Pour information
- Installation d'un éclairage festif en 2016 - Mode de passation et des conditions du marché - Approbation
- Inventaire de l'amiante dans divers bâtiments communaux - Marché de services - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- Institut Frans Fischer - Construction d’un ascenseur pour les élèves à mobilité réduite - Convention entre la commune et Cap 48 ayant pour objet le financement d’une partie des travaux - Approbation
- Rénovation de la piscine Neptunium – Protocole Beliris - Approbation
- L'aménagement et la destination de l'ancienne tribune nord du stade du Crossing (Question de Madame Deborah LORENZINO)
- Divers bâtiments communaux - Concession domaniale pour l'installation et l'exploitation des panneaux photovoltaïques reliés au réseau –Texte de la convention de concession - Approbation
- Optima, Grande rue au Bois 76-80 - Projet de construction de l'école néerlandophone 'De Kriek' et d'une salle omnisports et extension de l'école 10 - Marché de services d'architecture - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- ASBL VIA - Convention - Approbation
- Plaine de jeu Foucart - Travaux de terrassement et pose de dalles en caoutchouc - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- L'aménagement des avenues Louis Bertrand et Huart Hamoir (Question de Madame Debora LORENZINO)
- École néerlandophone 'De Kriek' - Grande rue au Bois 76 - Construction de classes préfabriquées - Travaux de raccordement au collecteur public - Pour information
- Revitalisation des sites Van Oost, Capronnier et Voltaire - Mission de pilotage - Majoration de la dépense en vue d'une mission d'Assistance à Maître de l'ouvrage - Pour information
- Maison des Femmes - Rue Josaphat, 253 - Occupation par l'asbl SEED - Approbation
- Potager sur parcelle de terrain située rue F-J Navez, louée à Infrabel - Etude de sol - Mode de passation, conditions du marché de services - Pour information
- Extension de l’Athénée Fernand Blum - Section Renan - Mission d'études pour la construction de 8 classes - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- OPTIMA, Grande rue au Bois 76-80 - Projet de construction de l'école néerlandophone 'De Kriek' et d'une salle omnisports et extension de l'école 10 - Marché de services d'architecture - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- Fonds d'Impulsion à la Politique des Immigrés / Projet de répartition FIPI communal 2015 - Approbation
- La diminution des déchets alimentaires (Question de Madame Joëlle van ZUYLEN)
- Parc Josaphat - Reconditionnement de la qualité biologique de l'eau des étangs - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- Mission d'étude - Etablir un cahier spécial des charges technique permettant la mise en concurrence d'entreprises pouvant assurer la maintenance et la remise en état des fontaines publiques (avec possibilité de télégestion des équipements) - Mission de service - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- Réaménagement de la chaussée de Helmet et de la rue Général Eenens, entre Voltaire et Lambermont - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- Ecole néerlandophone 'De Kriek' - Construction de classes préfabriquées - Majoration de la dépense - Pour approbation
- L'amiante dans les écoles (Question de Madame Deborah LORENZINO)
- Groupe Scolaire Josaphat/Ruche - Restauration des façades du préau - Mission d'architecture - Majoration de la dépense - Pour information
- Parc Josaphat - Reconstruction de la Laiterie - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- Réaménagement de la place des Chasseurs Ardennais - Adaptation de la fontaine - Pour information
- Charroi Communal: Acquisition de "3 pick-up's" pour les Service Bâtiments et Service Schaerbeek Propreté et Espaces Verts - Mode de passation et fixation des conditions du marché - pour Approbation.
- CHARROI COMMUNAL - Acquisition d'un fourgon pour le service des bâtiments et d'un fourgon pour le service équipement - Fixation du mode de passation et conditions de marché - Pour approbation
- Site Chazal - Construction d’un nouveau bâtiment pour l'école La Vallée – Phase 2 - Pour information
- Aménagement de l'avenue Louis Bertrand et des abords de l'Eglise Saint-Servais - Mission d'étude et de direction des travaux - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- Plan Climat 2021 - Approbation
- Crèche "Les petites étoiles" rue Godefroid Guffens 26, Adaptation des sections moyens et bébés - Majoration de la dépense - Pour information
- Site Cambier - Construction d'une nouvelle école du Parc et de locaux pour une unité de scouts et guides - Approbation
- Infrastructures-Bâtiments - Acquisition de matériel de fête - Mode de passation et fixation des conditions de marchés - Pour information
- Inventaire de l'amiante dans divers bâtiments communaux - Marché de services
- Désignation de l'ASBL "Harmonisation Sociale Schaerbeekoise - HSS" comme bénéficiaire du subside de 48.400,00 € inscrit à l'article 842/332 SS-02-2014 - AC du budget ordinaire 2014
- Reconstruction de la Laiterie, parc Josaphat - Intégration d'une oeuvre d'art - Mode de passation et conditions de marché - Pour information
- Fonds Politique des Grandes Villes - Accompagnement de l'administration communale de Schaerbeek dans la mise en oeuvre et l'évaluation d'une campagne de sensibilisation interne et d'un plan d'action en matière d'économies d'énergie - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour Information
- Isolation acoustique des salles de sport rue Royale-Ste-Marie et avenue du Suffrage universel - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- Soutien communal aux initiatives citoyennes visant à démarrer un projet de développement durable - Approbation
- Travaux de rénovation du Centre Technique Rodenbach - Revêtement des sols - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- ASBL Harmonisation Sociale de Schaerbeek - Convention - Approbation
- Service population - Acquisition de packs biomètriques nécessaire à l'enregistrement des données biomètriques dans les titres de séjour et dans les passeports - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour Information
- Crèche "Les petites Etoiles", rue G. Guffens 26 - Rénovation de la chaufferie (remplacement de deux chaudières à haut rendement) - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- Tamines - Rénovation des installations de chauffage et ventilation - Réception provisoire - Majoration du budget consacré à l'étude et au suivi des travaux - Pour information
- Création et balisage d’itinéraires cyclables communaux
- Audit pour l'optimalisation du fonctionnement du garage communal et la gestion du charroi - Marché de service - Mode de passation et conditions de marché
- Plan d'extension des capacités scolaires francophones du pouvoir organisateur communal - Présentation du plan de construction d'écoles pour l'extension des capacités scolaires néerlandophones du pouvoir organisateur communal
- La nécessité des ralentisseurs dans la rue Pavillon
- Réaménagement de la "place" et de la rue Van Ysendyck - Mode de passation et conditions du marché
- Tamines - Travaux de rénovation et transformation – Majoration des budgets travaux et étude - pour information
- Projet d'extension de l'école 16, Boulevard Léopold III - Mission de coordination de sécurité-santé
- Ecole La Vallée - Rénovation et isolation des façades et des toitures - Majoration de la dépense
- Services Techniques spéciales - Bâtiments - Magasin - Voirie et Cimetière - Acquisition de gros outillage - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- Hôtel communal - Upgrade du système de conférence de la salle du conseil
Interventions dans les débats 140
- Contrat d'objectifs de l'école primaire communale n°6 - Adaptation - Approbationvidéo
- Budget 2025 - Douzièmes provisoires - Approbationvidéo
- Hôtel Communal - Remplacement du système de vidéoconférence de la salle du Conseil - Pour information de la majoration de la dépense - Application de l'article 249 § 1er al 1 de la Nouvelle Loi Communale - Pourvoir à une dépense impérieuse et imprévue - Approbationvidéo
- Chèque-sport - Nouveau règlement - Approbationvidéo
- Convention entre l'asbl VIA et la Commune de Schaerbeek (Maison des Femmes) - Approbation
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau conseil communalvidéo
- Mise à l'honneur des conseillers communaux sortant
- Modification budgétaire ordinaire (MB1) et extraordinaire (MB2) - Approbationvidéo
- Tronçon nord de l'avenue Princesse Elisabeth (Motion de Monsieur Bernard GUILLAUME)vidéo
- Démission de Monsieur Arnaud Verstraete de ses fonctions de conseiller communal - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de son remplaçant
- Plan de gestion triennal 2024-2026 - Approbationvidéo
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modification
- ASBL "Harmonisation Sociale Schaerbeekoise A.S.B.L." en abrégé "HSS" - Comptes 2022 - Prise d'actevidéo
- La séniorie communale (Demande de Monsieur Bernard GUILLAUME)vidéo
- Le projet de réaménagement de la place Meiser par la Région. Quelle est la position du collège et ses initiatives pour consulter la population? (Demande de Monsieur Bernard GUILLAUME)vidéo
- L'ASBL TRS (Demande de Monsieur Bernard GUILLAUME)
- Contrat de quartier durable Pogge - Opération 1-1 – Construction d’un immeuble de logements sur le terrain sis chaussée de Haecht 366 - Marché d'étude – Avenant #2 à la convention, supplément d'honoraires - Approbationvidéo
- Modification budgétaire extraordinaire (MB3) - Approbationvidéo
- Taxe sur des emplacements de parcage - Exercices 2023 à 2027 – Renouvellement et modification
- Projets à inscrire au Programme Triennal d’Investissement 2022-2024 (PTI) - Approbationvidéo
- Travail sur la mémoire de l'histoire de Schaerbeek - Création d'un Groupe de travail Décolonisation de l'espace public - Noms de ruesvidéo
- Divers bâtiments communaux - Travaux légers de rénovation - Partenariat d'insertion socio-professionnelle - Convention entre la commune de Schaerbeek et l'ASBL communale "Schaerbeek Action Emploi" (SAE) - Engagement du budget 2022 - Pour information
- SP&EV / Voirie - Plan de Végétalisation de l’Espace Public (PVEP) 2021-2035 – Approbationvidéo
- L’interruption de circulation des trams 25 et 62 (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Mise en œuvre du plan régional de mobilité Good Move - Contrat local de mobilité (CLM) "Colignon-Josaphat" - Scénarios de circulation - Pour informationvidéo
- Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 juillet 2013 relatif aux zones de stationnement réglementées et aux cartes de dérogation - Avis du Conseil communal sur la proposition tarifaire.vidéo
- Nouveau règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'achat d'un vélo à assistance électrique
- Modification budgétaire extraordinaire (MB4) - Approbationvidéo
- Dimanche sans voiture - 19 septembre 2021 - Règlement d’administration intérieure - Approbationvidéo
- Marché public de services pour la réalisation d'une mission d’audit et d’optimisation des charges patronales de l’administration communale de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour informationvidéo
- Octroi de subsides aux associations actives dans le domaine culturel - Approbationvidéo
- Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'achat d'un vélo à assistance électrique - Approbationvidéo
- Les recettes de Parking.Brussels (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Les évaluations finales et les conclusions quant aux réaménagements dans le quartier Azalées (Question de Monsieur Kevin LIKAJ)vidéo
- Chômage et crise sanitaire (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- L'avis du Collège sur l’avant-projet d’ordonnance sur le stationnement et la politique du stationnement (Question de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Des objectifs ambitieux de logements publics et d’espaces verts sur le site de l’ancienne gare Josaphat (Demande de Monsieur Axel BERNARD)vidéo
- La construction d’une école secondaire et aménagement des abords sur le site « jardins » (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modification
- Taxe sur les terrains non bâtis situés en bordure d'une voie publique suffisamment équipée - Exercices 2021 à 2023 - Modificationvidéo
- Règlement en matière d’exonérations pour les redevances de garderies, potages et repas chauds pendant la période COVID-19 - Approbationvidéo
- Création d'une Commission du Conseil communal chargée d'étudier la révision éventuelle des dispositions du règlement de travail relatives à la neutralité.
- Aménagement de la plaine de jeux Huart Hamoir - Mission d'études - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
- Les colis alimentaires. (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI)vidéo
- Mise en place d'une maison d'accueil et d'hébergement d'urgence pour femmes à Schaerbeek (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)
- Redevance pour les marchands ambulants - Réactions suite à l'augmentation des taux (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- Place Colignon : partager et sécuriser l'espace public et répondre à l'urgence climatique - Demande de Madame Mélissa Poucez
- Subventions PAVE, rangs scolaires et stationnement vélo - Conventions avec Bruxelles Mobilité - Approbation
- Convention de délégation à parking.brussels des missions de contrôle et de perception des redevances du stationnement sur le territoire de la Commune - Approbation
- Déclaration d'urgence climatique et environnementale (Motion de Madame Leticia SERE)
- Evaluation de la note stratégique de sécurité routière - Approbation
- Budget 2019 - Budget extraordinaire - Modification budgétaire n°3 - Approbation
- Comptes annuels 2018 - Arrêt provisoire - Approbation
- Evaluation du Plan de Sécurité routière 2018-2020 (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU).
- Foyer Schaerbeekois - Nomination des Administrateurs en vue de l'Assemblée Générale du lundi 20 mai 2019.
- Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Modification - Approbation
- Convention « Agenda 21, 2018-2019 » entre la Commune et Bruxelles Environnement - SUB/2018/Schaerbeek/Bruit/Demolder - Approbation
- Désignation des représentants communaux au sein des asbl communales, pluri-communales et dans les autres structures - Approbation
- Dénomination du square formé par les trois sections de la rue Jacques Rayé et attribuer le nom square Maurane - Approbation
- Motion de soutien au mouvement "Youth For Climate" (Motion proposée par les membres de la commission conjointe Climat-Enseignement)
- ASBL communales et pluricommunales - Prise d'acte
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau conseil communal
- Parc Josphat, Crossing - Construction d'un bâtiment d'intérêt collectif à l'emplacement de l'ancienne tribune nord - Majoration de la dépense - Pour information
- Convention de mise à disposition des locaux du Théâtre la Balsamine - Approbation
- Prime communale aux initiatives citoyennes visant à démarrer une initiative de développement durable- Modification du règlement.
- Hôtel communal, bureau 0.31 - Etude préalable de la finition des murs en tissu tendu - Marché de service - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- Introduire auprès du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale une demande de classement en tant que site classé de l'avenue Louis Bertrand par la commune dans sa qualité de propriétaire des lieux - Approbation
- ASBL Harmonisation Sociale Schaerbeekoise en abrégé H.S.S. - Comptes 2015 - Prise d'acte
- L'inégalité scolaire (Question de Monsieur Ahmed EL MASLOUHI)
- Commande d'un inventaire destructif d'amiante pour les locaux scouts du site Cambier - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- La sécurité des usagers faibles et des modes doux sur la place Colignon (Demande de Monsieur Burniat)
- Avenue Louis-Bertrand - Convention Bruxelles Mobilité relative à l’organisation et l’exécution des Etudes et des Travaux du réaménagement et de la mise en zone 30 de l’avenue - Approbation
- Le projet de construction sur le site Optima - Demande de Monsieur John Paul VAN VRECKEM
- La Laiterie (Question orale de Monsieur Yvan de BEAUFFORT).
- ASBL Maison Autrique - Convention - Approbation
- Projet Van Oost - Vente des terrains communaux avenue Voltaire - Approbation
- Plan triennal 2016-2017-2018 - Approbation
- Soutien financier communal aux initiatives citoyennes visant à démarrer un projet local de développement durable - Octroyer un montant de 500€ pour le projet "BEES coop » de l’asbl Bees&Co - Approbation
- Engagement des communes en vue de la COP21 (Conférence des parties sur le changement climatique de Paris du 30 novembre au 11 décembre 2015) - Approbation
- L'effondrement de la voirie rue Markelbach (Question de Monsieur Abdallah KANFAOUI)
- Budget 2015 - Modifications budgétaires - Service ordinaire n° 2 et service extraordinaire n° 3 - Approbation
- Maison Autrique, chaussée de Haecht 266 - Restauration des façades avant et arrière - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- Aménagement de l'avenue Louis Bertrand et des abords de l'Eglise Saint-Servais - Mission d'étude et de direction des travaux - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- Institut Frans Fischer - Construction d'un ascenseur avec gaine extérieure pour les élèves à mobilité réduite - Mode de passation et conditions du marché de travaux - Approbation
- FPGV - Etude de faisabilité sur la création d'un bureau d'accueil pour primo-arrivants - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- Soutien financier communal aux initiatives citoyennes visant à démarrer un projet local de développement durable
- Crèche 'Les Petites Etoiles' - Remplacement des volets mécaniques - Majoration de la dépense - Approbation
- Budget 2014 - Services ordinaire et extraordinaire
- Règlement relatif aux conditions de nomination dans le grade de Directeur du Département Infrastrcuture - Approbation
- Divers bâtiments communaux - Travaux de rénovation (marché stock)
- ASBL Harmonisation Sociale de Schaerbeek - Comptes 2012 - Prise d'acte
- Budget 2013 - Modifications budgétaires ordinaire n° 3 et extraordinaire n° 4
- Accord de coopération Beliris - Restauration et mise en valeur du parc Josaphat- Trottoirs périphériques - Protocole d'accord - Approbation
- Achat de matériel de protection contre l'incendie, les effractions et les intrusions - Marché Stock à imputer au budget extraordinaire
- Budget 2013 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2013 à 2017 – Instauration
- Convention entre la Commune et l'asbl Worms pour la réalisation d'une campagne de sensibilisation aux techniques de vermicompostage et à la réduction du gaspillage alimentaire
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau Conseil communal
- Election et prestation de serment des échevins
- Budget 2011 - Modifications de clôture n° 5 - Services ordinaire et extraordinaire
- Budget 2012 - Modification budgétaire ordinaire n° 5 - Approbation
- ASBL 'RenovaS' - Comptes 2011 - Prendre acte
- Mise à l'honneur des clubs de football 'Racing Club de Schaerbeek' et 'FC Kosova'
- SCHAERBEEK 2021 - Elaboration conjointe du Plan Communal de Développement (PCD) et de l'Agenda Local 21 (AL21) – Approbation du projet définitif
- Fonds de pension – Etat de la situation - Pour information
- Le déroulement des élections dans un climat serein
- Les locaux de la salle sportive du Neptunium
- Le projet de parking payant dans la rue Louis Socquet et les rues environnantes
- C.P.A.S. - Comptes de l'exercice 2010 - Approbation
- Marché pour la Gestion, préparation et distribution des repas scolaires en liaison froide - Alimentation saine et durable - Marché conjoint Commune et ASBL Crèches de Schaerbeek 2013-2017
- Règlement redevance sur le stationnement en zone bleue - Modifications - Approbation
- Transfert de la gestion du balayage des voiries régionales de l'Agence Bruxelles-Propreté vers les Communes
- ASBL "Crèches de Schaerbeek" - Rapport annuel 2011
- Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
- Budget 2012 - Modification budgétaire ordinaire n°1 - Modification budgétaire extraordinaire n°2 - Approbation
- Port de Bruxelles - Désignation d'un administrateur
- Nouveau contrat de quartier durable à Schaerbeek - Mission d'étude préalable - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- Liquidation des subsides du budget 2011 entre différents clubs - Désignation des bénéficiaires
- Budget 2012 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Le projet de la crèche communale 'Lyra' sise avenue Plasky 40
- Pensions communales - Refus d'affiliation d'office au Fonds de pensions solidarisés de l'ONSSAPL
- Motion du Collège relative à la proposition de mise en liquidation de la S.A. Holding Communal
- L'état des lieux de notre participation financière dans le Holding Communal Dexia et l'impact de nos finances à court et à long terme
- Budget 2010 - Services Ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire de clôture n°5 - Approbation
- La situation du Holding communal
- Budget 2011 - Services ordinaire et extraordinaire - Modifications budgétaires n°1 et 2 - Approbation
- La possible fermeture des guichets de la gare de Schaerbeek
- La politique en faveur du vélo à Schaerbeek
- Acquisition d'engins pour la plaine de jeux Terdelt - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- Acquisition d'une remorque type VAN pour transport des 2 chevaux de trait - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- Contrat de quartier durable Helmet - Conventions tripartites avec les opérateurs de projets
- Demande d'autorisation d'ester en justice dans l'aff. c/S.A. BELGACOM Mobile - S.A. MOBISTAR - S.A. KPN ORANGE - Contentieux relatif à la taxe communale sur les antennes relais de mobilophonie
- Projet Quadrilatère - Risques d'expropriation
- Budget 2011 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- C.P.A.S. - Budget 2011 - Approbation
- Budget 2010 - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°3 - Approbation
- Evaluation du bilan de majorité
- Convention Eurotop 2009 dans le cadre du Fonds Sommets Européens - Approbation
- Service Propreté Publique - Espaces Verts - Rapport 2009
- L'inspection pédagogique dans les écoles francophones des six communes périphériques dites à facilités
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.