Youssef Hammouti
Ancien conseiller · PTB*PVDA
- Conseiller communal, décembre 2018 – juin 2021
En chiffres · 2019
- 0
- Questions écrites
- 1
- Questions orales
- 0
- Motions
- 4
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 5
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2019
En 2019, sur les points votés par appel nominal : 16 contre et 15 abstentions.
Points votés contre 16
- CPAS - Modification budgétaire 2 de l'exercice 2019 - Approbation
- CPAS - Budget pour l'exercice 2020 - Approbation
- CPAS - Budget 2020 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier et février 2020 - Approbation
- Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- Budget pour l'exercice 2020 - Douzièmes provisoires - Approbation
- Taxe sur les établissements qui mettent des appareils de télécommunication à la disposition du public contre paiement - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification - Approbation
- Bâtiment "Rubens" (autrement appelé "Ecuries du tram") sis rue Rubens, 95 à 1030 Schaerbeek - Convention à conclure avec le nouvel opérateur (extérieur) désigné, dans le cadre du "nouvel appel à projets" lancé par la Commune au début de l'automne 2019 - Approbation
- Convention précaire d'exploitation du Centre sportif communal KINETIX conclue avec la S.A. VOP, en présence de la S.A. SIPPELBERG, le 3 janvier 2019 - Avenant (prorogation jusqu'au 31/12/2020) - Approbation
- Projet de Plan d'Aménagement Directeur (PAD) sur le site Josaphat - Avis de la commune
- Règlement relatif à la politique communale de stationnement - Approbation
- Projet de Plan Régional de Mobilité – Good Move - Enquête publique - Avis de la Commune de Schaerbeek - Approbation.
- Approbation du Programme Triennal d’Investissement 2019-2021 (PTI) - Insertion de 7 projets à la Dotation Triennale d'Investissement - Approbation
- Présentation du projet ILHO (Investigation Logement – Huisvesting Onderzoek) - Pour information
- Projet de Plan d’Aménagement Directeur (PAD) "Mediapark" et son Rapport sur les Incidences Environnementales - Avis favorable sous conditions
- Note d'Orientation et Plan de gestion triennal 2019-2021 - Approbation
- Budget 2019 - Budget initial - Approbation
Abstentions 15
- Budget 2019 - Modifications Budgétaires 4 (ordinaire) & 5 (extraordinaire) - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2019 - Approbation
- Convention de délégation à parking.brussels des missions de contrôle et de perception des redevances du stationnement sur le territoire de la Commune - Approbation
- Budget 2018 - Modification budgétaire de clôture (MB 6/2018)
- Comptes annuels 2018 - Arrêt provisoire - Approbation
- Budget 2019 - Modifications Budgétaires 1 (extraordinaire) & 2 (ordinaire) - Approbation
- Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Modification - Approbation
- Motion visant à pallier le problème des nuisances générées par le survol aérien autour de l’aéroport de Bruxelles-National - Approbation
- Règlement relatif à l’octroi, l’emploi et le contrôle des subventions communales - Approbation
- Permis d'urbanisme - Autorisation d'introduire un recours au Conseil d'Etat contra la délivrance d'un permis d'urbanisme par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale - Affaire Schaerbeek/B.-.-.-. - Approbation
- Contrat de rénovation urbaine Brabant | Nord | Saint-Lazare 2017-2025 - Motivation et sollicitation du droit de recourir à l’expropriation pour les biens inscrits aux programmes de revitalisation urbaine - Approbation
- Changement de nom de la section de la rue d'Aerschot, entre l'av. de la Reine et la rue des Palais, en rue de Cologne - Approbation
- Règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale 2019 - Approbation
- Centre Technique Rodenbach (CTR) - Avenue Georges Rodenbach, 15 - Occupation à titre précaire de locaux supplémentaires au sous-sol et d'une partie du parking par la Zone de Police - Avenant au contrat de bail - Approbation
- Service maîtrise des processus - Résiliation de commun accord du marché public de services pour la dématérialisation du système d’information de l'AC de Schaerbeek - Approbation
Documents · 2019 · 10
Questions orales 1
Interpellations et demandes 4
- La circulation et parcage des taxis sur le territoire de la commune (Demande de Monsieur Youssef HAMMOUTI)
- La défense et le développement du marché du vendredi (Demande de Monsieur Youssef HAMMOUTI)
- Le marché de vendredi à la rue Royale Sainte Marie/Place Lehon (Demande de Monsieur Youssef HAMMOUTI)
- La diversité des repas dans les écoles communales (Demande de Monsieur Youssef HAMMOUTI)
Interventions dans les débats 5
- La suppression définitive du marché Lehon - Demande de Monsieur Abdelaziz Lamsoudi, Monsieur Ygit Jonathan et Monsieur Sauvenière Didier
- CHU Brugmann - Représentants de la commune de Schaerbeek - Pour information
- IRIS - Rapport aux Communes 2018 et Comptes de résultat 2018 - Pour information
- Contrat de quartier durable Reine-Progrès - Opération 1-2 – Construction d’un pôle d’équipements de quartier sur les terrains à bâtir sis rue Gaucheret 145 et 147 et rue Jolly 142-146 - Marché de travaux – Majoration de dépense
- La circulation à la place Liedts suite aux changements (Demande de Madame Emel KÖSE)
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.