Benjamin Devos
Conseiller communal · PTB*PVDA · Fiche sur 1030.be
- Conseiller communal, 2012 – juin 2013
- Conseiller communal, depuis décembre 2024
En chiffres · toutes les années
- 0
- Questions écrites
- 2
- Questions orales
- 1
- Motions
- 8
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 7
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · toutes les années
Sur les points votés par appel nominal publiés par apps.1030.be (depuis juin 2013) : 916 pour, 38 contre et 52 abstentions.
Points votés contre 38
- Budget 2025 - Modification budgétaire de clôture (MB 1/2025 et MB 2/2025) - Approbation
- Budget 2026 - Modification budgétaire ordinaire (MB1) - Approbation
- Budget 2026 - Modification budgétaire extraordinaire (MB2) - Approbation
- Proposition de convention pour la mutualisation des 39 places de stationnement (Palais 42-44) entre BePark et la Commune - Approbationvidéo
- Règlement fixant la redevance pour la garderie, la soupe, les repas chauds, les fruits, les activités et les excursions de plusieurs jours pour les écoles néerlandophones - Approbation
- Nouveau R.O.I. de l'enseignement fondamental communal (d'après le modèle proposé par le CECP) - Approbation
- Ordonnance de police portant fermeture de tous les établissements accessibles au public à 1h du matin au plus tard dans le Quartier Nord - Approbation
- Modification du cadre du personnelvidéo
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modification
- Ordonnance de police du Bourgmestre en vue de maintenir la sécurité publique dans le quartier Marbotin - Prolongation - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmationvidéo
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modificationvidéo
- Budget 2026 - Service ordinaire - Approbationvidéo
- Budget 2026 - Service extraordinaire - Approbationvidéo
- Suppression des demi-jours d'absence pour consultation médicale - Approbationvidéo
- Marché public de services pour la vidange des îlots de tri dans les espaces verts de la commune de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Approbationvidéo
- CPAS - Budget 2025 et plan de gestion triennal 2025-2027 - Approbationvidéo
- Plan de gestion triennal 2025-2027 - Approbationvidéo
- Budget 2025 (ordinaire & extraordinaire) - Approbation
- Modification n°10 à la convention du 18 juillet 2002 portant sur la convention de prêt du FRBRTC - Approbation
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice d'imposition 2026vidéo
- Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice d'imposition 2026
- Règlement relatif à la politique communale de stationnementvidéo
- Marché public de services portant sur l'élaboration d'une analyse stratégique du patrimoine de la Commune et du CPAS de Schaerbeek - Procédure de passation et conditions du marché - Pour informationvidéo
- Marché public de services pour l’externalisation partielle de la tâche de vidange des corbeilles de voirie pendant les week-ends dans la commune de Schaerbeek - Majoration de la dépense estimée - Approbationvidéo
- Nouvelle tarification des infrastructures sportives communales - Saison 2025/2026 - Approbation
- Contrôle du stationnement réglementé par caméras ANPR (lecture automatique des plaques d’immatriculation) sur le territoire de Schaerbeek - Avisvidéo
- Chèque-sport - Nouveau règlement - Approbationvidéo
- Modification du règlement général pour l'occupation de locaux et terrains communaux concernant le service sport - Approbation
- Fixation du nombre d'Echevinsvidéo
- Augmentation d’une unité du nombre d’échevinsvidéo
- Conseil de l'Action Sociale - Remplacement de Madame Bahia Rabab - Election de Madame Döne SÖNMEZvidéo
- Externalisation partielle du placement et de l’enlèvement de dispositifs d’interdiction temporaire de stationnement en voirie - Procédure de passation et conditions du marché de services - Pour informationvidéo
- Marché public de services pour l’externalisation partielle de la tâche de vidange des corbeilles de voirie pendant les week-ends dans la commune de Schaerbeek (scha/achats/2025/011) - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- Marché public de services pour l’externalisation partielle de la tâche de vidange des corbeilles de voirie pendant les week-ends dans la commune de Schaerbeek (scha/achats/2025/014) - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Engagement de la procédure - Pour approbation
- Proposition d'octroyer le titre honorifique d'Echevin à Monsieur Bernard GUILLAUMEvidéo
- CPAS - Modification budgétaire 2 de l'exercice 2024 - Approbationvidéo
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modificationvidéo
- Convention de collaboration entre la Commune de Schaerbeek et l'asbl "Taxistop" - Résiliation - Approbationvidéo
Abstentions 52
- Règlement complémentaire de circulation routière - Différentes modifications - Approbation
- Protocole d'accord relatif aux Sanctions Administratives Communales en cas d'infractions mixtes - Approbation
- Protocole d'accord relatif aux Sanctions Administratives Communales en cas d'infractions mixtes commises par des mineurs - Approbation
- Externalisation partielle du placement et de l’enlèvement de dispositifs d’interdiction temporaire de stationnement en voirie - Libération de la tranche conditionnelle - Pour informationvidéo
- Comptes annuels 2025 - Arrêt provisoire avant approbation définitive par la tutelle régionale
- CPAS - Compte de l'exercice 2025 - Approbationvidéo
- CPAS - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2026 - Approbationvidéo
- Règlement scolaire de l'année scolaire 2026-2027 - Approbation
- Règlement de police concernant l'usage des Espaces Verts situés sur le domaine public de la commune de Schaerbeek – Modification - Approbation
- Chèque sport - Modification du règlement - Approbation
- Election d'un nouvel Echevin en remplacement de Monsieur Martin de BRABANT, Bourgmestre ff, en application des articles 14bis, 15 et 18 de la Nouvelle loi communalevidéo
- Ordonnance de police interdisant la vente et la consommation de boissons alcoolisées dans le quartier Nord et aux alentoursvidéo
- Ordonnance de police portant fermeture de tous les établissements accessibles au public à 1h du matin au plus tard dans le Quartier Nord - Approbationvidéo
- Règlement communal concernant les redevances pour les services liés à l’organisation d’activités scolaires et de frais de piscine de l’enseignement communal francophone - Modification
- Programme WePulse – Domaine Hard RH – Confirmation de la souscription au Volet 1 « BUILD » et adhésion au Volet 2 « RUN » – Maintien de la décision de février 2026 pour le domaine Soft RH
- Ordonnance du Conseil communal autorisant temporairement sans permis d’urbanisme les extensions de terrasses et le placement de terrasses sur emplacement de stationnement - Prolongation
- Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - 2026 à 2030 – Renouvellement et modificationvidéo
- Prostitution et Quartier Nord - Diminution du Subside annuel à l'asbl UTSOPI - Approbationvidéo
- Budget 2026 - Douzièmes provisoires - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2025 - Approbationvidéo
- Règlement-taxe fixant les centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique - Exercice d'imposition 2026 - Renouvellement
- Taxe sur les antennes d’émission émettant des radiations non ionisantes dont la fréquence est comprise entre 0,1 MHz et 300 GHz – Exercices d’imposition 2026 à 2030 – Renouvellement et modification
- Budget 2026 du C.P.A.S. - Approbationvidéo
- Ordonnance de police du Bourgmestre - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmationvidéo
- Contrat de quartier durable Petite colline - Opération 1.1 - "Axe vert de la Petite colline" - Réaménagement ponctuel de la rue Vandermeersch, de la place Lehon, de la rue Hancart et de la rue François Degreef - Mission complète d’architecture, d’ingénierie, et de coordination de sécurité et de santé - Marché d'étude - Avenant à la convention, supplément d'honoraires - Approbationvidéo
- Règlement scolaire de l'année scolaire 2025-2026 - Modifications - Approbation
- Règlement fixant le tarif des potages, repas chauds, fruits et garde d'enfants pendant les périodes scolaires et de vacances pour les écoles communales néerlandophones - Approbation
- Programme WePulse – Cadre particulier relatif au domaine FINANCE - Souscription au Volet 1 "BUILD" - Non souscription au Volet 2 "RUN"vidéo
- Règlement général pour l'occupation de locaux et terrains communaux - Modification du système d'indexation et de la grille tarifaire pour le service sport - Approbationvidéo
- Convention de sous-traitance des données entre la SRL CLS Innovation et l’Administration communale de Schaerbeek dans le cadre du projet de système de réservation des infrastructures communales
- Ordonnance du 14 décembre 2017 - Transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois - Règlement général - Modification
- Budget 2025 - Douzièmes provisoires - Approbation
- Mise à disposition de personnel de cabinet pour les membres du Collège des Bourgmestre et Echevins - Modification du cadre spécifique - Approbation
- Lutte contre les actes de malpropreté - Adaptation du dispositif "caméras" utilisé par SP&EV sur la base de la loi du 21 mars 2007 - Approbation
- Comptes annuels 2024 - Arrêt provisoire avant approbation définitive par la tutelle régionalevidéo
- Budget 2024 - Modification budgétaire de clôture (MB 6/2024 et MB 7/2024) - Approbation
- Abrogation du règlement organisant les modalités d’octroi d’une allocation pour les locataires des immeubles sis 214-270 rue du Progrèsvidéo
- Convention relative à la gestion des immeubles expropriés de la rue du Progrès et l’accompagnement des habitants de ces immeubles, à passer avec la SA Infrabel - Avenant 1 - Approbation
- Convention relative à la reconstruction du front bâti de la rue du Progrès à conclure avec la SA Infrabel - Avenant 1 - Approbation
- Règlement organisant les modalités d’octroi d’une allocation pour les habitants des immeubles sis rue du Progrès 214, 218, 222, 224, 226, 230, 232, 234, 238-240, 244, 246, 248, 250, 252, 254, 260, 262-264, 266-268 et 270 - Approbation
- Marché public de fournitures pour "la location de caméras pour la capture, l’enregistrement et le transfert sécurisé d’images d’infraction en matière de propreté dans la commune de Schaerbeek" - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour informationvidéo
- Avenue Princesse Elisabeth (entre Boulevard Lambermont et Place Verboekhoven) - Prise de possession partielle et Convention - Approbationvidéo
- Aff. c/ SIAMU - Contestation des frais liés à son intervention sur le territoire schaerbeekois - Demande reconventionnelle
- Deux conventions établies dans le cadre du projet pilote visant un accompagnement durant 6 mois des équipes de l’Agence Bruxelles Propreté durant leurs missions matinales de nettoyage au sein du quartier Brabant par les gardiens de la paix - Avenant - Approbationvidéo
- Proposition d'octroyer le titre honorifique d'Echevin à Madame Adelheid BYTTEBIER
- Gestion immobilière - Vente des biens communaux sis rue Quinaux, 40-42vidéo
- Modification budgétaire extraordinaire (MB5) - Approbationvidéo
- Marché public de services ayant pour objet : "Mission de Manager Intérimaire pour le soutien et la coordination de l'équipe du service Prestations au sein du Département Hard RH de la Commune de Schaerbeek" - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour informationvidéo
- Convention asbl Sport 1030 - Commune de Schaerbeek - Utilisation de la piscine Neptunium par les écoles communales francophones - Approbationvidéo
- Règlement communal concernant les redevances pour les services liés à l’organisation d’activités scolaires et de frais de piscine de l’enseignement francophone.vidéo
- Remplacement, à titre temporaire, des Conseillers Communaux non-réélus dans les Intercommunales - Prise d'acte
- Ordonnance du 14 décembre 2017 - Transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois - Règlement général - Approbationvidéo
Documents · toutes les années · 18
Questions orales 2
Motions 1
Interpellations et demandes 8
- La vague d’incendies – Prévention, salubrité et sécurité (Demande de Monsieur Benjamin DEVOS)
- Destruction des deux bustes sur la "place Foucart" – Demande d’éclaircissements et de suivi (Demande de Monsieur Benjamin DEVOS)vidéo
- Le site Médiapark (Demande de Monsieur Benjamin DEVOS)vidéo
- Exclusion des travailleurs ALE - conséquences pour Schaerbeek (Demande de Monsieur Benjamin DEVOS)vidéo
- Les chèques sport (Demande de Monsieur Benjamin DEVOS)vidéo
- Suppression des heures gratuites en zone verte les mercredis et samedis (Demande de Monsieur Benjamin DEVOS)vidéo
- L'avancement de la rénovation des logements sociaux du Foyer Schaerbeekois et problématique de propreté et de sécurité (Demande de Monsieur Benjamin DEVOS)vidéo
- Un enseignement bilingue, pour l'avenir de nos enfants - Un droit pour tous! (Demande de Monsieur Benjamin DEVOS)
Interventions dans les débats 7
- Les conséquences de l'incendie 118/120 haussée de Haecht (Demande de Monsieur Georges VERZIN)vidéo
- Les améliorations à apporter aux transports publics du nord de Bruxelles - Demande de Madame Bernadette DUPONTvidéo
- Règlement communal concernant les redevances pour les services liés à l’organisation d’activités scolaires et de frais de piscine de l’enseignement communal francophone - Modification
- Le permis de lotir de la Friche Josaphat - Demande de Madame Catherine Seigneur
- Convention asbl Sport 1030 - Commune de Schaerbeek - Utilisation de la piscine Neptunium par les écoles communales francophones - Approbationvidéo
- Election des membres du Conseil de Policevidéo
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau conseil communalvidéo
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.