Cécile Jodogne
Conseillère communale · L.B. (DéFI) · Fiche sur 1030.be
- Conseillère communale, depuis 2001
- Échevine, 2006 – 2014
- Bourgmestre f.f., 2008 – novembre 2011
- Bourgmestre f.f., août 2019 – juin 2024
En chiffres · toutes les années
- 1
- Questions écrites
- 1
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 450
- Réponses au nom du Collège
- 280
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · toutes les années
Sur les points votés par appel nominal publiés par apps.1030.be (depuis juin 2013) : 6 592 pour, 4 contre et 6 abstentions.
Points votés contre 4
- La suspension du projet de plan de stationnement, du plan de circulation et le développement de transports en commun efficaces (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI)
- L'abattage rituel (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI et Monsieur Matthieu DEGREZ)
- Un encadrement contraignant des loyers en Région bruxelloise (Motion de Monsieur Axel BERNARD)vidéo
- Règlement complémentaire de circulation routière - Délégation - Retrait (Motion de Messieurs Georges VERZIN, Cédric MAHIEU et Matthieu DEGREZ)vidéo
Abstentions 6
- Programme WePulse – Cadre particulier relatif au domaine FINANCE - Souscription au Volet 1 "BUILD" - Non souscription au Volet 2 "RUN"vidéo
- Le non-remplacement d’une Echevine en 2024 (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- Projet de Plan d’Aménagement Directeur (PAD) "Mediapark" et son Rapport sur les Incidences Environnementales - Avis favorable sous conditions
- Permis d'urbanisme - Autorisation d'introduire un recours au Conseil d'Etat contra la délivrance d'un permis d'urbanisme par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale - Affaire Schaerbeek/B.-.-.-. - Approbation
- Aff. c/ la Région de Bruxelles-Capitale – Recours en annulation devant le Conseil d’Etat contre la décision du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale d’octroyer, sur recours, le permis d’urbanisme demandé pour un bien sis rue d’Aerschot, 216
- Répartition entre les communes du subside relatif au Plan bruxellois de prévention et de proximité de la région de Bruxelles-Capitale - Approbation
Documents · toutes les années · 732
Questions écrites 1
Questions orales 1
Réponses au nom du Collège 450
- Le diagnostic santé mentale et assuétudes dans le quartier Nord (Question de Monsieur Anton SCHUURMANS)
- Transfert de la fonction d'ombudsman communal au service "ombuds" de la région bruxelloise - Approbation
- La sécurité des agents de Bruxelles Propreté (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)
- L'abandon du recours du collège contre les modifications de l'axe Lambermont-Wahis (Demande de Monsieur Bernard GUILLAUME)vidéo
- Projet de réaménagement des boulevards Lambermont et Wahis (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- Déroulement des élections du 9 juin et du 13 octobre 2024 dans un climat serein (Motion du Collège des Bourgmestre et Echevins.)
- C.P.A.S. - Budget 2024 - Approbationvidéo
- Plan de gestion triennal 2024-2026 - Approbationvidéo
- Primes d'accompagnement social - Exercice 2024vidéo
- Règlement Général de Police - Modifications techniques Approbation
- Intercommunale de Crémation SC - Remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration.vidéo
- Pourquoi le Collège communal pousse-t-il Schaerbeek toujours plus profondément dans le précipice? - Demande de Madame Houaria Ouazrhrarividéo
- La liquidation de l'ASBL Schaerbeek info (Demande de Monsieur Georges VERZIN)
- Les préoccupations inquiétantes de l’ensemble de la communauté - Quartier Nord : place/rue Masui, rue des Progrès, rue des Palais, … - Demande de Monsieur Dönmez Ozan-Mülaim
- Contrat de rénovation urbaine Brabant | Nord | Saint-Lazare - Opération AR.15 " Pôle étudiant et de quartier, place de la Reine" - Marché de travaux - Relance du marché - Approbationvidéo
- Non à la dissimulation de l'épouvantable bilan de la législature et non à la restriction des interpellations citoyennes - Demande de Madame Houaria OUAZRHARIvidéo
- Schaerbeek visant à "rendre Schaerbeek lieu sûr pour les femmes" (Motion de Madame Döne SÖNMEZ)vidéo
- La place Walckiers et le jardin du couvent dans le quartier Stephenson (Demande de Monsieur Anton SCHUURMANS)vidéo
- Scharnaval 2024 - Soutien au folklore Schaerbeekois (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- ASBL "Harmonisation Sociale Schaerbeekoise A.S.B.L." en abrégé "HSS" - Comptes 2022 - Prise d'actevidéo
- Organisation d'un examen de promotion de Directeur Adjoint - Département Gestion du personnel enseignant (Direction Enseignement communal francophone) - Approbationvidéo
- Présentation de la Fédération des Commerçants - Demande de Monsieur Nicolas De Mesmaeker.vidéo
- Projet LISA – Antenne de sécurité intégrée - Transformation des locaux de l'ancien Koban Brabant, Rue Brichaut 2 - Augmentation de la dépense - Approbationvidéo
- Contrat de quartier durable Stephenson - Opération A – « Pôle Stephenson » (aménagement d’un parc et d’une place publique, construction d’une crèche et d’un équipement de sport situés rue et place Stephenson et sur un terrain appartenant à Infrabel, à Schaerbeek et Bruxelles-ville) - Marché d'étude - Avenant à la convention, supplément d'honoraires - Pour informationvidéo
- Commissions du conseil communal - Modifications - Pour informationvidéo
- Les préavis à signifier aux membres des cabinets (Question de Monsieur Georges VERZIN)vidéo
- Des solutions communales pour l'aide aux personnes sans domicile (Demande de Monsieur Abdelhakim EL KARAOUI)vidéo
- Transparence mise à mal (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- L'attitude de la commune de Schaerbeek en ce qui concerne le centre d'accueil pour réfugiés situé à l'angle de la rue Evenepoel et de l'avenue Georgin - Demande de Monsieur Patrick Sesslervidéo
- WePulse Domaine GRC - Non-adhésion aux scenarios développés par Paradigmvidéo
- Modification budgétaire extraordinaire (MB5) - Approbationvidéo
- Quartier Stephenson-Pavillon-Verboeckhoven - L'abject leurre de la "participation citoyenne" ne trompe pas la population et se retourne contre le Collège - Demande de Madame Houaria Ouazrharividéo
- Une clarification de la position du Collège quant au plan good move dans le quartier Stephenson (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)
- Le chantier Reine Thomas (Question de Monsieur Sadik KÖKSAL)vidéo
- Modification du contingent des emplois contractuels (Emplois subsidiés "Programme de prévention urbaine") et modification du cadre du personnel - Approbationvidéo
- Règlement relatif au télétravail - Approbationvidéo
- Contrat de quartier durable Pogge - Opération 1-1 – Construction d’un immeuble de logements sur le terrain sis chaussée de Haecht 366 - Marché d'étude – Avenant #2 à la convention, supplément d'honoraires - Approbationvidéo
- Rapport 2022 sur les actions de la commune de Schaerbeek en lien avec la thématique de la violence à l'égard des femmes - Pour informationvidéo
- La situation au Proche-Orient et à la résolution pacifique du conflit israélo-palestinien (Motion commune de Messieurs Bernard Clerfayt (LB), Elyass El Yakoubi (Ecolo-Groen), Abobakre Bouhjar (PS), Cedric Mahieu (Engagés), Bernard Guillaume (MR&Citoyens), Yuri De Belder (PTB) et Georges Verzin (Ind.))
- Assurer une communication neutre et non partisane de la commune et du CPAS (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Le non-remplacement d’une Echevine en 2024 (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- Demande urgente de sécurisation des abords de l'école La Vertu (Demande de Monsieur Yusuf YILDIZ)vidéo
- Les rodéos urbains (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)
- Le plan Good Move (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Les nuisances du chantier de la VRT (Demande de M. VERZIN)vidéo
- Le quartier Terdelt - Que fait la commune? (Question de Monsieur Georges VERZIN)vidéo
- Soutien à la Maroc à la suite du tremblement de terre du vendredi 8 septembre
- Garantir deux tournées par semaine de collecte du sac blanc et orange (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- La gratuité dans les cantines scolaires dans les écoles communales (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- L'insécurité sur le parking à l'arrière du BRUSILIA, la diminution effarante des emplacements de stationnement dans le quartier Houffalize et la modification de la circulation rue de Jérusalem (Demande de Monsieur Georges VERZIN)vidéo
- Mise en place des recommandations du guide Evras (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
- La situation de la statue Nasreddin Hoca sur le coin de la rue de l’Olivier (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- Les frais scolaires dans les écoles secondaires de la commune (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- La situation de Monsieur De Herde (Question de Madame Leïla LAHSSAINI)
- Subside à l’asbl PAG-ASA - Approbation
- Modification du cadre du personnel et du règlement fixant les conditions d'accès à la fonction d'inspecteur pédagogique adjoint de l'Enseignement communal francophone - Approbationvidéo
- Une brève histoire des derniers ratés du Collège communal - Demande de Madame Houaria Ouazrhari
- Remplacement de Madame Vanessa Loodts en congé parental - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de sa remplaçante
- Le réaménagement de la place Houffalize, ou comment saboter les conditions de vie de la population - Demande de Monsieur Sedat Tekesvidéo
- Des importantes nuisances au square Apollo et dans le quartier (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Les travaux et leur impact dans le quartier Houffalize (Question de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
- Projet LISA – Antenne de sécurité intégrée - Transformation des locaux de l'ancien Koban Brabant, Rue Brichaut 2 - Procédure de passation et conditions du marché - Pour informationvidéo
- Projet de Plan d'Aménagement Directeur (PAD) "Mediapark" et son Rapport sur les incidences environnementales (RIE) - Avis de la Commune.vidéo
- L'extension du métro (Motion de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
- Les nuisances et troubles générés par les occupants de l'immeuble au 199-201 de la rue des Coteaux (Question de Monsieur Ibrahim DÖNMEZ)vidéo
- La participation citoyenne - Demande de Madame Ayat Elkholti - Présenté par Madame Barbara Verbist
- Les dérives du Collège des Bourgmestre et Echevins - Demande de Madame Houaria Ouazrhari
- Nouveau règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Approbation
- La délégation de compétence au Collège concernant l’adoption de règlements complémentaires de circulation routière (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- Les cours de natation (Question de Monsieur Yuri DE BELDER)
- Renouvellement de la campagne VisitPass et octroi de deux heures de stationnement gratuit le mercredi et le samedi en zone verte
- Occupation précaire du bien sis Rue d'Hoogvorst 8-14 par l'ASBL ANIMAR - Convention d'occupation à titre précaire - Approbation
- Procédure de modification du Plan Particulier d’Affectation du Sol n°19 « Quartier Ouest de la Gare du Nord » - Adoption définitive du projet de plan modifié.
- Règlement relatif à la politique communale de stationnementvidéo
- La situation à la rue Evenepoel et les importantes nuisances du chantier de la VRT (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- La mise en place du plan Good Move à Schaerbeek - Demande de Madame Houaria Ouazrhari
- La modification du PPAS 19 - Demande de Monsieur Fabian Stévennevidéo
- ASBL "Dino Brussels" - Comptes 2021 - Prise d'acte
- ASBL "EDJ FC Crossing de Schaerbeek" - Comptes 2021 - Prise d'actevidéo
- Ordonnances de police du Bourgmestre - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmation
- La communication du Collège des Bourgmestre et Echevins et le Schaerbeek-Info - Demande de Mme Houaria Ouazrhari
- Amendements au règlement concernant les redevances pour les Services d’Accueil et pour la fourniture des potages et repas chauds - Approbation
- La solidarité avec les travailleuses et travailleurs de Delhaize (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- Taxe sur la mise à disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2023 à 2025 – Modification
- Taxe sur les distributeurs automatiques de billets de banque, de courrier et les appareils de « self banking » - Exercices 2023 à 2025 – Modificationvidéo
- Interhospitalière régionale des Infrastructures de Soins (IRIS) - Approbation des nouveaux statuts et installation des nouveaux membres.
- Marché public de services "Nouveau processus participatif sur la phase 3 du contrat local de mobilité « Colignon – Josaphat »" Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- Convention annuelle 2023 entre la commune de Schaerbeek et l'asbl "Los Extraños" - Approbation
- Programme de Cohésion sociale - Avenant n°8 au Contrat communal de Cohésion sociale 2016-2020 - Approbation
- ASBL "visit.brussels" - Comptes 2021 - Prise d'acte
- Désignation des représentants communaux au sein des asbl communales et pluri-communales - Remplacement de Monsieur De Herde - Approbation
- Le fonctionnement des interpellations citoyennes - Demande de Mme Houaria Ouazrhari
- Convention 2022 relative aux antennes de sécurité intégrées au niveau local (LISA) - Intervention régionale - Approbationvidéo
- Plans locaux de Prévention et de Proximité 2022-2024 - Projet de convention - Approbationvidéo
- Ordonnances de police du Bourgmestre - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmation
- Proposition du Groupe de Travail "Buste" Roger NOLSvidéo
- Enseignement primaire communal ordinaire francophone - Annulation du déménagement de l'implantation "Renan" de l'École 17 primaire vers le site "Optima" (Grande Rue au Bois) prévu pour juillet / août 2023.vidéo
- La plaque commémorative Max Morton (Question de Madame Angelina CHAN)vidéo
- Motion en vue d'arrêter les travaux prévus par la STIB avenue Princesse Elisabeth (Motion de Monsieur Georges VERZIN)
- Le fonctionnement du service de l’ombudsman (Question de Monsieur Cédric MAHIEU)
- Le projet de mobilité et de stationnement - Demande de Madame Ayat Elkholti
- L'absentéisme des enseignants (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
- La suspension du projet de plan de stationnement, du plan de circulation et le développement de transports en commun efficaces (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI)
- Le rôle des conseillers au sein du Conseil communal (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
- Les modalités de la concertation quant au plan de circulation (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)
- Prime d’hébergement dans le cadre d'accueillir des réfugiés ukrainiens à Schaerbeek – Exercice 2022 - Approbationvidéo
- Procédure de modification du Plan Particulier d’Affectation du Sol n°19 "Quartier Ouest de la Gare du Nord" - Soumettre le projet de plan et son rapport sur les incidences environnementales à enquête publique - Approbationvidéo
- Modification budgétaire extraordinaire (MB3) - Approbationvidéo
- Achat et placement de 20 boxes vélos - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
- Un pas de plus vers le zéro déchet… les canettes et bouteilles PET consignées (Motion de Madame Vanessa LOODTS)vidéo
- ASBL "CréACtions" - Comptes 2021 - prise d'actevidéo
- La mise en oeuvre du 3ème volet du plan Good Move à Schaerbeek. (Question de Madame Angelina CHAN)vidéo
- Le squat sis Boulevard Wahis 224 (Question de Monsieur Cedric MAHIEU)vidéo
- Projet de Plan d’Action Communal de Stationnement 2022 - Approbationvidéo
- La relance de la diffusion du Conseil communal en direct (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- Une descente de police à l’Institut Frans Fischer - Trafic de drogue (Demande de Monsieur Yuri DE BELDER)vidéo
- Soutien financier pour des projets d'activation de la place des Bienfaiteurs - Approbationvidéo
- La relocalisation du Petit-Château à Schaerbeek (Question de Madame Marie NYSSENS)vidéo
- Ancienne Synagogue, Rue Rogier 128 - Travaux de sécurisation en vue d'une occupation temporaire - Majoration de la dépense - Pour informationvidéo
- ASBL "Gemeenschapscentrum De Kriekelaar" - Comptes 2021 - Subvention 2022 - Prise d'acte
- Projets à inscrire au Programme Triennal d’Investissement 2022-2024 (PTI) - Approbationvidéo
- Travail sur la mémoire de l'histoire de Schaerbeek - Création d'un Groupe de travail Décolonisation de l'espace public - Noms de ruesvidéo
- Le parc Reine Verte (Demande de Monsieur Hamza BOUKHARI)
- Le rappel à l’ordre adressé aux Conseillers (Question de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
- Le squat Boulevard Wahis 224 (Question de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- La situation à la rue des Coteaux 199, accompagnement social des occupants, mesures à l’encontre du propriétaire (Question de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Règlement relatif à l'octroi et à l'utilisation des portefeuilles électroniques destiné aux menues dépenses - Approbationvidéo
- Subside à l'asbl UTSOPI - Année 2022 - Approbationvidéo
- Adhésion à la centrale d’achat du Service Fédéral des Pensions (SFP) en vue de participer à l’accord-cadre ayant pour objet de désigner une institution de retraite professionnelle - Approbationvidéo
- L'abattage rituel (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI et Monsieur Matthieu DEGREZ)
- La signalisation explicite de l'interdiction des trottinettes électriques et des vélos d'adultes dans l'enceinte du parc Josaphat (Demande de Madame Agathe Corniquet)vidéo
- Création d'un Groupe de travail Buste Roger Nols (GT NOLS) - Pour informationvidéo
- La communication d'un Echevin sur le dossier de l'abattage rituel (Demande de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
- L'indisponibilité des services de l'Ombudsman (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)vidéo
- Contrat de quartier durable Petite Colline - Opération Fabrique de la rénovation - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique du bien sis rue de la Chaumière 15 - dépôt d'une requête en justice en vue de l'autorisation d'accéder au bien pour y faire faire un certificat PEB - Approbationvidéo
- Immeuble communal Rue Dupont 58 - Résiliation anticipée du contrat de bail avec l'ASBL Wijkpartenariaat Brabantwijk pour l'occupation du 2ème étage - Règlement général pour l'occupation des locaux et terrains communaux - Occupation de locaux et terrains communaux pour la gestion des espaces de proximité (PPU) - Modification - Approbationvidéo
- SP&EV / Voirie - Plan de Végétalisation de l’Espace Public (PVEP) 2021-2035 – Approbationvidéo
- Subside nominatif à la "Habiba Ahmed Foundation, Devoir de Mémoire Contre le Racisme" - Convention - Approbationvidéo
- Des locataires victimes d'un marchand de sommeil (Question de Madame Lucie PETRE)vidéo
- Ordonnance de police interdisant la consommation d’alcool sur la voie publique dans le quartier nord et aux alentours - Approbationvidéo
- Demande d'autorisation du chef de corps pour le placement et l'utilisation de bodycam sur le territoire de la commune de Schaerbeek - Approbationvidéo
- Immeuble sis Rue de l'Agriculture 110 - Mandat de gestion à l'asbl A.S.I.S. pour le gestion locative de 3 logements communaux - Approbation
- Motion relative au coût de l’aide sociale supporté par le budget communalvidéo
- Les nuisances sonores et incivilités rue Verte (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
- Appel à projet "Impulsion contre les violences intrafamiliales" - Projet et de la convention de collaboration avec Evere - Approbation
- Ordonnances de police du Bourgmestre - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmationvidéo
- Marché public de services pour du management & business consulting au profit de la DRH et de la DSI - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Approbationvidéo
- Contrat de quartier durable Petite colline : convention tripartite avec l’opérateur du projet «Budget participatif» – Approbationvidéo
- Plan de gestion triennal 2022-2024 - Approbation
- Propos tenus par la Présidente du CPAS sur les mesures sanitaires "discriminantes" (Demande de Messieurs Cédric MAHIEU et Georges VERZIN).vidéo
- Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 juillet 2013 relatif aux zones de stationnement réglementées et aux cartes de dérogation - Avis du Conseil communal sur la proposition tarifaire.vidéo
- Occupation et dégradation du bois entre l'autoroute E40 et la rue Colonnel Bourg (Demande de Madame Vanessa LOODTS)vidéo
- Les expulsions sans solution de relogement (Demande de Madame Mae De Monchy)vidéo
- Règlement-taxe sur les résidences non principales - Exercices 2022 à 2024 – Modificationvidéo
- Valoriser les habitants de biodiversité de la friche du PAD Josaphat et du Bois Georgin du PAD Mediapark (Demande de Monsieur Guy Castadot)
- Le projet de réaménagement de l'avenue Princesse Elisabeth (Demande de Monsieur Youssef Taouil)
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2022- Renouvellement
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modification
- Nouveau règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'achat d'un vélo à assistance électrique
- Complexe communal Rue Destouvelles, 35-37 / Rue Gaucheret, 199 - bail emphytéotique avec Sibelga pour une cabine haute tension - Approbation
- Convention relative aux antennes de sécurité intégrées au niveau local (LISA) - Intervention régionale - Approbation
- Soutien Covid-19 aux asbls actives dans le secteur de l’Enfance et de la Jeunesse – Approbation
- Le tarif de la carte riveraine (Demande Monsieur Mohammed ABKOUI)
- Plan Bruxellois de prévention et de proximité 2021- Projet de convention - Approbationvidéo
- Subside à l'asbl Espace P, année 2022 - Approbationvidéo
- Règlement du concours sur les réseaux sociaux dans le cadre des fêtes de fin d'année – Approbationvidéo
- IRIS - Interhospitalière Régionale des Infrastructures des Soins - Nouveaux statuts - Approbationvidéo
- Marché public de fournitures pour l'achat de produits de culture - Non attribution du marché scha/equip/2021/047 & Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché scha/equip/2021/064 - Pour information
- Marché public de fournitures pour l'acquisition d’un logiciel de réservation des infrastructures communales - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- Modification budgétaire 5 (MB5) - Approbationvidéo
- Contrat de quartier durable Stephenson - Modification de programme - Approbationvidéo
- Convention de projet entre la Commune de Schaerbeek et Hub.Brussels pour les illuminations pour les fêtes de fin d'année pour la rue de Brabant - Approbation
- Subvention de l'Union des Locataires Schaerbeek (Parc Temporaire Médiapark) - Approbationvidéo
- Projet de Plan d'Aménagement Directeur (PAD) sur le site Josaphat, version 2021 - Avis de la Commune - Approbationvidéo
- La détermination de la compétence "santé" au sein du Collège (Motion de Monsieur Ibrahim DÖNMEZ)vidéo
- COVID-19 - Plan vaccination 1030 (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI)vidéo
- L'évaluation de la mise en oeuvre de l'accord de majorité (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU, Monsieur Abobakre BOUHJAR et Monsieur Georges VERZIN)
- Octobre rose - Lutte et sensibilisation contre le cancer du sein (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
- Relance de la motion visant à mettre en place un dispositif d'alerte spécifique en partenariat avec les officines pharmaceutiques pour les personnes victimes de violences intrafamiliales (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
- Ordonnance de police interdisant la consommation d’alcool sur la voie publique dans le quartier nord et aux alentours - Approbationvidéo
- Règlement fixant les dispositions en matière d'évaluation du personnel communal - Approbationvidéo
- Désignation d’un Secrétaire communal faisant fonction en cas d’empêchement du Secrétaire communal et du Secrétaire communal adjoint - Approuvervidéo
- Ancienne Synagogue, Rue Rogier 128 - Travaux de sécurisation en vue d'une occupation temporaire - Majoration de la dépense pour le budget des travaux - Pour information
- Mission d'étude visant à l'élaboration d'un nouveau PACS (plan d'action communal de stationnement) - Attribution du marché et majoration de la dépense - Pour informationvidéo
- Règlement du concours "Solidarité avec les femmes du monde entier", dans le cadre de la journée de la lutte contre les violences faites aux femmes le 25 novembre 2021 - Approbationvidéo
- La lutte contre les loyers abusifs sur tout le territoire bruxellois (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- SCRL "Le Foyer Schaerbeekois" - Comptes 2020 - Prise d'acte
- Dimanche sans voiture - 19 septembre 2021 - Règlement d’administration intérieure - Approbationvidéo
- Marché public de services pour la mise en page du Schaerbeek Info 2022 - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour informationvidéo
- Ecole 1: études et suivi des travaux d’aménagement d’un pôle sportif dans une école fondamentale francophone classée – Mission d’études - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
- La dénomination d'une place Irène Hamoir (Demande de Monsieur Georges VERZIN)vidéo
- Une bibliothèque humaine (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- ASBL "Académie des arts de la Parole, de la danse et de la musique de Saint-Josse-Ten-Noode/Schaerbeek" en abrégé "Académie des Arts" - Comptes 2020 - Prise d'actevidéo
- Assurer la neutralité politique de Schaerbeek Info (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)
- Règlement relatif à la politique communale de stationnement - Approbationvidéo
- Taxe sur les supports de publicité commerciale visibles de la voie publique et ayant pour fonction principale le financement d'un service public reconnu par le législateur - Exercices 2021 à 2024– Instauration - Approbation
- Plan stratégique de sécurité et de prévention (PSSP) 2020-2021 - Approbationvidéo
- Ordonnance de police du Bourgmestre - Consommation de l'alcool sur la voie publique - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmation
- Tribune Nord du stade du Crossing - Convention d'occupation avec le Cercle de Tennis de Table Royal ALPA - Approbationvidéo
- Modification du cadre du personnel - Approbationvidéo
- Modifications budgétaires ordinaire (MB1) et extraordinaire (MB2) 2021 - Approbationvidéo
- Contrat de quartier durable Pogge - Immeuble sis Chaussée de Haecht 296 - Situation de squat - Autorisation d'agir en justice en vue de l'expulsion - Approbation
- L'objectivation et la transparence sur les interventions, ainsi qu'à la lutte contre le profilage ethnique dans notre Zone de Police (Motion de Madame Lucie PETRE)vidéo
- Contrat de quartier durable Petite Colline - Projet de programme - Approbationvidéo
- Les procédures pour rues de jeux et de fête (Question de Monsieur Arnaud VERSTRAETE)vidéo
- Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'achat d'un vélo à assistance électrique - Approbationvidéo
- Gestion Immobilière - Contrat de Rénovation Urbaine 2 "Brabant - Nord - St-Lazare" - Acquisition pour cause d'utilité publique du bien sis rue d'Hoogvorst 8-14 (Théâtre Magic-Land) - Faire offre - Approbationvidéo
- Modification du cadre du personnel - Direction Système d'Information - approbationvidéo
- La construction d'immeubles à parking (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
- Campagne de vaccination (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Les problèmes de logement à Schaerbeek (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Un préavis de grève au cpas, la paix sociale est gravement menacée (Demande de Monsieur Georges VERZIN)vidéo
- Croisement avenues Voltaire et Louis Bertrand - Conception et placement d'un mât lumineux contemporains - Marché de services - Procédure de passation et conditions de marché - Approbationvidéo
- La campagne de vaccination (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)vidéo
- Invitation aux Schaerbeekois à contribuer à la politique locale de mobilité GoodMoove (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- La démolition de la Tour CCN et le Quartier Ouest de la Gare du Nord (Demande de Madame Claire GERAETS)vidéo
- Protocole d’accord entre la Commission communautaire commune et la commune de Schaerbeek relatif au suivi du respect des obligations en termes de testing et de quarantaine - Approbationvidéo
- La retransmission du conseil communal en direct (Question de Monsieur Elyass EL YAKOUBI)vidéo
- BYPAD coaching 2020 - Résultats du coaching et priorités vélo 2021-2022 - Pour informationvidéo
- Sanctions administratives - Ratification du protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d'infractions mixtes pour les majeurs - Approbation
- Informatique - Acquisition de fournitures et services informatiques auprès des adjudicataires de la centrale du Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise (CIRB) et de la centrale d'achat du GIAL pour l'année 2020 - Budget extraordinaire - Pour informationvidéo
- ASBL "Transit" - Convention cadre pluriannuelle 2020-2024 - Approbation
- Crossing - Remplacement de trois caméras du système de télésurveillance préalablement à l'ouverture d'un centre de vaccination sur le site - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
- ASBL "Pro Velo" - Convention cadre pluriannuelle 2021-2024 - Approbationvidéo
- La qualité de service fournie par Parking.Brussels (Demande de Madame Vanessa LOODTS)vidéo
- Les évaluations finales et les conclusions quant aux réaménagements dans le quartier Azalées (Question de Monsieur Kevin LIKAJ)vidéo
- L'utilisation de l'eau potable par la commune (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI)vidéo
- L'avis du Collège sur l’avant-projet d’ordonnance sur le stationnement et la politique du stationnement (Question de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- La circulation et l'insécurité dans le quartier Azalées-Pâquerettes (Demande de Madame Najat El Khattabi)vidéo
- Contrat de quartier durable "Pogge" - Immeuble sis chaussée de Haecht 300 - Situation de squat - Autorisation d'agir en justice en vue de l'expulsion - Approbationvidéo
- Service Public Régional de Bruxelles - Ordonnance du 19 juillet 2007 visant à associer les communes dans le développement économique local et régional - Avenant 2021 - Approbationvidéo
- Lutte contre le Racisme - Adhésion de la Commune de Schaerbeek à la Coalition Européenne des Villes Contre le Racisme (ECCAR) de l'UNESCO - Approbationvidéo
- Convention avec "Parking- Brussels" : Avances trimestrielles - Refus de remises (Motion de Monsieur Georges VERZIN)vidéo
- Des objectifs ambitieux de logements publics et d’espaces verts sur le site de l’ancienne gare Josaphat (Demande de Monsieur Axel BERNARD)vidéo
- L'ouverture d'un centre de vaccination à Schaerbeek (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- La situation difficile vécue par les riverains et commerçants dans le quartier Liedts (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- Le décès de Ibrahima (Demande de Monsieur Mamadou BAH)vidéo
- Les pannes informatiques au sein de l'administration communale (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- Subvention de l'ASBL Utsopi - Du 15 novembre au 31 décembre 2020 - Approbationvidéo
- Politique de la Ville (PdV) - Nouvelle programmation 2021-2025 - Approbation du programme et transmission au Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale - Pour informationvidéo
- Gestion Immobilière - Contrat de quartier durable "Petite Colline" - Immeuble sis rue Brichaut 13-15 (appartement) - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique - Approbationvidéo
- Situation de "squat" du petit bâtiment communal annexe de l'école communale n° 16, sis boulevard Léopold III au coin de la rue Frans Courtens à 1030 Schaerbeek (occupation illicite) - Action en justice en expulsion contre les occupants - Autorisation - Approbation
- Budget 2021- Services ordinaire et extraordinaire - Approbationvidéo
- Rapport 2020 sur les actions de la commune de Schaerbeek en lien avec la thématique de la violence à l’égard des femmes - Pour information
- Retour de l'activité Schaerbeek Info en gestion communale (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- L'attitude de la commune quant à la demande de permis mixte pour l’ancien Brico avenue Bristiers 38 (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- Projets de réaménagement des voiries de la maille Azalées/Pâquerettes/Eisenhower/Stobbaerts (Question de Messieurs Georges VERZIN, Matthieu DEGREZ, Axel BERNARD et Madame Emel KÖSE)
- Démission de Madame Emilie Desmedt de ses fonctions de conseillère communale - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de son remplaçant, Monsieur Kevin LIKAJvidéo
- Demande de la zone de police POLBRUNO 5344 - Utilisation du parc de caméras existant sur le territoire de la commune de Schaerbeek - Placement et utilisation des 5 caméras sur la voie publique sur le territoire de la commune de Schaerbeek - Utilisation des bodycam pour la période de test sur le territoire de la commune de Schaerbeek - Approbationvidéo
- Règlement de Police concernant L’usage des Espaces Verts situés sur le domaine public de la commune de Schaerbeek - Approbation
- Programmation sociale - Octroi d'une allocation de fin d'année en 2020 - Approbation
- Ancienne Synagogue, Rue Rogier 128 - Réalisation d'un inventaire amiante - Marché de faible montant - Pour information
- Dépenses urgentes à pourvoir dans le cadre de la pandémie de COVID-19 – Gestion et coordination d’un centre de testing - Application de l'article 249 de la Nouvelle Loi Communale - Admettre les dépenses.vidéo
- Modification budgétaire ordinaire 2020 (MB6) - Approbation
- Plan Bruxellois de prévention et de proximité 2020 - Projet de convention - Approbation
- La diffusion du Conseil communal par internet (Demande de Madame Claire GERAETS)
- Les espaces disponibles pour les activités des associations de terrain (Demande de Madame Claire GERAETS)
- Solidarité - Cadeaux de Noël pour les SDF (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
- CPAS - Modification budgétaire 2 de l'exercice 2020 - Approbationvidéo
- Enquête sur le réaménagement du quartier Azalées (Question de Madame Vanessa LOODTS)
- Les aménagements routiers en phase de test sur l'avenue Eisenhower et l'avenue des Azalées, et leur impact sur la qualité de vie dans le quartier (Demande de Monsieur Philippe CORNELIS)vidéo
- Ouverture d'un centre de testing communal à Schaerbeek (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Règlement complémentaire de circulation routière - Délégation - Retrait (Motion de Messieurs Georges VERZIN, Cédric MAHIEU et Matthieu DEGREZ)vidéo
- Aide à l'accessibilité numérique - Les inégalités numériques renforcent les inégalités sociales (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI)vidéo
- Le quartier des Chasseurs Ardennais (Question de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
- Les amendes et les SAC (Question de Madame Leïla LAHSSAINI)
- Ombudsman - Présentation du rapport annuel 2019vidéo
- Ordonnance de police du Bourgmestre - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmation
- Convention de partenariat entre l'Intercommunale d'Inhumation et la commune de Schaerbeek - Approbationvidéo
- Foyer Schaerbeekois - Présentation du rapport annuel 2019 - Pour informationvidéo
- Changement de nom de la section de la rue Rogier, entre la rue du Progrès et le boulevard du Roi Albert II, en rue Suzanne Tassier, sentier Gaucheret et boulevard du Roi Albert II - Approbation définitive.vidéo
- Subventions aux associations actives dans le domaine de la Petite Enfance, de l'Enfance et de la Jeunesse - Exercice 2020 - Approbationvidéo
- Dépenses urgentes à pourvoir dans le cadre de la pandémie de COVID-19 - Prestations complémentaires de nettoyage et de désinfection de bâtiments scolaires durant l'année scolaire - Application de l'article 249 de la Nouvelle Loi Communale - Admettre les dépensesvidéo
- Modifications budgétaires ordinaire (MB4) et extraordinaire (MB5) 2020 - Approbationvidéo
- Situation critique des cafés, bars, salles de fêtes (Demande de Monsieur Yusuf YILDIZ)vidéo
- L'avenir du Parc de l'avenue des Jardins (Question de Madame Marie NYSSENS)
- ERIP - Ecole Régionale et Intercommunale de Police - Désignation d'un représentant à l'Assemblée générale
- Les immeubles de logements sociaux dans le quartier Evenepoel (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- Un centre communal de test au coronavirus (Demande de Madame Leila LAHSSAINI)
- ASBL Schaerbeek information - Comptes 2018 - Prise d'acte
- Dépenses urgentes à pourvoir dans le cadre de la pandémie de COVID-19 - Hébergement de personnes sans domicile fixe à l'hôtel Albert - Prolongation des missions de gardiennage - Application de l'article 249 de la Nouvelle Loi Communale - Admettre les dépenses
- Ordonnance de police du Bourgmestre - Port du masque - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi Communale - Confirmation
- Asbl Communale "Oeuvre des colonies scolaires - O.C.S." - Présentation du rapport cité à l'article 34 de l'Ordonnance du 05/07/18 relative aux modes spécifiques de gestion communale et à la coopération intercommunale - Approbation
- Règlement de Police concernant L’usage des Espaces Verts situés sur le domaine public de la commune de Schaerbeek - Approbationvidéo
- ASBL "Centre culturel" - Convention Projet “We need you” - Approbationvidéo
- Schaerbeek en urgence économique et sociale (Motion de Madame Vanessa LOODTS et Madame Angelina CHAN)vidéo
- Les colis alimentaires. (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI)vidéo
- La distribution des masques à Schaerbeek (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- Réseau Coordination Enfance asbl : Avenant à la convention pluriannuelle 2020-2025 modifiant les articles 2§4 et 3§1 al. 2 - Approbation
- Service d'Appui thématique et territorial (SATT) - Subvention à l'ASBL Utsopi - du 15 juin au 14 juillet 2020 - Approbationvidéo
- Contrat de rénovation urbaine Brabant | Nord | Saint-Lazare 2017-2025 - Retroactes, nouvelles motivations et deuxième sollicitation du droit de recourir à l’expropriation pour les biens inscrits aux programmes de revitalisation urbaine - Approbation
- Le marché de vendredi et le plan de relance économique (Demande de Monsieur Hasan KOYUNCU)vidéo
- La jardin Pop-up dans la rue Devreese (Question de Monsieur Arnaud VERSTRAETE).
- COVID 19 - Don du montant des jetons de présence des conseillers aux hôpitaux Saint-Pierre à Bruxelles et CHU Brugmann (Brien) - Avril 2020 - Ratificationvidéo
- Règlement Général de Police - Approbationvidéo
- Contrat de Quartier Durable Pogge - Opération 1.3 "Rénovation-location" - Garantie bancaire ASIS "Ailes 34"vidéo
- Contrat de Quartier Durable Pogge - Opération 1.3 "Rénovation-location" - Garantie bancaire ASIS "Houffalize 16"
- Contrat de quartier durable Coteaux-Josaphat - Opération 3 – Réaménagement du Parc Rasquinet - Marché d'étude - Avenant à la convention – Supplément honoraires - Approbationvidéo
- Plan Particulier d'Affectation du Sol n°19 "Quartier Ouest de la Gare du Nord" - Ouverture de la procédure de modification - Approbation.vidéo
- COVID-19: Approbation des dépenses exécutées suite à des circonstances impérieuses et imprévuesvidéo
- Mobilisation de la capacité hôtelière schaerbeekoise pour l'aide aux personnes sans domicile - Convention - Approbationvidéo
- Charte et contrat d'intention (niveau b) de la Plateforme en charge du service citoyen - Adhésion - Approbationvidéo
- Convention 2019 entre l'administration communale de Schaerbeek et l'asbl Schaerbeek Info - Approbation
- Les modifications de circulation avenue des Azalées/avenue Général Eisenhower/avenue Paul Deschanel.
- Contrat de Rénovation Urbaine Brabant Nord St Lazare 2017-2022 - Modification de programme pour la synagogue sise rue Rogier 126 - Marché de service – Relevé de géomètre - Pour information
- Coronavirus (Covid-19) (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI)
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Modification - Approbation
- Le règlement relatif à la politique communale de stationnement voté par le Conseil Communal le 23 octobre 2019 et entré en vigueur le 1er janvier 2020 (Demande de Madame Héloïse van Cutsem et Monsieur Christian Schoenmaeckers)
- Contrat de rénovation urbaine 2 (CRU2) - Bien sis place de la Reine 14 - Dernière offre et recours à l'expropriation pour cause d'utilité publique en cas de refus - Autorisation d'agir en justice - Approbation
- Le règlement relatif à la politique communale de stationnement voté par le Conseil Communal le 23 octobre 2019 et entré en vigueur le 1er janvier 2020 (Demande de Monsieur Jesse Pappers)
- La situation de crise au CPAS (Demande de Monsieur Cedric MAHIEU)
- L'installation du Centre d'Hébergement de la Plateforme citoyenne de soutien aux réfugiés (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)
- Convention de sous-traitance (RGPD) avec RenovaS asbl afin d’obtenir par la Commune des informations du cadastre - Approbation
- ASBL Agence Schaerbeekoise Immobilière Sociale en abrégé ASIS - Comptes 2018 - Prise d'acte
- Contrat de quartier durable petite colline - Constitution de la Commission de Quartier - Approbation
- Problèmes de sécurité, nuisances sonores, propreté et criminalité dans le quartier du Parc Dailly - Demande de Monsieur Loris Martin
- Des caméras chez des habitants pour améliorer la sécurité routière (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI)
- La sécurité des habitants de la commune de Schaerbeek en cas d'accident nucléaire grave ou moyen - Demande de Madame Marie-France Deprez
- Règlement redevance sur les marchés, brocantes, foires, braderies et autres activités ambulantes - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification
- Règlement-taxe sur les résidences non principales - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification
- Règlement d'Ordre Intérieur des cours de promotion sociale - Approbation
- Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- La rue Habiba-Ahmed à Schaerbeek (Point de Monsieur Axel BERNARD)
- Place Colignon : partager et sécuriser l'espace public et répondre à l'urgence climatique - Demande de Madame Mélissa Poucez
- Projet de convention 2019 entre la Commune et l'asbl Travail de rue à schaerbeek (TRS) - Approbation
- Nouveau contrat de quartier durable Petite colline - Mission d'étude préalable - Mode de passation et condition du marché - Pour information
- Arrêté de police du Bourgmestre - Application des articles 135 § 2 et 133, al. 2 de la Nouvelle Loi Communale - Interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique dans le quartier délimité par les rues de Brabant du numéro 31 au 207, Aerschot du numéro 4 au 274 & 1 au 267, Verte du numéro 75 au 245 & 82 au 244, Quatrecht, Dupont, Allard, Fraternité, Rogier, d'Hoogvorst, de Potter, Liedts - Prise de connaissance.
- Bâtiment communal sis à la rue Destouvelles 37 - rez-de-chaussée - Avenant à la convention avec la consultation ONE - Approbation
- Contrat de quartier durable Stephenson (CQDS) - Acquisition pour cause d'utilité publique des parcelles sises rue Navez 74-76 à 1000 Bruxelles - Approbation
- Projet de Plan d'Aménagement Directeur (PAD) sur le site Josaphat - Avis de la commune
- Rapport sur les actions relatives à la lutte contre les violences à l'égard des femmes
- Le gaz Hilarant - Proposition d'ordonnance (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- L'Edito Schaerbeek-Info (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- Le droit d'initiative citoyenne dans le Règlement d'Ordre Intérieur de la commune de Schaerbeek (Point de Monsieur Axel BERNARD)
- L'état d'avancement des travaux du parc Rasquinet (Question de Monsieur Cédric MAHIEU)
- ASBL Espace P - Comptes 2017 - Prise d'acte
- ASBL "Sport Schaerbeekois" - Comptes 2018 - Prise d'acte
- CHU Brugmann - Représentants de la commune de Schaerbeek - Pour information
- Règlement relatif à la politique communale de stationnement - Approbation
- Présentation du projet ILHO (Investigation Logement – Huisvesting Onderzoek) - Pour information
- Foyer schaerbeekois - Rapport d'activité 2018 et rapport de gestion 2018 - Pour information
- Contrat de rénovation urbaine 2 "Brabant - Nord - Saint-Lazare" (C.R.U.2) - Synagogue sise rue Rogier 126-128 (rez de chaussée) - Occupation temporaire par l'artiste Dimitri PARIMEROS
- IRIS - Rapport aux Communes 2018 et Comptes de résultat 2018 - Pour information
- Centre Technique Rodenbach (CTR), avenue Georges Rodenbach 29 - Réalisation d'un masterplan - Marché de service - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information
- Hôtel communal - Correction acoustique dans la salle des guichets, réalisation et placement d'un prototype de coque acoustique - Procédure de passation, conditions de marché et attribution du marché de travaux - Pour information
- Contrat de quartier durable Stephenson - Convention tripartite Rénovation et mise en location par l’ASIS du volet socio-économique – Approbation
- Déclaration d'urgence climatique et environnementale (Motion de Madame Leticia SERE)
- La situation des personnes réfugiées ou sans titre de séjour légal en Belgique (Question de Madame Lucie PETRE)
- La lutte contre la consommation de protoxyde d'azote (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)
- La tolérance pour les vélos poussés par leurs propriétaires dans le Parc Josaphat (Question de Monsieur Cédric MAHIEU)
- ASBL "Xtreme Team Parkour" - Subvention exceptionnelle 2018 et comptes 2017 - Prise d'acte
- Evaluation de la note stratégique de sécurité routière - Approbation
- Arrêté de police du Bourgmestre - Application des articles 119bis, 133, 135 § 2 de la Nouvelle Loi Communale - Interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique - Prise de connaissance.
- Tetris - Rue Verte 216 - Contrat de bail pour les 5ème et 7ème étages - PPU - Approbation
- Contrat de quartier durable Helmet - IM2&EP7 Rénovation et transformation de l’immeuble sis rue de l’Agriculture 110-112 à destination d’une MCAE (Maison communale d’accueil de l’enfance) pour partie et de logements pour le solde - Démolition d’un entrepôt en intérieur d’ilot pour la construction d’une crèche - Fixation du mode de passation et des conditions du marché de travaux - Approbation
- L'implantation d'une station radio mobilophonie (Question de Madame Debora LORENZINO)
- L'école abandonnée sise rue de la Poste, 91 (Question de Monsieur Axel BERNARD)
- Contrat de quartier durable Coteaux-Josaphat - Travaux de démolition et de sécurisation du site 78 rue l'Olivier - Mode de passation et cahier spécial des charges - Approbation
- Mesures visant à limiter le gaspillage alimentaire – motion
- Reprise d'un chantier de construction à l'angle de la rue d'Aerschot 224 et de l'avenue de la Reine 50 - Majoration de la dépense
- Contrat de quartier durable Helmet - Opération immobilière 2 - IM2 (rue de l'Agriculture 110-112) et Espace public 7 (rue de l'Agriculture 110-112) - Marché d'étude
- Contrat de quartier durable Reine-Progrès - Programme quadriennal 2013-2016 - Approbation
- Parc Josaphat - Reconstruction de 'La Laiterie' - Mission d'architectes - Avenant
- Modification partielle du PRAS - Avis de la Commune de Schaerbeek
- Deux projets de Règlement Communal d'Urbanisme Zoné - Quartier des Fleurs et Quartier Terdelt-Chomé - Adoption définitive
- Le chantier du tunnel Schuman-Josaphat
- ASBL "Maison Autrique" - Rapport d'activité
- Projets de Règlement Communal d'Urbanisme Zoné - Adoption
- Les travaux d'aménagement à Helmet en 2013
- Demande d'octroyer un subside Patrimoine à l'ASBL Maison Autrique - Approbation
- C.P.A.S. - Douzièmes provisoires pour le 1er trimestre 2012 - Approbation
- Le projet de la crèche communale 'Lyra' sise avenue Plasky 40
- Règlement taxe sur les antennes d'émission émettant des radiations non ionisantes dont la fréquence est comprise entre 0,1 MHz et 300 GHz - Exercices 2012 à 2016 - instauration
- Règlement communal d'Urbanisme sur les lieux de prostitution en vitrine - Approbation
- La suspension du permis d'urbanisme pour la crèche sise avenue Plasky 40
- Les parkings jardinets menacées à Terdelt
- Les antennes GSM
- Redevance sur la délivrance de certificats de conformité pour l'exploitation de carrées - Modification - Approbation
- L'expulsion de familles Roms de la gare du Nord
- Maison des Femmes - Convention d'occupation avec l'ASBL 'Synergie Plus' pour l'organisation de cours d'informatique pour les seniors
- La lutte contre la traite des êtres humains
- Le Fonds pour la patrimoine à Schaerbeek
- Budget 2011 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°2 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n°3 - Approbation
- Projet Quadrilatère de la s.a. Infrabel - Règlement organisant les modalités d'octroi d'une allocation pour les locataires des immeubles sis rue du Progrès 214-270 - Modification
- Communes de Schaerbeek et Etterbeek c/Région de Bruxelles-Capitale - Désistement - Arrêté du Gouvernement de la Région Bruxelloise relatif à la concession de l'exploitation du système de location de vélos automatisé
- Placement d'un éclairage festif en 2011 - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- Projet d'aménagement du quartier Terdelt en zone résidentielle - Études de la perméabilité du sol - Mission d'étude
- Réglementation communale en matière de prostitution en vitrine composée d'un règlement de police et d'un règlement d'urbanisme - Adoption
- Mât de Lalaing situé au croisement des avenues Voltaire et Azalées - Restauration - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- La situation du club de basket le RPC Schaerbeek
- La possible fermeture des guichets de la gare de Schaerbeek
- La politique en faveur du vélo à Schaerbeek
- Demande d'autorisation d'ester en justice dans l'aff. c/ONSS-APL
- Le contrat de quartier "Navez-Portaels"
- Revitalisation des sites Van Oost, Capronnier et Voltaire - Opération de partenariat public-privé - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- Plan de stationnement - Règlement de police complémentaire - Modifications (extension de zones de stationnement règlementé) - Approbation
- Réaménagement de la place Jansen - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- Contrat de quartier "Princesse Elisabeth" - Bien communal sis rue Van Camp 1A - Fixation de la valeur locative - Approbation
- Rez-de-chaussée communal sis rue Navez 1 - Contrat de bail - Approbation
- Libéralisation des services postaux - Service postal universel - Convention de mandat entre la Commune de Schaerbeek et la Commune d'Ixelles dans le cadre d'un marché conjoint
- La taxe sur immeubles abandonnés et la vente éventuelle de la maison de maître sise avenue Plasky 40
- Projet Quadrilatère - Risques d'expropriation
- Construction d'une école fondamentale néerlandophone temporaire sise 76 Grande rue au Bois - Mode de passation et condition du marché - Approbation
- SP 14/3 - Le Musée des Chemins de Fer à Schaerbeek
- Educateurs de rue - Projet Millenium - Mise à l'honneur
- ASBL "Neptunium" - Comptes 2009 - Prendre acte
- Règlement redevance relatif aux cartes de stationnement - Modification
- Plan hygiénique rues d'Aerschot et de Quatrecht - Nouveau mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
- Navez-Portaels - Opération 4 B 4 - Aménagement de la rue Portaels par la mise en place de mobilier urbain - Opération 4 C 1 - Formalisation esthétique fonctionnelle d'un lieu multimodal de rencontre place Verboeckhoven
- Le carrefour Cerisiers-Knapen-Smekens
- Les synergies à instaurer entre conseil de police et conseil communal
- Mission d'étude sur l'opportunité et la faisabilité de construction d'un ou plusieurs parkings publics souterrains sur le territoire de la commune de Schaerbeek
- Sécurisation du Parc Rasquinet et des logements - Conception d'un portique d'entrée rue Josaphat 115 - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- Les travaux et aménagements à la place Meiser
- Acquisition de matériel de fête - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- Modification du cadre temporaire spécifique du Fonds Politique des Grandes Villes - Approbation
- La vente et le stockage des bonbonnes de gaz
- Harmonisation régionale des arrêts de transports en commun - Signature d'un Protocole d'accord entre la STIB et la commune relatif à la gestion des abris pour voyageurs sur le territoire de Schaerbeek
- Evaluation du bilan de majorité
- Comptes 2009 de l'asbl « Rénovation à Schaerbeek - RenovaS »
- Personnel SEMJA 2009 - Convention entre le Service Public Fédéral Justice et la commune - Approbation
- Reconstruction de la "Laiterie" - Mission d'étude - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
- Explosion de 3 immeubles à l'angle des rues Gaucheret (n°197 et 199) et Destouvelles (n°35) - Mise en œuvre du plan d'urgence et d'intervention communal - Crédits urgents
- Explosion de 3 immeubles à l'angle des rues Gaucheret (n°197 et 199) et Destouvelles (n°35) - Mise en œuvre du plan d'urgence et d'intervention communal - Crédits urgents
- Inventaire de l'amiante - Divers bâtiments communaux
- Le musée du Train sur le site de la gare de Schaerbeek
- L'état d'avancement du Projet Brusilia-bis
- Extension de la concession relative à la gestion du stationnement - Ajout de 320 horodateurs supplémentaires
- Règlement-redevance relatif aux cartes communales de Stationnement - Modification - Approbation
- Adoption définitive du Règlement Communal d'Urbanisme - Abrogation entière du Règlement Général sur la Bâtisse et de deux règlements communaux
- Le bilan concernant le contrat de quartier "Navez-Portaels"
- Amélioration de la sécurité routière de la rue A. Lambiotte (section entre la chaussée de Louvain et l'avenue Chazal)
- Le point sur les études et procédures en cours pour l'élaboration du PPAS sur le site de la gare Josaphat
- ASBL "Maison Autrique" - Comptes 2009 - Prise d'acte
- C.P.A.S. - Statuts de l'ASBL chargée d'assurer la production, la gestion et la distribution au sein de ses membres, d'énergie produite par la technique de la co-génération - Approbation
- Désignation de la zone de Police 5344 comme opérateur intervenant en nom collectif pour l'attribution et l'exécution du marché conjoint pour l'installation et l'entretien d'un réseau de caméras de surveillance - Convention - Approbation
- Règlement relatif à l'usage de l'outil informatique dans l'administration communale - Approbation
- Plan de stationnement - Règlement complémentaire de police - Approbation
- Les problèmes liés à la rue Vandeweyer
- Nouveau contrat de quartier Helmet - Mission d'étude préalable - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- Convention d'occupation du rez-de-chaussée sis rue Stephenson 79 par l'ASBL "CréACtions" - Approbation
- Contrat de quartier Lehon-Kessels - Opération 1 I - Démolition du bâtiment de l'ancienne Justice de Paix et construction d'un immeuble de logements et d'un commissariat de Proximité
- Motion relative à la suppression des chèques sport du budget de la Communauté Française
- L'état d'avancement des projets sur le terrain de Schaerbeek-Josaphat
- Convention relative à l'occupation du domaine public communal en vue de l'exploitation du système "Villo" - Approbation
- Le parking payant par sms, en contradiction avec la loi?
- Les cartes riverains
- Le soutien à apporter aux sinistrés d'Haïti
- Les mesures prises ou à prendre en cas de pics de pollution
- Le courrier de la poste envoyé aux habitants concernant la nouvelle réglementation des boîtes aux lettres
Interventions dans les débats 280
- ASBL "Centre Culturel de Schaerbeek" - Comptes 2025 - Prise d'acte
- Les travaux de la rue Richard Vandevelde - Demande de Monsieur Murat Dankusvidéo
- Salle omnisports Kinetix - Boulevard Lambermont, 236 - Convention avec l'asbl Royal Canter Schaerbeek - Salle Omnisports du stade communal - Avenue du Suffrage universel, 22 - Convention avec l'asbl AS Schaerbeek - Approbationvidéo
- Budget 2025 - Modification budgétaire de clôture (MB 1/2025 et MB 2/2025) - Approbation
- Les améliorations à apporter aux transports publics du nord de Bruxelles - Demande de Madame Bernadette DUPONTvidéo
- Création d'un conseil consultatif de parents d'élèves à besoins spécifiques (Motion de Monsieur Elias AMMI)vidéo
- Motion visant à garantir deux tournées par semaine de collecte des sacs poubelles blancs et oranges à Schaerbeek (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Respect des protocoles d'aménagements raisonnables dans l'enseignement communal Francophone - Demande de Madame Stéphanie Antonia M. MICHELvidéo
- Programme WePulse – Domaine Hard RH – Confirmation de la souscription au Volet 1 « BUILD » et adhésion au Volet 2 « RUN » – Maintien de la décision de février 2026 pour le domaine Soft RH
- Taxe sur les bornes de recharge pour véhicules électriques en voirie - Exercices 2026 à 2030 – Instaurationvidéo
- Motion en soutien au secteur associatif (Motion de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- L'adhésion de Schaerbeek au réseau "communes contre l'antisémitisme" (Demande de Madame Angelina CHAN)vidéo
- Les nuisances des cafés Brusilia et Manhattan, excès de vitesse et parking sauvage rues des Coteaux, Fiers, Kessels - Demande de Madame Diana Dolce.vidéo
- Budget 2026 - Service ordinaire - Approbationvidéo
- Concession de la gestion de la buvette attachée à la salle des sports du complexe communal "Van Oost" sis rue Van Oost, 52 à 1030 Schaerbeek - Nouvel "appel à projet" public - Cahier des charges - Approbationvidéo
- Mise en œuvre du Code bruxellois de l’égalité, de la non-discrimination et de la promotion de la diversité - Adoption d'un plan diversité public - Approbationvidéo
- Marché public de service - Mise à disposition de contenants, enlèvement, traitement sélectif et valorisation de déchets issus de 14 sites administratifs communaux, dans une approche intégrée de développement durable - Mode de passation et conditions du marché - Pour informationvidéo
- Contrat de quartier durable Petite colline - Opération 1.1 - "Axe vert de la Petite colline" - Réaménagement ponctuel de la rue Vandermeersch, de la place Lehon, de la rue Hancart et de la rue François Degreef - Mission complète d’architecture, d’ingénierie, et de coordination de sécurité et de santé - Marché d'étude - Avenant à la convention, supplément d'honoraires - Approbationvidéo
- Migration Windows 11 – Acquisition de 30 PC non compatibles – Centrale d’achat Paradigm (Econocom) – Inscription de la dépense – Prendre acte et admettre la dépensevidéo
- Les patrouilles de routine avec véhicules de police motorisés dans les parcs afin d’établir des règles strictes de proportionnalité en matière de poursuites dans la zone de police Bruxelles-Nord (Motion de Madame Isabelle DURANT)vidéo
- Expulsion illégale et inoccupation des bâtiments à Schaerbeek - Situation du bâtiment situé Avenue Sleeckx, 74 - Demande de Madame Emilie Desmedtvidéo
- Organisation d'un examen de recrutement pour le poste de Directeur - Responsable du Département Schaerbeek Propreté et Espaces Verts - Approbationvidéo
- Le survol aérien de Bruxelles et les nuisances sonores et environnementales générées par l'aéroport de Bruxelles-National (Motion de Madame Laure LITA)vidéo
- CPAS - Comptes de l'exercice 2024 - Approbationvidéo
- Marché public de services portant sur l'élaboration d'une analyse stratégique du patrimoine de la Commune et du CPAS de Schaerbeek - Procédure de passation et conditions du marché - Pour informationvidéo
- Plan de gestion triennal 2025-2027 - Approbationvidéo
- Prime Be Home Schaerbeekoise – Exercices d’impositions 2026 à 2027 – Modifications et renouvellementvidéo
- Primes d'accompagnement social - Exercice 2026vidéo
- Le permis de lotir de la Friche Josaphat - Demande de Madame Catherine Seigneur
- Fonds Régional Bruxellois de Refinancement des Trésoreries Communales (FRBRTC) 2022-2025 - Convention de prêt pour le projet "Création d'une infrastructure de danse Hip-Hop" (CRU) - Approbation
- Académie des Arts de la Parole, de la danse et de la musique de Saint-Josse-Ten-Noode/Schaerbeek - Désignation de représentants à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration - Modification
- La maison de repos Albert de Latour - Demande de Madame Evelyne VRANCKX - Madame Myriam MENSOUR-AJANAvidéo
- Règlement relatif à l’exploitation d'un établissements HoReCa - Approbationvidéo
- Programme WePulse – Cadre particulier relatif au domaine FINANCE - Souscription au Volet 1 "BUILD" - Non souscription au Volet 2 "RUN"vidéo
- Le risque de fermeture du Théâtre Océan Nord (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- Abrogation du règlement organisant les modalités d’octroi d’une allocation pour les locataires des immeubles sis 214-270 rue du Progrèsvidéo
- Convention relative à la gestion des immeubles expropriés de la rue du Progrès et l’accompagnement des habitants de ces immeubles, à passer avec la SA Infrabel - Avenant 1 - Approbation
- Convention relative à la reconstruction du front bâti de la rue du Progrès à conclure avec la SA Infrabel - Avenant 1 - Approbation
- Règlement organisant les modalités d’octroi d’une allocation pour les habitants des immeubles sis rue du Progrès 214, 218, 222, 224, 226, 230, 232, 234, 238-240, 244, 246, 248, 250, 252, 254, 260, 262-264, 266-268 et 270 - Approbation
- Schaerbeek, commune antifasciste ! (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Programme de Coordination Locale pour l'Enfance - Etat des lieux, analyse des besoins et objectifs prioritaires pour 2025-2030", proposé par la Commission Communale de l'Accueil - Approbationvidéo
- Gestion immobilière - Vente des biens communaux sis rue Quinaux, 40-42vidéo
- Motion réaffirmant le soutien plein et entier au maintien des six zones de police en Région bruxelloise (Motion de Monsieur Hasan KOYUNCU)
- Projet de réaménagement de l'avenue Louis Bertrand - Mission d'études d'auteur de projet - Avenant 5 : réexamen global des honoraires et majoration de la dépense - Approbationvidéo
- Règlement communal concernant les redevances pour les services liés à l’organisation d’activités scolaires et de frais de piscine de l’enseignement francophone.vidéo
- Schaerbeek s’engage contre les violences et discriminations à l’égard des femmes et reconnaît le féminicide (Motion de Madame Isabelle DURANT)vidéo
- Election des membres du Conseil de Policevidéo
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau conseil communalvidéo
- Marché public de services pour l’externalisation partielle de la tâche de vidange des corbeilles de voirie pendant les week-ends dans la commune de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Engagement de la procédure - Approbationvidéo
- Charte d’engagement pour la prévention et la lutte contre les violences sexistes et sexuelles en politiquevidéo
- L’interdiction de l’usage du smartphone dans les écoles maternelles, primaires et secondaires (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- Convention d'occupation avec l'asbl VIA - 4ème étage rue Verte, 216 - Approbation
- Modification du Règlement général pour l'occupation des locaux et terrains communaux quant à l'Espace 208 - Approbation
- Modification budgétaire ordinaire (MB1) et extraordinaire (MB2) - Approbationvidéo
- Faire Culture 1030 - Approbation du règlementvidéo
- Contrat de quartier durable Stephenson - Opération A – "Pôle Stephenson" (aménagement d’un parc et d’une place publique, construction d’une crèche et d’un équipement de sport situés rue et place Stephenson et sur un terrain appartenant à Infrabel, à Schaerbeek et Bruxelles-ville) - Marché de travaux – Dossier d’adjudication - Fixation du mode de passation et des conditions du marché de travaux - Approbationvidéo
- Règlement communal concernant les redevances pour les services liés à l’organisation d’activités scolaires de l’enseignement francophone - Circulaire 6289 relative à l’organisation des séjours pédagogiques avec nuitée(s) en Belgique et à l’étranger.
- Concession de parcelles du cimetière de Schaerbeek à l'Intercommunale d'Inhumation SC (Motion de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
- Tronçon sud de l'Avenue Princesse Elisabeth (Motion de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- L'affichage du drapeau palestinien en soutien au peuple palestinien face aux récentes attaques du gouvernement israélien (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI)
- La sécurité routière dans le quartier Stephenson - Demande de Monsieur Pieter Fannesvidéo
- Marché public de services pour l’externalisation partielle de la tâche de vidange des corbeilles de voirie pendant les week-ends dans la commune de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Engagement de la procédure - Approbation
- L'impact des futurs travaux de la place Meiser sur les tissues économique et social des commerçants - Demande de Monsieur Mohamed Bolakhrif
- La situation du réseau des égouts à Schaerbeek (Demande de Monsieur Anton SCHUURMANS)vidéo
- Enquête publique sur la place Meiser - Attitude du collège (Demande de Monsieur Bernard GUILLAUME)vidéo
- Les nuisances sonore SMUR - Site Paul Brien (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- Le maintien du tram 25 dans son tracé actuel (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- ASBL "Brussels Major Events" en abrégé "BME" - Compte 2022 - Prise d'acte - Décision de dérogation au Règlement relatif à l’octroi, l’emploi et le contrôle des subventions communales du 27 mars 2019.vidéo
- La responsabilité du collège communal dans le délabrement de l'espace public schaerbeekois - Demande de Madame Fatiha AHCINIvidéo
- L’état d’avancement du déploiement des zones de stationnement obligatoires pour trottinettes et vélos électriques partagés (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- Les plaines de jeux à Schaerbeek (Demande de Monsieur Anton SCHUURMANS)vidéo
- La rénovation-reconstruction de la MR-MRS DELATOUR, rue Thomas Vinçotte par le CPAS à sa bonne intégration dans le bâti urbanistique du quartier, au respect de l’espace vert, et arboré situé à l’arrière du bâtiment et aux modalités du financement nécessaire – Position du collège (Demande de Monsieur Georges VERZIN)vidéo
- Buvette stade communal - Convention d'occupation temporaire par l'asbl Urban Generationsvidéo
- Démission de Madame Lorraine de Fierlant, de son mandat d'Echevine
- Les travaux de transformation de l'espace public et les aménagements en matière de mobilité (Motion de Monsieur Taoufik BEN ADDI)vidéo
- Les Visit-Pass gratuit en 2024 (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)
- Situation sociale et économies prévues au CPAS et au sein de l'administration communale (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Taxe sur les distributeurs de carburant - Exercices 2024 à 2028 – Instauration
- Projet de Plan d'Aménagement Directeur (PAD) "Défense" - Avis de la Commune.vidéo
- Programmation sociale - Octroi d'une allocation de fin d'année en 2023 - Approbationvidéo
- Contrat de quartier durable Pogge, Opération 2-3 - Equipement socio-culturel - Marché de travaux - Majoration de dépenses du marché de travaux - Approbation
- Subvention extraordinaire à la SPRL MG NOVA (Novanoïs) - Convention - Approbationvidéo
- Retrait de la nationalité Belge à des enfants d'origine palestinienne (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- La taxe sur les bornes de recharge électrique (Question de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- ASBL "VIA A.S.B.L." en abrégé "VIA" - Comptes 2022 - Prise d'actevidéo
- Les inquiétudes du personnel communal et du CPAS (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)vidéo
- L'urbanisme schaerbeekois - Un autre volet de la déchéance de la politique communale - Le cas des écoles Paviljoen et Magritte - Demande de Madame Houaria Ouazrharividéo
- Budget 2024 - Douzièmes provisoires pour 6 mois - Approbationvidéo
- Biens trouvés en dehors des propriétés privées ou mis sur la voie publique en exécution de jugements d'expulsion - Marché public de services concernant l'évacuation et la conservation des biens - Procédure de passation et conditions du marché - Pour informationvidéo
- Plan d'urgence régional Logement - Protocole de collaboration avec la Région - Augmentation du subside - Approbationvidéo
- Réaménagement de l'avenue Princesse Elisabeth - Le Collège est-il capable de faire autre chose que de chercher à sauver les apparences et à cacher ses manquements? - Demande de Madame Ahcini Fatihavidéo
- CPAS - Comptes de l'exercice 2022 - Approbationvidéo
- Motion relative au coût de l’aide sociale supporté par le budget communal
- Modification budgétaire extraordinaire (MB3) - Approbationvidéo
- La réouverture du Neptunium et l'organisation des cours de natation. (Demande de Monsieur Quentin VANBAELEN)vidéo
- ASBL "Centre Culturel de Schaerbeek" - Comptes 2022 - Prise d'acte
- Contrat de bail à loyer à conclure avec la srl TA-Ciré dans le cadre de l’appel à candidatures communal - Approbationvidéo
- Comptes annuels 2022 - Arrêt provisoire
- Plan Habitat Logement Durable - Approbation
- Les garanties d’accès physique aux services de l’administration communale (Motion de Madame Leïla LAHSSAINI)
- Centre culturel de Schaerbeek asbl - Convention annuelle 2023 - Approbation
- Le projet de réaménagement des boulevards Lambermont et Wahis (Motion de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- ASBL Crèches de Schaerbeek - Remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration.
- Taxe sur des emplacements de parcage - Exercices 2023 à 2027 – Renouvellement et modification
- Budget 2023 (ordinaire & extraordinaire)
- SCRL "Le Foyer Schaerbeekois" - Comptes 2021 - Prise d'actevidéo
- Remise de Brevet d'Elite du Travail à 4 citoyens schaerbeekoisvidéo
- Carsharing 2022-2023 - Conventions Commune/Cambio et Commune/Get Around - Approbationvidéo
- Modification du cadre du personnel - Approbationvidéo
- Droits d'accès à la plateforme de recherche juridique INFORUM - Changement des conditions générales - Approbation
- Le réaménagement de l’Avenue Louis Bertrand (Point de Monsieur Cédric MAHIEU)
- Le projet d'Infrabel à la rue du Progrès (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
- Le chauffoir (Question de Madame Leïla LAHSSAINI)
- Le réaménagement de l'avenue Princesse Elisabeth - Demande de Monsieur Thibaut Dechamps
- Démission de Madame Fatiha El Khattabi de ses fonctions de conseillère communale - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de son remplaçant, Monsieur Maxime BAUDAUX
- Contrat Local de Mobilité (CLM) Colignon-Josaphat - sous-maille Cage aux Ours - Filtre de la place Pavillon - Marché de faible montant - Pour information
- Mise en place des pôles territoriaux en Fédération Wallonie-Bruxelles - Engagement définitif de la Commune de Schaerbeek avec la COCOF dans la mise en place du Pôle "Bruxelles Nord" - Approbation et signature des conventions
- ASBL "Centre Culturel de Schaerbeek" en abrégé CCS - Comptes 2021 - Prise d'actevidéo
- Procédure de modification du Plan Particulier d'Affectation du Sol n°19 "Quartier Ouest de la Gare du Nord - Publication de l'avis d'enquête publique dans la presse écrite - Procédure de passation et conditions du marché - Désignation de l'adjudicataire - Pour information
- L’intégration du bien-être animal au programme scolaire du pouvoir organisateur schaerbeekois (Motion de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- Contrat de Rénovation Urbaine "Brabant-Nord-St-Lazare" - Avenant n°3 à la convention de subventionnement pour les opérations et actions prévues aux 1° à 4° et 6° de l'article 37 de l'ordonnance de Revitalisation Urbaine - Approbationvidéo
- Mission d’études relative à l’élaboration d'un schéma directeur dans l'axe Rogier – Majoration de la dépense – Pour informationvidéo
- Le passage pour piétons condamné par une barrière à la rue Rogier (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- Biens communaux sis Rue Gaucheret 6B (Eos-Parking) - 7 emplacements de parking - Désaffectation - Approbationvidéo
- Contrat de quartier durable Pogge - Immeuble sis Chaussée de Haecht 366 et rue de Jerusalem 49-51 - Situation de squat - Autorisation d'agir en justice en vue de l'expulsion - Approbationvidéo
- Illuminations de fin d'année 2022 - Location et placement de dispositifs lumineux complémentaires - Procédure de passation et conditions du marché - Pour informationvidéo
- Contrat de quartier durable Stephenson - Opération A : Mission d’étude Pôle Stephenson - Marché d'étude - Avenant à la convention – Supplément honoraires - Approbation
- Démission de Monsieur Axel Bernard de ses fonctions de conseiller communal - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de son remplaçant, Monsieur Quentin VANBAELENvidéo
- ASBL "La Gerbe Service de Santé mentale" en abrégé "la Gerbe SSm" - Prise d'acte des comptes annuels 2020 & approbation d'une dérogation au Règlement communal relatif à l’octroi, l’emploi et le contrôle des subventions communales du 27 mars 2019.
- L'accessibilité des services communaux (Demande de Monsieur Gaëtan Mons)
- Marché conjoint IRISNET 2 (Services de télécommunications et de communications électroniques) - Avenant à la convention de mandat spécial à la Région de Bruxelles-Capitale - Prolongationvidéo
- Motion visant à soutenir la proposition citoyenne de donner à un rond-point le nom de Max Morton (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU, Madame Angelina CHAN, Monsieur Matthieu DEGREZ et Monsieur Georges VERZIN)vidéo
- Contrôle du stationnement réglementé par caméras ANPR (lecture automatique des plaques d’immatriculation) sur le territoire de Schaerbeek - Avisvidéo
- L’interruption de circulation des trams 25 et 62 (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- Partenariat Commune - Asbl Biloba - Convention 2022 – Approbationvidéo
- Mise en œuvre du plan régional de mobilité Good Move - Contrat local de mobilité (CLM) "Colignon-Josaphat" - Scénarios de circulation - Pour informationvidéo
- Modification du cadre du personnel et du personnel ACS - Approbationvidéo
- Demande de permis d'urbanisme générant des charges d'urbanisme à affecter à la mise à disposition et la gestion d'un parking vélos public souterrain dans le bien rue Godefroid Devreese, 34 - Projet de convention de coopération entre la Commune, le maître d'ouvrage et le futur exploitant - Approbation.vidéo
- Motion - Soutien à l'Ukrainevidéo
- Taxe sur l'extension temporaire des terrasses et le placement de terrasses sur des emplacements de stationnement sans permis d’urbanisme – Exercice d’imposition 2022 – Instaurationvidéo
- Marché public de services ayant pour objet une mission de manager ad intérim au bénéfice du Département « Schaerbeek Propreté et Espaces Verts – Gestion du charroi » de l’AC de Schaerbeek - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pour informationvidéo
- CPAS - Budget 2022 et Plan de gestion 2022-2024 - Approbationvidéo
- Réglementation fiscale générale sur les mesures de soutien économique aux commerçants locaux Covid19 - Exercice 2022 – Renouvellementvidéo
- Arrêté des Membres du Collège réuni de la Commission Communautaire commune (COCOM) accordant un subventionnement de 1.938.188,23€ à la Commune de Schaerbeek pour la mise en place d’un centre de testing et vaccination Covid-19 -Pour informationvidéo
- ASBL "Espace P..." - Comptes 2020 - Prise d'acte
- CISO-DPO – Finalisation de l’activation de l’eBox pour la Commune en tant qu’émetteur de documents DS (Document sender) - Approbationvidéo
- Le cimetière multiconfessionnel - Augmentation des parcelles réservées aux inhumations pour les défunts schaerbeekois de confession musulmane (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- Subsides exceptionnels aux clubs sportifs pour l'année 2021 - Approbation
- Le square Appolo (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)
- Plan communal de soutien du secteur culturel schaerbeekois - Approbation
- ASBL "Guichet d’Economie Locale de Schaerbeek" - Convention cadre pluriannuelle 2021-2024 - Approbationvidéo
- La scan Car (Demande de Madame Leïla LAHSSAINI)vidéo
- L’évaluation de la politique du Logement et du Plan Logement (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- ASBL "Rénovation à Schaerbeek" - Contrat de gestion 2021-2024 - Approbation
- ASBL Crèches de Schaerbeek - Désignation d'un représentant à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administrationvidéo
- Non à la circulation de transit entre Meiser et Bienfaiteurs (Demande de Madame Anneke Meersseman)
- Convention d'occupation de la buvette de la salle Omnisports Kinetix par le club Cantervidéo
- Marché public de services pour l'organisation d’études dirigées et d’ateliers de français - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Approbationvidéo
- La manière dont Schaerbeek entend lutter contre le stationnement sauvage des trottinettes et les comportements inciviques de leurs usagers (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- La décision de la STIB de supprimer le tram 32 (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- La convention avec FC Schaerbeek (Demande de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
- Les activités durant les vacances scolaires sur notre commune (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- Règlement relatif à l'octroi des primes d'accompagnement social - Modification - Approbationvidéo
- CPAS - Comptes de l'exercice 2020 - Approbationvidéo
- Règlement relatif au télétravail - Approbationvidéo
- Site Terdelt - Désignation d'une équipe "auteur de projet" en vue des études et du suivi des travaux dans le cadre de la construction d'un Club House, d'une salle omnisport et d'infrastructures sportives, englobant la démolition d'un bâtiment ainsi que l'aménagement d'espaces extérieurs - Marché de service - Procédure de passation et conditions du marché - Approbationvidéo
- Tennis-club Lambermont - Installation d'un système de vidéosurveillance du site - Procédure de passation, conditions du marché de travaux et désignation de l'adjudicataire - Pour informationvidéo
- Octroi de chèques-taxis - Convention entre la Commune et la Région de Bruxelles-Capitale - Approbationvidéo
- Règlement de reconnaissance des initiatives de garde d'enfants Schaerbeekois (Kind & Gezin) - Approbationvidéo
- Les dispositifs collectifs prévus ou autorisés pour l’Euro 2021 (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- La rue des Azalées en sens unique et l'abrogation de la séparation de la piste cyclable (Demande de Monsieur Matthias Vanwijnendaele et de Monsieur Jan Brumagne)vidéo
- Convention de partenariat avec le BOSA (SPF Stratégie et Appui) pour l'application LRA - Approbationvidéo
- La réouverture de l'Horeca (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- Le télétravail du personnel communal (Demande de Madame Claire GERAETS)vidéo
- Convention entérinant le droit d’utilisation, par la Commune, du réseau de fibres optiques de la Zone de police - Approbationvidéo
- Contrat de quartier durable Pogge - Immeuble sis rue de Jerusalem 41-43 - Situation de squat - Autorisation d'agir en justice en vue de l'expulsion - Approbationvidéo
- La situation de l’asbl LTA – Solutions – Etat du dossier (Demande de Monsieur Mattheiu DEGREZ)vidéo
- Règlement relatif au remboursement des frais de transport (taxi) vers les centres de vaccination Covid-19 - Approbationvidéo
- * * * * *POINT RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR* * * * *Convention ayant pour objet le droit d'utiliser le réseau de fibres optiques de la zone de Police - Approbation
- La situation de propreté à Schaerbeek (Demande de Monsieur Mohamed ABKOUI)vidéo
- Les initiatives citoyennes et relations avec les pouvoirs communaux (Question de Madame Marie NYSSENS)vidéo
- L'aménagement de l'avenue Princesse Elisabeth (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- Utilisation des Bodycam par la police sur le territoire de Schaerbeek - Prolongation jusqu'au 1er avril 2021 - Approbationvidéo
- Convention pour le Label: "commune respectueuse du Bien-être animal" - Approbationvidéo
- Zone "30" communale (Question de Monsieur Georges VERZIN)vidéo
- CPAS - Budget pour l'exercice 2021 - Approbationvidéo
- Nouvelle convention entre la Commune de Schaerbeek et l'asbl Musée schaerbeekois de la bière, pour le bâtiment communal sis avenue Louis Bertrand, 33-35 à 1030 Schaerbeek - Approbationvidéo
- Règlement concernant l'attribution et l'utilisation du chèque Schaerbeek #1030Shoplocal - Approbation
- Etudiant en période de blocus (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
- Les dispositifs vacances de Noël (Demande de Monsieur Mohammed ABKOUI)
- Subsides "PAVE 2020", "Marquages cyclables 2020" et "Boxes vélos 2020": approbation des trois conventions avec la Région de Bruxelles-Capitale.
- Rénovation de la piscine Neptunium - Mode de financement du montant de 500.000 € engagé au budget extraordinaire 2020 en faveur de Beliris pour couvrir les coûts supplémentaires à charge de la Commune - Approbation
- L’évaluation de la politique du Logement et du Plan Logement (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)
- L'hébergement d'urgence (Point de Madame Leïla LAHSSAINI)
- Les mesures prises suite au vote de la motion relative à la régularisation pour raisons humanitaire liées à l'épidémie de covid 19 votée lors du conseil communal du 25 mai 2020 (Point de Madame Leïla LAHSSAINI)
- Les missions d'un Echevin (Demande de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
- Ordonnance de police du Bourgmestre - Application de l'article 134 de la Nouvelle Loi communale - Confirmation
- L'évaluation de l'opération "Chèques 1030shoplocal" (Demande de Monsieur Cédric MAHIEU)vidéo
- Election et prestation de serment d'un Echevin en remplacement de Monsieur Sadik KÖKSALvidéo
- Les logements intégrés pour personnes avec un handicap mental souffrant de troubles du comportement (Demande de Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- L'évaluation du Règlement relatif à la politique communale de stationnement (Demande de Monsieur Bernard GUILLAUME)
- Réaménagement prioritaire de la place Meiser, des boulevards Lambermont et Wahis (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)
- Création d'une Commission du Conseil communal chargée d'étudier la révision éventuelle des dispositions du règlement de travail relatives à la neutralité.
- Les mesures pour la rentrée scolaire (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
- La situation avenue des Azalées (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
- Le dispositif des bâtiments communaux (Question de Monsieur Mohammed ABKOUI)
- Les dispositifs d'activités d'été (Question de Monsieur Abobakre BOUHJAR)
- ASBL "Harmonisation Sociale Schaerbeekoise" - Comptes 2018 - Prise d'acte
- Plan Climat - Note stratégique - Pour information
- Rénovation du Neptunium - Demande aux autorités fédérales et régionales d'allouer un budget pour le Neptunium dans le prochain avenant de l'Accord de Coopération BELIRIS - Motion
- Arrêt provisoire des comptes communaux 2019 - Approbationvidéo
- Les impacts négatifs du blocage de l'avenue des Azalées. (Demande de Monsieur Aymeric Leruste).vidéo
- Prise en charge par l’administration fiscale régionale de l’établissement et du recouvrement des centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique - Exercice 2021 - Approbation
- Les conséquences de l'épidémie COVID-19 - La violence faite aux femmes (Motion de Madame Marie NYSSENS et Madame Naïma BELKHATIR)vidéo
- Les installations sanitaires (Demande de Madame Döne SÖNMEZ)
- Le stationnement redevance illégale (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)
- Dispositif vacance (Question de Monsieur Mohammed ABKOUI)
- Service Bibliothèque Néerlandophone - Règlement d'utilisateurs - Adaptationvidéo
- Demande de régularisation des sans-papiers pour raison humanitaire et de sécurité sanitaire nationale dans le contexte de la pandémie Covid19 (Motion de Monsieur Taoufik BEN ADDI)vidéo
- ASBL Crèches de Schaerbeek - Avenant 2020-01 au contrat de gestion 2019-2025 modifiant l'article 7 - Approbationvidéo
- Contrat de quartier durable "Pogge" - Bien sis chaussée de Haecht, 294-296 - Convention d'occupation jusqu'au 31.12.2020 avec la société WIN IMMO - Approbation
- Réglementation fiscale générale sur les mesures de soutien économique aux commerçants locaux Covid19 - Exercice 2020 - Approbation
- Achat de 3 vélos triporteurs et accessoires - Procédure de passation et fixation des conditions du marché public de faible montant - Pour information
- Règlement d'Ordre Intérieur des établissements scolaires communaux - Approbation
- Achat de deux chevaux et reprise du cheval Domino - Procédure de passation et fixation des conditions du marché public de faible montant - Pour information
- Modification du Règlement relatif à la politique communale de stationnement (Motion de Monsieur Axel BERNARD et Monsieur Abobakre BOUHJAR)
- Prime Be Home Schaerbeekoise - Exercice 2020
- La suppression définitive du marché Lehon - Demande de Monsieur Abdelaziz Lamsoudi, Monsieur Ygit Jonathan et Monsieur Sauvenière Didier
- Règlement-taxe sur la malpropreté publique et les faits générateurs de salissures sur les voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci ainsi que sur les conteneurs à déchets commerciaux- Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification - Approbation
- CPAS - Budget pour l'exercice 2020 - Approbation
- Fabrique d'Eglise Sainte Suzanne - Budget 2020 - Aviser favorablement
- Taxe sur les établissements qui mettent des appareils de télécommunication à la disposition du public contre paiement - Exercices 2020 à 2024 – Renouvellement et modification - Approbation
- CPAS - Convention entre la commune et la Région relative à l'octroi d'un subside aux communes dans le cadre de l'octroi d'une subvention spéciale - Mise en place d'un atelier pédagogique personnalisé au sein du CPAS - Approbation
- Bâtiment "Rubens" (autrement appelé "Ecuries du tram") sis rue Rubens, 95 à 1030 Schaerbeek - Convention à conclure avec le nouvel opérateur (extérieur) désigné, dans le cadre du "nouvel appel à projets" lancé par la Commune au début de l'automne 2019 - Approbation
- Convention précaire d'exploitation du Centre sportif communal KINETIX conclue avec la S.A. VOP, en présence de la S.A. SIPPELBERG, le 3 janvier 2019 - Avenant (prorogation jusqu'au 31/12/2020) - Approbation
- Projet de Plan Régional de Mobilité – Good Move - Enquête publique - Avis de la Commune de Schaerbeek - Approbation.
- Convention de délégation à parking.brussels des missions de contrôle et de perception des redevances du stationnement sur le territoire de la Commune - Approbation
- Foyer schaerbeekois - Désignation de deux observateurs
- La revalorisation des rémunérations des agents de la fonction publique locale à Schaerbeek (Demande de Monsieur Matthieu DEGREZ)
- Désignation des représentants communaux au sein de l'asbl communale ALE
- Désignation des représentants communaux au sein des asbl communales - HSS et ASIS
- Lutte contre les logements inoccupés - Convention de mise à disposition du subside régional (25.000€) pour 2018 - Approbation
- Bien sis Rue Destouvelles, 37 - Rez-de-chaussée - Contrat de bail avec la consultation pour enfants - Approbation
- IRIS - Représentant de la commune de Schaerbeek
- Budget 2019 - Budget extraordinaire - Modification budgétaire n°3 - Approbation
- L'hôpital Paul Brien (Motion de Monsieur Cédric MAHIEU)
- Le soutien de la grève des femmes du 8 mars 2019 (Motion de Madame Leila LAHSSAINI)
- Modification du fonctionnement du conseil communal (Motion de Madame Naïma BELKHATIR)
- Programme de mandature communale 2018-2024 de la nouvelle majorité - Présentation et débat
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau conseil communal
- Le soutien financier de la commune de Schaerbeek à l'ouverture de nouvelles Maisons Médicales au Forfait - Demande de Madame Joëlle Crema
- Tunnel tram sous la Place Meiser - Point inscrit à la demande de M. Georges VERZIN, conseiller communal.
- Répartition entre les communes du subside relatif au Plan bruxellois de prévention et de proximité de la région de Bruxelles-Capitale - Approbation
- Le projet de construction sur le site Optima - Demande de Monsieur John Paul VAN VRECKEM
- ASBL Maison Autrique - Convention - Approbation
- Taxe sur les surfaces commerciales - Exercices 2016 à 2020 – Renouvellement et modification - Approbation
- Maison Autrique, chaussée de Haecht 266 - Restauration des façades avant et arrière - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- Plan communal de contrôle de la Prostitution - Pour information
- Sanctions administratives - Ratification du protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d'infractions mixtes - Approbation
- Réaménagement de la chaussée de Helmet et de la rue Général Eenens, entre Voltaire et Lambermont - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- * * * * * POINT RETIRE * * * * * PPU - Cellule de coordination du PPU - Encadrement des faucons pèlerins par le service Gardiens de la paix - Projet Pilote en RBC
- Le viaduc Reyers (Demande de Monsieur Mahiat)
- Académie Intercommunale de Saint-Josse-Ten-Noode / Schaerbeek - Conseil d'Administration - Assemblée Générale - Désignation du remplaçant de Michel DE HERDE - Approbation
- Isolation acoustique des salles de sport rue Royale-Ste-Marie et avenue du Suffrage universel - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- Plan communal Logement - Approbation
- Projet urbain Reyers - Convention pour le réaménagement du site RTBF/VRT - Approbation
- Contrat de quartier durable Coteaux-Josaphat - Modifications de programme - Approbation
- Contrat de quartier durable "Helmet" - IM6 Helmet 343-347 - Convention de concession de la salle de sport
- Contrat de quartier durable Coteaux-Josaphat - Construction du 78 rue l'Olivier : approbation des conditions du marché
- Le Plan Logement de la commune de Schaerbeek (Point de Monsieur Axel BERNARD)
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau Conseil communal
- Election et prestation de serment des échevins
- ASBL 'RenovaS' - Comptes 2011 - Prendre acte
- Fixation du mode de passation et des conditions du marché de travaux – Approbation
- Le ramassage des déchets verts par l'Agence Bruxelloise de Propreté
- Site Web - Mise en place d'un agent virtuel guidant le citoyen dans ses démarches
- Police de la circulation routière - Règlement général complémentaire - Stationnement dans le temps - Modification
- Commission Consultative de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoire - Composition - Approbation
- Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification - Approbation
- ASBL Académie des arts de la parole, de la danse et de la musique de Saint-Josse-ten-Noode/Schaerbeek - Désignation des représentants de la commune
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.