Clotilde Nyssens
Ancienne conseillère · cdH
- Conseillère communale, 2000 – juin 2013
En chiffres · toutes les années
- 1
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 0
- Réponses au nom du Collège
- 44
- Interventions dans les débats
Documents · toutes les années · 45
Questions écrites 1
Interventions dans les débats 44
- Modification du règlement de police - Approbation
- Renouvellement de l'éclairage public de la rue Destouvelles - Approbation
- Capture et garde des animaux abandonnés ou dangereux errants sur la voie publique - Mandater la zone de police pour lancer et attribuer un marché de service conjoint
- Achat d'un fourgon simple cabine équipé d'une machine anti-graffitis - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- Deux projets de Règlement Communal d'Urbanisme Zoné - Quartier des Fleurs et Quartier Terdelt-Chomé - Adoption définitive
- Les montants de la taxe sur les salissures sur les voies et lieux publics
- Hôtel Communal - Aménagement de bureaux dans les combles - Travaux complémentaires
- Les plaines de jeux
- Taxe sur les immeubles ou parties d'immeubles appelés "carrées" - Exercices 2012 à 2015 - Modification - Approbation
- Convention cadre mobilité - Plan communal vélo et Audit préparatoire BYPAD (Bicycle Policy Audit) - Avenant n°1 - Approbation
- Plan caméra sur la zone de police - Approbation
- Etude en vue de la caractérisation des sols à excaver dans le cadre des travaux de réaménagement de la Cité-Jardin Terdelt - Etude complémentaire - Majoration des dépenses
- Projets de Règlement Communal d'Urbanisme Zoné - Adoption
- La réquisition de logements vides et leur mise à disposition des plus précarisés
- Convention de transfert de gestion de feux de signalisation à la Région de Bruxelles-Capitale - Approbation
- Aménagement du quartier Terdelt en zone résidentielle - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- Les gardiens de la paix
- Motion de soutien aux droits fondamentaux repris dans la charte-agenda mondiale des droits de l'homme dans la Cité
- L'entretien des boîtes électriques
- ASBL "Crèches de Schaerbeek" - Nouvelle convention de partenariat 2012-2013 - Approbation
- Le projet de la crèche communale 'Lyra' sise avenue Plasky 40
- Règlement communal d'Urbanisme sur les lieux de prostitution en vitrine - Approbation
- Les parkings jardinets menacées à Terdelt
- L'expulsion de familles Roms de la gare du Nord
- Règlement taxe sur les immeubles ou parties d'immeubles appelés 'carrées' - Exercices 2011 à 2015 - Instauration
- Réglementation communale en matière de prostitution en vitrine composée d'un règlement de police et d'un règlement d'urbanisme - Adoption
- L'ASBL Territoires de la Mémoire
- La politique en faveur du vélo à Schaerbeek
- Ecole Communale Néerlandophone
- Les concessions dans le parc Josaphat
- Plan de stationnement - Règlement de police complémentaire - Modifications (extension de zones de stationnement règlementé) - Approbation
- Construction d'une école fondamentale néerlandophone temporaire sise 76 Grande rue au Bois - Mode de passation et condition du marché - Approbation
- Le carrefour Cerisiers-Knapen-Smekens
- Modification du cadre temporaire spécifique du Fonds Politique des Grandes Villes - Approbation
- Personnel SEMJA 2009 - Convention entre le Service Public Fédéral Justice et la commune - Approbation
- Création d'itinéraires cyclables communaux - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- Reconstruction de la "Laiterie" - Mission d'étude - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation
- Ancienne bibliothèque communale néerlandophone sise chaussée d'Helmet 304-306 - Désaffectation et vente de gré à gré du bien - Approbation
- Désignation de la zone de Police 5344 comme opérateur intervenant en nom collectif pour l'attribution et l'exécution du marché conjoint pour l'installation et l'entretien d'un réseau de caméras de surveillance - Convention - Approbation
- L'inspection pédagogique dans les écoles francophones des six communes périphériques dites à facilités
- Les problèmes liés à la rue Vandeweyer
- Nouveau contrat de quartier Helmet - Mission d'étude préalable - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- Règlement redevance sur le stationnement en zone bleue, sur le stationnement payant et relatif aux cartes de stationnement - Modification - Approbation
- Convention relative à l'occupation du domaine public communal en vue de l'exploitation du système "Villo" - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.